COMITE DES FETES D'YVIAS

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COMITE DES FETES D'YVIAS
Dernière mise à jour : plus de 10 ans (22/02/1996)

Objet : organiser des fêtes d'intérêt local : bals, kermesses, repas dansants, courses cyclistes, lotos, concours de boules, Festou-Noz, etc., qui ne sont pas sous le patronage d'une société de la commune, et cela dans le cadre de la réglementation en vigueur; soutenir, éventuellement, les associations ou sociétés qui organisent les fêtes reconnues d'intérêt commun et n'ayant aucun caractère politique
Activités :
  • DOMAINES DIVERS
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COMITE DES FETES D'YVIAS

Adresse :
mairie,
22930 Yvias

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Modifications connues
Déclaration | Publication | Type 22/02/1996 | 13/03/1996 | Modification (Côtes-d'Armor)  pdf
nom, objet, adresse

Nouveau nom : COMITE DES FETES D'YVIAS
Ancien nom : Comité des fêtes d'Yvias
Nouvel objet : organiser des fêtes d'intérêt local : bals, kermesses, repas dansants, courses cyclistes, lotos, concours de boules, Festou-Noz, etc., qui ne sont pas sous le patronage d'une société de la commune, et cela dans le cadre de la réglementation en vigueur; soutenir, éventuellement, les associations ou sociétés qui organisent les fêtes reconnues d'intérêt commun et n'ayant aucun caractère politique
(Ancien objet : organiser des fêtes et diverses attractions dans la commune)
Nouvelle adresse : mairie, - 22930 Yvias
(Ancienne adresse : mairie d'Yvias - 22930 Yvias)
22/06/1964 | 15/07/1964 | Création (Corse-du-Nord)  pdf
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