Objet : La sauvegarde et la rehabilitation du patrimoine rural et de l'environnement dans la vallee de l'oiselon par la mise en oeuvre d'actions sur le terrain et l'appui a la connaissance du milieu
Déclaration | Publication | Type
25/01/1999 | 27/02/1999 | Dissolution(Déclaration à la sous-préfecture de Belley)pdfN.C | N.C | Création(Déclaration à la sous-préfecture de Belley)