ASSOCIATION SOCIÉTÉ HIPPIQUE DE ZONZA

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ASSOCIATION SOCIÉTÉ HIPPIQUE DE ZONZA
Dernière mise à jour : moins d'1 an (17/01/2024)

Objet : organisation des courses de chevaux en vue de l’amélioration de la race chevaline et des activités directement liées à cet objet ou pour lesquelles elle est habilitée par la loi ainsi que l’exploitation des installations dont elle dispose; Elle s’engage à respecter le code des courses de chaque spécialité. Les statuts doivent être conformes à des statuts types arrêtés par le ministre chargé de l’agriculture. Il sont transmis à ce ministre et entre en vigueur, s’il n’y fait pas opposition, dans un délai de deux mois ; l’organisation des courses de chevaux est soumise à autorisation dans les conditions fixées par la loi du 2 juin 1891 et le décret no97-456 du 5 mai 1997 modifié.
R.N.A : W2A4000027
Activités :
  • SPORTS, ACTIVITÉS DE PLEIN AIR (équitation)
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ASSOCIATION SOCIÉTÉ HIPPIQUE DE ZONZA

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mairie
20124 Zonza

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Déclaration | Publication | Type 17/01/2024 | 23/01/2024 | Modification (Sartène)  pdf
nom, adresse

Nouveau nom : ASSOCIATION SOCIÉTÉ HIPPIQUE DE ZONZA
Ancien nom : SOCIETE HIPPIQUE DE ZONZA
Nouvelle adresse : mairie - 20124 Zonza
(Ancienne adresse : mairie, - 20124 Zonza)
04/12/2015 | 19/12/2015 | Modification (Déclaration à la sous-préfecture de Sartène)  pdf
nom, objet, adresse

Nouveau nom : SOCIETE HIPPIQUE DE ZONZA
Ancien nom : SOCIETE HIPPIQUE DE ZONZA
Nouvel objet : organisation des courses de chevaux en vue de l’amélioration de la race chevaline et des activités directement liées à cet objet ou pour lesquelles elle est habilitée par la loi ainsi que l’exploitation des installations dont elle dispose; Elle s’engage à respecter le code des courses de chaque spécialité. Les statuts doivent être conformes à des statuts types arrêtés par le ministre chargé de l’agriculture. Il sont transmis à ce ministre et entre en vigueur, s’il n’y fait pas opposition, dans un délai de deux mois ; l’organisation des courses de chevaux est soumise à autorisation dans les conditions fixées par la loi du 2 juin 1891 et le décret no97-456 du 5 mai 1997 modifié.
(Ancien objet : organisation des courses de chevaux en vue de l'amélioration de la race chevaline et des activités directement liées à cet objet ou pour lesquelles elle est habilitée par la loi ainsi que l'exploitation des installations dont elle dispose; Elle s'engage à respecter le code des courses de chaque spécialité. Les statuts doivent être conformes à des statuts types arrêtés par le ministre chargé de l'agriculture. Il sont transmis à ce ministre et entre en vigueur, s'il n'y fait pas opposition, dans un délai de deux mois ; l'organisation des courses de chevaux est soumise à autorisation dans les conditions fixées par la loi du 2 juin 1891 et le décret n°97-456 du 5 mai 1997 modifié)
Nouvelle adresse : mairie, - 20124 Zonza
(Ancienne adresse : mairie - 20124 Zonza)
04/06/1947 | 01/07/1901 | Création (Déclaration à la sous-préfecture de Sartène)
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