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d'Apt

CECBA CENTRE D'ETHOLOGIE CLINIQUE DU BIEN-ETRE ANIMAL

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 05/12/2016
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 82406048700017 / Siren : 824060487 / NIC : 00017
N° de TVA : FR 91 824060487
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
75 : Activités vétérinaires
Cette division comprend les activités de soins et de contrôle vétérinaires exercées sur des animaux de ferme ou de compagnie. Ces activités sont exercées par des vétérinaires qualifiés dans des cliniques vétérinaires, lors de la visite de fermes, de chenils ou d’asiles pour animaux, dans les salles de consultation ou d’opération des vétéri- naires ou dans d’autres lieux. Elle comprend également les activités des ambulances pour animaux.
75.0 : Activités vétérinaires
75.00 : Activités vétérinaires
75.00Z : Activités vétérinaires
Cette sous-classe comprend :
- les activités de soins et de contrôle vétérinaires exercées sur des animaux de ferme
- les activités de soins et de contrôle vétérinaires exercées sur des animaux de compagnie

Cette sous-classe comprend aussi :
- les activités des assistants vétérinaires ou d’autres types de personnel vétérinaire auxiliaire
- les activités clinico-pathologiques et les autres activités de diagnostic portant sur des animaux
- les activités des ambulances pour animaux

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les activités de prise en pension d’animaux de ferme sans soins de santé (cf. 01.62Z)
- la tonte d’ovins (cf. 01.62Z)
- les services de comparaison du rendement des troupeaux, de conduite de troupeaux, de paissance, de castration de volailles (cf. 01.62Z)
- les activités en rapport avec l’insémination artificielle (cf. 01.62Z)
- les activités de prise en pension d’animaux de compagnie sans soins de santé (cf. 96.09Z) Produits associés : 75.00.11, 75.00.12, 75.00.19
Coordonnées de l'établissement :
CECBA CENTRE D'ETHOLOGIE CLINIQUE DU BIEN-ET…
Adresse :
SALIGNAN
84400 APT
Historique de l'établissement :
02/01/2019 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
05/12/2016 : état administratif, activité principale
Etat administratif : Ouvert
Activité principale : Activités vétérinaires (NAFRev2 : 75.00Z)
Informations de l'unité légale :
Date de création : 05/12/2016
Dénomination : CECBA CENTRE D'ETHOLOGIE CLINIQUE DU BIEN-ETRE ANIMAL
Activité principale : Activités vétérinaires (NAFRev2 : 75.00Z)
Sigle : CECBA
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
30/07/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6932
NOJO : 8401MYG53382400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Avignon 824 060 487
Dénomination : CECBA Centre d'Ethologie Clinique du Bien-Etre Animal
Sigle : CECBA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
14/08/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7146
NOJO : 8401MYG49859500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Avignon 824 060 487
Dénomination : CECBA Centre d'Ethologie Clinique du Bien-Etre Animal
Sigle : CECBA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
05/08/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°16038
NOJO : 8401MYG46060100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Avignon 824 060 487
Dénomination : CECBA Centre d'Ethologie Clinique du Bien-Etre Animal
Sigle : CECBA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
24/11/2020 : Modifications générales

Annonce N°3113
NOJO : 008401MYG436064
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Avignon 824 060 487
Dénomination : CECBA Centre d'Ethologie Clinique du Bien-Etre Animal
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : PAGEAT Patrick
15/09/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5567
NOJO : 8401MYG42852100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Avignon 824 060 487
Dénomination : CECBA Centre d'Ethologie Clinique du Bien-Etre Animal
Sigle : CECBA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
24/12/2019 : Modifications générales

Annonce N°3031
NOJO : 008401MYG410149
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Avignon 824 060 487
Dénomination : CECBA Centre d'Ethologie Clinique du Bien-Etre Animal
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : PAGEAT Patrick ; Directeur général : ROYER Dany, Christian
22/12/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5638
NOJO : 8401MYG40981200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Avignon 824 060 487
Dénomination : CECBA Centre d'Ethologie Clinique du Bien-Etre Animal
Sigle : CECBA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
09/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10848
NOJO : 840139444300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Avignon 824 060 487
Dénomination : CECBA CENTRE D'ETHOLOGIE CLINIQUE DU BIEN-ETRE ANIMAL
Sigle : CECBA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
14/12/2016 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°1487
NOJO : 000008401319739
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date d'immatriculation : 05/12/2016
Date de commencement d'activité : 22/11/2016

Numéro d'identification : RCS Avignon 824 060 487
Dénomination : CECBA Centre d'Ethologie Clinique du Bien-Etre Animal
Sigle : CECBA
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : PAGEAT Patrick
Montant du capital : 1000 EUR
Historique de l'unité légale :
01/01/2023 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
29/06/2019 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
05/12/2016 : état administratif, dénomination, catégorie juridique, activité principale, code NIC
Etat administratif : Active
Dénomination : CECBA CENTRE D'ETHOLOGIE CLINIQUE DU BIEN-ETRE ANIMAL
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Activité principale : Activités vétérinaires (NAFRev2 : 75.00Z)
Code NIC : 00017
Représentants légaux :
11/01/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2016B02096
Type : Personne Physique

Nom : PAGEAT Patrick
Né le 10/12/1960 à Villepinte (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
Quai du Midi
Villa Augustine
84400 Apt
FRANCE
Dépôts des actes :
18/11/2016 : Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2016B02096
Dépôt : N°9405 déposé le 05/12/2016
Etat : Déposé
06/10/2016 : Acte sous seing privé
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2016B02096
Dépôt : N°9405 déposé le 05/12/2016
Etat : Déposé
Décision : Constitution
Etablissements :
11/01/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2016B02096
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
Quartier Salignan
84400 Apt
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 22/11/2016
Activité : Exercice de la profession vétérinaire
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
11/01/2017 : Ajout
Greffe : Avignon (8401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 15893
Date d’ajout de l’observation : 05/12/2016
Texte de l'observation : " L'activité artisanale déclarée a été enregistrée sous condition suspensive de l'immatriculation au répertoire des métiers. La justification de cette immatriculation doit être fournie au greffe dans le mois de la date déclarée du début de cette activité. Faute pour l'assujetti de respecter ce délai, le greffier procède comme il est dit au 2ème alinéa de l'article R. 123-100 du code de commerce. "
Personnes morales :
11/01/2017 : CECBA Centre d'Ethologie Clinique du Bien-Etre Animal
Greffe : Avignon (8401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : CECBA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Exercice de la profession vétérinaire

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 05/12/2016
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 05/12/2016
Date à laquelle la personne commence son activité : 22/11/2016
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 22/11/2016

Type de capital : Fixe
Capital : 1000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2017
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : AVIGNON (8401)
Numéro de dépôt : 11913 du 27/07/2022
Numéro de gestion : 2016B02096
Code activité : 7500Z : Activités vétérinaires (NAFRev2 : 75)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : AVIGNON (8401)
Numéro de dépôt : 12049 du 02/08/2021
Numéro de gestion : 2016B02096
Code activité : 7500Z : Activités vétérinaires (NAFRev2 : 75)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : AVIGNON (8401)
Numéro de dépôt : 7941 du 09/09/2020
Numéro de gestion : 2016B02096
Code activité : 7500Z : Activités vétérinaires (NAFRev2 : 75)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : AVIGNON (8401)
Numéro de dépôt : 16564 du 16/12/2019
Numéro de gestion : 2016B02096
Code activité : 7500Z : Activités vétérinaires (NAFRev2 : 75)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 14 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : AVIGNON (8401)
Numéro de dépôt : 5969 du 02/07/2019
Numéro de gestion : 2016B02096
Code activité : 7500Z : Activités vétérinaires (NAFRev2 : 75)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 14 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

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