nom, objet, adresse
Nouveau nom : ASSOCIATION FONCIERE URBAINE LIBRE DU TREHIAT 1
Ancien nom : ASSOCIATION FONCIERE URBAINE LIBRE DU TREHIAT 1
Nouvel objet : dans les conditions prévues par les textes en vigueur ou ceux à intervenir dassurer la gestion et lentretien des voies, espaces libres ou ouvrages dintérêt collectif (eau, assainissement, éclairage public, plantations, etc.) étude de toutes questions sy rapportant et exécution de toutes modifications à apporter éventuellement au camp de loisirs sous réserve de laccord de lautorité compétente à laquelle ces modifications sont obligatoirement soumis ou au cahier des charges .
(Ancien objet : dans les conditions prévues par les textes en vigueur ou ceux à intervenir dassurer la gestion et lentretien des voies, espaces libres ou ouvrages dintérêt collectif (eau, assainissement, éclairage public, plantations, etc.) étude de toutes questions sy rapportant et exécution de toutes modifications à apporter éventuellement au camp de loisirs sous réserve de laccord de lautorité compétente à laquelle ces modifications sont obligatoirement soumis ou au cahier des charges .)
Nouvelle adresse : mairie - 56370 Sarzeau
(Ancienne adresse : mairie - 56370 Sarzeau)