ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGRÉÉE DE VILLEFRANCON Association dissoute
Objet : favoriser sur son territoire, dans le respect des propriétés et des récoltes, la répression du braconnage, l'éducation cynégétique de ses membres, la destruction des nuisibles ; assurer une meilleure 'organisation - technique de la chasse
Déclaration | Publication | Type
02/06/2015 | 13/06/2015 | Dissolution(Déclaration à la préfecture de la Haute-Saône)pdf22/09/1972 | 07/10/1972 | Création(Haute-Garonne)pdf