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de Gargas

JOUVAL ARCHITECTURE

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/01/2000
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 42990265300014 / Siren : 429902653 / NIC : 00014
N° de TVA : FR 45 429902653
Effectif en 2021 : 0 salarié (n'ayant pas d'effectif au 31/12 mais ayant employé des salariés au cours de l'année de référence)
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.11 : Activités d'architecture
71.11Z : Activités d'architecture
Cette sous-classe comprend :
- la conception de projets architecturaux : • conception de bâtiments et établissement de plans architecturaux
- l’urbanisme et l’architecture paysagère
- les activités de conseil en matière d’architecture

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’activité des agences d’urbanisme

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la construction de maisons individuelles (cf.41.20A)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A, 62.09Z)
- les activités d’ingénierie (cf. 71.12B)
- la décoration intérieure (cf. 74.10Z) Produits associés : 71.11.10, 71.11.21, 71.11.22, 71.11.23, 71.11.24, 71.11.31, 71.11.32, 71.11.33, 71.11.41, 71.11.42
Coordonnées de l'établissement :
JOUVAL ARCHITECTURE
Adresse :
QUARTIER LES SAUVANS
171 Rue HENRI BOSCO

84400 GARGAS
Historique de l'établissement :
27/03/2023 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
31/08/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
02/05/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
31/10/2021 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
07/06/2021 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
25/12/2000 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAF1993 : 74.2A)
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/2000
Dénomination : JOUVAL ARCHITECTURE
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 0 salarié (n'ayant pas d'effectif au 31/12 mais ayant employé des salariés au cours de l'année de référence)
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
05/07/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10290
NOJO : 8401MYG53070200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Avignon 429 902 653
Dénomination : JOUVAL ARCHITECTURE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
15/05/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3131
NOJO : 8401MYG48922200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Avignon 429 902 653
Dénomination : JOUVAL ARCHITECTURE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
24/10/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3848
NOJO : 8401MYG46951200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Avignon 429 902 653
Dénomination : JOUVAL ARCHITECTURE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
31/03/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6114
NOJO : 8401MYG44865800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Avignon 429 902 653
Dénomination : JOUVAL ARCHITECTURE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
30/10/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5777
NOJO : 840140809900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Avignon 429 902 653
Dénomination : JOUVAL ARCHITECTURE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
16/12/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°650
NOJO : 840137976200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Avignon 429 902 653
Dénomination : JOUVAL ARCHITECTURE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
07/11/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°14122
NOJO : 840134572300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Avignon 429 902 653
Dénomination : JOUVAL ARCHITECTURE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
16/12/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8640
NOJO : 840132041300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Avignon 429 902 653
Dénomination : JOUVAL ARCHITECTURE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
08/01/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10656
NOJO : 840129319800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Avignon 429 902 653
Dénomination : JOUVAL ARCHITECTURE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
19/12/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°16688
NOJO : 840126674900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Avignon 429 902 653
Dénomination : JOUVAL ARCHITECTURE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
25/11/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8745
NOJO : 840123837000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Avignon 429 902 653
Dénomination : JOUVAL ARCHITECTURE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
07/12/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10438
NOJO : BXC12327001208W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Avignon 429 902 653
Dénomination : JOUVAL ARCHITECTURE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
16/12/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11590
NOJO : BXC11336006262N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Avignon 429 902 653
Dénomination : JOUVAL ARCHITECTURE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique

Adresse :
Quartier les Sauvans
84400 Gargas
22/11/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11641
NOJO : BXC10308001878L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Avignon 429 902 653
Dénomination : JOUVAL ARCHITECTURE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique

Adresse :
Quartier les Sauvans
84400 Gargas
22/11/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11642
NOJO : BXC10308007407C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Avignon 429 902 653
Dénomination : JOUVAL ARCHITECTURE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique

Adresse :
Quartier les Sauvans
84400 Gargas
04/02/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9806
NOJO : BXC10025006248P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Avignon 429 902 653
Dénomination : JOUVAL ARCHITECTURE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique

Adresse :
Quartier les Sauvans
84400 Gargas
Historique de l'unité légale :
02/05/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
25/11/2019 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
25/12/2000 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAF1993 : 74.2A)
Représentants légaux :
24/11/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2000B00193
Type : Personne Physique

Nom : JOUVAL (SYLVESTRE) Nadine
Né le 31/12/1962 à APT (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
459 rue des Eygaux
84400 Apt
FRANCE
Dépôts des actes :
17/02/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2000B00193
Dépôt : N°89 déposé le 09/01/2006
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège QUARTIER LES SAUVANS 84400 GARGAS
01/01/2000 : Acte sous seing privé
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2000B00193
Dépôt : N°976 déposé le 14/03/2000
Etat : Déposé
Décision : Constitution
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2000B00193
Dépôt : N°89 déposé le 09/01/2006
Etat : Déposé
Etablissements :
24/11/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2000B00193
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
Quartier les Sauvans
84400 Gargas
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2000
Activité : Architecture
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
24/11/2016 : Ajout
Greffe : Avignon (8401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : LA CONVERSION DU MONTANT DU CAPITAL DES FRANCS EN EUROS A ETE EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFE EN APPLICATION DU DECRET No 2001-474 DU 30 MAI 2001 : ANCIEN MONTANT : 50 000.00 FRF NOUVEAU MONTANT : 7 622.45 EUR
Personnes morales :
24/11/2016 : JOUVAL ARCHITECTURE
Greffe : Avignon (8401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 14/03/2000

Type de capital : Fixe
Capital : 7622.45
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 20 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2000B00193
Dépôt : N°13868 déposé le 24/11/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2000B00193
Dépôt : N°12616 déposé le 02/12/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2000B00193
Dépôt : N°14209 déposé le 06/11/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2000B00193
Dépôt : N°9664 déposé le 07/11/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2000B00193
Dépôt : N°10538 déposé le 31/10/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2000B00193
Dépôt : N°13447 déposé le 10/11/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2000B00193
Dépôt : N°10608 déposé le 14/10/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2000B00193
Dépôt : N°10504 déposé le 15/10/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2000B00193
Dépôt : N°11925 déposé le 30/12/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2000B00193
Dépôt : N°2347 déposé le 31/05/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2000B00193
Dépôt : N°2351 déposé le 31/05/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2000B00193
Dépôt : N°214 déposé le 17/01/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : AVIGNON (8401)
Numéro de dépôt : 6415 du 11/05/2022
Numéro de gestion : 2000B00193
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : AVIGNON (8401)
Numéro de dépôt : 17537 du 19/10/2021
Numéro de gestion : 2000B00193
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : AVIGNON (8401)
Numéro de dépôt : 5489 du 26/03/2021
Numéro de gestion : 2000B00193
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels non saisis - Incomplets (des pages manquent) y compris IFRS (03)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : AVIGNON (8401)
Numéro de dépôt : 15024 du 25/10/2019
Numéro de gestion : 2000B00193
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : AVIGNON (8401)
Numéro de dépôt : 14687 du 12/12/2018
Numéro de gestion : 2000B00193
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Document non saisi - Document autre que constitutif des comptes annuels (19)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
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