nom, objet, adresse
Nouveau nom : ASSOCIATION SYNDICALE ANSE MARCEL
Ancien nom : ASSOCIATION SYNDICALE ANSE MARCEL
Nouvel objet : administration, gestion, entretien, aménagement, réparation, remplacement des éléments d’intérêt commun aux propriétaires du périmètre de l’association syndicale, notamment ceux définis au cahier des charges de la ZAC Anse Marcel en date du 19 avril 1985 : voiries, installations, espaces, locaux et terrains communs, réseaux de toute natures, services de gardiennage, de surveillance, d'éclairage des espaces communs, de traitement et d'épuration des eaux usées, de desserte... ; application des stipulations du cahier des charges de la Zac Anse Marcel ; répartition des dépenses entre les membres et le recouvrement des cotisations.
(Ancien objet : administration, gestion, entretien, aménagement, réparation, remplacement des éléments d’intérêt commun aux propriétaires du périmètre de l’association syndicale, notamment ceux définis au cahier des charges de la ZAC Anse Marcel en date du 19 avril 1985 : voiries, installations, espaces, locaux et terrains communs, réseaux de toute natures, services de gardiennage, de surveillance, d'éclairage des espaces communs, de traitement et d'épuration des eaux usées, de desserte... ; application des stipulations du cahier des charges de la Zac Anse Marcel ; répartition des dépenses entre les membres et le recouvrement des cotisations.)
Nouvelle adresse : 11 rue Café
C/O SPRIMMBARTH - 97150 Saint-Martin
(Ancienne adresse : 11 rue Café
C/O SPRIMMBARTH - 97150 Saint-Martin)