Déclaration | Publication | Type
04/12/2015 | 26/12/2015 | Dissolution(Déclaration à la sous-préfecture de Dole)pdf30/08/1999 | 09/10/1999 | Modification(Déclaration à la sous-préfecture de Dole)pdf
Nouveau nom : COMITE DES FETES Ancien nom : COMITE DES FETES Nouvelle adresse : salle communale, rue des Varennes, - 39290 Champagney (Ancienne adresse : Salle Communale
rue des Varennes
- 39290 Champagney)