ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE SAINT JULIEN LES RUSSEY LA DIANE

Associations loi du 1er juillet 1901

ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE SAINT JULIEN LES RUSSEY LA DIANE
Dernière mise à jour : moins de 5 ans (21/10/2020)

Objet : assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique ; permettre l'éducation cynégétique de ses membres et des chasseurs ; mettre en oeuvre la régulation des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts ; veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaires ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels de la faune et de la flore sauvages.
R.N.A : W252001091
Activités :
  • CHASSE PÊCHE (chasse )
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Coordonnées
ASS. COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE SAINT JUL…

Adresse :
8 rue de la Mairie Mairie
25210 Saint-Julien-lès-Russey

Email non communiqué
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Modifications connues
Déclaration | Publication | Type 21/10/2020 | 01/12/2020 | Modification (Préfecture Pontarlier)  pdf
nom, objet, adresse

Nouveau nom : ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE SAINT JULIEN LES RUSSEY LA DIANE
Ancien nom : ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE SAINT JULIEN LES RUSSEY LA DIANE
Nouvel objet : assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique ; permettre l'éducation cynégétique de ses membres et des chasseurs ; mettre en oeuvre la régulation des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts ; veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaires ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels de la faune et de la flore sauvages.
(Ancien objet : assurer une bonne organisation technique de la chasse, favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et la flore sauvages ; exercer son activité dans le respect des propriétés, des cultures, et des récoltes ; collaborer avec l'ensemble des partenaires du monde rural et, en particulier avec la commune de son territoire ; participer à la représentation et à la défense des intérêts des chasseurs)
Nouvelle adresse : 8 rue de la Mairie Mairie - 25210 Saint-Julien-lès-Russey
(Ancienne adresse : mairie le village bas - 25210 Saint-Julien-lès-Russey)
04/09/1972 | 12/09/1972 | Création (Déclaration à la sous-préfecture de Pontarlier)
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