Objet : favoriser toutes activités entre les habitants du lotissement Sur les vergers, à Sevanans et développer toutes actions visant à améliorer le cadre de vie dans le lotissement.
Déclaration | Publication | Type
09/02/2006 | 04/03/2006 | Dissolution(Déclaration à la préfecture du territoire de Belfort)pdf23/06/2003 | 26/07/2003 | Modification(Déclaration à la préfecture du territoire de Belfort)pdf
Nouveau nom : MIEUX VIVRE AUX VERGERS Ancien nom : MIEUX VIVRE AUX VERGERS Nouvelle adresse : 14, rue des Vergers, - 90400 Sevenans (Ancienne adresse : 31, rue du Coteau - 90400 Sevenans)