Portail de la ville
de Saint-Maurice

BERTRAND POTEL ARCHITECTURE

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 20/09/2016
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 82312614900017 / Siren : 823126149 / NIC : 00017
N° de TVA : FR 86 823126149
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 02/12/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.11 : Activités d'architecture
71.11Z : Activités d'architecture
Cette sous-classe comprend :
- la conception de projets architecturaux : • conception de bâtiments et établissement de plans architecturaux
- l’urbanisme et l’architecture paysagère
- les activités de conseil en matière d’architecture

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’activité des agences d’urbanisme

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la construction de maisons individuelles (cf.41.20A)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A, 62.09Z)
- les activités d’ingénierie (cf. 71.12B)
- la décoration intérieure (cf. 74.10Z) Produits associés : 71.11.10, 71.11.21, 71.11.22, 71.11.23, 71.11.24, 71.11.31, 71.11.32, 71.11.33, 71.11.41, 71.11.42
Coordonnées de l'établissement :
BERTRAND POTEL ARCHITECTURE
Adresse :
42 Rue ADRIEN DAMALIX
94410 SAINT-MAURICE
Informations de l'unité légale :
Date de création : 20/09/2016
Dénomination : BERTRAND POTEL ARCHITECTURE
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
25/10/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5941
NOJO : 9401MYG97996000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRETEIL (94)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Créteil 823 126 149
Dénomination : BERTRAND POTEL ARCHITECTURE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
07/08/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6228
NOJO : 9401MYG90600200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRETEIL (94)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Créteil 823 126 149
Dénomination : BERTRAND POTEL ARCHITECTURE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
20/10/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11259
NOJO : 9401MYG85643600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Créteil 823 126 149
Dénomination : BERTRAND POTEL ARCHITECTURE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
10/11/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4897
NOJO : 9401MYG78952600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Créteil 823 126 149
Dénomination : BERTRAND POTEL ARCHITECTURE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
23/06/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4926
NOJO : 9401MYG72050300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Créteil 823 126 149
Dénomination : BERTRAND POTEL ARCHITECTURE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
20/11/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10005
NOJO : 119401433859332
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Créteil 823 126 149
Dénomination : BERTRAND POTEL ARCHITECTURE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
Historique de l'unité légale :
24/10/2023 : catégorie juridique, économie sociale et solidaire, caractère employeur
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Economie sociale et solidaire : OuiCaractère employeur : Non
Représentants légaux :
19/10/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2016B05692
Type : Personne Physique

Nom : POTEL Bertrand
Né le 20/05/1966 à Toulon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
42 Rue Adrien Damalix
94410 Saint-Maurice
FRANCE
19/10/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2016B05692
Type : Personne Physique

Nom : POTEL Bertrand
Né le 20/05/1966 à Toulon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
42 Rue Adrien Damalix
94410 Saint-Maurice
FRANCE
Dépôts des actes :
22/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2016B05692
Dépôt : N°22453 déposé le 18/04/2018
Etat : Déposé
27/07/2016 : Statuts constitutifs
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2016B05692
Dépôt : N°17767 déposé le 17/10/2016
Etat : Déposé
27/07/2016 : Attestation bancaire
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2016B05692
Dépôt : N°17767 déposé le 17/10/2016
Etat : Déposé
Etablissements :
19/10/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2016B05692
Type : Siège

Adresse :
42 Rue Adrien Damalix
94410 Saint-Maurice
FRANCE
19/10/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2016B05692
Type : Etablissement principal

Adresse :
42 Rue Adrien Damalix
94410 Saint-Maurice
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 20/09/2016
Activité : L'exercice de la profession d'architecte et d'urbaniste et en particulier de la fonction de maître d'oeuvre et toutes missions se rapportant à l'acte de bâtir et à l'aménagement de l'espace
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
19/10/2016 : BERTRAND POTEL ARCHITECTURE
Greffe : Créteil (9401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
Activité principale : L'exercice de la profession d'architecte et d'urbaniste et en particulier de la fonction de maître d'oeuvre et toutes missions se rapportant à l'acte de bâtir et à l'aménagement de l'espace

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 17/10/2016
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 17/10/2016

Type de capital : Fixe
Capital : 1000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2017
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2016B05692
Dépôt : N°20145 déposé le 06/11/2018
Durée de l'exercice : 16
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : CRETEIL (9401)
Numéro de dépôt : 18538 du 04/08/2022
Numéro de gestion : 2016B05692
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : CRETEIL (9401)
Numéro de dépôt : 34188 du 18/10/2021
Numéro de gestion : 2016B05692
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : CRETEIL (9401)
Numéro de dépôt : 19418 du 05/11/2020
Numéro de gestion : 2016B05692
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : CRETEIL (9401)
Numéro de dépôt : 6649 du 19/06/2019
Numéro de gestion : 2016B05692
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 16 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : CRETEIL (9401)
Numéro de dépôt : 20145 du 06/11/2018
Numéro de gestion : 2016B05692
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 16 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

Vous êtes responsable de cette entreprise ?

Vous pouvez améliorer la visibilité de votre entreprise sur internet en cliquant ici