nom, objet, adresse
Nouveau nom : SERVICE DE MEDECINE ET SANTE AU TRAVAIL (S.I.M.T.)
Ancien nom : SERVICE DE MEDECINE ET SANTE AU TRAVAIL (S.I.M.T.)
Nouvel objet : organisation, fonctionnement et gestion du service interentreprises de santé au travail, en vue de l’application des dispositions relatives à la santé du travail, et fourniture d’une prestation santé-travail comprenant notamment une activité de prévention des risques, dans le cadre d’équipes pluridisciplinaires, ainsi que des actions redéployées sur le milieu du travail ; l’association S.I.M.T. est organisée conformément aux articles L. 241-1 et suivants du code du travail et aux textes qui les complètent ou les modifient ; pour la réalisation de son but, l’association pourra accomplir, dans les limites fixées par la loi, toutes opérations financières, mobilières, immobilières se rattachant directement ou indirectement à son objet.
(Ancien objet : organisation, fonctionnement et gestion du service interentreprises de santé au travail, en vue de l’application des dispositions relatives à la santé du travail, et fourniture d’une prestation santé-travail comprenant notamment une activité de prévention des risques, dans le cadre d’équipes pluridisciplinaires, ainsi que des actions redéployées sur le milieu du travail ; l’association S.I.M.T. est organisée conformément aux articles L. 241-1 et suivants du code du travail et aux textes qui les complètent ou les modifient ; pour la réalisation de son but, l’association pourra accomplir, dans les limites fixées par la loi, toutes opérations financières, mobilières, immobilières se rattachant directement ou indirectement à son objet.)
Nouvelle adresse : 23, rue Alexandre-Volta - 77109 Meaux Cedex
(Ancienne adresse : 23, rue Alexandre-Volta - 77109 Meaux Cedex)