ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE « VILLAGE D'ENTREPRISES LES ARBORAS »

Association syndicale de propriétaires (ASL)

ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE « VILLAGE D'ENTREPRISES LES ARBORAS »
Dernière mise à jour : plus de 10 ans (18/03/2005)

Objet : entretien des biens et équipements d’intérêt collectif, compris dans le périmètre de l’ensemble immobilier et n’ayant pas été classés dans le domaine de la commune ou bien en attente de classement ; l’appropriation des biens, leur cession à titre onéreux ou gratuit à la commune de Grigny ou autres collectivités publiques ; création de tous éléments d’équipements nouveaux ; toutes opérations financières, mobilières et immobilières.
Activités :
  • CONDUITE D'ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES
  • ENVIRONNEMENT, CADRE DE VIE
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Adresse :
mairie
69520 Grigny

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Modifications connues
Déclaration | Publication | Type 18/03/2005 | 02/04/2005 | Création (Déclaration à la préfecture du Rhône)  pdf
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