SERVICE ETUDE THERMIQ REGULAT INSTRUMENT

Cette section comprend la production et la distribution de produits d’information et de produits culturels, la mise à disposition de moyens permettant de transmettre ou de distribuer ces produits, ainsi que les données ou les com- munications. Elle comprend également les activités liées aux technologies informatiques, les services de traite- ment des données et d’autres services d’information.
Les principaux éléments composant cette section sont les activités d’édition, qui comprennent aussi l’édition de logiciels (58), la production de films cinématographiques, de vidéos et de programmes de télévision, l’enregistre- ment sonore et l’édition musicale (59), la programmation et la diffusion de chaînes de radio et de télévision (60), les télécommunications (61), les activités informatiques (62) et les autres services d’information (63).
Les activités d’édition comprennent l’exploitation des droits de propriété intellectuelle (copyright) d’œuvres litté- raires, notamment la mise à disposition de contenus littéraires auprès du grand public sous la forme de produits d’information (médias individualisables), en organisant la reproduction et la distribution sous différentes formes de ces contenus. L’exploitation des droits de propriété intellectuelle associée aux jeux électroniques et autres lo- giciels prêts à l’utilisation (non personnalisés) est également incluse. Cette section comprend toutes les formes possibles de l’édition (sous forme imprimée, électronique ou audio, sur Internet, sous la forme de produits multimédias tels que les ouvrages de référence sur CD-ROM, etc.).
Les divisions 59, 60 et 61 recouvrent, en particulier, les activités liées à la production et à la diffusion de program- mes de télévision, en fonction des différentes étapes du processus. Les différents éléments, tels que les films, sé- ries télévisées, etc., sont produits dans le cadre d’activités relevant de la division 59, tandis que la réalisation d’une grille de programme (ou d’un programme complet) de télévision, à partir d’éléments produits dans la divi- sion 59 ou d’autres éléments auto-produits, tels que, souvent, les journaux d’information, est décrite dans la division 60.
La division 60 comprend également la diffusion de ce programme par son producteur, ou pour le compte de ce- lui-ci. La transmission et la distribution du programme complet de télévision par des tiers, par câble, satellite, voie hertzienne numérique, etc., sans qu’aucun changement ne soit apporté à son contenu, relève de la division 61.

Cette division comprend les activités suivantes, destinées à fournir une expertise dans le domaine des technolo- gies de l’information : développement, adaptation, test et maintenance de logiciels, planification et conception de systèmes informatiques intégrant les technologies du matériel, des logiciels et des communications, gestion et exploitation des installations informatiques et de traitement des données de clients et autres services professionnels et techniques de nature informatique.

Cette sous-classe comprend les activités de développement, adaptation, test et prise en charge de logiciels. Elle comprend également la conception de programmes sur la base des instructions des utilisateurs.

Cette sous-classe comprend :
- la conception de la structure et du contenu et l’écriture des programmes informatiques nécessaires à la création et à l’implantation de : • logiciels systèmes et réseaux • applications logicielles • bases de données • pages web
- l’adaptation de logiciels, c’est-à-dire la modification et la configuration d’une application existante pour la rendre opérationnelle dans l’environnement informatique du client

Cette sous-classe ne comprend pas :
- l’édition de logiciels standards, éventuellement associée à leur production (cf. 58.29)
- la traduction ou l’adaptation de logiciels non personnalisés pour un marché déterminé, pour compte propre (cf. 58.29)
- la planification et la conception de systèmes informatiques intégrant les technologies du matériel, des logiciels et des communications, même si la fourniture de logiciels en fait partie (cf. 62.02A) Produits associés : 62.01.11, 62.01.12, 62.01.21, 62.01.29

Cette classe comprend :
-la fabrication d'instruments de contrôle des émissions des véhicules à moteur ; -la fabrication d'instruments météorologiques ;
-la fabrication d'instruments d'essai et de contrôle des propriétés physiques ; -la fabrication de polygraphes ;
-la fabrication de détecteurs et de moniteurs de radiation ;
-la fabrication d'instruments de géodésie ;
-la fabrication de thermomètres, genre liquide-dans-verre et bilame (sauf médical) ; -la fabrication d'humidistats ;
-la fabrication d'instruments de contrôle de limite hydronique ;
-la fabrication d'instruments de contrôle de flamme et de brûleur ;
-la fabrication de spectromètres ;
-la fabrication de jauges pneumatiques ;
-la fabrication de compteurs de consommation (eau, gaz, électricité, etc.) ; -la fabrication de débitmètres et de compteurs ;
-la fabrication de détecteurs de mines, de générateurs de signaux, de détecteurs de métaux ; -la fabrication de contrôleurs et de régulateurs environnementaux automatiques ;
-la fabrication d'instruments de mesure et d'enregistrement ;
-la fabrication de détecteurs de mouvements ;
-la fabrication d'instruments d'analyse en laboratoire (par exemple instruments d'analyse du sang) ; -la fabrication d'échelles, de balances, d'incubateurs de laboratoires et de divers appareils de laboratoire de mesure, d'essai, etc. ;
-la fabrication de microscopes électroniques et diffractographes

Cette classe ne comprend pas :
-la fabrication de répondeurs téléphoniques (cf. 26.30Z) ;
-la fabrication d'appareils de mesure et de contrôle du temps (cf. 26.52Z) ;
-la fabrication d'équipements médicaux d'essai et d'irradiation (cf. 26.60Z) ;
-la fabrication d'équipements de positionnement optiques et de microscopes optiques (cf. 26.70Z) ;
-la fabrication de pompes distributrices (cf. 28.13Z) ;
-la fabrication de machines à dicter (cf. 28.23Z) ;
-la fabrication d'appareils de pesage (à l'exception des balances de laboratoire), de niveaux, de mètres à ruban, etc. (cf. 28.29A, 28.29B) ;
-la fabrication de matériel médicochirurgical et dentaire (cf. 32.50A) ;
-l'installation d'équipements de contrôle des processus industriels (cf. 33.20C) ;
-la fabrication d'outils de mesure mécaniques simples (voir la classe en fonction du matériau utilisé à titre principal)