ASL LE CLOS DES ALPILLES

Association syndicale de propriétaires (ASL)

ASL LE CLOS DES ALPILLES
Dernière mise à jour : entre 5 et 10 ans (26/08/2017)

Objet : veiller à l'application du présent cahier des charges et statuer sur les éventuelles modifications de celui-ci ; propriété et gestion et entretien des espaces, voies et ouvrages communs à tout ou partie des propriétaires ; fixer le montant de la contribution des nombres aux frais de gestion et d'entretien de ces ouvrages communs et d'assurer leur recouvrement ; procéder aux opérations de cession aux collectivités publiques de tous, espaces, voies, ouvrages, et édifices.
Activités :
  • CONDUITE D'ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES
  • ENVIRONNEMENT, CADRE DE VIE (défense et amélioration du cadre de vie)
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Coordonnées
ASL LE CLOS DES ALPILLES

Adresse :
quartier du Sansuc, Le Clos des Alpilles, Le Méridray
13520 Le Paradouo

Email non communiqué
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Modifications connues
Déclaration | Publication | Type 26/08/2017 | 26/08/2017 | Création (Déclaration à la sous-préfecture d'Arles)  pdf
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