OGEC DE LA JUMELLIERE

Objet : dans le respect du droit français d’une part, du statut de l’enseignement catholique en France, des décisions du comité national de l’enseignement catholique, des accords conclus en son sein d’autre part, d’assumer juridiquement la gestion d’établissements d’enseignement fondés par l’autorité canonique compétente.

R.N.A : W492000030

Activités :

ÉDUCATION FORMATION (parents d'élèves)

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Coordonnées

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OGEC DE LA JUMELLIERE

Adresse :
Ecole Arc en Ciel, 1, rue de l’Ecole, La Jumellière,
49120 Chemillé-en-Anjou

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Déclaration | Publication | Type 29/11/2016 | 07/01/2017 | Modification (Déclaration à la sous-préfecture de Cholet) pdf

nom, objet, adresse

Nouveau nom : OGEC DE LA JUMELLIERE
Ancien nom : OGEC DE LA JUMELLIERE
Nouvel objet : dans le respect du droit français d’une part, du statut de l’enseignement catholique en France, des décisions du comité national de l’enseignement catholique, des accords conclus en son sein d’autre part, d’assumer juridiquement la gestion d’établissements d’enseignement fondés par l’autorité canonique compétente.
(Ancien objet : dans le respect du droit français d'une part, du statut de l'enseignement catholique en France, des décisions du comité national de l'enseignement catholique, des accords conclus en son sein d'autre part, d'assumer juridiquement la gestion d'établissements d'enseignement fondés par l'autorité canonique compétente)
Nouvelle adresse : Ecole Arc en Ciel, 1, rue de l’Ecole, La Jumellière, - 49120 Chemillé-en-Anjou
(Ancienne adresse : Ecole Arc en Ciel 1 rue de l'Ecole La Jumellière - 49120 Chemillé-en-Anjou)

25/04/1963 | 11/05/1963 | Création (Déclaration à la sous-préfecture de Cholet)

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