INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE EN INFORMATIQUE ET EN AUTOMATIQUE

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels (programmes enregistrés); logiciels (programmes enregistrés) de recherches; programmes informatiques. Logiciels téléchargeables permettant d'accéder à une encyclopédie multilingue créée et maintenue de manière collaborative; applications mobiles téléchargeables permettant de voir, d'éditer et de contribuer à une encyclopédie; logiciels téléchargeables pour le développement de sites Web et la création et l'édition de pages Web par des utilisateurs; logiciels téléchargeables pour la transmission, la réception, la publication, le codage et l’organisation de données en rapport avec un réseau informatique mondial; matériel informatique et logiciels téléchargeables ou enregistrés utilisés pour l'interconnexion, la gestion et l’exploitation de réseaux locaux. Instruments mathématiques. Bases de données ; logiciel, logiciels d’authentification, logiciels d’infonuagique, logiciels d'autorisation d'accès aux bases de données, logiciels de gestion de bases de données, logiciels de gestion de données et de fichiers et logiciels de bases de données, logiciels de partage de fichiers, logiciels de recherche et d'extraction d'informations sur un réseau informatique, logiciels de serveur de bases de données, logiciels de serveurs, logiciels de stockage de données automatique, logiciels de synchronisation de bases de données, logiciels de synchronisation de fichiers, logiciels multi-plateforme ; passerelles intelligentes pour le stockage déterminé par logiciel ; plateformes informatiques sous forme de logiciels enregistrés ou téléchargeables ; appareils de traitement, de transmission et de stockage d'informations de bases de données ; centres serveurs de bases de données ; moteurs de base de données ; serveurs de fichiers, serveurs de réseaux, serveurs en nuage, serveurs infonuagiques, serveurs Internet ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Compilation de données mathématiques ou statistiques ; Gestion et compilation de bases de données informatiques ; recueil et systématisation d'informations au sein de bases de données informatiques, collecte et systématisation d'informations dans des bases de données informatiques ; compilation d'informations dans des bases de données informatiques ; fourniture de services de collecte, stockage, récupération, recherche, extraction, systématisation, vérification, classement, compilation, transcription, et diffusion de données ; traitement et analyse de données ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Echange électronique de données mémorisées dans des bases de données accessibles par le biais de réseaux de télécommunication ; fourniture d'accès à des bases de données, fourniture d'accès à des plateformes et portails sur Internet, fourniture d'accès à des plateformes Internet mobiles, fourniture d'accès à des plateformes sur Internet, fourniture d'accès utilisateur à des plateformes sur Internet ; mise à disposition de connexions de télécommunication à des bases de données ; services de télécommunication fournis par le biais de portails et plateformes Internet ; services d'échange électronique de données stockées dans des bases de données accessibles via des réseaux de télécommunications ; services de transmission électronique de données et de fichiers informatiques ; transmission informatique d'informations accessibles via un code ou un terminal ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs. Services de recherches mathématiques ; conception de modèles mathématiques. Conception, développement, installation et mise à jour de logiciels; étude de projets techniques; ingénierie; programmation pour ordinateurs; recherche et développement de nouveaux produits informatiques pour des tiers; duplication de programmes informatiques; services de consultation, d'assistance et de support technique dans les domaines des logiciels, du matériel informatique et des ordinateurs; services d'édition de programmes multimédias (mise en forme de textes, d'images fixes ou animées, de sons musicaux); édition de supports multimédias (disques interactifs); conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique. Hébergement de sites Web contenant des technologies à source ouverte permettant aux utilisateurs la lecture, la discussion, l'écriture, l’édition et la contribution à une encyclopédie en ligne; services informatiques, à savoir maintenance de sites Web pour des tiers proposant une encyclopédie interactive multilingue; conception et développement de logiciels informatiques; hébergement d'un site Web contenant des technologies à source ouverte permettant aux utilisateurs la lecture, la discussion, l’écriture, l’édition, et la contribution à des bases de données en ligne de connaissances encyclopédiques, de dictionnaires, de citations, de livres, de sources textuelles, de catalogues, d’actualités, de fichiers multimédias et d’autres contenus éducatifs; mise à disposition temporaire de logiciels non téléchargeables pour le développement de sites Web et la création et l'édition de pages Web par des utilisateurs; mise à disposition temporaire de logiciels non téléchargeables de transmission, réception, publication, codage et organisation de données en rapport avec un réseau informatique mondial; hébergement de contenus numériques sur Internet; services informatiques, à savoir hébergement de sites Web interactifs permettant à des utilisateurs de participer à et de modifier des bases de données en ligne de connaissances encyclopédiques, dictionnaires, citations, livres, sources textuelles, catalogues, guides de voyages, actualités, fichiers multimédias et autres contenus éducatifs, ainsi que de publier des textes et fichiers multimédias. Informatique en nuage ; gestion de projets informatiques dans le domaine du traitement de données électroniques ; recherche en matière de traitement des données ; services de conseils techniques relatifs au traitement de données ; services d'encodage de données ; sécurisation de données ; administration de serveurs ; compression de données à des fins de stockage électronique ; conception de bases de données informatiques ; conception de logiciels de bases de données informatiques ; conception et développement de bases de données informatiques ; conception et développement de logiciels d'exploitation pour des serveurs et des réseaux informatiques ; conception et développement de systèmes de saisie, d'extraction, de traitement, d'affichage et de stockage de données ; conception et développement de systèmes de stockage de données ; cryptage, décryptage et authentification d'informations, de messages et de données ; développement de bases de données ; développement de plateformes informatiques ; fourniture d'infrastructures informatiques pour le stockage électronique de données numériques ; hébergement d’infrastructures web en ligne pour des tiers pour le partage de contenus en ligne ; hébergement de bases de données, hébergement de plateformes sur Internet, hébergement de serveurs ; installation de logiciels de bases de données ; maintenance de bases de données ; mise à disposition d’informations et de résultats en matière de recherches scientifiques à partir d’une base de données consultable en ligne ; développement, mise à jour et maintenance de logiciels et de systèmes de bases de données ; mise à jour de bases de données logicielles, mise à jour de logiciels de bases de données ; plateforme en tant que service [PaaS] ; programmation de logiciels pour des plateformes Internet ; programmation de logiciels pour la gestion de bases de données ; programmation de logiciels pour plateformes d'information sur Internet ; recherches scientifiques menées à l’aide de bases de données ; reconstitution de bases de données ; sécurisation de données ; services d’authentification (contrôle) de données transmis par télécommunication, services d’authentification pour la sécurité informatique ; services informatiques en rapport avec le stockage électronique de données ; stockage de données en ligne ; stockage électronique de fichiers et documents ; stockage informatisé de données.
  

Déposant 1 : INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE EN INFORMATIQUE ET EN AUTOMATIQUE
Forme juridique : Etablissement public national à caractère administratif
Adresse :
Domaine de Voluceau Rocquencourt
78150 LE CHESNAY ROCQUENCOURT
FR

Mandataire 1 : IPSIDE, Madame Julie HALLER
Adresse :
29 rue de Lisbonne
75008 PARIS
FR

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels (programmes enregistrés); logiciels (programmes enregistrés) de recherches; programmes informatiques. Logiciels téléchargeables permettant d'accéder à une encyclopédie multilingue créée et maintenue de manière collaborative; applications mobiles téléchargeables permettant de voir, d'éditer et de contribuer à une encyclopédie; logiciels téléchargeables pour le développement de sites Web et la création et l'édition de pages Web par des utilisateurs; logiciels téléchargeables pour la transmission, la réception, la publication, le codage et l’organisation de données en rapport avec un réseau informatique mondial; matériel informatique et logiciels téléchargeables ou enregistrés utilisés pour l'interconnexion, la gestion et l’exploitation de réseaux locaux. Instruments mathématiques. Bases de données ; logiciel, logiciels d’authentification, logiciels d’infonuagique, logiciels d'autorisation d'accès aux bases de données, logiciels de gestion de bases de données, logiciels de gestion de données et de fichiers et logiciels de bases de données, logiciels de partage de fichiers, logiciels de recherche et d'extraction d'informations sur un réseau informatique, logiciels de serveur de bases de données, logiciels de serveurs, logiciels de stockage de données automatique, logiciels de synchronisation de bases de données, logiciels de synchronisation de fichiers, logiciels multi-plateforme ; passerelles intelligentes pour le stockage déterminé par logiciel ; plateformes informatiques sous forme de logiciels enregistrés ou téléchargeables ; appareils de traitement, de transmission et de stockage d'informations de bases de données ; centres serveurs de bases de données ; moteurs de base de données ; serveurs de fichiers, serveurs de réseaux, serveurs en nuage, serveurs infonuagiques, serveurs Internet ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Compilation de données mathématiques ou statistiques ; Gestion et compilation de bases de données informatiques ; recueil et systématisation d'informations au sein de bases de données informatiques, collecte et systématisation d'informations dans des bases de données informatiques ; compilation d'informations dans des bases de données informatiques ; fourniture de services de collecte, stockage, récupération, recherche, extraction, systématisation, vérification, classement, compilation, transcription, et diffusion de données ; traitement et analyse de données ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Echange électronique de données mémorisées dans des bases de données accessibles par le biais de réseaux de télécommunication ; fourniture d'accès à des bases de données, fourniture d'accès à des plateformes et portails sur Internet, fourniture d'accès à des plateformes Internet mobiles, fourniture d'accès à des plateformes sur Internet, fourniture d'accès utilisateur à des plateformes sur Internet ; mise à disposition de connexions de télécommunication à des bases de données ; services de télécommunication fournis par le biais de portails et plateformes Internet ; services d'échange électronique de données stockées dans des bases de données accessibles via des réseaux de télécommunications ; services de transmission électronique de données et de fichiers informatiques ; transmission informatique d'informations accessibles via un code ou un terminal ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs. Services de recherches mathématiques ; conception de modèles mathématiques. Conception, développement, installation et mise à jour de logiciels; étude de projets techniques; ingénierie; programmation pour ordinateurs; recherche et développement de nouveaux produits informatiques pour des tiers; duplication de programmes informatiques; services de consultation, d'assistance et de support technique dans les domaines des logiciels, du matériel informatique et des ordinateurs; services d'édition de programmes multimédias (mise en forme de textes, d'images fixes ou animées, de sons musicaux); édition de supports multimédias (disques interactifs); conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique. Hébergement de sites Web contenant des technologies à source ouverte permettant aux utilisateurs la lecture, la discussion, l'écriture, l’édition et la contribution à une encyclopédie en ligne; services informatiques, à savoir maintenance de sites Web pour des tiers proposant une encyclopédie interactive multilingue; conception et développement de logiciels informatiques; hébergement d'un site Web contenant des technologies à source ouverte permettant aux utilisateurs la lecture, la discussion, l’écriture, l’édition, et la contribution à des bases de données en ligne de connaissances encyclopédiques, de dictionnaires, de citations, de livres, de sources textuelles, de catalogues, d’actualités, de fichiers multimédias et d’autres contenus éducatifs; mise à disposition temporaire de logiciels non téléchargeables pour le développement de sites Web et la création et l'édition de pages Web par des utilisateurs; mise à disposition temporaire de logiciels non téléchargeables de transmission, réception, publication, codage et organisation de données en rapport avec un réseau informatique mondial; hébergement de contenus numériques sur Internet; services informatiques, à savoir hébergement de sites Web interactifs permettant à des utilisateurs de participer à et de modifier des bases de données en ligne de connaissances encyclopédiques, dictionnaires, citations, livres, sources textuelles, catalogues, guides de voyages, actualités, fichiers multimédias et autres contenus éducatifs, ainsi que de publier des textes et fichiers multimédias. Informatique en nuage ; gestion de projets informatiques dans le domaine du traitement de données électroniques ; recherche en matière de traitement des données ; services de conseils techniques relatifs au traitement de données ; services d'encodage de données ; sécurisation de données ; administration de serveurs ; compression de données à des fins de stockage électronique ; conception de bases de données informatiques ; conception de logiciels de bases de données informatiques ; conception et développement de bases de données informatiques ; conception et développement de logiciels d'exploitation pour des serveurs et des réseaux informatiques ; conception et développement de systèmes de saisie, d'extraction, de traitement, d'affichage et de stockage de données ; conception et développement de systèmes de stockage de données ; cryptage, décryptage et authentification d'informations, de messages et de données ; développement de bases de données ; développement de plateformes informatiques ; fourniture d'infrastructures informatiques pour le stockage électronique de données numériques ; hébergement d’infrastructures web en ligne pour des tiers pour le partage de contenus en ligne ; hébergement de bases de données, hébergement de plateformes sur Internet, hébergement de serveurs ; installation de logiciels de bases de données ; maintenance de bases de données ; mise à disposition d’informations et de résultats en matière de recherches scientifiques à partir d’une base de données consultable en ligne ; développement, mise à jour et maintenance de logiciels et de systèmes de bases de données ; mise à jour de bases de données logicielles, mise à jour de logiciels de bases de données ; plateforme en tant que service [PaaS] ; programmation de logiciels pour des plateformes Internet ; programmation de logiciels pour la gestion de bases de données ; programmation de logiciels pour plateformes d'information sur Internet ; recherches scientifiques menées à l’aide de bases de données ; reconstitution de bases de données ; sécurisation de données ; services d’authentification (contrôle) de données transmis par télécommunication, services d’authentification pour la sécurité informatique ; services informatiques en rapport avec le stockage électronique de données ; stockage de données en ligne ; stockage électronique de fichiers et documents ; stockage informatisé de données.
  

Déposant 1 : INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE EN INFORMATIQUE ET EN AUTOMATIQUE
Forme juridique : Etablissement public national à caractère administratif
Adresse :
Domaine de Voluceau Rocquencourt
78150 LE CHESNAY ROCQUENCOURT
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE,
Adresse :
158 Rue de l'Université
75007 Paris
FR

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'enseignement ; appareils d'enseignement audiovisuel ; applications logicielles informatiques téléchargeables matérialisés par un lecteur multimédia diffusant en ligne des cours et des formations ; logiciels d'enseignement et de formation ; supports multimédias dans le domaine de l'enseignement ; appareils de traitement de données multimédia (textes, sons, images fixes ou animées) ; lecteurs multimédia, à savoir équipements de traitement de données aux formats textes, sons, images fixes ou animées ; appareils pour la transmission du son ; fichiers d'images téléchargeables ; centres serveurs de base de données (programmes) ; données ou publications électroniques fournies en ligne par des bases de données de réseaux de télécommunication ou des installations internet (sites web inclus) ; livres, formulaires, modèles de documents et publications électroniques, téléchargeables ou non ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Recueil et systématisation de données dans un fichier central : reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques et de bases de données informatisées ; Compilation et systématisation d'informations dans des bases de données informatiques ; mise à jour et maintenance de données dans des bases de données informatiques ; recherche de données dans des fichiers informatiques pour des tiers ; services d'abonnement à tous supports d`informations, de textes, de sons et/ou d`images ; services d'abonnement à des cours et des formations en ligne pour des tiers ; services de librairie électronique ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Fourniture d'accès à des bases de données multimédia ; fourniture d'accès à une bibliothèque en ligne ; transmission de données en flux continu (streaming) ; transmission de séquences vidéo à la demande ; transmission numérique et électronique de voix, données, son, musique, illustrations graphiques, images, contenu audio, contenu vidéo, informations, et messages ; messagerie électronique ; mise à disposition de forums en ligne permettant aux modérateurs et aux internautes de partager des informations, des actualités, des tutoriels, des contenus éducatifs, de poser des questions et de faire des commentaires et de donner des avis et des conseils ; services de téléconférences et de visioconférence dans le domaine des cours et des formations en ligne ; transfert de messages sous forme de lettre d'information électronique (newsletter) ; service d'échange de documents informatisés et d'informations ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Enseignement ; enseignement et cours par correspondance ; éducation ; instruction ; services de cours et de formation proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de traduction ; tutorat ; formation et enseignement dans le domaine des sciences des données et algorithme ; cours dans le domaine des sciences des données comprenant la dimension juridique et éthique des données ; formation interdisciplinaire dans le domaine du numérique et des algorithmes comprenant les sciences humaines et sociales ; services de préparation aux examens par le biais de logiciels de formation ; édition de supports multimédias dans le domaine de l'enseignement ; édition de programmes multimédias, à savoir, mise en forme de textes, d'images fixes ou animées, de sons musicaux pour des logiciels d'enseignement ; enregistrement (filmage) de cours sur bandes vidéo ; microfilmage ; micro-édition ; mise à disposition de musique, de vidéos et de publications électroniques en ligne non téléchargeables à but éducatif ; organisation et conduite d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite de colloques, congrès, conférences, et ateliers de formation ; organisation et conduite de forums éducatifs non virtuels ; formations techniques et pratiques (démonstrations) en matière d'utilisation de lecteurs multimédia diffusant en ligne des cours et des formations ; publication en ligne de livres et revues éducatives électroniques ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : recherches scientifiques ; recherches techniques ; conduite d'études de projets techniques ; expertises scientifiques et techniques ; recherches dans le domaine des logiciels d'enseignement ; hébergement de serveurs et location de serveurs web pour des logiciels d'enseignement ; évaluations, estimations et recherches dans le domaine informatique rendues par des ingénieurs concernant les logiciels d'enseignement ; recherche, conception et développement pour des tiers de logiciels d'enseignement ; récupération et stockage électronique de données informatiques ; étude de projets techniques dans le domaine informatique et des logiciels d'enseignement ; maintenance, mise à jour ou location de logiciels d'enseignement ; hébergement de logiciels d'enseignement ; personnalisation de logiciels d'enseignement , de programmes informatiques ou de bases de données pour ordinateurs, à savoir services de programmation rendus par des ingénieurs ; exploitation de logiciels d'enseignement ; exploitation de bases de données scientifiques dans le domaine des logiciels d'enseignement ; conduite d'études et de recherches informatiques, à savoir étude de projets techniques dans le domaine de l'élaboration logiciels d'enseignement ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique dans le domaine des logiciels d'enseignement ; services de développement de solutions informatiques dans le domaine de la science des données et de l'intelligence artificielle en protection des données personnelles et en auditabilité des algorithmes ; services d'analyse de données techniques en rapport avec la science des données, la veille de données, l'apprentissage automatique et l'intelligence artificielle ; fourniture d'un site Internet permettant l'accès à des bases de données et à de la documentation en ligne ; hébergement pour le compte de tiers de sites Web permettant l'organisation et la conduite de réunions, de rassemblements et de débats et discussions interactifs.
  

Déposant 1 : L'Institut national de recherche en informatique et en automatique (Inria), Etablissement public national à caractère administratif
Numéro de SIREN : 180089047

Mandataire 1 : @MARK, M. Gilbert PIAT
Adresse :
16 rue Milton
75009 PARIS
FR

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'enseignement ; appareils d'enseignement audiovisuel ; applications logicielles informatiques téléchargeables matérialisés par un lecteur multimédia diffusant en ligne des cours et des formations ; logiciels d'enseignement et de formation ; supports multimédias dans le domaine de l'enseignement ; appareils de traitement de données multimédia (textes, sons, images fixes ou animées) ; lecteurs multimédia, à savoir équipements de traitement de données aux formats textes, sons, images fixes ou animées ; appareils pour la transmission du son ; fichiers d'images téléchargeables ; centres serveurs de base de données (programmes) ; données ou publications électroniques fournies en ligne par des bases de données de réseaux de télécommunication ou des installations internet (sites web inclus) ; livres, formulaires, modèles de documents et publications électroniques, téléchargeables ou non ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Recueil et systématisation de données dans un fichier central : reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques et de bases de données informatisées ; Compilation et systématisation d'informations dans des bases de données informatiques ; mise à jour et maintenance de données dans des bases de données informatiques ; recherche de données dans des fichiers informatiques pour des tiers ; services d'abonnement à tous supports d`informations, de textes, de sons et/ou d`images ; services d'abonnement à des cours et des formations en ligne pour des tiers ; services de librairie électronique ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Fourniture d'accès à des bases de données multimédia ; fourniture d'accès à une bibliothèque en ligne ; transmission de données en flux continu (streaming) ; transmission de séquences vidéo à la demande ; transmission numérique et électronique de voix, données, son, musique, illustrations graphiques, images, contenu audio, contenu vidéo, informations, et messages ; messagerie électronique ; mise à disposition de forums en ligne permettant aux modérateurs et aux internautes de partager des informations, des actualités, des tutoriels, des contenus éducatifs, de poser des questions et de faire des commentaires et de donner des avis et des conseils ; services de téléconférences et de visioconférence dans le domaine des cours et des formations en ligne ; transfert de messages sous forme de lettre d'information électronique (newsletter) ; service d'échange de documents informatisés et d'informations ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Enseignement ; enseignement et cours par correspondance ; éducation ; instruction ; services de cours et de formation proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de traduction ; tutorat ; formation et enseignement dans le domaine des sciences des données et algorithme ; cours dans le domaine des sciences des données comprenant la dimension juridique et éthique des données ; formation interdisciplinaire dans le domaine du numérique et des algorithmes comprenant les sciences humaines et sociales ; services de préparation aux examens par le biais de logiciels de formation ; édition de supports multimédias dans le domaine de l'enseignement ; édition de programmes multimédias, à savoir, mise en forme de textes, d'images fixes ou animées, de sons musicaux pour des logiciels d'enseignement ; enregistrement (filmage) de cours sur bandes vidéo ; microfilmage ; micro-édition ; mise à disposition de musique, de vidéos et de publications électroniques en ligne non téléchargeables à but éducatif ; organisation et conduite d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite de colloques, congrès, conférences, et ateliers de formation ; organisation et conduite de forums éducatifs non virtuels ; formations techniques et pratiques (démonstrations) en matière d'utilisation de lecteurs multimédia diffusant en ligne des cours et des formations ; publication en ligne de livres et revues éducatives électroniques ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : recherches scientifiques ; recherches techniques ; conduite d'études de projets techniques ; expertises scientifiques et techniques ; recherches dans le domaine des logiciels d'enseignement ; hébergement de serveurs et location de serveurs web pour des logiciels d'enseignement ; évaluations, estimations et recherches dans le domaine informatique rendues par des ingénieurs concernant les logiciels d'enseignement ; recherche, conception et développement pour des tiers de logiciels d'enseignement ; récupération et stockage électronique de données informatiques ; étude de projets techniques dans le domaine informatique et des logiciels d'enseignement ; maintenance, mise à jour ou location de logiciels d'enseignement ; hébergement de logiciels d'enseignement ; personnalisation de logiciels d'enseignement , de programmes informatiques ou de bases de données pour ordinateurs, à savoir services de programmation rendus par des ingénieurs ; exploitation de logiciels d'enseignement ; exploitation de bases de données scientifiques dans le domaine des logiciels d'enseignement ; conduite d'études et de recherches informatiques, à savoir étude de projets techniques dans le domaine de l'élaboration logiciels d'enseignement ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique dans le domaine des logiciels d'enseignement ; services de développement de solutions informatiques dans le domaine de la science des données et de l'intelligence artificielle en protection des données personnelles et en auditabilité des algorithmes ; services d'analyse de données techniques en rapport avec la science des données, la veille de données, l'apprentissage automatique et l'intelligence artificielle ; fourniture d'un site Internet permettant l'accès à des bases de données et à de la documentation en ligne ; hébergement pour le compte de tiers de sites Web permettant l'organisation et la conduite de réunions, de rassemblements et de débats et discussions interactifs.
  

Déposant 1 : Institut national de recherche en informatique et en automatique (Inria), Etablissement public national à caractère administratif
Numéro de SIREN : 180089047

Mandataire 1 : @MARK, M. Gilbert PIAT
Adresse :
16 rue Milton
75009 PARIS
FR

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'enseignement ; appareils d'enseignement audiovisuel ; applications logicielles informatiques téléchargeables matérialisés par un lecteur multimédia diffusant en ligne des cours et des formations ; logiciels d'enseignement et de formation ; supports multimédias dans le domaine de l'enseignement ; appareils de traitement de données multimédia (textes, sons, images fixes ou animées) ; lecteurs multimédia, à savoir équipements de traitement de données aux formats textes, sons, images fixes ou animées ; appareils pour la transmission du son ; fichiers d'images téléchargeables ; centres serveurs de base de données (programmes) ; données ou publications électroniques fournies en ligne par des bases de données de réseaux de télécommunication ou des installations internet (sites web inclus) ; livres, formulaires, modèles de documents et publications électroniques, téléchargeables ou non ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Recueil et systématisation de données dans un fichier central : reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques et de bases de données informatisées ; Compilation et systématisation d'informations dans des bases de données informatiques ; mise à jour et maintenance de données dans des bases de données informatiques ; recherche de données dans des fichiers informatiques pour des tiers ; services d'abonnement à tous supports d`informations, de textes, de sons et/ou d`images ; services d'abonnement à des cours et des formations en ligne pour des tiers ; services de librairie électronique ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Fourniture d'accès à des bases de données multimédia ; fourniture d'accès à une bibliothèque en ligne ; transmission de données en flux continu (streaming) ; transmission de séquences vidéo à la demande ; transmission numérique et électronique de voix, données, son, musique, illustrations graphiques, images, contenu audio, contenu vidéo, informations, et messages ; messagerie électronique ; mise à disposition de forums en ligne permettant aux modérateurs et aux internautes de partager des informations, des actualités, des tutoriels, des contenus éducatifs, de poser des questions et de faire des commentaires et de donner des avis et des conseils ; services de téléconférences et de visioconférence dans le domaine des cours et des formations en ligne ; transfert de messages sous forme de lettre d'information électronique (newsletter) ; service d'échange de documents informatisés et d'informations ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Enseignement ; enseignement et cours par correspondance ; éducation ; instruction ; services de cours et de formation proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de traduction ; tutorat ; formation et enseignement dans le domaine des sciences des données et algorithme ; cours dans le domaine des sciences des données comprenant la dimension juridique et éthique des données ; formation interdisciplinaire dans le domaine du numérique et des algorithmes comprenant les sciences humaines et sociales ; services de préparation aux examens par le biais de logiciels de formation ; édition de supports multimédias dans le domaine de l'enseignement ; édition de programmes multimédias, à savoir, mise en forme de textes, d'images fixes ou animées, de sons musicaux pour des logiciels d'enseignement ; enregistrement (filmage) de cours sur bandes vidéo ; microfilmage ; micro-édition ; mise à disposition de musique, de vidéos et de publications électroniques en ligne non téléchargeables à but éducatif ; organisation et conduite d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite de colloques, congrès, conférences, et ateliers de formation ; organisation et conduite de forums éducatifs non virtuels ; formations techniques et pratiques (démonstrations) en matière d'utilisation de lecteurs multimédia diffusant en ligne des cours et des formations ; publication en ligne de livres et revues éducatives électroniques ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : recherches scientifiques ; recherches techniques ; conduite d'études de projets techniques ; expertises scientifiques et techniques ; recherches dans le domaine des logiciels d'enseignement ; hébergement de serveurs et location de serveurs web pour des logiciels d'enseignement ; évaluations, estimations et recherches dans le domaine informatique rendues par des ingénieurs concernant les logiciels d'enseignement ; recherche, conception et développement pour des tiers de logiciels d'enseignement ; récupération et stockage électronique de données informatiques ; étude de projets techniques dans le domaine informatique et des logiciels d'enseignement ; maintenance, mise à jour ou location de logiciels d'enseignement ; hébergement de logiciels d'enseignement ; personnalisation de logiciels d'enseignement , de programmes informatiques ou de bases de données pour ordinateurs, à savoir services de programmation rendus par des ingénieurs ; exploitation de logiciels d'enseignement ; exploitation de bases de données scientifiques dans le domaine des logiciels d'enseignement ; conduite d'études et de recherches informatiques, à savoir étude de projets techniques dans le domaine de l'élaboration logiciels d'enseignement ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique dans le domaine des logiciels d'enseignement ; services de développement de solutions informatiques dans le domaine de la science des données et de l'intelligence artificielle en protection des données personnelles et en auditabilité des algorithmes ; services d'analyse de données techniques en rapport avec la science des données, la veille de données, l'apprentissage automatique et l'intelligence artificielle ; fourniture d'un site Internet permettant l'accès à des bases de données et à de la documentation en ligne ; hébergement pour le compte de tiers de sites Web permettant l'organisation et la conduite de réunions, de rassemblements et de débats et discussions interactifs.
  

Déposant 1 : Institut national de recherche en informatique et en automatique (Inria), Etablissement public national à caractère administratif
Numéro de SIREN : 180089047

Mandataire 1 : @MARK, M. Gilbert PIAT
Adresse :
16 rue Milton
75009 PARIS
FR

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels permettant d'ajouter des effets spéciaux à des films cinématographiques, à des programmes télévisés ou à des jeux vidéo ; logiciels permettant de rechercher des effets vidéo et sonores à partir d'une base de données et de les intégrer à des films cinématographiques, à des programmes télévisés ou à des jeux vidéo ; dispositifs pour le montage des films cinématographiques.
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Fourniture d'accès à des bases de données permettant d'ajouter des effets spéciaux à des films cinématographiques, à des programmes télévisés ou à des jeux vidéo ; transmission à des utilisateurs de logiciels de : médias électroniques, contenus multimédia, fichiers sons, fichiers audiovisuels, textes, images, messages, données et autres contenus permettant d'ajouter des effets spéciaux à des films cinématographiques, à des programmes télévisés ou à des jeux vidéo ; services de fourniture d'accès à des bases de données permettant à des utilisateurs de logiciels d'accéder, mettre à jour, manipuler, modifier, organiser, stocker, sauvegarder, synchroniser, transmettre et partager des données dans le but d'ajouter des effets spéciaux à des films cinématographiques, à des programmes télévisés ou à des jeux vidéo.
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de montage post-production dans le domaine des films cinématographiques, des programmes télévisés ou des jeux vidéo ; activités culturelles, éducation, formation et divertissement liés au montage post-production dans le domaine des films cinématographiques, des programmes télévisés ou des jeux vidéo ; organisation de concours en matière d'éducation et/ou de divertissement liés au montage post-production dans le domaine des films cinématographiques, des programmes télévisés ou des jeux vidéo, organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs liés au montage post-production dans le domaine des films cinématographiques, des programmes télévisés ou des jeux vidéo, édition de textes de divertissement, instruction, formation, prêt de livres, publication de journaux, édition de livres, édition de journaux, édition de revues, publication de livres, en lien avec les services de montage post-production dans le domaine des films cinématographiques, des programmes télévisés ou des jeux vidéo ; services de formation à l'informatique et aux techniques de télécommunications et d'utilisation de logiciels permettant d'ajouter des effets spéciaux à des films cinématographiques, des programmes télévisés ou des jeux vidéo.
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans le domaine informatique rendues par des ingénieurs destinées à ajouter des effets spéciaux à des films cinématographiques, à des programmes télévisés ou à des jeux vidéo ; conception et développement de logiciels permettant d'ajouter des effets spéciaux à des films cinématographiques, des programmes télévisés ou des jeux vidéo ; recherche et développement pour des tiers de logiciels permettant d'ajouter des effets spéciaux à des films cinématographiques, des programmes télévisés ou des jeux vidéo ; étude de projets techniques dans le domaine informatique et des logiciels ; maintenance, mise à jour ou location de logiciels permettant d'ajouter des effets spéciaux à des films cinématographiques, des programmes télévisés ou des jeux vidéo ; hébergement de logiciels et d'applications logicielles permettant d'ajouter des effets spéciaux à des films cinématographiques, des programmes télévisés ou des jeux vidéo ; exploitation de logiciels, de programmes informatiques pour ordinateurs (ingénierie) permettant d'ajouter des effets spéciaux à des films cinématographiques, des programmes télévisés ou des jeux vidéo ; exploitation de bases de données scientifiques ; conduite d'études et de recherches informatiques, à savoir étude de projets techniques dans le domaine de l'élaboration de programmes d'ordinateurs (logiciels) permettant d'ajouter des effets spéciaux à des films cinématographiques, des programmes télévisés ou des jeux vidéo ; consultation en matière de valorisation d'innovations scientifiques et technologiques, à savoir consultation en matière de développement de logiciels permettant d'ajouter des effets spéciaux à des films cinématographiques, des programmes télévisés ou des jeux vidéo ; services d'information en matière de logiciels permettant d'ajouter des effets spéciaux à des films cinématographiques, des programmes télévisés ou des jeux vidéo.
  

Déposant 1 : INRIA, INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE EN INFORMATIQUE ET EN AUTOMATIQUE, Etablissement public national à caractère scientifique et technologique
Numéro de SIREN : 180089047

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE,
Adresse :
158 Rue de l'Université
75007 Paris
FR

Bénéficiare 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE,
Adresse :
158 Rue de l'Université
75007 Paris
FR

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels permettant l'enregistrement, le stockage, l'analyse, la transmission, l'exploitation, la gestion et le traitement des données médicales et chirurgicales ; appareils et équipements pour le traitement de l'information, les ordinateurs, les périphériques pour ordinateur et l'imagerie médicale ;
  
• N° de la classe : 10
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils, instruments, équipements médicaux et dispositifs médicaux d'enregistrement, de commande, de surveillance, d'affichage de données et d'images médicales ; appareils de traitement d'image pour l'imagerie médicale ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion, systématisation et exploitation de données médicales et chirurgicales ainsi que biomécaniques dans un fichier central ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Travaux d'expertise en matière d'imagerie médicale et d'exploitation de données médicales rendus par des ingénieurs, recherches scientifiques à but médical ; conception, développement, installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels dans le domaine médical et de systèmes informatiques pour la gestion de données médicales ; conception et développement de méthodes d'études médicales et d'analyses médicales via une simulation informatique ; recherche et développement de logiciels dans le domaine médical ; exploitation de données médicales ; consultation et assistance (conseil) en matière de logiciel médical et d'exploitation de données médicales ;
  
• N° de la classe : 44
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de diagnostic médical et chirurgical, réalisation d'examen médicaux ; location d'appareils et d'installation dans le domaine de la technologie médicale ; services d'informations médicales.
  

Déposant 1 : INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE EN INFORMATIQUE ET EN AUTOMATIQUE, Etablissement public national à caractère administratif
Numéro de SIREN : 180089047
Adresse :
DOMAINE DE VOLUCEAU ROCQUENCOURT
78150 LE CHESNAY ROCQUENCOURT
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE,
Adresse :
158 Rue de l'Université
75007 Paris
FR

Bénéficiare 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE,
Adresse :
158 Rue de l'Université
75007 Paris
FR

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels permettant l'enregistrement, le stockage, l'analyse, la transmission, l'exploitation, la gestion et le traitement des données médicales et chirurgicales ; appareils et équipements pour le traitement de l'information, les ordinateurs, les périphériques pour ordinateur et l'imagerie médicale ;
  
• N° de la classe : 10
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils, instruments, équipements médicaux et dispositifs médicaux d'enregistrement, de commande, de surveillance, d'affichage de données et d'images médicales ; appareils de traitement d'image pour l'imagerie médicale ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion, systématisation et exploitation de données médicales et chirurgicales ainsi que biomécaniques dans un fichier central ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Travaux d'expertise en matière d'imagerie médicale et d'exploitation de données médicales rendus par des ingénieurs, recherches scientifiques à but médical ; conception, développement, installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels dans le domaine médical et de systèmes informatiques pour la gestion de données médicales ; conception et développement de méthodes d'études médicales et d'analyses médicales via une simulation informatique ; recherche et développement de logiciels dans le domaine médical ; exploitation de données médicales ; consultation et assistance (conseil) en matière de logiciel médical et d'exploitation de données médicales ;
  
• N° de la classe : 44
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de diagnostic médical et chirurgical, réalisation d'examen médicaux ; location d'appareils et d'installation dans le domaine de la technologie médicale ; services d'informations médicales.
  

Déposant 1 : INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE EN INFORMATIQUE ET EN AUTOMATIQUE, Etablissement public national à caractère administratif
Numéro de SIREN : 180089047
Adresse :
DOMAINE DE VOLUCEAU ROCQUENCOURT
78150 LE CHESNAY ROCQUENCOURT
FR

Mandataire 1 : IPSIDE, Mme HALLER Julie
Adresse :
29 rue de Lisbonne
75008 PARIS
FR

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Ordinateur ; périphérique pour ordinateur ; logiciels (programmes enregistrés) de recherche ; progiciel ; base de données ; logiciels (programme enregistrés) pour l'enregistrement, le stockage, l'analyse, la transmission, la génération, la visualisation et le traitement des données médicales, des images médicales, des signaux (biologiques, physiologiques, physiques, de positions et sonores) ; logiciels (programmes enregistrés) de suivi chirurgical ; logiciels (programme enregistrés) de gestion médicale et chirurgicale ; logiciels permettant l'enregistrement, le stockage, l'analyse, la transmission, l'exploitation, la gestion et le traitement des données médicales ; outils (logiciels et programmes informatiques) de développement de logiciels pour l'enregistrement, le stockage, l'analyse, la transmission, la génération, la visualisation et le traitement des données médicales, des images médicales, des signaux (biologiques, physiologiques, physiques, de positions et sonores) ; appareils d'enregistrement, de stockage, d'analyse, de transmission, de génération, de visualisation et de traitement des données médicales, des images médicales, des signaux (biologiques, physiologiques, physiques, de positions et sonores) ; appareils et instruments scientifiques, optiques et de contrôle médical (inspection) ; appareils et équipements pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et/ou des images médicales ; appareils et équipement pour le traitement de l'information, les ordinateurs, les périphériques pour ordinateur et l'imagerie médicale ; logiciel d'application et instruments scientifiques en médecine et biologie pour assister la prévention, le diagnostic et la thérapie.
  
• N° de la classe : 10
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments médicaux et chirurgicaux ; appareils, instruments et dispositifs médicaux d'enregistrement, de commande, de surveillance, d'affichage de données et d'images médicales destinés à la chirurgie assistée par imagerie médicale ; instruments et dispositifs médicaux de diagnostic destinés à la chirurgie assistée par imagerie médicale ; électrodes et sondes à usages médical ; équipements médicaux de diagnostic, de contrôle et de traitement ; appareils de radiologie et écrans associés ; appareils de traitement d'image pour l'imagerie médicale et la visualisation.
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement de systèmes informatiques pour l'imagerie médicale et scientifique ainsi que la gestion de données médicales ; étude de projets techniques dans le domaine des données médicales et de l'imagerie médicale et chirurgicale ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers dans le domaine de l'imagerie médicale, de la visualisation et de la gestion des données médicales ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers concernant l'enregistrement, le stockage, l'analyse, la transmission, la génération, la visualisation et le traitement des données médicales, des images médicales, des signaux (biologiques, physiologiques, physiques, positions et sons) ; conception de systèmes informatiques permettant la simulation de systèmes physiologiques à partir de modèles informatiques s'appuyant sur des images biomédicales et d'autres signaux ; étude d'analyse, évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; élaboration, conception, installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels en matière d'imagerie médicale et d'exploitation de données médicales ; programmation pour ordinateurs, consultations en matière d'ordinateur et de logiciels d'imagerie médicale et d'exploitation de données médicales ; support (consultation) technique en matière de logiciel d'imagerie médicale et d'exploitation de données médicales ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) en matière d'imagerie médicale et d'exploitation de données médicales ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique en matière d'imagerie médicale et d'exploitation de données médicales ; recherches scientifiques à but médical ; travaux d'expertise en matière d'imagerie médicale et d'exploitation de données médicales rendus par des ingénieurs ; travaux d'ingénieurs en matière d'imagerie médicale et d'exploitation de données médicales ; étude et recherches scientifiques en matière d'imagerie médicale et d'exploitation de données médicales ; étude et recherches scientifiques sur l'enregistrement, le stockage, l'analyse, la transmission, la génération, la visualisation et le traitement des données médicales, des images médicales, des signaux (biologiques, physiologiques, physiques, de positions et sonores) ; consultations, études et recherches en matière de chirurgie, de biologie, de chimie, de radiologie, d'imagerie médicale ; exploitation de logiciels, de programmes informatiques pour ordinateurs (ingénierie) en matière d'imagerie médicale et d'exploitation de données médicales ; exploitation de bases de données médicales ; duplication de programmes informatiques en matière d'imagerie médicale et d'exploitation de données médicales.
  

Déposant 1 : INRIA, INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE EN INFORMATIQUE ET EN AUTOMATIQUE, Etablissement public national à caractère scientifique et technologique
Numéro de SIREN : 180089047

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE
Adresse :
89 rue d'Antibes
06400 CANNES
FR

Bénéficiare 1 : THERAPIXEL, société anonyme
Numéro de SIREN : 793920521
Adresse :
Bât Porte de l'Arénas Hall C, 1er étage 455 Promenade des Anglais
06200 NICE
FR

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Ordinateur ; périphérique pour ordinateur ; logiciels (programmes enregistrés) de recherche ; progiciel ; base de données ; logiciels (programme enregistrés) pour l'enregistrement, le stockage, l'analyse, la transmission, la génération, la visualisation et le traitement des données médicales, des images médicales, des signaux (biologiques, physiologiques, physiques, de positions et sonores) ; logiciels (programmes enregistrés) de suivi chirurgical ; logiciels (programme enregistrés) de gestion médicale et chirurgicale ; logiciels permettant l'enregistrement, le stockage, l'analyse, la transmission, l'exploitation, la gestion et le traitement des données médicales ; outils (logiciels et programmes informatiques) de développement de logiciels pour l'enregistrement, le stockage, l'analyse, la transmission, la génération, la visualisation et le traitement des données médicales, des images médicales, des signaux (biologiques, physiologiques, physiques, de positions et sonores) ; appareils d'enregistrement, de stockage, d'analyse, de transmission, de génération, de visualisation et de traitement des données médicales, des images médicales, des signaux (biologiques, physiologiques, physiques, de positions et sonores) ; appareils et instruments scientifiques, optiques et de contrôle médical (inspection) ; appareils et équipements pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et/ou des images médicales ; appareils et équipement pour le traitement de l'information, les ordinateurs, les périphériques pour ordinateur et l'imagerie médicale ; logiciel d'application et instruments scientifiques en médecine et biologie pour assister la prévention, le diagnostic et la thérapie.
  
• N° de la classe : 10
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments médicaux et chirurgicaux ; appareils, instruments et dispositifs médicaux d'enregistrement, de commande, de surveillance, d'affichage de données et d'images médicales destinés à la chirurgie assistée par imagerie médicale ; instruments et dispositifs médicaux de diagnostic destinés à la chirurgie assistée par imagerie médicale ; électrodes et sondes à usages médical ; équipements médicaux de diagnostic, de contrôle et de traitement ; appareils de radiologie et écrans associés ; appareils de traitement d'image pour l'imagerie médicale et la visualisation.
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement de systèmes informatiques pour l'imagerie médicale et scientifique ainsi que la gestion de données médicales ; étude de projets techniques dans le domaine des données médicales et de l'imagerie médicale et chirurgicale ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers dans le domaine de l'imagerie médicale, de la visualisation et de la gestion des données médicales ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers concernant l'enregistrement, le stockage, l'analyse, la transmission, la génération, la visualisation et le traitement des données médicales, des images médicales, des signaux (biologiques, physiologiques, physiques, positions et sons) ; conception de systèmes informatiques permettant la simulation de systèmes physiologiques à partir de modèles informatiques s'appuyant sur des images biomédicales et d'autres signaux ; étude d'analyse, évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; élaboration, conception, installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels en matière d'imagerie médicale et d'exploitation de données médicales ; programmation pour ordinateurs, consultations en matière d'ordinateur et de logiciels d'imagerie médicale et d'exploitation de données médicales ; support (consultation) technique en matière de logiciel d'imagerie médicale et d'exploitation de données médicales ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) en matière d'imagerie médicale et d'exploitation de données médicales ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique en matière d'imagerie médicale et d'exploitation de données médicales ; recherches scientifiques à but médical ; travaux d'expertise en matière d'imagerie médicale et d'exploitation de données médicales rendus par des ingénieurs ; travaux d'ingénieurs en matière d'imagerie médicale et d'exploitation de données médicales ; étude et recherches scientifiques en matière d'imagerie médicale et d'exploitation de données médicales ; étude et recherches scientifiques sur l'enregistrement, le stockage, l'analyse, la transmission, la génération, la visualisation et le traitement des données médicales, des images médicales, des signaux (biologiques, physiologiques, physiques, de positions et sonores) ; consultations, études et recherches en matière de chirurgie, de biologie, de chimie, de radiologie, d'imagerie médicale ; exploitation de logiciels, de programmes informatiques pour ordinateurs (ingénierie) en matière d'imagerie médicale et d'exploitation de données médicales ; exploitation de bases de données médicales ; duplication de programmes informatiques en matière d'imagerie médicale et d'exploitation de données médicales.
  

Déposant 1 : INRIA, INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE EN INFORMATIQUE ET EN AUTOMATIQUE, Etablissement public national à caractère scientifique et technologique
Numéro de SIREN : 180089047

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE
Adresse :
89 rue d'Antibes
06400 CANNES
FR

Bénéficiare 1 : THERAPIXEL, société anonyme
Numéro de SIREN : 793920521
Adresse :
Bât Porte de l'Arénas Hall C, 1er étage 455 Promenade des Anglais
06200 NICE
FR

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Programmes enregistrés pour ordinateurs (logiciels) permettant de réaliser de la modélisation graphique ; programmes enregistrés pour ordinateurs (logiciels) permettant de réaliser la compilation et la simulation de système dynamique ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion et exploitation de bases de données administratives sur terminal d'ordinateurs ou sur autres dispositifs de stockage et de transmission de données ; gestion de fichiers informatiques ; systématisation de données dans un fichier central ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications radiophoniques, téléphoniques, télévisuelles, télématiques, par réseau de fibres optiques et par terminaux d'ordinateurs ; transmission et expédition de dépêches et de messages ; services de messagerie électronique ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; transmission par satellite ; fourniture d accès à des bases de données ; fourniture d accès sécurisé et authentifié à un réseau informatique mondial ; fourniture de forums de discussion sur Internet ; informations en matière de télécommunications. ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception, développement, installation, personnalisation, maintenance, mise à jour et location de programmes d'ordinateurs (logiciels) ; personnalisation de logiciels, de programmes informatiques ou de bases de données pour ordinateurs, à savoir services de programmation rendus par des ingénieurs ; exploitation de logiciels, de programmes informatiques pour ordinateurs (ingénierie) ; exploitation de bases de données scientifiques ; conduite d'études et de recherches scientifiques, à savoir étude de projets techniques dans le domaine de l'élaboration de programmes d'ordinateurs (logiciels) ; estimation et recherche dans les domaines scientifiques et technologiques rendus par des ingénieurs ; ingénierie ; génie informatique ; programmation pour ordinateurs ; recherche et développement de nouveaux produits informatiques pour des tiers ; duplication de programmes informatiques ; conversion de données et de programmes informatiques à l'exception de la conversion physique ; services de consultation, d assistance (conseil), à savoir assistance technologique, et de support technique (conseil) permettant de diagnostiquer et résoudre des problèmes liés aux matériels et logiciels informatiques ; location (de temps) d'accès à un centre serveur de bases de données ; consultation en matière de valorisation d'innovations scientifiques et technologiques à savoir consultation en matière de développement de pôles d'expertises (travaux d'ingénieurs).
  

Déposant 1 : INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE EN INFORMATIQUE ET EN AUTOMATIQUE, Etablissement public national à caractère administratif
Numéro de SIREN : 180089047
Adresse :
DOMAINE DE VOLUCEAU ROCQUENCOURT
78150 LE CHESNAY ROCQUENCOURT
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE,
Adresse :
158 Rue de l'Université
75007 Paris
FR

Bénéficiare 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE,
Adresse :
158 Rue de l'Université
75007 Paris
FR

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Programmes enregistrés pour ordinateurs (logiciels) permettant de réaliser de la modélisation graphique ; programmes enregistrés pour ordinateurs (logiciels) permettant de réaliser la compilation et la simulation de système dynamique ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion et exploitation de bases de données administratives sur terminal d'ordinateurs ou sur autres dispositifs de stockage et de transmission de données ; gestion de fichiers informatiques ; systématisation de données dans un fichier central ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications radiophoniques, téléphoniques, télévisuelles, télématiques, par réseau de fibres optiques et par terminaux d'ordinateurs ; transmission et expédition de dépêches et de messages ; services de messagerie électronique ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; transmission par satellite ; fourniture d accès à des bases de données ; fourniture d accès sécurisé et authentifié à un réseau informatique mondial ; fourniture de forums de discussion sur Internet ; informations en matière de télécommunications. ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception, développement, installation, personnalisation, maintenance, mise à jour et location de programmes d'ordinateurs (logiciels) ; personnalisation de logiciels, de programmes informatiques ou de bases de données pour ordinateurs, à savoir services de programmation rendus par des ingénieurs ; exploitation de logiciels, de programmes informatiques pour ordinateurs (ingénierie) ; exploitation de bases de données scientifiques ; conduite d'études et de recherches scientifiques, à savoir étude de projets techniques dans le domaine de l'élaboration de programmes d'ordinateurs (logiciels) ; estimation et recherche dans les domaines scientifiques et technologiques rendus par des ingénieurs ; ingénierie ; génie informatique ; programmation pour ordinateurs ; recherche et développement de nouveaux produits informatiques pour des tiers ; duplication de programmes informatiques ; conversion de données et de programmes informatiques à l'exception de la conversion physique ; services de consultation, d assistance (conseil), à savoir assistance technologique, et de support technique (conseil) permettant de diagnostiquer et résoudre des problèmes liés aux matériels et logiciels informatiques ; location (de temps) d'accès à un centre serveur de bases de données ; consultation en matière de valorisation d'innovations scientifiques et technologiques à savoir consultation en matière de développement de pôles d'expertises (travaux d'ingénieurs).
  

Déposant 1 : INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE EN INFORMATIQUE ET EN AUTOMATIQUE, Etablissement public national à caractère administratif
Numéro de SIREN : 180089047
Adresse :
DOMAINE DE VOLUCEAU ROCQUENCOURT
78150 LE CHESNAY ROCQUENCOURT
FR

Mandataire 1 : IPSIDE, Mme HALLER Julie
Adresse :
29 rue de Lisbonne
75008 PARIS
FR

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels (programmes enregistrés) de recherche ; logiciels libres (programmes enregistrés) ; programmes informatiques ; ordinateurs ; appareils pour le traitement de l'information ; ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, processeurs (unités centrales de traitement) ; appareils de transmission de données, modems, postes de travail informatiques multimédia ; supports d'enregistrement de programmes informatiques, progiciels, logiciels (programmes enregistrés), programmes pour ordinateurs ou microprocesseurs ; bases de données, logiciels et programmes pour ordinateurs ou microprocesseurs enregistrés sur tous supports optiques, électriques, électroniques, électromagnétiques.
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion et exploitation de bases de données commerciales ou administratives sur terminal d'ordinateurs ou sur autres dispositifs de stockage et de transmission de données ; gestion de fichiers informatiques ; systématisation de données dans un fichier central ; consultation en matière de valorisation d'innovations scientifiques et technologiques à savoir consultation en matière de développement de partenariats et de coopérations scientifiques (relations publiques) ; exploitation de bases de données administratives.
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de négociation financière et d'obtention de subventions financières pour le compte de tiers ; intermédiation financière auprès des banques pour le compte de tiers ; parrainage financier ; collectes de bienfaisance ; services de garanties, à savoir cautions ; services d'aide, de consultations et d'informations en matière financière ; estimations et expertises financières et fiscales en matière bancaire ; affaires financières et monétaires ; services financement, de prêts financiers, de prêts sur gage ; conseils en matière de constitution et d'investissement de capitaux, de gestion de patrimoine ; services de plans de financement ; constitution et investissement de capitaux ; constitution et placement de fonds ; opérations compensation, à savoir change ; émission de bons de valeur.
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications radiophoniques, téléphoniques, télévisuelles, télématiques, par réseau de fibres optiques et par terminaux d'ordinateurs ; transmission et expédition de dépêches et de messages ; services de messagerie électronique ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; transmission par satellite ; fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture d'accès sécurisé et authentifié à un réseau informatique mondial ; fourniture de forums de discussion sur Internet ; informations en matière de télécommunications.
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; formations techniques en matière d'utilisation de logiciels libres (programmes enregistrés) ; informations en matière de formation ; mise à disposition de programmes de formation ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, ateliers de formation, séminaires ; rédaction, édition et publication de textes autres que textes publicitaires ; édition de supports multimédias (disques interactifs) ; divertissement.
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception, développement, installation, maintenance, mise à jour, location de logiciels, de programmes informatiques ou de bases de données pour ordinateurs ; personnalisation de logiciels, de programmes informatiques ou de bases de données pour ordinateurs, à savoir services de programmation rendus par des ingénieurs ; exploitation de logiciels, de programmes informatiques pour ordinateurs (ingénierie) ; exploitation de bases de données scientifiques ; étude de projets techniques ; estimation et recherche dans les domaines scientifiques, industriels, électroniques et technologiques rendus par des ingénieurs ; ingénierie ; génie informatique ; programmation pour ordinateurs ; recherche et développement de nouveaux produits informatiques pour des tiers ; duplication de programmes informatiques ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; services de consultation, d'assistance (conseil) et de support technique (conseil) dans les domaines des logiciels, du matériel informatique et des ordinateurs ; service d'édition de programmes multimédias (mise en forme de textes, d'images fixes ou animées, de sons musicaux) ; location (de temps) d'accès à un centre serveur de bases de données ; consultation en matière de valorisation d'innovations scientifiques et technologiques à savoir consultation en matière de développement de pôles d'expertises (travaux d'ingénieurs).
  
• N° de la classe : 45
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Exploitation de brevets et concession de licences de propriété intellectuelle.
  

Déposant 1 : INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE EN INFORMATIQUE ET EN AUTOMATIQUE, Etablissement public national à caractère administratif
Numéro de SIREN : 180089047
Adresse :
DOMAINE DE VOLUCEAU ROCQUENCOURT
78150 LE CHESNAY ROCQUENCOURT
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE,
Adresse :
158 Rue de l'Université
75007 Paris
FR

Bénéficiare 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE,
Adresse :
158 Rue de l'Université
75007 Paris
FR

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels (programmes enregistrés) de recherche ; logiciels libres (programmes enregistrés) ; programmes informatiques ; ordinateurs ; appareils pour le traitement de l'information ; ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, processeurs (unités centrales de traitement) ; appareils de transmission de données, modems, postes de travail informatiques multimédia ; supports d'enregistrement de programmes informatiques, progiciels, logiciels (programmes enregistrés), programmes pour ordinateurs ou microprocesseurs ; bases de données, logiciels et programmes pour ordinateurs ou microprocesseurs enregistrés sur tous supports optiques, électriques, électroniques, électromagnétiques.
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion et exploitation de bases de données commerciales ou administratives sur terminal d'ordinateurs ou sur autres dispositifs de stockage et de transmission de données ; gestion de fichiers informatiques ; systématisation de données dans un fichier central ; consultation en matière de valorisation d'innovations scientifiques et technologiques à savoir consultation en matière de développement de partenariats et de coopérations scientifiques (relations publiques) ; exploitation de bases de données administratives.
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de négociation financière et d'obtention de subventions financières pour le compte de tiers ; intermédiation financière auprès des banques pour le compte de tiers ; parrainage financier ; collectes de bienfaisance ; services de garanties, à savoir cautions ; services d'aide, de consultations et d'informations en matière financière ; estimations et expertises financières et fiscales en matière bancaire ; affaires financières et monétaires ; services financement, de prêts financiers, de prêts sur gage ; conseils en matière de constitution et d'investissement de capitaux, de gestion de patrimoine ; services de plans de financement ; constitution et investissement de capitaux ; constitution et placement de fonds ; opérations compensation, à savoir change ; émission de bons de valeur.
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications radiophoniques, téléphoniques, télévisuelles, télématiques, par réseau de fibres optiques et par terminaux d'ordinateurs ; transmission et expédition de dépêches et de messages ; services de messagerie électronique ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; transmission par satellite ; fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture d'accès sécurisé et authentifié à un réseau informatique mondial ; fourniture de forums de discussion sur Internet ; informations en matière de télécommunications.
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; formations techniques en matière d'utilisation de logiciels libres (programmes enregistrés) ; informations en matière de formation ; mise à disposition de programmes de formation ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, ateliers de formation, séminaires ; rédaction, édition et publication de textes autres que textes publicitaires ; édition de supports multimédias (disques interactifs) ; divertissement.
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception, développement, installation, maintenance, mise à jour, location de logiciels, de programmes informatiques ou de bases de données pour ordinateurs ; personnalisation de logiciels, de programmes informatiques ou de bases de données pour ordinateurs, à savoir services de programmation rendus par des ingénieurs ; exploitation de logiciels, de programmes informatiques pour ordinateurs (ingénierie) ; exploitation de bases de données scientifiques ; étude de projets techniques ; estimation et recherche dans les domaines scientifiques, industriels, électroniques et technologiques rendus par des ingénieurs ; ingénierie ; génie informatique ; programmation pour ordinateurs ; recherche et développement de nouveaux produits informatiques pour des tiers ; duplication de programmes informatiques ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; services de consultation, d'assistance (conseil) et de support technique (conseil) dans les domaines des logiciels, du matériel informatique et des ordinateurs ; service d'édition de programmes multimédias (mise en forme de textes, d'images fixes ou animées, de sons musicaux) ; location (de temps) d'accès à un centre serveur de bases de données ; consultation en matière de valorisation d'innovations scientifiques et technologiques à savoir consultation en matière de développement de pôles d'expertises (travaux d'ingénieurs).
  
• N° de la classe : 45
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Exploitation de brevets et concession de licences de propriété intellectuelle.
  

Déposant 1 : INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE EN INFORMATIQUE ET EN AUTOMATIQUE, Etablissement public national à caractère administratif
Numéro de SIREN : 180089047
Adresse :
DOMAINE DE VOLUCEAU ROCQUENCOURT
78150 LE CHESNAY ROCQUENCOURT
FR

Mandataire 1 : IPSIDE, Mme HALLER Julie
Adresse :
29 rue de Lisbonne
75008 PARIS
FR

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels (programmes enregistrés) de recherche ; logiciels libres (programmes enregistrés) ; programmes informatiques ; ordinateurs. ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation ; formations techniques en matière d utilisation de logiciels libres (programmes enregistrés) ; mise à disposition de programmes de formation ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, ateliers de formation, séminaires ; rédaction, édition et publication de textes autres que textes publicitaires ; édition de supports multimédias (disques interactifs). ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception, développement, installation, personnalisation, maintenance et mise à jour de logiciels ; étude de projets techniques ; estimation et recherche dans les domaines scientifiques et technologiques rendus par des ingénieurs ; ingénierie ; programmation pour ordinateurs ; recherche et développement de nouveaux produits informatiques pour des tiers ; duplication de programmes informatiques ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; services de consultation, d'assistance et de support technique dans les domaines des logiciels, du matériel informatique et des ordinateurs ; service d'édition de programmes multimédias (mise en forme de textes, d'images fixes ou animées, de sons musicaux).
  

Déposant 1 : INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE EN INFORMATIQUE ET EN AUTOMATIQUE, Etablissement public national à caractère administratif
Numéro de SIREN : 180089047

Déposant 2 : SORBONNE UNIVERSITE, Etablissement public national à caractère scientifique culturel et professionnel
Numéro de SIREN : 130023385

Déposant 3 : UNIVERSITE DE PARIS, Etablissement public national à caractère scientifique culturel et professionnel
Numéro de SIREN : 130025737

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE,
Adresse :
158 Rue de l'Université
75007 Paris
FR

Bénéficiare 1 : INRIA L UNIVERSITE PIERRE ET MARIE L UNIVERSITE PARIS DIDEROT

Bénéficiare 1 : SORBONNE UNIVERSITE, Etablissement public national scientifique, culturel et professionnel
Numéro de SIREN : 130023385
Adresse :
21 RUE DE L ECOLE DE MEDECINE
75006 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : UNIVERSITE DE PARIS, Etablissement public national scientifique, culturel et professionnel
Numéro de SIREN : 130025737
Adresse :
85 BOULEVARD SAINT GERMAIN
75006 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE,
Adresse :
158 Rue de l'Université
75007 Paris
FR

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels (programmes enregistrés) de recherche ; logiciels libres (programmes enregistrés) ; programmes informatiques ; ordinateurs. ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation ; formations techniques en matière d utilisation de logiciels libres (programmes enregistrés) ; mise à disposition de programmes de formation ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, ateliers de formation, séminaires ; rédaction, édition et publication de textes autres que textes publicitaires ; édition de supports multimédias (disques interactifs). ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception, développement, installation, personnalisation, maintenance et mise à jour de logiciels ; étude de projets techniques ; estimation et recherche dans les domaines scientifiques et technologiques rendus par des ingénieurs ; ingénierie ; programmation pour ordinateurs ; recherche et développement de nouveaux produits informatiques pour des tiers ; duplication de programmes informatiques ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; services de consultation, d'assistance et de support technique dans les domaines des logiciels, du matériel informatique et des ordinateurs ; service d'édition de programmes multimédias (mise en forme de textes, d'images fixes ou animées, de sons musicaux).
  

Déposant 1 : INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE EN INFORMATIQUE ET EN AUTOMATIQUE, Etablissement public national à caractère administratif
Numéro de SIREN : 180089047

Déposant 2 : SORBONNE UNIVERSITE, Etablissement public national à caractère scientifique culturel et professionnel
Numéro de SIREN : 130023385

Déposant 3 : UNIVERSITE DE PARIS, Etablissement public national à caractère scientifique culturel et professionnel
Numéro de SIREN : 130025737

Mandataire 1 : IPSIDE, Mme HALLER Julie

Bénéficiare 1 : INRIA L UNIVERSITE PIERRE ET MARIE L UNIVERSITE PARIS DIDEROT

Bénéficiare 1 : SORBONNE UNIVERSITE, Etablissement public national scientifique, culturel et professionnel
Numéro de SIREN : 130023385
Adresse :
21 RUE DE L ECOLE DE MEDECINE
75006 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : UNIVERSITE DE PARIS, Etablissement public national scientifique, culturel et professionnel
Numéro de SIREN : 130025737
Adresse :
85 BOULEVARD SAINT GERMAIN
75006 PARIS
FR

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels (programmes enregistrés) de recherche ; logiciels libres (programmes enregistrés) ; programmes informatiques ; ordinateurs. ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation ; formations techniques en matière d utilisation de logiciels libres (programmes enregistrés) ; mise à disposition de programmes de formation ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, ateliers de formation, séminaires ; rédaction, édition et publication de textes autres que textes publicitaires ; édition de supports multimédias (disques interactifs). ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception, développement, installation, personnalisation, maintenance et mise à jour de logiciels ; étude de projets techniques ; estimation et recherche dans les domaines scientifiques et technologiques rendus par des ingénieurs ; ingénierie ; programmation pour ordinateurs ; recherche et développement de nouveaux produits informatiques pour des tiers ; duplication de programmes informatiques ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; services de consultation, d'assistance et de support technique dans les domaines des logiciels, du matériel informatique et des ordinateurs ; service d'édition de programmes multimédias (mise en forme de textes, d'images fixes ou animées, de sons musicaux).
  

Déposant 1 : INRIA, Institut National de Recherche en Informatique et en Automatique, Public à Caractère Scientifique et Technologique
Numéro de SIREN : 180089047

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE
Adresse :
89 rue d'Antibes
06400 Cannes
FR

Bénéficiare 1 : INRIA L UNIVERSITE PIERRE ET MARIE L UNIVERSITE PARIS DIDEROT

Bénéficiare 1 : SORBONNE UNIVERSITE, Etablissement public national scientifique, culturel et professionnel
Numéro de SIREN : 130023385
Adresse :
21 RUE DE L ECOLE DE MEDECINE
75006 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : UNIVERSITE DE PARIS, Etablissement public national scientifique, culturel et professionnel
Numéro de SIREN : 130025737
Adresse :
85 BOULEVARD SAINT GERMAIN
75006 PARIS
FR

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels (programmes enregistrés) de recherche ; logiciels libres (programmes enregistrés) ; programmes informatiques ; ordinateurs. ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation ; formations techniques en matière d utilisation de logiciels libres (programmes enregistrés) ; mise à disposition de programmes de formation ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, ateliers de formation, séminaires ; rédaction, édition et publication de textes autres que textes publicitaires ; édition de supports multimédias (disques interactifs). ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception, développement, installation, personnalisation, maintenance et mise à jour de logiciels ; étude de projets techniques ; estimation et recherche dans les domaines scientifiques et technologiques rendus par des ingénieurs ; ingénierie ; programmation pour ordinateurs ; recherche et développement de nouveaux produits informatiques pour des tiers ; duplication de programmes informatiques ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; services de consultation, d'assistance et de support technique dans les domaines des logiciels, du matériel informatique et des ordinateurs ; service d'édition de programmes multimédias (mise en forme de textes, d'images fixes ou animées, de sons musicaux).
  

Déposant 1 : INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE EN INFORMATIQUE ET EN AUTOMATIQUE, Etablissement public national à caractère administratif
Numéro de SIREN : 180089047

Déposant 2 : SORBONNE UNIVERSITE, Etablissement public national à caractère scientifique culturel et professionnel
Numéro de SIREN : 130023385

Déposant 3 : UNIVERSITE DE PARIS, Etablissement public national à caractère scientifique culturel et professionnel
Numéro de SIREN : 130025737

Mandataire 1 : IPSIDE, Mme HALLER Julie

Bénéficiare 1 : INRIA L UNIVERSITE PIERRE ET MARIE L UNIVERSITE PARIS DIDEROT

Bénéficiare 1 : SORBONNE UNIVERSITE, Etablissement public national scientifique, culturel et professionnel
Numéro de SIREN : 130023385
Adresse :
21 RUE DE L ECOLE DE MEDECINE
75006 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : UNIVERSITE DE PARIS, Etablissement public national scientifique, culturel et professionnel
Numéro de SIREN : 130025737
Adresse :
85 BOULEVARD SAINT GERMAIN
75006 PARIS
FR

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels (programmes enregistrés) permettant de modéliser et simuler les phénomènes biologiques et naturels et logiciels (programmes enregistrés) permettant d aider à la prise de décision.
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications radiophoniques, téléphoniques, télévisuelles, télématiques, par réseau de fibres optiques et par terminaux d ordinateurs ; transmission et expédition de dépêches ; fourniture d accès à des bases de données ; fourniture d accès sécurisé et authentifié à un réseau informatique mondial ; fourniture de forums de discussion sur Internet.
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception, développement, installation, personnalisation, maintenance et mise à jour de logiciels ; étude de projets techniques ; estimation et recherche dans les domaines scientifiques et technologiques rendus par des ingénieurs ; ingénierie ; programmation pour ordinateurs ; recherche et développement de nouveaux produits informatiques pour des tiers ; duplication de programmes informatiques ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; services de consultation, d assistance et de support technique dans les domaines des logiciels, du matériel informatique et des ordinateurs.
  

Déposant 1 : INRIA, INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE EN INFORMATIQUE ET EN AUTOMATIQUE, Etablissement public national à caractère scientifique et technologique
Numéro de SIREN : 180089047
Adresse :
Domaine de Voluceau BP 105
78153 LE CHESNAY Rocquencourt
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE
Adresse :
89 rue d'Antibes
06400 CANNES
FR

Bénéficiare 1 : LIXOFT, société par actions simplifiéée
Numéro de SIREN : 532514205
Adresse :
8 rue de la Renaissance
92160 ANTONY
FR

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels (programmes enregistrés) de recherche ; programmes informatiques ; ordinateurs.
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications radiophoniques, téléphoniques, télévisuelles, télématiques, par réseau de fibres optiques et par terminaux d'ordinateurs ; transmission et expédition de dépêches ; fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture d'accès sécurisé et authentifié à un réseau informatique mondial ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet.
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception, développement, installation, personnalisation, maintenance et mise à jour de logiciels ; étude de projets techniques ; estimation et recherche dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; ingénierie ; programmation pour ordinateurs ; recherche et développement de nouveaux produits informatiques pour des tiers ; duplication de programmes informatiques ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; services de consultation, d'assistance et de support technique dans les domaines des logiciels, du matériel informatique et des ordinateurs.
  

Déposant 1 : INRIA, INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE EN INFORMATIQUE ET EN AUTOMATIQUE, Etablissement public national à caractère scientifique et technologique
Numéro de SIREN : 180089047
Adresse :
Domaine de Voluceau BP 105
78153 LE CHESNAY Rocquencourt
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE
Adresse :
89 rue d'Antibes
06400 CANNES
FR

Bénéficiare 1 : SYSFERA

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels (programmes enregistrés) de recherche ; programmes informatiques. ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications radiophoniques, téléphoniques, télévisuelles, télématiques, par réseau de fibres optiques et par terminaux dordinateurs ; transmission et expédition de dépêches ; fourniture daccès à des bases de données, à un réseau informatique mondial ; fourniture de forums de discussion sur l Internet. ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception, développement, installation et mise à jour de logiciels ; étude de projets techniques ; ingénierie ; programmation pour ordinateurs ; recherche et développement de nouveaux produits informatiques pour des tiers ; duplication de programmes informatiques ; ; services de consultation, d'assistance et de support technique dans les domaines des logiciels, du matériel informatique et des ordinateurs ; service d'édition de programmes multimédias (mise en forme de textes, d'images fixes ou animées, de sons musicaux) ; ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.
  

Déposant 1 : INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE EN INFORMATIQUE ET EN AUTOMATIQUE, Etablissement public national à caractère administratif
Numéro de SIREN : 180089047
Adresse :
Avenue de Voluceau
78150 LE CHESNAY-ROCQUENCOURT
FR

Mandataire 1 : IPSIDE, HALLER Julie
Adresse :
29 rue de Lisbonne
75008 PARIS
FR

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels (programmes enregistrés) de recherche ; programmes informatiques. ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications radiophoniques, téléphoniques, télévisuelles, télématiques, par réseau de fibres optiques et par terminaux dordinateurs ; transmission et expédition de dépêches ; fourniture daccès à des bases de données, à un réseau informatique mondial ; fourniture de forums de discussion sur l Internet. ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception, développement, installation et mise à jour de logiciels ; étude de projets techniques ; ingénierie ; programmation pour ordinateurs ; recherche et développement de nouveaux produits informatiques pour des tiers ; duplication de programmes informatiques ; ; services de consultation, d'assistance et de support technique dans les domaines des logiciels, du matériel informatique et des ordinateurs ; service d'édition de programmes multimédias (mise en forme de textes, d'images fixes ou animées, de sons musicaux) ; ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.
  

Déposant 1 : INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE EN INFORMATIQUE ET EN AUTOMATIQUE, Etablissement public national à caractère administratif
Numéro de SIREN : 180089047
Adresse :
Avenue de Voluceau
78150 LE CHESNAY-ROCQUENCOURT
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE,
Adresse :
158 Rue de l'Université
75007 Paris
FR

Bénéficiare 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE,
Adresse :
158 Rue de l'Université
75007 Paris
FR

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels (programmes enregistrés) ;Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; programmation pour ordinateur ;
  
• N° de la classe : 09
  
• N° de la classe : 42
  

Déposant 1 : INSAVALOR, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 345038244
Adresse :
66 BOULEVARD NIELS BOHR
69100 VILLEURBANNE
FR

Déposant 2 : INRIA, Etablissement Public à caractère scientifique et technologique, régi par le décret 85-831
Numéro de SIREN : 180089047

Mandataire 1 : ANAQUA SERVICES
Adresse :
RUE M.DORMOY, BP 7525
64075 PAU CEDEX
FR

Bénéficiare 1 : INSAVALOR; INRIA

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels informatiques (programmes enregistrés), logiciels (programmes enregistrés) de système d'exploitation ; logiciels (programmes enregistrés) télé-chargeables ; logiciels (programmes enregistrés) et publications sous forme électronique fournis en ligne a partir de bases de données et/ou a partir de l'Internet (y compris sites Web) et/ou d'Extranet ; appareils informatiques pour le développement de logiciels. Equipement pour le traitement d'information et les ordinateurs, supports d'enregistrement magnétiques et optiques. Gestion de fichiers informatiques, compilation de données dans un ordinateur central ; gestion et exploitation de bases de données relatives aux logiciels libres ; conseils, information et renseignements d'affaire destinés aux intervenants du domaine de l'informatique ; recherche d'information dans des bases de données (pour des tiers) ; informations et études statistiques ; transcriptions de communication. Transmission d'informations contenues dans des banques de données relatives à l'informatique et aux logiciels libres par réseau de type Internet ou par voie télématique accessibles par code d'accès ou par terminaux d'ordinateurs ; services d'échange de données électroniques ; fourniture d'accès pour utilisateurs multiples à des réseaux de communications électroniques et des bases de données ; transmission de messages et/ou d'images assistées par ordinateur, messagerie électronique, service de téléconférence ; téléchargement de logiciels. Formation en matière de systèmes d'exploitation de logiciels et en matière d'informatique ; organisation d'expositions, conférences et colloques à but culturel et éducatif dans le domaine des logiciels libres et de l'informatique ; formation pratique (démonstration) ; organisation et conduite de forums interactifs de discussion, via des réseaux de communication électroniques, dans les domaines des logiciels libres et de l'informatique. Consultations et conseils relatifs à la conception, programmation, utilisation ou développement de logiciels et de systèmes informatiques ; élaboration (conception), installation, développement, analyse, maintenance, assistance technique, réparation et mise à jour de logiciels ; concession de licence de logiciels ; concession de licence technologique et de droits de propriété intellectuelle ; élaboration (conception) et hébergement de sites Web relatifs au développement de logiciels ; fourniture d'accès à des sites Web ; programmation informatique en matière de systèmes d'exploitation de logiciels ; programmation pour ordinateurs pour la gestion de bases de données concernant les logiciels libres ; recherche et développement de nouveaux logiciels et systèmes informatiques pour des tiers et recherches techniques dans ces domaines ; location de temps d'accès à des bases de données contenant de l'information relative à l'informatique et aux logiciels libres ; services d'information en matière informatique ; services d'information en matière de logiciels libres ; service de recherche scientifique dans le domaine de l'informatique, reconstitution de base de données ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; expertises (travaux d'ingénieur) ; location de matériel informatique comportant un logiciel libre.
  
• N° de la classe : 09
  
• N° de la classe : 35
  
• N° de la classe : 38
  
• N° de la classe : 41
  
• N° de la classe : 42
  

Déposant 1 : COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES, Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 775685019
Adresse :
Bâtiment Le Ponant D, 25 rue LEBLANC
75015 PARIS
FR

Déposant 2 : Institut National de Recherche en Informatique et en Automatique, Etablissement public à caractère scientifique et technologique
Numéro de SIREN : 180089047
Adresse :
Domaine de Voluceau, Rocquencourt, BP 105
78153 LE CHESNAY cedex
FR

Déposant 3 : Centre National de la Recherche Scientifique, Etablissement public à caractère scientifique et technologique
Numéro de SIREN : 180089013
Adresse :
3 rue Michel Ange
75794 PARIS Cedex 16
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE,
Adresse :
158 Rue de l'Université
75007 Paris
FR

Bénéficiare 1 : COMMISSARIAT A L ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES

Bénéficiare 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE,
Adresse :
158 Rue de l'Université
75007 Paris
FR

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciel, boîte à outils d'éléments finis sous environnement de calcul matriciel. Services de télécommunications, communications par terminaux d'ordinateurs, messagerie électronique, transmission de messages ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur. Programmation pour ordinateurs ; consultations en matière d'ordinateurs, conception et développement d'ordinateurs et de logiciels, mise à jour et maintenance de logiciels d'ordinateurs.
  
• N° de la classe : 09
  
• N° de la classe : 38
  
• N° de la classe : 42
  

Déposant 1 : INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE EN INFORMATIQUE ET EN AUTOMATIQUE, Etablissement public national à caractère administratif
Numéro de SIREN : 180089047
Adresse :
DOMAINE DE VOLUCEAU ROCQUENCOURT
78150 LE CHESNAY ROCQUENCOURT
FR

Déposant 2 : SDTOOLS, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 434282430
Adresse :
44 rue Vergniaud
75013 PARIS
FR

Mandataire 1 : IPSIDE, Mme HALLER Julie
Adresse :
29 rue de Lisbonne
75008 PARIS
FR

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciel, boîte à outils d'éléments finis sous environnement de calcul matriciel. Services de télécommunications, communications par terminaux d'ordinateurs, messagerie électronique, transmission de messages ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur. Programmation pour ordinateurs ; consultations en matière d'ordinateurs, conception et développement d'ordinateurs et de logiciels, mise à jour et maintenance de logiciels d'ordinateurs.
  
• N° de la classe : 09
  
• N° de la classe : 38
  
• N° de la classe : 42
  

Déposant 1 : INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE EN INFORMATIQUE ET EN AUTOMATIQUE, Etablissement public national à caractère administratif
Numéro de SIREN : 180089047
Adresse :
DOMAINE DE VOLUCEAU ROCQUENCOURT
78150 LE CHESNAY ROCQUENCOURT
FR

Déposant 2 : SDTOOLS, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 434282430
Adresse :
44 rue Vergniaud
75013 PARIS
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE,
Adresse :
158 Rue de l'Université
75007 Paris
FR

Bénéficiare 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE,
Adresse :
158 Rue de l'Université
75007 Paris
FR

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques ; logiciels procurant des solutions de médiation et des services de fourniture de solutions pour l'exploitation d'équipements distribués ; ordinateurs. Services d'édition, de publication de logiciels procurant des solutions de médiation et des services de fourniture de solutions pour l'exploitation d'équipements distribués. Travaux et services d'ingénieurs se rapportant au domaine de l'informatique ; services d'élaboration (conception) , de programmation, de mise à jour, de maintenance de logiciels procurant des solutions de médiation et des services de fourniture de solutions pour l'exploitation d'équipements distribués ; services de consultations en matière d'ordinateurs.
  
• N° de la classe : 09
  
• N° de la classe : 41
  
• N° de la classe : 42
  

Déposant 1 : INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE EN INFORMATIQUE ET EN AUTOMATIQUE, Etablissement public national à caractère administratif
Numéro de SIREN : 180089047
Adresse :
DOMAINE DE VOLUCEAU ROCQUENCOURT
78150 LE CHESNAY ROCQUENCOURT
FR

Déposant 2 : BULL SAS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 642058739
Adresse :
RUE JEAN JAURÈS
78340 LES CLAYES-SOUS-BOIS
FR

Mandataire 1 : IPSIDE, Mme HALLER Julie
Adresse :
29 rue de Lisbonne
75008 PARIS
FR

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour le traitement de l'information ; ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, processeurs (unités centrales de traitement) ; appareils de transmission de données, modems, postes de travail informatiques multimédia ; supports d'enregistrement de programmes informatiques, progiciels, logiciels (programmes enregistrés), programmes pour ordinateurs ou microprocesseurs ; bases de données, logiciels et programmes pour ordinateurs ou microprocesseurs enregistrés sur tous supports optiques, électriques, électroniques, électromagnétiques ; logiciels d'édition et de représentation de documents multimédia, aucun des produits précités en classe 9 n'étant destiné à une application dans le domaine de l'agriculture. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; aide à la direction des affaires, conseils en organisation et direction des affaires, consultation professionnelle d'affaires ; transcription de communications ; gestion et exploitation de bases de données commerciales ou administratives sur terminal d'ordinateurs ou sur autres dispositifs de stockage et de transmission de données ; gestion de fichiers informatiques ; systématisation de données dans un fichier central. Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communication par réseaux d'ordinateurs ; transmission de messages ; messagerie électronique ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; transmission par satellite ; location (de temps) d'accès à un centre serveur de bases de données. Education ; formation ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires de formation. Recherche scientifique et industrielle ; programmation pour ordinateurs ; études, analyse, conception, réalisation (élaboration), location ou exploitation de logiciels, de programmes ou de bases de données pour terminaux d'ordinateurs ou pour équipements automatiques à savoir les ordinateurs, mise à jour de logiciels, maintenance de logiciels d'ordinateurs, génie informatique ; services de recherche scientifique et industrielle en électronique, en informatique ; expertises (travaux d'ingénieurs). Exploitation de brevets et concession de licences de propriété intellectuelle.
  
• N° de la classe : 09
  
• N° de la classe : 35
  
• N° de la classe : 38
  
• N° de la classe : 41
  
• N° de la classe : 42
  
• N° de la classe : 45
  

Déposant 1 : INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE EN INFORMATIQUE ET EN AUTOMATIQUE, Etablissement public national à caractère administratif
Numéro de SIREN : 180089047
Adresse :
Avenue de Voluceau
78150 LE CHESNAY-ROCQUENCOURT
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE,
Adresse :
158 Rue de l'Université
75007 Paris
FR

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour le traitement de l'information ; ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, processeurs (unités centrales de traitement) ; appareils de transmission de données, modems, postes de travail informatiques multimédia ; supports d'enregistrement de programmes informatiques, progiciels, logiciels (programmes enregistrés), programmes pour ordinateurs ou microprocesseurs ; bases de données, logiciels et programmes pour ordinateurs ou microprocesseurs enregistrés sur tous supports optiques, électriques, électroniques, électromagnétiques ; logiciels d'édition et de représentation de documents multimédia, aucun des produits précités en classe 9 n'étant destiné à une application dans le domaine de l'agriculture. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; aide à la direction des affaires, conseils en organisation et direction des affaires, consultation professionnelle d'affaires ; transcription de communications ; gestion et exploitation de bases de données commerciales ou administratives sur terminal d'ordinateurs ou sur autres dispositifs de stockage et de transmission de données ; gestion de fichiers informatiques ; systématisation de données dans un fichier central. Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communication par réseaux d'ordinateurs ; transmission de messages ; messagerie électronique ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; transmission par satellite ; location (de temps) d'accès à un centre serveur de bases de données. Education ; formation ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires de formation. Recherche scientifique et industrielle ; programmation pour ordinateurs ; études, analyse, conception, réalisation (élaboration), location ou exploitation de logiciels, de programmes ou de bases de données pour terminaux d'ordinateurs ou pour équipements automatiques à savoir les ordinateurs, mise à jour de logiciels, maintenance de logiciels d'ordinateurs, génie informatique ; services de recherche scientifique et industrielle en électronique, en informatique ; expertises (travaux d'ingénieurs). Exploitation de brevets et concession de licences de propriété intellectuelle.
  
• N° de la classe : 09
  
• N° de la classe : 35
  
• N° de la classe : 38
  
• N° de la classe : 41
  
• N° de la classe : 42
  
• N° de la classe : 45
  

Déposant 1 : INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE EN INFORMATIQUE ET EN AUTOMATIQUE, Etablissement public national à caractère administratif
Numéro de SIREN : 180089047
Adresse :
Avenue de Voluceau
78150 LE CHESNAY-ROCQUENCOURT
FR

Mandataire 1 : IPSIDE, Mme HALLER Julie
Adresse :
29 rue de Lisbonne
75008 PARIS
FR

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer;appareils extincteurs;ordinateurs, programmes pour ordinateurs.Publicité et affaires;services en informatique.Communications, notamment par satellites. Services en informatique.
  
• N° de la classe : 09
  
• N° de la classe : 35
  
• N° de la classe : 38
  
• N° de la classe : 42
  

Déposant 1 : INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE EN INFORMATIQUE ET EN AUTOMATIQUE, Etablissement public national à caractère administratif
Numéro de SIREN : 180089047
Adresse :
DOMAINE DE VOLUCEAU ROCQUENCOURT
78150 LE CHESNAY ROCQUENCOURT
FR

Mandataire 1 : IPSIDE, Mme HALLER Julie
Adresse :
29 rue de Lisbonne
75008 PARIS
FR

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer;appareils extincteurs;ordinateurs, programmes pour ordinateurs.Publicité et affaires;services en informatique.Communications, notamment par satellites. Services en informatique.
  
• N° de la classe : 09
  
• N° de la classe : 35
  
• N° de la classe : 38
  
• N° de la classe : 42
  

Déposant 1 : INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE EN INFORMATIQUE ET EN AUTOMATIQUE, Etablissement public national à caractère administratif
Numéro de SIREN : 180089047
Adresse :
DOMAINE DE VOLUCEAU ROCQUENCOURT
78150 LE CHESNAY ROCQUENCOURT
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE,
Adresse :
158 Rue de l'Université
75007 Paris
FR

Bénéficiare 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE,
Adresse :
158 Rue de l'Université
75007 Paris
FR

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer;appareils extincteurs;ordinateurs, programmes pour ordinateurs.Publicité et affaires;sociétés de service en informatique. Communications, notamment par satellites.
  
• N° de la classe : 09
  
• N° de la classe : 35
  
• N° de la classe : 38
  
• N° de la classe : 42
  

Déposant 1 : INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE EN INFORMATIQUE ET EN AUTOMATIQUE, Etablissement public national à caractère administratif
Numéro de SIREN : 180089047
Adresse :
DOMAINE DE VOLUCEAU ROCQUENCOURT
78150 LE CHESNAY ROCQUENCOURT
FR

Mandataire 1 : IPSIDE, Mme HALLER Julie
Adresse :
29 rue de Lisbonne
75008 PARIS
FR

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer;appareils extincteurs;ordinateurs, programmes pour ordinateurs.Publicité et affaires;sociétés de service en informatique. Communications, notamment par satellites.
  
• N° de la classe : 09
  
• N° de la classe : 35
  
• N° de la classe : 38
  
• N° de la classe : 42
  

Déposant 1 : INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE EN INFORMATIQUE ET EN AUTOMATIQUE, Etablissement public national à caractère administratif
Numéro de SIREN : 180089047
Adresse :
DOMAINE DE VOLUCEAU ROCQUENCOURT
78150 LE CHESNAY ROCQUENCOURT
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Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE,
Adresse :
158 Rue de l'Université
75007 Paris
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Bénéficiare 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE,
Adresse :
158 Rue de l'Université
75007 Paris
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