Objet : représenter et informer les habitants dOuarville et des environs lors de grands projets de constructions industrielles et de leur exploitation.
Déclaration | Publication | Type
14/02/2007 | 17/03/2007 | Dissolution(Déclaration à la préfecture d'Eure-et-Loir)pdf27/02/1997 | 26/03/1997 | Création(Déclaration à la préfecture d'Eure-et-Loir)pdf