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COGEMEC

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 15/10/2021
Dénomination usuelle : COGEMEC
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 40922392200033 / Siren : 409223922 / NIC : 00033
N° de TVA : FR 8 409223922
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 23/09/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.12 : Activités d'ingénierie
71.12B : Ingénierie, études techniques
Cette sous-classe comprend :
- les activités d’ingénierie (c’est-à-dire l’application des lois physiques et principes d’ingénierie dans la conception de machines, matériaux, instruments, structures, processus et systèmes) et de conseil dans les domaines suivants : • machines, processus et sites industriels • projets comportant des activités ayant trait au génie civil, au génie hydraulique ou pour les bâtiments et les infrastructures de transport • projets de gestion de l’eau • conception et réalisation de projets intéressant le génie électrique et électronique, le génie minier, le génie chimique, le génie mécanique, le génie industriel, l’ingénierie de systèmes, de techniques de sécurité
- l’élaboration de projets faisant appel aux techniques de la climatisation, de la réfrigération, de l’assainissement et de la lutte contre la pollution, au génie acoustique, etc.
- les services de gestion de projets de constructions
- les études géophysiques, géologiques et sismiques
- l’information cartographique et spatiale

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les forages d’essai en rapport avec des opérations minières (cf. 09.10Z, 09.90Z)
- le développement ou l’édition de logiciels associés (cf. 58.29C, 62.01Z)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A et 62.09Z)
- les activités d’architecture (cf. 71.11Z)
- les activités de contrôle et les essais techniques (cf. 71.20B)
- les activités de recherche et de développement liées à l’ingénierie (cf. 72.19Z)
- le design industriel (cf. 74.10Z)
- la photographie aérienne (cf. 74.20Z)
- les activités des économistes de la construction (cf. 74.90A) Produits associés : 71.12.11, 71.12.12, 71.12.13, 71.12.14, 71.12.15, 71.12.16, 71.12.17, 71.12.18, 71.12.19, 71.12.20, 71.12.31, 71.12.32, 71.12.33, 71.12.34p, 71.12.35
Coordonnées de l'établissement :
COGEMEC
Adresse :
289 Boulevard DUHAMEL DU MONCEAU
45160 OLIVET
Liens de succession de l'établissement :
15/10/2021 : Succession
Prédécesseur : COGEMEC
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 11/09/1996
Dénomination : COGEMEC
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
Sigle : COGEMEC
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
COGEMEC - Olivet (siège)COGEMEC - Olivet (fermé)COGEMEC - Olivet (fermé)COGEMEC - Saran (fermé)
Publications au Bodacc :
13/10/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2128
NOJO : 45022023S009616
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLEANS (45)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Orléans 409 223 922
Dénomination : COGEMEC
Sigle : COGEMEC
Forme juridique : Société par actions simplifiée
30/09/2023 : Modifications générales

Annonce N°1262
NOJO : 4502BP1996B0057
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLEANS (45)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Orléans 409 223 922
Dénomination : COGEMEC
Sigle : COGEMEC
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
nomination du Président : Kakko-Chiloff, Nicolas ; modification du Directeur général Brosset, nom d'usage : Kakko-Chiloff, Magali
Montant du capital : 820000 EUR
07/09/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1913
NOJO : 45022022S009503
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLEANS (45)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Orléans 409 223 922
Dénomination : COGEMEC
Sigle : COGEMEC
Forme juridique : Société par actions simplifiée
22/07/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6377
NOJO : 45022021S006677
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS (45)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Orléans 409 223 922
Dénomination : COGEMEC
Sigle : COGEMEC
Forme juridique : Société par actions simplifiée
17/07/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°166
NOJO : 45022020S004360
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS (45)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Orléans 409 223 922
Dénomination : COGEMEC
Sigle : COGEMEC
Forme juridique : Société par actions simplifiée
09/08/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2530
NOJO : 45022019S007178
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS (45)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Orléans 409 223 922
Dénomination : COGEMEC
Sigle : COGEMEC
Forme juridique : Société par actions simplifiée
10/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°899
NOJO : 45022018S006665
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS (45)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Orléans 409 223 922
Dénomination : COGEMEC
Sigle : COGEMEC
Forme juridique : Société par actions simplifiée
09/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4507
NOJO : 45022017S006732
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS (45)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Orléans 409 223 922
Dénomination : COGEMEC
Sigle : COGEMEC
Forme juridique : Société par actions simplifiée
29/07/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4981
NOJO : 45022016S005467
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS (45)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Orléans 409 223 922
Dénomination : COGEMEC
Sigle : COGEMEC
Forme juridique : Société par actions simplifiée
19/04/2016 : Modifications générales

Annonce N°650
NOJO : BXB161050015895
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS (45)
Descriptif : modification survenue sur la dénomination

Numéro d'identification : RCS Orléans 409 223 922
Dénomination : COGEMEC
Sigle : COGEMEC
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 820000 EUR
05/11/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3144
NOJO : 45022015S010177
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS (45)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Orléans 409 223 922
Dénomination : COMPAGNIE GENERALE DE MECANIQUE
Sigle : COGEMEC
Forme juridique : Société par actions simplifiée
20/10/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4880
NOJO : 45022014S007192
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS (45)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Orléans 409 223 922
Dénomination : COMPAGNIE GENERALE DE MECANIQUE
Sigle : COGEMEC
Forme juridique : Société par actions simplifiée
26/07/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5925
NOJO : BXC13196002191M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS (45)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Orléans 409 223 922
Dénomination : COMPAGNIE GENERALE DE MECANIQUE
Sigle : COGEMEC
Forme juridique : Société par actions simplifiée
11/09/2012 : Modifications générales

Annonce N°548
NOJO : BXB12248000778D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS (45)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Orléans 409 223 922
Dénomination : COMPAGNIE GENERALE DE MECANIQUE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 820000 EUR
19/07/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5030
NOJO : BXC12181002679Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS (45)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Orléans 409 223 922
Dénomination : COMPAGNIE GENERALE DE MECANIQUE
Sigle : COGEMEC
Forme juridique : Société par actions simplifiée
30/11/2011 : Modifications générales

Annonce N°640
NOJO : BXB113280020734
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS (45)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Orléans 409 223 922
Dénomination : COMPAGNIE GENERALE DE MECANIQUE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 810000 EUR
17/10/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6008
NOJO : BXC11277001860K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS (45)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Orléans 409 223 922
Dénomination : COMPAGNIE GENERALE DE MECANIQUE
Sigle : COGEMEC
Forme juridique : Société par actions simplifiée
21/09/2010 : Modifications générales

Annonce N°430
NOJO : BXB10256001595T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS (45)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Orléans 409 223 922
Dénomination : COMPAGNIE GENERALE DE MECANIQUE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 800000 EUR
17/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6268
NOJO : BXC10232018014D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS (45)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Orléans 409 223 922
Dénomination : COMPAGNIE GENERALE DE MECANIQUE
Sigle : COGEMEC
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
148 rue de Franche Comte
45160 Olivet
25/11/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5372
NOJO : BXC09302007771Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLEANS (45)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Orléans 409 223 922
Dénomination : COMPAGNIE GENERALE DE MECANIQUE
Sigle : COGEMEC
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
148 rue de Franche Comte
45160 Olivet
03/09/2009 : Modifications générales

Annonce N°980
NOJO : BXB08240003176Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLEANS (45)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Orléans 409 223 922
Dénomination : COMPAGNIE GENERALE DE MECANIQUE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 700000 EUR
26/03/2009 : Modifications générales

Annonce N°1929
NOJO : BXB08079006687H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLEANS (45)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Orléans 409 223 922
Dénomination : COMPAGNIE GENERALE DE MECANIQUE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : KAKKO-CHILOFF Nicolas.
Commissaire aux comptes titulaire : FIREMO AUDIT SARL (SARL) représenté par FILLET Hélène né(e) MOURIER.
Commissaire aux comptes suppléant : PENHOAT Kristell.

14/12/2008 : Modifications générales

Annonce N°2040
NOJO : BXB083440064145
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLEANS (45)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Orléans 409 223 922
Dénomination : COMPAGNIE GENERALE DE MECANIQUE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 600000 EUR
22/10/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4163
NOJO : BXC08287002842R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLEANS (45)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Orléans 409 223 922
Dénomination : COMPAGNIE GENERALE DE MECANIQUE
Sigle : COGEMEC
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
148 rue de Franche Comte
45160 Olivet
Historique de l'unité légale :
30/06/2023 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
15/10/2021 : code NIC
Code NIC : 00033
01/04/2019 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
24/02/2016 : dénomination
Dénomination : COGEMEC
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
25/12/2003 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
25/12/1996 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAF1993 : 74.2C)
Représentants légaux :
24/01/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1996B00576
Type : Personne Physique

Nom : KAKKO-CHILOFF Nicolas
Né le 04/06/1961 à Saint-Maur-des-Fossés (France)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
1155 rue Marcel Belot
45160 Olivet
France
24/01/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1996B00576
Type : Personne Physique

Nom : BROSSET (KAKKO-CHILOFF) Magali
Né le 06/03/1965 à Clermont-Ferrand (France)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
1155 rue Marcel Belot
45160 Olivet
France
06/04/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1996B00576
Type : Personne Physique

Nom : KAKKO-CHILOFF Nicolas
Né le 04/06/1961 à ST (France)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
1155 rue Marcel Paul
45160 Olivet
France
06/04/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1996B00576
Type : Personne Morale

Nom : FIREMO AUDIT SARL
Siren : 450412325
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
41 rue Pierre Curie
78000 Versailles
France
Représentant permanent

Nom : MOURIER (FILLET) Hélène
Né le 22/04/1960 à SENS (France)
Nationalité : Française
06/04/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1996B00576
Type : Personne Physique

Nom : PENHOAT Kristell
Né le 10/03/1969 à QUIMPER (France)
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
65 rue Anatole France
93100 Montreuil
France
Dépôts des actes :
15/10/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1996B00576
Dépôt : N°592 déposé le 21/01/2022
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social 289 Boulevard Duhamel du Monceau 45160 Olivet
15/10/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1996B00576
Dépôt : N°592 déposé le 21/01/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
15/10/2021 : Statuts mis à jour
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1996B00576
Dépôt : N°592 déposé le 21/01/2022
Etat : Déposé
25/06/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1996B00576
Dépôt : N°5131 déposé le 21/08/2020
Etat : Déposé
Décision : Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
25/06/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1996B00576
Dépôt : N°5131 déposé le 21/08/2020
Etat : Déposé
Décision : Fin de mission de commissaire aux comptes titulaire
01/04/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1996B00576
Dépôt : N°6344 déposé le 05/09/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
01/04/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1996B00576
Dépôt : N°6344 déposé le 05/09/2019
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
01/04/2019 : Statuts mis à jour
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1996B00576
Dépôt : N°6344 déposé le 05/09/2019
Etat : Déposé
30/05/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1996B00576
Dépôt : N°14212 déposé le 31/07/2018
Etat : Déposé
24/02/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1996B00576
Dépôt : N°2406 déposé le 24/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale COGEMEC
24/02/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1996B00576
Dépôt : N°2406 déposé le 24/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
24/02/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1996B00576
Dépôt : N°2406 déposé le 24/03/2016
Etat : Déposé
24/02/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1996B00576
Dépôt : N°2406 déposé le 24/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale COGEMEC
24/02/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1996B00576
Dépôt : N°2406 déposé le 24/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
24/02/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1996B00576
Dépôt : N°2406 déposé le 24/03/2016
Etat : Déposé
25/05/2012 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1996B00576
Dépôt : N°4941 déposé le 29/08/2012
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
25/05/2012 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1996B00576
Dépôt : N°4941 déposé le 29/08/2012
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
12/09/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1996B00576
Dépôt : N°6193 déposé le 17/11/2011
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
12/09/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1996B00576
Dépôt : N°6193 déposé le 17/11/2011
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
26/05/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1996B00576
Dépôt : N°4479 déposé le 30/08/2010
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
26/05/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1996B00576
Dépôt : N°4479 déposé le 30/08/2010
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
13/05/2009 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1996B00576
Dépôt : N°4001 déposé le 18/08/2009
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
13/05/2009 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1996B00576
Dépôt : N°4001 déposé le 18/08/2009
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
23/06/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1996B00576
Dépôt : N°1309 déposé le 11/03/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
23/06/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1996B00576
Dépôt : N°1309 déposé le 11/03/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
19/05/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1996B00576
Dépôt : N°4621 déposé le 25/11/2008
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
19/05/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1996B00576
Dépôt : N°4621 déposé le 25/11/2008
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
26/12/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1996B00576
Dépôt : N°1274 déposé le 27/03/2007
Etat : Déposé
26/12/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1996B00576
Dépôt : N°1274 déposé le 27/03/2007
Etat : Déposé
25/09/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1996B00576
Dépôt : N°1357 déposé le 22/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique Transformation en SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
25/09/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1996B00576
Dépôt : N°1357 déposé le 22/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique Transformation en SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
19/10/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1996B00576
Dépôt : N°189 déposé le 17/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
19/10/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1996B00576
Dépôt : N°189 déposé le 17/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros
19/10/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1996B00576
Dépôt : N°189 déposé le 17/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
19/10/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1996B00576
Dépôt : N°189 déposé le 17/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros
30/06/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1996B00576
Dépôt : N°2896 déposé le 21/09/2000
Etat : Déposé
30/06/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1996B00576
Dépôt : N°2896 déposé le 21/09/2000
Etat : Déposé
30/06/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1996B00576
Dépôt : N°2896 déposé le 21/09/2000
Etat : Déposé
30/06/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1996B00576
Dépôt : N°2896 déposé le 21/09/2000
Etat : Déposé
31/05/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1996B00576
Dépôt : N°1944 déposé le 27/06/2000
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social Transfert du siège OLIVET (45160) 148 RUE DE FRANCHE COMTE
31/05/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1996B00576
Dépôt : N°1944 déposé le 27/06/2000
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social Transfert du siège OLIVET (45160) 148 RUE DE FRANCHE COMTE
30/03/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1996B00576
Dépôt : N°1629 déposé le 14/06/1999
Etat : Déposé
Décision : Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion
30/03/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1996B00576
Dépôt : N°1629 déposé le 14/06/1999
Etat : Déposé
Décision : Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion
20/03/1998 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1996B00576
Dépôt : N°1603 déposé le 03/06/1998
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
20/03/1998 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1996B00576
Dépôt : N°1603 déposé le 03/06/1998
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
05/01/1998 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1996B00576
Dépôt : N°1656 déposé le 11/06/1998
Etat : Déposé
05/01/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1996B00576
Dépôt : N°1656 déposé le 11/06/1998
Etat : Déposé
05/01/1998 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1996B00576
Dépôt : N°1656 déposé le 11/06/1998
Etat : Déposé
05/01/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1996B00576
Dépôt : N°1656 déposé le 11/06/1998
Etat : Déposé
03/11/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1996B00576
Dépôt : N°1613 déposé le 04/06/1998
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
03/11/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1996B00576
Dépôt : N°1613 déposé le 04/06/1998
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
17/10/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1996B00576
Dépôt : N°364 déposé le 30/01/1998
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
17/10/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1996B00576
Dépôt : N°364 déposé le 30/01/1998
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
30/09/1997 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1996B00576
Dépôt : N°1604 déposé le 03/06/1998
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
30/09/1997 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1996B00576
Dépôt : N°1604 déposé le 03/06/1998
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
11/09/1996 : Acte sous seing privé
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1996B00576
Dépôt : N°2644 déposé le 11/10/1996
Etat : Déposé
Décision : Constitution
11/09/1996 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1996B00576
Dépôt : N°2644 déposé le 11/10/1996
Etat : Déposé
11/09/1996 : Acte sous seing privé
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1996B00576
Dépôt : N°2644 déposé le 11/10/1996
Etat : Déposé
Décision : Constitution
11/09/1996 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1996B00576
Dépôt : N°2644 déposé le 11/10/1996
Etat : Déposé
N.C             : Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1996B00576
Dépôt : N°2644 déposé le 11/10/1996
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1996B00576
Dépôt : N°364 déposé le 30/01/1998
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1996B00576
Dépôt : N°98 déposé le 02/12/1998
Etat : Déposé
Décision : Divers ORDONNANCE RENDUE LE 25.11.1998 PAR MR LE PRESIDENT DU TRIBUNAL DE COMMERCED'ORLEANS
N.C             : Divers
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1996B00576
Dépôt : N°98 déposé le 02/12/1998
Etat : Déposé
Décision : Divers DESIGNATION DE MR JEAN CORDIER EN QUALITE DE COMMISSAIRE AUX APPORTS ETA LA FUSION
N.C             : Divers
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1996B00576
Dépôt : N°482 déposé le 12/02/1999
Etat : Déposé
Décision : Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion
N.C             : Divers
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1996B00576
Dépôt : N°482 déposé le 12/02/1999
Etat : Déposé
Décision : Divers PROJET DE TRAITE DE FUSION-ABSORPTION DE LA SOCIETEIMMOBILIERE DE L'EPINE PAR LA SOCIETE COGEMEC
N.C             : Divers
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1996B00576
Dépôt : N°1629 déposé le 14/06/1999
Etat : Déposé
Décision : Divers PROJET DE TRAITE DE FUSION-ABSORPTION DE LA STE IMMOBILIERE DE L'EPINE PARLA STE COGEMEC EN DATE DU 07.01.1999
N.C             : Divers
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1996B00576
Dépôt : N°1629 déposé le 14/06/1999
Etat : Déposé
Décision : Divers RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS ET A LA FUSION EN DATE DU 12.02.1999
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1996B00576
Dépôt : N°1944 déposé le 27/06/2000
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1996B00576
Dépôt : N°2896 déposé le 21/09/2000
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1996B00576
Dépôt : N°189 déposé le 17/01/2002
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1996B00576
Dépôt : N°1357 déposé le 22/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Divers RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX COMPTES EN DATE DU 04.09.2002
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1996B00576
Dépôt : N°1357 déposé le 22/04/2003
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1996B00576
Dépôt : N°1274 déposé le 27/03/2007
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1996B00576
Dépôt : N°4621 déposé le 25/11/2008
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1996B00576
Dépôt : N°4001 déposé le 18/08/2009
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1996B00576
Dépôt : N°4479 déposé le 30/08/2010
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1996B00576
Dépôt : N°6193 déposé le 17/11/2011
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1996B00576
Dépôt : N°4941 déposé le 29/08/2012
Etat : Déposé
N.C             : Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1996B00576
Dépôt : N°2644 déposé le 11/10/1996
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1996B00576
Dépôt : N°364 déposé le 30/01/1998
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1996B00576
Dépôt : N°98 déposé le 02/12/1998
Etat : Déposé
Décision : Divers ORDONNANCE RENDUE LE 25.11.1998 PAR MR LE PRESIDENT DU TRIBUNAL DE COMMERCED'ORLEANS
N.C             : Divers
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1996B00576
Dépôt : N°98 déposé le 02/12/1998
Etat : Déposé
Décision : Divers DESIGNATION DE MR JEAN CORDIER EN QUALITE DE COMMISSAIRE AUX APPORTS ETA LA FUSION
N.C             : Divers
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1996B00576
Dépôt : N°482 déposé le 12/02/1999
Etat : Déposé
Décision : Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion
N.C             : Divers
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1996B00576
Dépôt : N°482 déposé le 12/02/1999
Etat : Déposé
Décision : Divers PROJET DE TRAITE DE FUSION-ABSORPTION DE LA SOCIETEIMMOBILIERE DE L'EPINE PAR LA SOCIETE COGEMEC
N.C             : Divers
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1996B00576
Dépôt : N°1629 déposé le 14/06/1999
Etat : Déposé
Décision : Divers PROJET DE TRAITE DE FUSION-ABSORPTION DE LA STE IMMOBILIERE DE L'EPINE PARLA STE COGEMEC EN DATE DU 07.01.1999
N.C             : Divers
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1996B00576
Dépôt : N°1629 déposé le 14/06/1999
Etat : Déposé
Décision : Divers RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS ET A LA FUSION EN DATE DU 12.02.1999
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1996B00576
Dépôt : N°1944 déposé le 27/06/2000
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1996B00576
Dépôt : N°2896 déposé le 21/09/2000
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1996B00576
Dépôt : N°189 déposé le 17/01/2002
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1996B00576
Dépôt : N°1357 déposé le 22/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Divers RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX COMPTES EN DATE DU 04.09.2002
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1996B00576
Dépôt : N°1357 déposé le 22/04/2003
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1996B00576
Dépôt : N°1274 déposé le 27/03/2007
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1996B00576
Dépôt : N°4621 déposé le 25/11/2008
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1996B00576
Dépôt : N°4001 déposé le 18/08/2009
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1996B00576
Dépôt : N°4479 déposé le 30/08/2010
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1996B00576
Dépôt : N°6193 déposé le 17/11/2011
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1996B00576
Dépôt : N°4941 déposé le 29/08/2012
Etat : Déposé
Etablissements :
24/01/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1996B00576
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
289 boulevard Duhamel du Monceau
45160 Olivet
France
Nom commercial : COGEMEC
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 11/09/1996
Activité : Études, conseils et réalisations de machines, équipement et installations pour l'industrie
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
06/04/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1996B00576
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
148 rue de Franche Comté
45160 Olivet
France
Nom commercial : COGEMEC
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 11/09/1996
Activité : Études, conseils et réalisations de machines, équipement et installations pour l'industrie
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
24/01/2022 : COGEMEC
Greffe : Orléans (4502)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : COGEMEC
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 11/10/1996
Date à laquelle la personne commence son activité : 11/10/1996

Type de capital : Fixe
Capital : 820000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
06/04/2016 : COGEMEC
Greffe : Orléans (4502)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : COGEMEC
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 11/10/1996
Date à laquelle la personne commence son activité : 11/10/1996

Type de capital : Fixe
Capital : 820000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1996B00576
Dépôt : N°6677 déposé le 15/07/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1996B00576
Dépôt : N°4360 déposé le 10/07/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1996B00576
Dépôt : N°7178 déposé le 31/07/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1996B00576
Dépôt : N°6665 déposé le 01/08/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1996B00576
Dépôt : N°6732 déposé le 28/07/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1996B00576
Dépôt : N°5467 déposé le 15/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1996B00576
Dépôt : N°5467 déposé le 15/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1996B00576
Dépôt : N°10177 déposé le 21/10/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1996B00576
Dépôt : N°10177 déposé le 21/10/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1996B00576
Dépôt : N°7192 déposé le 03/10/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1996B00576
Dépôt : N°7192 déposé le 03/10/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1996B00576
Dépôt : N°4917 déposé le 10/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1996B00576
Dépôt : N°4917 déposé le 10/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1996B00576
Dépôt : N°3923 déposé le 25/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1996B00576
Dépôt : N°3923 déposé le 25/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1996B00576
Dépôt : N°8275 déposé le 21/09/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1996B00576
Dépôt : N°8275 déposé le 21/09/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1996B00576
Dépôt : N°5714 déposé le 02/08/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1996B00576
Dépôt : N°5714 déposé le 02/08/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1996B00576
Dépôt : N°7434 déposé le 29/09/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1996B00576
Dépôt : N°7434 déposé le 29/09/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1996B00576
Dépôt : N°4603 déposé le 15/09/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1996B00576
Dépôt : N°4603 déposé le 15/09/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1996B00576
Dépôt : N°2670 déposé le 05/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1996B00576
Dépôt : N°2670 déposé le 05/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1996B00576
Dépôt : N°3094 déposé le 26/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1996B00576
Dépôt : N°3094 déposé le 26/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1996B00576
Dépôt : N°2748 déposé le 19/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1996B00576
Dépôt : N°2748 déposé le 19/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1996B00576
Dépôt : N°2358 déposé le 05/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1996B00576
Dépôt : N°2358 déposé le 05/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1996B00576
Dépôt : N°3206 déposé le 31/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1996B00576
Dépôt : N°3206 déposé le 31/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1996B00576
Dépôt : N°2603 déposé le 25/07/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1996B00576
Dépôt : N°2603 déposé le 25/07/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1996B00576
Dépôt : N°1817 déposé le 05/07/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1996B00576
Dépôt : N°1817 déposé le 05/07/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1996B00576
Dépôt : N°3764 déposé le 15/11/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1996B00576
Dépôt : N°3764 déposé le 15/11/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1996B00576
Dépôt : N°3208 déposé le 06/10/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1996B00576
Dépôt : N°3208 déposé le 06/10/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1996B00576
Dépôt : N°3379 déposé le 08/10/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1996B00576
Dépôt : N°3379 déposé le 08/10/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1996B00576
Dépôt : N°2505 déposé le 04/08/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1996B00576
Dépôt : N°2505 déposé le 04/08/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : ORLEANS (4502)
Numéro de dépôt : 9503 du 29/08/2022
Numéro de gestion : 1996B00576
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires2 1892 189
APConstructions53 74353 743
ATAutres immobilisations corporelles19 01219 012406
CUAutres participations859 617859 617638 775
BBCréances rattachées à des participations757537 571
BHAutres immobilisations financières2 3162 3162 316
BJTOTAL (I)936 95274 944862 008679 068
BXClients et comptes rattachés239 700239 700396 600
BZAutres créances75 24275 24276 244
CJTOTAL (II)314 942314 942472 844
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 251 89474 9441 176 9501 151 912
CPParts à moins d’un an2 391
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel820 000820 000
DDRéserve légale (1)14 04514 045
DHReport à nouveau-639 636-648 601
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)18 1408 964
DLTOTAL (I)212 548194 408
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)7 5594 360
DVEmprunts et dettes financières divers (4)679 733598 348
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés90 180153 753
DYDettes fiscales et sociales100 53082 244
EAAutres dettes86 400118 800
ECTOTAL (IV)964 402957 504
EETOTAL GENERAL (I à V)1 176 9501 151 912
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an330 534957 504
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.7 5594 360
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services165 297165 297155 750
FJChiffres d’affaires nets165 297165 297155 750
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges24 2288 910
FQAutres produits23
FRTotal des produits d’exploitation (I)189 527164 663
FWAutres achats et charges externes79 02966 015
FXImpôts, taxes et versements assimilés8 9149 069
FYSalaires et traitements59 40059 400
FZCharges sociales23 47626 330
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements406722
GFTotal des charges d’exploitation (II)171 225161 536
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)18 3033 127
GRIntérêts et charges assimilées163228
GUTotal des charges financières (VI)163228
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-163-228
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)18 1402 899
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HKImpôts sur les bénéfices (X)-6 065
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)189 527164 663
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)171 387155 699
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)18 1408 964
HPRenvois : Crédit-bail mobilier7 923
A1Renvois : Transfert de charges24 2288 910
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles2 1892 189
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles72 34940672 755
0NAMORTISSEMENTS Total Général74 53840674 944
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : ORLEANS (4502)
Numéro de dépôt : 6677 du 13/07/2021
Numéro de gestion : 1996B00576
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires2 1892 189
APConstructions53 74353 743
ATAutres immobilisations corporelles19 01219 012406
CUAutres participations859 617859 617638 775
BBCréances rattachées à des participations757537 571
BHAutres immobilisations financières2 3162 3162 316
BJTOTAL (I)936 95274 944862 008679 068
BXClients et comptes rattachés239 700239 700396 600
BZAutres créances75 24275 24276 244
CJTOTAL (II)314 942314 942472 844
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 251 89474 9441 176 9501 151 912
CPParts à moins d’un an2 391
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel820 000820 000
DDRéserve légale (1)14 04514 045
DHReport à nouveau-639 636-648 601
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)18 1408 964
DLTOTAL (I)212 548194 408
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)7 5594 360
DVEmprunts et dettes financières divers (4)679 733598 348
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés90 180153 753
DYDettes fiscales et sociales100 53082 244
EAAutres dettes86 400118 800
ECTOTAL (IV)964 402957 504
EETOTAL GENERAL (I à V)1 176 9501 151 912
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an330 534957 504
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.7 5594 360
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services165 297165 297155 750
FJChiffres d’affaires nets165 297165 297155 750
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges24 2288 910
FQAutres produits23
FRTotal des produits d’exploitation (I)189 527164 663
FWAutres achats et charges externes79 02966 015
FXImpôts, taxes et versements assimilés8 9149 069
FYSalaires et traitements59 40059 400
FZCharges sociales23 47626 330
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements406722
GFTotal des charges d’exploitation (II)171 225161 536
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)18 3033 127
GRIntérêts et charges assimilées163228
GUTotal des charges financières (VI)163228
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-163-228
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)18 1402 899
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HKImpôts sur les bénéfices (X)-6 065
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)189 527164 663
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)171 387155 699
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)18 1408 964
HPRenvois : Crédit-bail mobilier7 923
A1Renvois : Transfert de charges24 2288 910
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles2 1892 189
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles72 34940672 755
0NAMORTISSEMENTS Total Général74 53840674 944
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : ORLEANS (4502)
Numéro de dépôt : 4360 du 08/07/2020
Numéro de gestion : 1996B00576
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires2 1892 189
APConstructions53 74353 743
ATAutres immobilisations corporelles19 01219 012406
CUAutres participations859 617859 617638 775
BBCréances rattachées à des participations757537 571
BHAutres immobilisations financières2 3162 3162 316
BJTOTAL (I)936 95274 944862 008679 068
BXClients et comptes rattachés239 700239 700396 600
BZAutres créances75 24275 24276 244
CJTOTAL (II)314 942314 942472 844
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 251 89474 9441 176 9501 151 912
CPParts à moins d’un an2 391
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel820 000820 000
DDRéserve légale (1)14 04514 045
DHReport à nouveau-639 636-648 601
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)18 1408 964
DLTOTAL (I)212 548194 408
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)7 5594 360
DVEmprunts et dettes financières divers (4)679 733598 348
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés90 180153 753
DYDettes fiscales et sociales100 53082 244
EAAutres dettes86 400118 800
ECTOTAL (IV)964 402957 504
EETOTAL GENERAL (I à V)1 176 9501 151 912
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an330 534957 504
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.7 5594 360
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services165 297165 297155 750
FJChiffres d’affaires nets165 297165 297155 750
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges24 2288 910
FQAutres produits23
FRTotal des produits d’exploitation (I)189 527164 663
FWAutres achats et charges externes79 02966 015
FXImpôts, taxes et versements assimilés8 9149 069
FYSalaires et traitements59 40059 400
FZCharges sociales23 47626 330
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements406722
GFTotal des charges d’exploitation (II)171 225161 536
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)18 3033 127
GRIntérêts et charges assimilées163228
GUTotal des charges financières (VI)163228
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-163-228
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)18 1402 899
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HKImpôts sur les bénéfices (X)-6 065
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)189 527164 663
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)171 387155 699
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)18 1408 964
HPRenvois : Crédit-bail mobilier7 923
A1Renvois : Transfert de charges24 2288 910
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles2 1892 189
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles72 34940672 755
0NAMORTISSEMENTS Total Général74 53840674 944
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : ORLEANS (4502)
Numéro de dépôt : 7178 du 31/07/2019
Numéro de gestion : 1996B00576
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires2 1892 189
APConstructions53 74353 743
ATAutres immobilisations corporelles19 01219 012406
CUAutres participations859 617859 617638 775
BBCréances rattachées à des participations757537 571
BHAutres immobilisations financières2 3162 3162 316
BJTOTAL (I)936 95274 944862 008679 068
BXClients et comptes rattachés239 700239 700396 600
BZAutres créances75 24275 24276 244
CJTOTAL (II)314 942314 942472 844
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 251 89474 9441 176 9501 151 912
CPParts à moins d’un an2 391
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel820 000820 000
DDRéserve légale (1)14 04514 045
DHReport à nouveau-639 636-648 601
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)18 1408 964
DLTOTAL (I)212 548194 408
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)7 5594 360
DVEmprunts et dettes financières divers (4)679 733598 348
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés90 180153 753
DYDettes fiscales et sociales100 53082 244
EAAutres dettes86 400118 800
ECTOTAL (IV)964 402957 504
EETOTAL GENERAL (I à V)1 176 9501 151 912
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an330 534957 504
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.7 5594 360
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services165 297165 297155 750
FJChiffres d’affaires nets165 297165 297155 750
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges24 2288 910
FQAutres produits23
FRTotal des produits d’exploitation (I)189 527164 663
FWAutres achats et charges externes79 02966 015
FXImpôts, taxes et versements assimilés8 9149 069
FYSalaires et traitements59 40059 400
FZCharges sociales23 47626 330
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements406722
GFTotal des charges d’exploitation (II)171 225161 536
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)18 3033 127
GRIntérêts et charges assimilées163228
GUTotal des charges financières (VI)163228
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-163-228
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)18 1402 899
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HKImpôts sur les bénéfices (X)-6 065
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)189 527164 663
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)171 387155 699
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)18 1408 964
HPRenvois : Crédit-bail mobilier7 923
A1Renvois : Transfert de charges24 2288 910
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles2 1892 189
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles72 34940672 755
0NAMORTISSEMENTS Total Général74 53840674 944
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : ORLEANS (4502)
Numéro de dépôt : 6665 du 01/08/2018
Numéro de gestion : 1996B00576
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires2 1892 189
APConstructions53 74353 743
ATAutres immobilisations corporelles19 01219 012406
CUAutres participations859 617859 617638 775
BBCréances rattachées à des participations757537 571
BHAutres immobilisations financières2 3162 3162 316
BJTOTAL (I)936 95274 944862 008679 068
BXClients et comptes rattachés239 700239 700396 600
BZAutres créances75 24275 24276 244
CJTOTAL (II)314 942314 942472 844
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 251 89474 9441 176 9501 151 912
CPParts à moins d’un an2 391
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel820 000820 000
DDRéserve légale (1)14 04514 045
DHReport à nouveau-639 636-648 601
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)18 1408 964
DLTOTAL (I)212 548194 408
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)7 5594 360
DVEmprunts et dettes financières divers (4)679 733598 348
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés90 180153 753
DYDettes fiscales et sociales100 53082 244
EAAutres dettes86 400118 800
ECTOTAL (IV)964 402957 504
EETOTAL GENERAL (I à V)1 176 9501 151 912
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an330 534957 504
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.7 5594 360
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services165 297165 297155 750
FJChiffres d’affaires nets165 297165 297155 750
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges24 2288 910
FQAutres produits23
FRTotal des produits d’exploitation (I)189 527164 663
FWAutres achats et charges externes79 02966 015
FXImpôts, taxes et versements assimilés8 9149 069
FYSalaires et traitements59 40059 400
FZCharges sociales23 47626 330
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements406722
GFTotal des charges d’exploitation (II)171 225161 536
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)18 3033 127
GRIntérêts et charges assimilées163228
GUTotal des charges financières (VI)163228
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-163-228
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)18 1402 899
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HKImpôts sur les bénéfices (X)-6 065
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)189 527164 663
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)171 387155 699
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)18 1408 964
HPRenvois : Crédit-bail mobilier7 923
A1Renvois : Transfert de charges24 2288 910
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles2 1892 189
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles72 34940672 755
0NAMORTISSEMENTS Total Général74 53840674 944
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : ORLEANS (4502)
Numéro de dépôt : 6732 du 28/07/2017
Numéro de gestion : 1996B00576
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires2 1892 189
APConstructions53 74353 743
ATAutres immobilisations corporelles19 01219 012406
CUAutres participations859 617859 617638 775
BBCréances rattachées à des participations757537 571
BHAutres immobilisations financières2 3162 3162 316
BJTOTAL (I)936 95274 944862 008679 068
BXClients et comptes rattachés239 700239 700396 600
BZAutres créances75 24275 24276 244
CJTOTAL (II)314 942314 942472 844
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 251 89474 9441 176 9501 151 912
CPParts à moins d’un an2 391
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel820 000820 000
DDRéserve légale (1)14 04514 045
DHReport à nouveau-639 636-648 601
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)18 1408 964
DLTOTAL (I)212 548194 408
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)7 5594 360
DVEmprunts et dettes financières divers (4)679 733598 348
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés90 180153 753
DYDettes fiscales et sociales100 53082 244
EAAutres dettes86 400118 800
ECTOTAL (IV)964 402957 504
EETOTAL GENERAL (I à V)1 176 9501 151 912
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an330 534957 504
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.7 5594 360
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services165 297165 297155 750
FJChiffres d’affaires nets165 297165 297155 750
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges24 2288 910
FQAutres produits23
FRTotal des produits d’exploitation (I)189 527164 663
FWAutres achats et charges externes79 02966 015
FXImpôts, taxes et versements assimilés8 9149 069
FYSalaires et traitements59 40059 400
FZCharges sociales23 47626 330
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements406722
GFTotal des charges d’exploitation (II)171 225161 536
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)18 3033 127
GRIntérêts et charges assimilées163228
GUTotal des charges financières (VI)163228
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-163-228
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)18 1402 899
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HKImpôts sur les bénéfices (X)-6 065
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)189 527164 663
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)171 387155 699
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)18 1408 964
HPRenvois : Crédit-bail mobilier7 923
A1Renvois : Transfert de charges24 2288 910
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles2 1892 189
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles72 34940672 755
0NAMORTISSEMENTS Total Général74 53840674 944

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