ASL LOTISSEMENT DES TILLEULS

Association syndicale de propriétaires (ASL)

ASL LOTISSEMENT DES TILLEULS
Dernière mise à jour : entre 5 et 10 ans (03/03/2018)

Objet : recevoir les terrains, voiries et équipements communs, entretien des biens communs, contrôle de l'application du cahier des charges, création de tous éléments d'équipement nouveaux, leur cession à titre onéreux ou gratuit, exercice de toutes actions afférentes à ces ouvrages et équipements, gestion et polices desdits biens et la conclusion de tous contrats relatifs à l'objet de l'association, répartition des dépenses de gestion et d'entretien entre les membres de l'association et leur recouvrement et, d'une façon générale, toutes opérations financières, mobilière et immobilières concourant aux objets ci-dessus définis (subventions, emprunts...).
Activités :
  • CONDUITE D'ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES
  • ENVIRONNEMENT, CADRE DE VIE (défense et amélioration du cadre de vie)
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Coordonnées
ASL LOTISSEMENT DES TILLEULS

Adresse :
zone industrielle de la Plaine
88510 Eloyes

Email non communiqué
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Modifications connues
Déclaration | Publication | Type 03/03/2018 | 03/03/2018 | Création (Déclaration à la préfecture des Vosges)  pdf
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