COMITÉ DE GESTION DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL COMMUNAL DE SAINT-SEURIN-SUR-L'LSLE

Associations loi du 1er juillet 1901

COMITÉ DE GESTION DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL COMMUNAL DE SAINT-SEURIN-SUR-L'LSLE
Dernière mise à jour : plus de 10 ans (06/04/1977)

Objet : mission de solidarité temporaire ou exceptionnelle, individuelle ou familiale, à l'égard de tout agent communal titulaire ou non et de son conjoint ; mission pouvant être étendue aux agents retraités et enfants des agents communaux
Activités :
  • DOMAINES DIVERS
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Adresse :
mairie,
33660 Saint-Seurin-sur-l'Isle

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Déclaration | Publication | Type 06/04/1977 | 17/04/1977 | Création (Libourne)  pdf
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