ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE LABERGEMENT-SAINTE-MARIE (dissoute)

Associations loi du 1er juillet 1901

ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE LABERGEMENT-SAINTE-MARIE
Association dissoute

Objet : favoriser sur son territoire, dans le respect des propriétés et des récoltes, la répression du braconnage, l'éducation cynégétique de ses membres et, en général, assurer une meilleure organisation technique de la chasse pour permettre aux chasseurs un meilleur exercice de ce sport
Activités :
  • SPORTS, ACTIVITÉS DE PLEIN AIR
   

Coordonnées
ASS. COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE LABERGEME…

Adresse :
25160 Labergement-Sainte-Marie
Liste de toutes les associations référencées à Labergement-Sainte-Marie
Modifications connues
Déclaration | Publication | Type 29/04/2004 | 26/06/2004 | Dissolution (Déclaration à la sous-préfecture de Pontarlier)  pdf04/03/2004 | 15/05/2004 | Modification - rectificatif (Déclaration à la sous-préfecture de Pontarlier)  pdf
nom

Nouveau nom : ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE LABERGEMENT-SAINTE-MARIE
Ancien nom : ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE LABERGEMENT-SAINTE-MARIE
04/03/2004 | 10/04/2004 | Modification (Déclaration à la préfecture du Doubs)  pdf
nom, adresse

Nouveau nom : ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE LABERGEMENT-SAINTE-MARIE
Ancien nom : Association communale de chasse agréée de Labergement-Sainte-Marie
Nouvelle adresse : Acca Labergement-Sainte-Marie - 25160 Labergement-Sainte-Marie
(Ancienne adresse : mairie de Labergement-Sainte-Marie - )
05/01/1973 | 19/01/1973 | Création (Pontarlier)  pdf