B.E.L (BARNUM ET LEX)

Association de loi 1901

B.E.L (BARNUM ET LEX)
Dernière mise à jour : plus de 10 ans (16/11/2012)

Objet : agir dans le cadre de la loi et des directives européennes pour le respect et le droit à la tranquillité publique pour chacun et pour la santé publique qui en découle en luttant contre le bruit ; lutter contre les auteurs responsables de toutes formes de bruits, de jour et ou de nuit, qu’ils soient privés, domestiques, de voisinage, professionnels et /ou industriels, d’animations publiques ou privées en intérieur ou extérieur pouvant nuire à autrui avec ou sans usage d’appareils que l’époque moderne met à disposition, qu’une personne en soit elle-même à l’origine ou que ce soit par l’intermédiaire d’une personne, d’une chose dont elle a la garde ou d’un animal placé sous sa responsabilité ; ester en justice contre les auteurs de bruits ; saisir les autorités publiques des nuisances sonores constatées.
R.N.A : W301003519
Activités :
  • DÉFENSE DE DROITS FONDAMENTAUX, ACTIVITÉS CIVIQUES
  • ENVIRONNEMENT, CADRE DE VIE (actions de sensibilisation à l'environnement)
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B.E.L (BARNUM ET LEX)

Adresse :
114, chemin du Haut Brésis
30100 Alès

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Déclaration | Publication | Type 16/11/2012 | 29/12/2012 | Création (Déclaration à la sous-préfecture d'Alès)  pdf
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