LES RIVERAINS

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LES RIVERAINS
Dernière mise à jour : plus de 10 ans (02/02/1998)

Objet : participer activement aux travaux d’élaboration et de contrôle de réalisation de tous projets d’aménagement ou de développement effectués sur le territoire de la commune et ses limites, susceptibles de porter préjudice aux intérêts, à la sécurité et au cadre de vie de ses adhérents et de saisir la justice en cas d’infractions, de non conformité, de trouble anormal de voisinage ou pour obtenir réparation des dommages subis par ses membres.
Activités :
  • DÉFENSE DE DROITS FONDAMENTAUX, ACTIVITÉS CIVIQUES
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LES RIVERAINS

Adresse :
56, avenue Aristide-Briand
91420 Morangis

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Modifications connues
Déclaration | Publication | Type 02/02/1998 | 02/05/1998 | Modification (Déclaration à la sous-préfecture de Palaiseau)  pdf
nom, objet, adresse

Nouveau nom : LES RIVERAINS
Ancien nom : LES RIVERAINS
Nouvel objet : participer activement aux travaux d’élaboration et de contrôle de réalisation de tous projets d’aménagement ou de développement effectués sur le territoire de la commune et ses limites, susceptibles de porter préjudice aux intérêts, à la sécurité et au cadre de vie de ses adhérents et de saisir la justice en cas d’infractions, de non conformité, de trouble anormal de voisinage ou pour obtenir réparation des dommages subis par ses membres.
(Ancien objet : participer activement aux travaux d’élaboration et de contrôle de réalisation de tous projets d’aménagement ou de développement effectués sur le territoire de la commune et ses limites, susceptibles de porter préjudice aux intérêts, à la sécurité et au cadre de vie de ses adhérents et de saisir la justice en cas d’infractions, de non conformité, de trouble anormal de voisinage ou pour obtenir réparation des dommages subis par ses membres.)
Nouvelle adresse : 56, avenue Aristide-Briand - 91420 Morangis
(Ancienne adresse : 56, avenue Aristide-Briand - 91420 Morangis)
N.C             | N.C             | Création  pdf
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