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ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE DE SAINT-BONNET-LE-TRONCY
Association dissoute
Objet :
organisation de la chasse, protection des prooriéfés et des récoltes
Activités :
CHASSE PÊCHE
(chasse )
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ASS. COMMUNALE DE CHASSE DE SAINT-BONNET-LE-…
Adresse :
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Modifications connues
Déclaration | Publication | Type
24/05/2012 | 02/06/2012 |
Dissolution
(Déclaration à la sous-préfecture de Villefranche-sur-Saône)
pdf
28/08/1938
|
25/09/1938
|
Création
pdf
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