ASSOCIATION LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH DE SAINT-CLAUDE (dissoute)

Associations loi du 1er juillet 1901

ASSOCIATION LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH DE SAINT-CLAUDE
Association dissoute

Objet : a pour objet exclusif de subvenir aux frais, à l’entretien et à l’exercice public du culte des Témoins de Jéhovah ; apporter aide et assistance à toute association poursuivant un objet identique ; elle pourra acquérir, louer ou construire les terrains et les immeubles pouvant servir aux buts qu’elle s’est fixés et d’une manière générale réaliser toute transaction mobilière ou immobilière en vue de l’exercice public du culte des Témoins de Jéhovah ; son fonctionnement sera réglé par les présents statuts et en conformité avec la constitution du culte des Témoins de Jéhovah.
R.N.A : W393000032
Activités :
  • activités religieuses, spirituelles ou philosophiques
   

Coordonnées
ASS. LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEH…

Adresse :
39310 Septmoncel
Liste de toutes les associations référencées à Septmoncel
Modifications connues
Déclaration | Publication | Type 21/09/2019 | 21/09/2019 | Dissolution (Déclaration à la sous-préfecture de Saint-Claude)  pdf08/07/2013 | 17/08/2013 | Modification (Déclaration à la sous-préfecture de Saint-Claude)  pdf
nom, objet, adresse

Nouveau nom : ASSOCIATION LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH DE SAINT-CLAUDE
Ancien nom : ASSOCIATION LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH DE SAINT-CLAUDE
Nouvel objet : a pour objet exclusif de subvenir aux frais, à l’entretien et à l’exercice public du culte des Témoins de Jéhovah ; apporter aide et assistance à toute association poursuivant un objet identique ; elle pourra acquérir, louer ou construire les terrains et les immeubles pouvant servir aux buts qu’elle s’est fixés et d’une manière générale réaliser toute transaction mobilière ou immobilière en vue de l’exercice public du culte des Témoins de Jéhovah ; son fonctionnement sera réglé par les présents statuts et en conformité avec la constitution du culte des Témoins de Jéhovah.
(Ancien objet : subvenir aux frais, à l'entretien et à l'exercice public du culte des Témoins de Jéhovah ; apporter aide et assistance à toute association poursuivant un objet identique ; possibilité d'acquérir, louer ou construire les terrains et immeubles pouvant servir aux buts fixés, et d'une manière générale réaliser toute transaction mobilière ou immobilière en vue de l'exercice public du culte des Témoins de Jéhovah)
Nouvelle adresse : 393, rue des Epines - 39310 Septmoncel
(Ancienne adresse : 393, rue des Epines, - 39310 Septmoncel)
27/08/2012 | 08/09/2012 | Modification (Déclaration à la sous-préfecture de Saint-Claude)  pdf
nom, adresse

Nouveau nom : ASSOCIATION LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH DE SAINT-CLAUDE
Ancien nom : ASSOCIATION LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH DE SAINT-CLAUDE
Nouvelle adresse : 393, rue des Epines, - 39310 Septmoncel
(Ancienne adresse : chez M. Rachero (Jean-Charles), 12, haut de Versac, - 39170 Saint-Lupicin)
28/06/1994 | 20/07/1994 | Création (Saint-Claude)  pdf