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de Lioux

ARTIS

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/04/2014
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 80088339900027 / Siren : 800883399 / NIC : 00027
N° de TVA : FR 76 800883399
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 13/06/2022
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.12 : Activités d'ingénierie
71.12A : Activité des géomètres
Cette sous-classe comprend :
- les activités de levé géodésique : • levé cadastral et délimitation • relevé hydrologique • levé souterrain
- les activités de photogrammétrie

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les activités des économistes de la construction (cf. 74.90A) Produits associés : 71.12.34p
Coordonnées de l'établissement :
ARTIS
Adresse :
ZA CHAUD D'ABRIEU
84110 ROAIX
Historique de l'établissement :
01/06/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
31/03/2015 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
01/07/2014 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
01/04/2014 : état administratif, caractère employeur
Etat administratif : Ouvert
Caractère employeur : Non
Liens de succession de l'établissement :
01/04/2014 : Succession
Prédécesseur : ARTIS
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 04/01/2014
Dénomination : ARTIS
Activité principale : Activité des géomètres (NAFRev2 : 71.12A)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
25/06/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4815
NOJO : 8401MYG52958500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Avignon 800 883 399
Dénomination : ARTIS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
27/10/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10302
NOJO : 8401MYG50915700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Avignon 800 883 399
Dénomination : ARTIS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
11/07/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4702
NOJO : 8401MYG45802300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Avignon 800 883 399
Dénomination : ARTIS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
15/12/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5972
NOJO : 8401MYG43761700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Avignon 800 883 399
Dénomination : ARTIS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
26/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3864
NOJO : 840139763000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Avignon 800 883 399
Dénomination : ARTIS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
28/09/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1446
NOJO : 840137315400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Avignon 800 883 399
Dénomination : ARTIS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
15/11/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7790
NOJO : 840134643400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Avignon 800 883 399
Dénomination : ARTIS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
03/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10645
NOJO : 840130773400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Avignon 800 883 399
Dénomination : ARTIS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
29/07/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8680
NOJO : 840128027600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Avignon 800 883 399
Dénomination : ARTIS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
03/04/2014 : Apport d'un établissement principal (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°738
NOJO : BXA140860005534
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Catégorie de vente : Apport d'un établissement principal (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Date de commencement d'activité : 04/01/2014
Publication légale : TPBM, le 19/02/2014
Déclaration de créance : Greffe du Tribunal de Commerce d'Avignon

Numéro d'identification : RCS Avignon 800 883 399
Dénomination : ARTIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : ARTIAGA Francis
Montant du capital : 80000 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Avignon 399 297 993
Nom : ARTIAGA Francis
Historique de l'unité légale :
01/06/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
01/07/2019 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/04/2015 : catégorie juridique
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
01/04/2014 : code NIC
Code NIC : 00027
Représentants légaux :
30/06/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2014B00544
Type : Personne Physique

Nom : ARTIAGA Francis
Né le 28/05/1965 à Nîmes (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
ZA Chaud d'Abrieu
84110 Roaix
FRANCE
Dépôts des actes :
01/04/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2014B00544
Dépôt : N°5080 déposé le 08/07/2015
Etat : Déposé
Décision : eurl
01/04/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2014B00544
Dépôt : N°5080 déposé le 08/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
01/04/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2014B00544
Dépôt : N°6027 déposé le 05/08/2014
Etat : Déposé
14/03/2014 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2014B00544
Dépôt : N°6027 déposé le 05/08/2014
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
04/01/2014 : Acte sous seing privé
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2014B00544
Dépôt : N°2355 déposé le 21/03/2014
Etat : Déposé
03/01/2014 : Contrat d'apport
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2014B00544
Dépôt : N°2355 déposé le 21/03/2014
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2014B00544
Dépôt : N°5080 déposé le 08/07/2015
Etat : Déposé
Etablissements :
30/06/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2014B00544
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
ZA Chaud d'Abrieu
84110 Roaix
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 04/01/2014
Activité : Travaux de topographie et toutes prestations d'études et d'ingénerie accessoire
Origine du fonds : Apport
pport paru au journal TPBM le 19/02/201 - -
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
30/06/2015 : ARTIS
Greffe : Avignon (8401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Associé unique : Oui
Activité principale : Travaux de topographie et toutes prestations D études et D ingénierie accessoire

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 21/03/2014
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 21/03/2014
Date à laquelle la personne commence son activité : 04/01/2014
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 04/01/2014

Type de capital : Fixe
Capital : 80000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2014
Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2014B00544
Dépôt : N°6174 déposé le 21/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2014B00544
Dépôt : N°4704 déposé le 30/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2022 : Compte annuel simplifié
Greffe : AVIGNON (8401)
Numéro de dépôt : 6055 du 21/06/2023
Numéro de gestion : 2014B00544
Code activité : 7112A : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2021 : Compte annuel simplifié
Greffe : AVIGNON (8401)
Numéro de dépôt : 19040 du 24/10/2022
Numéro de gestion : 2014B00544
Code activité : 7112A : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : AVIGNON (8401)
Numéro de dépôt : 10276 du 07/07/2021
Numéro de gestion : 2014B00544
Code activité : 7112A : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : AVIGNON (8401)
Numéro de dépôt : 12645 du 09/12/2020
Numéro de gestion : 2014B00544
Code activité : 7112A : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : AVIGNON (8401)
Numéro de dépôt : 8545 du 16/07/2019
Numéro de gestion : 2014B00544
Code activité : 7112A : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : AVIGNON (8401)
Numéro de dépôt : 11267 du 24/09/2018
Numéro de gestion : 2014B00544
Code activité : 7112A : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : AVIGNON (8401)
Numéro de dépôt : 13509 du 06/11/2017
Numéro de gestion : 2014B00544
Code activité : 7112A : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
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