COMITE DE DEFENSE DE LA DIGUE DES MARGUILLIERS

Association de loi 1901

COMITE DE DEFENSE DE LA DIGUE DES MARGUILLIERS
Dernière mise à jour : plus de 10 ans (19/10/2004)

Objet : rehaussement de la digue et du giratoire ; rehaussement en zone non inondable après protection surveillance et entretien de la digue ; aménagement de l’ancienne route ; réalisation d’un passage sécurisé (trottoir).
R.N.A : W302003354
Activités :
  • DÉFENSE DE DROITS FONDAMENTAUX, ACTIVITÉS CIVIQUES
  • RECHERCHE
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COMITE DE DEFENSE DE LA DIGUE DES MARGUILLIE…

Adresse :
45, route de Comps
30300 Beaucaire

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Modifications connues
Déclaration | Publication | Type 19/10/2004 | 18/12/2004 | Modification (Déclaration à la préfecture du Gard)  pdf
nom, objet, adresse

Nouveau nom : COMITE DE DEFENSE DE LA DIGUE DES MARGUILLIERS
Ancien nom : COMITE DE DEFENSE DE LA DIGUE DES MARGUILLIERS
Nouvel objet : rehaussement de la digue et du giratoire ; rehaussement en zone non inondable après protection surveillance et entretien de la digue ; aménagement de l’ancienne route ; réalisation d’un passage sécurisé (trottoir).
(Ancien objet : entretien de la digue ; reclassement en zone non inondable ; aménagement de l’ancienne route ; réalisation d’un passage sécurisé (trottoir).)
Nouvelle adresse : 45, route de Comps - 30300 Beaucaire
(Ancienne adresse : 45, route de Comps - 30300 Beaucaire)
06/11/2003 | 07/02/2004 | Modification (Déclaration à la préfecture du Gard)  pdf
nom, objet, adresse

Nouveau nom : COMITE DE DEFENSE DE LA DIGUE DES MARGUILLIERS
Ancien nom : COMITE DE DEFENSE DE LA DIGUE DES MARGUILLIERS
Nouvel objet : entretien de la digue ; reclassement en zone non inondable ; aménagement de l’ancienne route ; réalisation d’un passage sécurisé (trottoir).
(Ancien objet : REHAUSSEMENT DE LA DIGUE RECLASSEMENT EN ZONE NON INONDABLE AMENAGEMENT DE L'ANCIENNE ROUTE)
Nouvelle adresse : 45, route de Comps - 30300 Beaucaire
(Ancienne adresse : 45 rte de Comps - 30300 Beaucaire)
27/02/1996 | 01/07/1901 | Création (Déclaration à la préfecture du Gard)
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