SOISSONS ENVIRONNEMENT

Objet : dans la région du Soissonnais, défense, préservation et maintien de l'environnement des entrées de ville, des secteurs naturels et notamment des espaces loisirs ou zone verte et figurant comme tels dans les règles d'urbanisme en vigueur dans l'agglomération de Soissons, notamment au regard de tout projet de construction qui y porterait atteinte

Activités :

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Adresse :
128, avenue de Compiègne,
02200 Soissons

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Modifications connues

Déclaration | Publication | Type 30/09/1996 | 16/10/1996 | Modification (Soissons) pdf

nom, objet, adresse

Nouveau nom : SOISSONS ENVIRONNEMENT
Ancien nom : SOISSONS ENVIRONNEMENT
Nouvel objet : dans la région du Soissonnais, défense, préservation et maintien de l'environnement des entrées de ville, des secteurs naturels et notamment des espaces loisirs ou zone verte et figurant comme tels dans les règles d'urbanisme en vigueur dans l'agglomération de Soissons, notamment au regard de tout projet de construction qui y porterait atteinte
(Ancien objet : défense de l'environnement, des entrées de villes et des secteurs naturels à préserver au regard du S.D.A.U. de l'agglomération soissonnaise et de leur maintien dans le cadre de la révision de celui-ci)
Nouvelle adresse : 128, avenue de Compiègne, - 02200 Soissons
(Ancienne adresse : 128, avenue de Compiègne, - 02200 Soissons)

20/05/1996 | 19/06/1996 | Création (Soissons) pdf

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