SOCIETE COMMUNALE DE CHASSE AUX BOIS D'AIGNAY-LE-DUC ET DE MONTMOYEN

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SOCIETE COMMUNALE DE CHASSE AUX BOIS D'AIGNAY-LE-DUC ET DE MONTMOYEN
Dernière mise à jour : entre 5 et 10 ans (24/11/2016)

Objet : exploitation de la chasse sur les territoires où elle détient le droit de chasse, dans le souci de la préservation de la faune sauvage, du développement du capital cynégétique, du respect des équilibres biologiques, notamment par le gardiennage et l’amélioration des conditions d’exercice de la chasse.
R.N.A : W213001174
Activités :
  • CHASSE PÊCHE (chasse )
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Coordonnées

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Adresse :
ferme du Brevon,
21510  Aignay-le-Duc

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Modifications connues
Déclaration | Publication | Type 24/11/2016 | 10/12/2016 | Modification (Déclaration à la sous-préfecture de Montbard)  pdf
nom, objet, adresse

Nouveau nom : SOCIETE COMMUNALE DE CHASSE AUX BOIS D'AIGNAY-LE-DUC ET DE MONTMOYEN
Ancien nom : SOCIETE COMMUNALE DE CHASSE AUX BOIS D'AIGNAY-LE-DUC ET DE MONTMOYEN
Nouvel objet : exploitation de la chasse sur les territoires où elle détient le droit de chasse, dans le souci de la préservation de la faune sauvage, du développement du capital cynégétique, du respect des équilibres biologiques, notamment par le gardiennage et l’amélioration des conditions d’exercice de la chasse.
(Ancien objet : exploitation de la chasse sur les territoires où elle détient le droit de chasse, dans le souci de la préservation de la faune sauvage, du développement du capital cynégétique, du respect des équilibres biologiques, notamment par le gardiennage et l'amélioration des conditions d'exercice de la chasse)
Nouvelle adresse : ferme du Brevon, - 21510 Aignay-le-Duc
(Ancienne adresse : ferm1 du Brevon - 21510 Aignay-le-Duc)
24/06/1985 | 10/07/1985 | Création (Déclaration à la sous-préfecture de Montbard)
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