ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREE DE ROUTELLE Association dissoute
Objet : dans le cadre de la loi du 10 juillet 1964, favoriser sur son territoire, dans le respect des propriétés et des récoltes, la répression du braconnage, l'éducation cynégétique de ses membres
Déclaration | Publication | Type
02/11/2016 | 19/11/2016 | Dissolution(Déclaration à la préfecture du Doubs)pdf14/09/1972 | 22/09/1972 | Création(Déclaration à la préfecture du Doubs)