LA TRUITE

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LA TRUITE
Dernière mise à jour : plus de 10 ans (04/03/2003)

Objet : concourir au repeuplement en poissons des ruisseaux et de leurs affluents dans leurs cours sur le territoire de la commune de Cornot et réserver la pêche dans lesdits ruisseaux à ses seuls sociétaires dans les conditions fixées par les présents statuts ; la société veillera au respect de la réglementation en vigueur en matière de pêche ; proposer à tous ses membres, sociétaires, la découverte ou la pratique d’un sport de détente et d’une distraction conviviale répondant à leurs aspirations ou à leur passion.
R.N.A : W833001541
Activités :
  • ACTION SOCIOCULTURELLE
  • SPORTS, ACTIVITÉS DE PLEIN AIR
  • ENVIRONNEMENT, CADRE DE VIE
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LA TRUITE

Adresse :
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Modifications connues
Déclaration | Publication | Type 04/03/2003 | 19/04/2003 | Modification (Déclaration à la préfecture de la Haute-Saône)  pdf
nom, objet, adresse

Nouveau nom : LA TRUITE
Ancien nom : LA TRUITE
Nouvel objet : concourir au repeuplement en poissons des ruisseaux et de leurs affluents dans leurs cours sur le territoire de la commune de Cornot et réserver la pêche dans lesdits ruisseaux à ses seuls sociétaires dans les conditions fixées par les présents statuts ; la société veillera au respect de la réglementation en vigueur en matière de pêche ; proposer à tous ses membres, sociétaires, la découverte ou la pratique d’un sport de détente et d’une distraction conviviale répondant à leurs aspirations ou à leur passion.
(Ancien objet : détenir et gérer les droits de pêche sur les domaines publics et privés de l'Etat et de collectivités locales ou de riverains ; participer activement à la protection du patrimoine piscicole et des milieux aquatiques, en particulier par la lutte contre le braconnage, la destruction des zones essentielles à la vie du poisson et la pollution des eaux ; organiser la surveillance, la gestion et l'exploitation équilibrée de ses droits de pêche dans le cadre des orientations départementales de gestion)
Nouvelle adresse : mairie - 70120 Cornot
(Ancienne adresse : 15 all Jules Verne - 83136 Garéoult)
12/02/1952 | 21/02/1952 | Création (Déclaration à la préfecture du Var)
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