ASSOCIATION SYNDICALE DU LOTISSEMENT DE " TOUL AR OUET "

Associations syndicales de propriétaires

ASSOCIATION SYNDICALE DU LOTISSEMENT DE " TOUL AR OUET "
Dernière mise à jour : moins de 3 ans (21/09/2021)

Objet : gestion, entretien, et la rénovation des voies, de leurs annexes , des ouvrages d'intérêt collectif et espaces verts ; contrôle du respect des dispositions du cahier descriptif et règles d'usage et du règlement intérieur ; la répartition des dépenses entre les membres ainsi que leur paiement et le recouvrement des impayés ; la qualité pour agir en justice selon décision prise en assemblée générale.
Activités :
  • CONDUITE D'ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES
  • ENVIRONNEMENT, CADRE DE VIE (défense et amélioration du cadre de vie)
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Coordonnées
ASS. SYNDICALE DU LOTISSEMENT DE " TOUL…

Adresse :
24 lotissement Toul Ar Ouet
56170 Quiberon

Email non communiqué
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Modifications connues
Déclaration | Publication | Type N.C             | 21/09/2021 | Modification (Préfecture Morbihan)  pdf
nom, objet, adresse

Nouveau nom : ASSOCIATION SYNDICALE DU LOTISSEMENT DE " TOUL AR OUET "
Ancien nom : ASSOCIATION SYNDICALE DU LOTISSEMENT DE " TOUL AR OUET "
Nouvel objet : gestion, entretien, et la rénovation des voies, de leurs annexes , des ouvrages d'intérêt collectif et espaces verts ; contrôle du respect des dispositions du cahier descriptif et règles d'usage et du règlement intérieur ; la répartition des dépenses entre les membres ainsi que leur paiement et le recouvrement des impayés ; la qualité pour agir en justice selon décision prise en assemblée générale.
(Ancien objet : gestion, entretien, et la rénovation des voies, de leurs annexes , des ouvrages d'intérêt collectif et espaces verts ; contrôle du respect des dispositions du cahier descriptif et règles d'usage et du règlement intérieur ; la répartition des dépenses entre les membres ainsi que leur paiement et le recouvrement des impayés ; la qualité pour agir en justice selon décision prise en assemblée générale.)
Nouvelle adresse : 24 lotissement Toul Ar Ouet - 56170 Quiberon
(Ancienne adresse : 24 lotissement Toul Ar Ouet - 56170 Quiberon)
N.C             | N.C             | Création  pdf
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