Objet : la conservation du gibier - sa protection, la répression de braconnage sous toutes ses formes, du recel et de la vente en temps prohibé - la destruction des animaux et oiseaux nuisibles
Déclaration | Publication | Type
25/10/2001 | 17/11/2001 | Dissolution(Déclaration à la sous-préfecture de Cambrai)pdf28/08/1934 | 07/09/1934 | Création(Déclaration à la préfecture de la Dordogne)