Objet : Créer animer un CLSH et d'assurer l'accueil périscolaire pour les enfants de la BATIE ROLLAND ou scolarisés dans cette commune, et éventuellement extérieure à la commune et non scolarisés dans celle-ci
Déclaration | Publication | Type
26/01/2004 | 14/02/2004 | Dissolution(Déclaration à la préfecture de la Drôme)pdf27/08/2003 | N.C | Création(Déclaration à la préfecture de la Drôme)