CETA MELLIFERA (dissoute)

Association de loi 1901

CETA MELLIFERA
Association dissoute

Objet : promouvoir l'apiculture et ses bonnes pratiques basées sur les preuves, ainsi que la défense de l'apiculture naturelle et des apiculteurs ; la promotion se fera au travers d'activités de recherche et d'enseignement liés à l'apiculture ; l'association s'interdit tout but lucratif, toute discussion ou manifestation présentant un caractère politique ou confessionnel ; elle se réserve cependant la jouissance des brevets et modèles qu'elle serait amenée à déposer ; l'association s'interdit de vendre tout produit de la ruche ;
R.N.A : W913007662
Activités :
  • ENVIRONNEMENT, CADRE DE VIE (préservation de la faune sauvage)
   
Modifications connues
Déclaration | Publication | Type 03/06/2022 | 14/06/2022 | Dissolution (Palaiseau)  pdf03/02/2018 | 03/02/2018 | Modification (Déclaration à la sous-préfecture de Palaiseau)  pdf
nom, objet, adresse

Nouveau nom : CETA MELLIFERA
Ancien nom : CETA MELLIFERA
Nouvel objet : promouvoir l'apiculture et ses bonnes pratiques basées sur les preuves, ainsi que la défense de l'apiculture naturelle et des apiculteurs ; la promotion se fera au travers d'activités de recherche et d'enseignement liés à l'apiculture ; l'association s'interdit tout but lucratif, toute discussion ou manifestation présentant un caractère politique ou confessionnel ; elle se réserve cependant la jouissance des brevets et modèles qu'elle serait amenée à déposer ; l'association s'interdit de vendre tout produit de la ruche ;
(Ancien objet : promouvoir l’apiculture et ses bonnes pratiques basées sur les preuves, au travers d’activités de recherche et d’enseignement liés à l’apiculture.)
Nouvelle adresse : mairie, 1, place de la Mairie - 91470 Les Molières
(Ancienne adresse : mairie, 1, place de la Mairie - 91470 Les Molières)
11/01/2017 | 11/02/2017 | Création (Déclaration à la sous-préfecture de Palaiseau)  pdf