LA SAINT-MARTINOISE

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LA SAINT-MARTINOISE
Dernière mise à jour : plus de 10 ans (27/04/2007)

Objet : propriété, acquisition, prise à bail avec ou sans promesse de vente, location et d’une façon générale exploitation de tous immeubles, et toutes opérations pouvant s’y rattacher ; toutefois pour respecter le caractère désintéressé de l’association, l’exploitation des immeubles propriété de l’association devra être poursuivie en faveur d’œuvres sociales et éducatives, ou au profit de l’action de la paroisse de Notre-Dame-des-Boutières, et les produits éventuels affectés à ces œuvres, dans un but exclusif d’assistance et de bienfaisance.
R.N.A : W073002012
Activités :
  • CONDUITE D'ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES
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LA SAINT-MARTINOISE

Adresse :
La Cime-du-Lieu
07310 Saint-Martin-de-Valamas

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Modifications connues
Déclaration | Publication | Type 27/04/2007 | 19/05/2007 | Modification (Déclaration à la sous-préfecture de Tournon-sur-Rhône)  pdf
nom, objet, adresse

Nouveau nom : LA SAINT-MARTINOISE
Ancien nom : LA SAINT MARTINOISE
Nouvel objet : propriété, acquisition, prise à bail avec ou sans promesse de vente, location et d’une façon générale exploitation de tous immeubles, et toutes opérations pouvant s’y rattacher ; toutefois pour respecter le caractère désintéressé de l’association, l’exploitation des immeubles propriété de l’association devra être poursuivie en faveur d’œuvres sociales et éducatives, ou au profit de l’action de la paroisse de Notre-Dame-des-Boutières, et les produits éventuels affectés à ces œuvres, dans un but exclusif d’assistance et de bienfaisance.
(Ancien objet : propriété acquisition la prise a bail avec ou sans promesse de vente la location l'exploitation de tous immeubles et toutes opérations pouvant s'y rattacher, en faveur d'oeuvres sociales et éducatives ou au profit de la paroisse de notre dame des boutières)
Nouvelle adresse : La Cime-du-Lieu - 07310 Saint-Martin-de-Valamas
(Ancienne adresse : )
12/04/1969 | 02/05/1969 | Création (Déclaration à la sous-préfecture de Tournon-sur-Rhône)
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