COMITE DES MANIFESTATIONS COMMUNALES DE DAMPMART

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COMITE DES MANIFESTATIONS COMMUNALES DE DAMPMART
Dernière mise à jour : plus de 10 ans (16/04/1996)

Objet : organiser et gérer les recettes et les dépenses afférentes aux diverses manifestations, cérémonies et animations communales autorisées par le conseil municipal, notamment celles relevant des initiatives du maire et celles du domaine des commissions fête et jeunesse, sanitaire et sociale, scolaire, sportive dans le cadre de la subvention annuelle votée par le conseil municipal et de dons et legs consentis au comité
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mairie, rue du Château,
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Modifications connues
Déclaration | Publication | Type 16/04/1996 | 08/05/1996 | Modification (Meaux)  pdf
nom, objet, adresse

Nouveau nom : COMITE DES MANIFESTATIONS COMMUNALES DE DAMPMART
Ancien nom : COMITE DES MANIFESTATIONS COMMUNALES DE DAMPMART
Nouvel objet : organiser et gérer les recettes et les dépenses afférentes aux diverses manifestations, cérémonies et animations communales autorisées par le conseil municipal, notamment celles relevant des initiatives du maire et celles du domaine des commissions fête et jeunesse, sanitaire et sociale, scolaire, sportive dans le cadre de la subvention annuelle votée par le conseil municipal et de dons et legs consentis au comité
(Ancien objet : organiser des fêtes communales)
Nouvelle adresse : mairie, rue du Château, - 77400 Dampmart
(Ancienne adresse : mairie, 7, rue du Château, - 77400 Dampmart)
22/03/1995 | 12/04/1995 | Création (Meaux)  pdf
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