ASSOCIATION DE GESTION DES CENTRES DE CURE ET DE PRÉVENTION DE LA VILLE DE SAINT-ETIENNE

Associations loi du 1er juillet 1901

ASSOCIATION DE GESTION DES CENTRES DE CURE ET DE PRÉVENTION DE LA VILLE DE SAINT-ETIENNE
Dernière mise à jour : plus de 10 ans (05/12/1980)

Objet : gestion du centre d'action médico-sociale précoce de Saint-Etienne conformément au décret n° 56-284 du 9 mars 1956, modifié par le décret n° 76-389 du 15 avril 1976, et du centre médico-psycho-pédagogique de Saint-Etienne, conformément au décret n° 63-146 du 18 février 1963 complétant le décret n° 56-284 du 9 mars 1956
Activités :
  • DOMAINES DIVERS
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Adresse :
mairie de Saint-Etienne
 

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Modifications connues
Déclaration | Publication | Type 05/12/1980 | 17/12/1980 | Modification (Loire)  pdf
nom, objet, adresse

Nouveau nom : Association de gestion des centres de cure et de prévention de la ville de Saint-Etienne
Ancien nom : Association de gestion du centre d'action médico-sociale précoce de Saint-Etienne
Nouvel objet : gestion du centre d'action médico-sociale précoce de Saint-Etienne conformément au décret n° 56-284 du 9 mars 1956, modifié par le décret n° 76-389 du 15 avril 1976, et du centre médico-psycho-pédagogique de Saint-Etienne, conformément au décret n° 63-146 du 18 février 1963 complétant le décret n° 56-284 du 9 mars 1956
(Ancien objet : gestion du centre d'action médico-sociale précoce de Saint-Etienne, conformément au décret n° 56-284 du 9 mars 1956 modifié par le décret n° 76-389 du 15 avril 1976)
Nouvelle adresse : mairie de Saint-Etienne -
(Ancienne adresse : mairie de Saint-Etienne - )
02/05/1979 | 16/05/1979 | Création (Loire)  pdf
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