Déclaration | Publication | Type
28/12/2003 | 07/02/2004 | Dissolution(Déclaration à la sous-préfecture de Pontarlier)pdf11/01/2001 | 24/11/2001 | Modification(Déclaration à la sous-préfecture de Pontarlier)pdf
Nouveau nom : DES AIGLES ET DES LUNES Ancien nom : DES AIGLES ET DES LUNES Nouvelle adresse : 5, rue de la Côte-du-Moulin, - 25370 Les Hôpitaux-Vieux (Ancienne adresse : )
N.C | 14/03/1998 | Création(Déclaration à la préfecture du Doubs)