ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGRÉÉE DE VERMONDANS (dissoute)

Associations loi du 1er juillet 1901

ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGRÉÉE DE VERMONDANS
Association dissoute

Objet : dans le cadre de la loi du 10 juillet 1964, favoriser sur son territoire, dans le respect des propriétés et des récoltes, la répression du braconnage, l'éducation cynégétique de ses membres et, en général, assurer une meilleure organisation technique de la chasse pour permettre aux chasseurs un meilleur exercice de ce sport
Activités :
  • DOMAINES DIVERS
   

Coordonnées
ASS. COMMUNALE DE CHASSE AGRÉÉE DE VERMOND…

Adresse :
 
Modifications connues
Déclaration | Publication | Type 24/07/1995 | 09/08/1995 | Dissolution  pdf04/01/1973 | 18/01/1973 | Création (Montbéliard)  pdf