UNIVERSITE CLAUDE BERNARD LYON 1

Informations de l'établissement :

Date de création : 01/03/1983

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 19691774400019 / Siren : 196917744 / NIC : 00019

N° de TVA : FR 61 196917744

Effectif en 2021 : 1 000 à 1 999 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section P : ENSEIGNEMENT

Cette section comprend l’enseignement à tous les niveaux et pour toutes les disciplines. Les cours peuvent être donnés oralement ou par écrit et être diffusés à la radio, à la télévision, sur Internet ou par correspondance. Elle englobe non seulement l’enseignement délivré par les différentes institutions composant le système scolaire tra- ditionnel à ses différents niveaux, mais aussi l’enseignement pour adultes, les programmes d’alphabétisation, etc. Sont incluses également les écoles et académies militaires, les activités éducatives organisées dans les pri- sons, etc. à leurs niveaux respectifs. Cette section comprend l’enseignement public et privé.
Pour chaque niveau d’enseignement initial, est également inclus l’enseignement spécialisé pour élèves handica- pés physiquement ou mentalement.
La ventilation des catégories dans cette section repose sur le niveau d’enseignement dispensé en concordance avec les niveaux de la CITE 1997. Les activités des établissements d’enseignement dispensant des cours au ni- veau 0 de la CITE sont incluses dans la classe 85.10, au niveau 1 dans la classe 85.20, aux niveaux 2-3 dans le groupe 85.3, au niveau 4 dans la classe 85.41 et aux niveaux 5-6 dans la classe 85.42.
Cette section comprend également l’enseignement relatif à des activités sportives et récréatives, telles que le tennis et le golf, et les activités de soutien à l’enseignement.

85 : Enseignement

85.4 : Enseignement supérieur et post-secondaire non supérieur

Ce groupe comprend l’enseignement post-secondaire non supérieur et l’enseignement supérieur, avec la délivrance de diplômes au niveau licence, mastère ou doctorat. La condition préalable pour être admis est d’être titulaire au minimum d’un diplôme du deuxième cycle de l’enseignement secondaire. Ce groupe ne comprend pas :
- l’enseignement pour adultes tel qu’il est défini dans le groupe 85.5

85.42 : Enseignement supérieur

85.42Z : Enseignement supérieur

Cette sous-classe comprend :
- les premier, deuxième et troisième cycles de l’enseignement supérieur. par exemple, enseignement supérieur dispensé par les lycées (CPGE, STS), les grandes écoles, les universités ainsi que des écoles ou instituts spécialisés (IUT, UT, formations paramédicales ou sociales de niveau supérieur, écoles d’architecture, de journalisme, écoles vétérinaires, INP, IUFM, etc.)

Cette sous-classe comprend aussi :
- les écoles d’arts du spectacle vivant dispensant un enseignement supérieur Produits associés : 85.42.11, 85.42.12, 85.42.21, 85.42.22, 85.42.31, 85.42.32, 85.42.41, 85.42.42

Coordonnées de l'établissement :
UNIVERSITE CLAUDE BERNARD LYON 1

Adresse :
43 Boulevard DU ONZE NOVEMBRE 1918
BP 761
69622 VILLEURBANNE CEDEX

Historique de l'établissement :

15/02/2010 : caractère employeur

Caractère employeur : Oui

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Enseignement supérieur (NAFRev2 : 85.42Z)

25/12/1989 : activité principale

Activité principale : Enseignement supérieur (NAF1993 : 80.3Z)

Informations de l'unité légale :

Date de création : 09/06/1970

Dénomination : UNIVERSITE CLAUDE BERNARD LYON 1

Activité principale : Enseignement supérieur (NAFRev2 : 85.42Z)

Catégorie juridique : Établissement public national à caractère scientifique culturel et professionnel

Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 2 000 à 4 999 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

Marques françaises :

07/04/2017 : CARPACCIO

N° national/d'enregistrement : 4352921
Date de dépôt : 07/04/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 07/04/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : logiciel d'analyse biologique ; logiciel d'analyse d'images de coupes de muscles ; logiciel d'analyse d'images de cellules ; logiciel d'analyse de tissus biologiques ; logiciel d'analyse d'images de matériaux composites ; logiciel d'analyse d'images de nanomatériaux ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : services d'analyse biologique ; services en ligne d'analyse biologique ; recherches dans le domaine de la biologie ; installation de logiciels d'analyse biologique ; consultation en matière de logiciels d'analyse biologique ; élaboration [conception] de logiciels d'analyse biologique ; maintenance de logiciels d'analyse biologique ; mise à jour de logiciels d'analyse biologique ; services d'analyse dans le domaine des matériaux composites ; services en ligne d'analyse dans le domaine des matériaux composites ; recherches dans le domaine des matériaux composites ; installation de logiciels d'analyse dans le domaine des matériaux composites ; consultation en matière de logiciels d'analyse dans le domaine des matériaux composites ; élaboration [conception] de logiciels d'analyse dans le domaine des matériaux composites ; maintenance de logiciels d'analyse dans le domaine des matériaux composites ; mise à jour de logiciels d'analyse dans le domaine des matériaux composites ; services d'analyse dans le domaine des nanomatériaux ; services en ligne d'analyse dans le domaine des nanomatériaux ; recherches dans le domaine des nanomatériaux ; installation de logiciels d'analyse dans le domaine des nanomatériaux ; consultation en matière de logiciels d'analyse dans le domaine des nanomatériaux ; élaboration [conception] de logiciels d'analyse dans le domaine des nanomatériaux ; maintenance de logiciels d'analyse dans le domaine des nanomatériaux ; mise à jour de logiciels d'analyse dans le domaine des nanomatériaux ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : analyse d'images médicales ; services en ligne d'analyse d'images médicales.

Déposant 1 : ECOLE NORMALE SUPERIEURE DE LYON, Etablissement public
Numéro de SIREN : 130008121
Adresse :
15 PARVIS RENE DESCARTES
69007 LYON
FR

Déposant 2 : HOSPICES CIVILS DE LYON, Etablissement public
Numéro de SIREN : 266900273
Adresse :
3 QUAI DES CELESTINS
69002 LYON
FR

Déposant 3 : CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE, Etablissement public
Numéro de SIREN : 180089013
Adresse :
3 RUE MICHEL ANGE
75016 PARIS
FR

Déposant 4 : UNIVERSITE CLAUDE BERNARD I, Etablissement public
Numéro de SIREN : 196917744
Adresse :
43 BOULEVARD DU 11 NOVEMBRE 1918
69100 VILLEURBANNE
FR

Mandataire 1 : Cabinet Beau de Loménie, Mme. Juliette BOURRIERES
Adresse :
51 Avenue Jean-Jaurès, BP 7073
69301 LYON Cedex 07
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-17
Date du BOPI : 28/04/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-30
Date du BOPI : 28/07/2017

07/04/2017 : CARPACCIO

N° national/d'enregistrement : 4352921
Date de dépôt : 07/04/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 07/04/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : logiciel d'analyse biologique ; logiciel d'analyse d'images de coupes de muscles ; logiciel d'analyse d'images de cellules ; logiciel d'analyse de tissus biologiques ; logiciel d'analyse d'images de matériaux composites ; logiciel d'analyse d'images de nanomatériaux ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : services d'analyse biologique ; services en ligne d'analyse biologique ; recherches dans le domaine de la biologie ; installation de logiciels d'analyse biologique ; consultation en matière de logiciels d'analyse biologique ; élaboration [conception] de logiciels d'analyse biologique ; maintenance de logiciels d'analyse biologique ; mise à jour de logiciels d'analyse biologique ; services d'analyse dans le domaine des matériaux composites ; services en ligne d'analyse dans le domaine des matériaux composites ; recherches dans le domaine des matériaux composites ; installation de logiciels d'analyse dans le domaine des matériaux composites ; consultation en matière de logiciels d'analyse dans le domaine des matériaux composites ; élaboration [conception] de logiciels d'analyse dans le domaine des matériaux composites ; maintenance de logiciels d'analyse dans le domaine des matériaux composites ; mise à jour de logiciels d'analyse dans le domaine des matériaux composites ; services d'analyse dans le domaine des nanomatériaux ; services en ligne d'analyse dans le domaine des nanomatériaux ; recherches dans le domaine des nanomatériaux ; installation de logiciels d'analyse dans le domaine des nanomatériaux ; consultation en matière de logiciels d'analyse dans le domaine des nanomatériaux ; élaboration [conception] de logiciels d'analyse dans le domaine des nanomatériaux ; maintenance de logiciels d'analyse dans le domaine des nanomatériaux ; mise à jour de logiciels d'analyse dans le domaine des nanomatériaux ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : analyse d'images médicales ; services en ligne d'analyse d'images médicales.

Déposant 1 : ECOLE NORMALE SUPERIEURE DE LYON, Etablissement public
Numéro de SIREN : 130008121
Adresse :
15 PARVIS RENE DESCARTES
69007 LYON
FR

Déposant 2 : HOSPICES CIVILS DE LYON, Etablissement public
Numéro de SIREN : 266900273
Adresse :
3 QUAI DES CELESTINS
69002 LYON
FR

Déposant 3 : CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE, Etablissement public
Numéro de SIREN : 180089013
Adresse :
3 RUE MICHEL ANGE
75016 PARIS
FR

Déposant 4 : UNIVERSITE CLAUDE BERNARD I, Etablissement public
Numéro de SIREN : 196917744
Adresse :
43 BOULEVARD DU 11 NOVEMBRE 1918
69100 VILLEURBANNE
FR

Mandataire 1 : Cabinet Beau de Loménie, Mme. Juliette BOURRIERES
Adresse :
51 Avenue Jean-Jaurès, BP 7073
69301 LYON Cedex 07
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-17
Date du BOPI : 28/04/2017

06/12/2016 : CARPACCIO

N° national/d'enregistrement : 4320131
Date de dépôt : 06/12/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 06/12/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciel d'analyse biologique ; logiciel d'analyse d'images de coupes de muscles ; logiciel d'analyse d'images de cellules ; logiciel d'analyse de tissus biologiques ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'analyse biologique ; services en ligne d'analyse biologique ; recherches dans le domaine de la biologie ; installation de logiciels d'analyse biologique ; consultation en matière de logiciels d'analyse biologique ; élaboration [conception] de logiciels d'analyse biologique ; maintenance de logiciels d'analyse biologique ; mise à jour de logiciels d'analyse biologique ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Analyse d'images médicales ; services en ligne d'analyse d'images médicales.

Déposant 1 : ECOLE NORMALE SUPERIEURE DE LYON, Etablissement public
Numéro de SIREN : 130008121
Adresse :
15 PARVIS RENE DESCARTES
69007 LYON
FR

Déposant 2 : HOSPICES CIVILS DE LYON, Etablissement public
Numéro de SIREN : 266900273
Adresse :
3 QUAI DES CELESTINS
69002 LYON
FR

Déposant 3 : CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE, Etablissement public
Numéro de SIREN : 180089013
Adresse :
3, RUE MICHEL ANGE
75016 PARIS
FR

Déposant 4 : UNIVERSITE CLAUDE BERNARD LYON I, Etablissement public
Numéro de SIREN : 196917744
Adresse :
43 BOULEVARD DU 11 NOVEMBRE 1918
69100 VILLEURBANNE
FR

Mandataire 1 : Cabinet BEAU DE LOMENIE, Mme. Juliette BOURRIERES
Adresse :
51, Avenue Jean Jaurès, BP 7073
69301 LYON Cedex 07
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-52
Date du BOPI : 30/12/2016

06/12/2016 : CARPACCIO

N° national/d'enregistrement : 4320131
Date de dépôt : 06/12/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 06/12/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciel d'analyse biologique ; logiciel d'analyse d'images de coupes de muscles ; logiciel d'analyse d'images de cellules ; logiciel d'analyse de tissus biologiques ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'analyse biologique ; services en ligne d'analyse biologique ; recherches dans le domaine de la biologie ; installation de logiciels d'analyse biologique ; consultation en matière de logiciels d'analyse biologique ; élaboration [conception] de logiciels d'analyse biologique ; maintenance de logiciels d'analyse biologique ; mise à jour de logiciels d'analyse biologique ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Analyse d'images médicales ; services en ligne d'analyse d'images médicales.

Déposant 1 : ECOLE NORMALE SUPERIEURE DE LYON, Etablissement public
Numéro de SIREN : 130008121
Adresse :
15 PARVIS RENE DESCARTES
69007 LYON
FR

Déposant 2 : HOSPICES CIVILS DE LYON, Etablissement public
Numéro de SIREN : 266900273
Adresse :
3 QUAI DES CELESTINS
69002 LYON
FR

Déposant 3 : CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE, Etablissement public
Numéro de SIREN : 180089013
Adresse :
3, RUE MICHEL ANGE
75016 PARIS
FR

Déposant 4 : UNIVERSITE CLAUDE BERNARD LYON I, Etablissement public
Numéro de SIREN : 196917744
Adresse :
43 BOULEVARD DU 11 NOVEMBRE 1918
69100 VILLEURBANNE
FR

Mandataire 1 : Cabinet BEAU DE LOMENIE, Mme. Juliette BOURRIERES
Adresse :
51, Avenue Jean Jaurès, BP 7073
69301 LYON Cedex 07
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-52
Date du BOPI : 30/12/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-13
Date du BOPI : 31/03/2017

22/12/2010 : Université Claude Bernard Lyon 1 UCBL

N° national/d'enregistrement : 3792611
Date de dépôt : 22/12/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 22/12/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, imprimés, publications, brochures, livres, livrets, manuels, périodiques, revues (périodiques), albums, almanachs, éphémérides, atlas, formulaires, formulaires d'inscription, programmes, comptes rendus (ouvrages) de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, journaux, papeterie, marques pour livres, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), rubans adhésifs pour la papeterie, clichés à adresses, affiches, porte affiches en papier ou en carton, autocollants (articles de papeterie), billets (tickets), blocs (papeterie), calendriers, carnets, cartes, circulaires, classeurs (articles de bureau), coupe-papier (articles de bureau), couvertures (papeterie), chemises pour documents, dossiers (papeterie), drapeaux (en papier), nécessaires pour écrire (écritoires), instruments d'écriture, écriteaux en papier ou en carton, écussons (cachets en papier), enveloppes (papeterie), étiquettes non en tissu, faire-part (papeterie), fanions (en papier), feuilles (papeterie), papier, papier à lettres, linge de table (en papier), plans, timbres poste, prospectus, répertoires, signets, stylos, crayons, transparents (papeterie).
N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières [cuir et imitation du cuir] non compris dans d'autres classes, à savoir les étuis pour les clefs [maroquinerie], porte-documents, portefeuille, boites en cuir ou en carton-cuir, lanières de cuir, garnitures de cuir pour meubles ; peaux d'animaux ; sacs à dos, à mains, d'écoliers, de plage, de voyage ; malles et valises ; sacs-housses pour vêtements ; sacs à chaussures ; sacs de sport ; sacs de gym ; sacs au dos ; sacs à porter à l'épaule ; sacs de paquetage ; fourre-tout ; sacs à provisions ; sacs de campeurs et d'alpinistes ; cartables ; sacs pour accrocher à la ceinture ; sacs de plage ; bagages ; étiquettes à bagages ; valises ; mallettes pour documents ; porte-billets ; pochettes (petits sacs à mains), portefeuilles, porte-monnaie ; porte-documents ; poches banane ; vêtements pour animaux domestiques ; colliers pour animaux ; parapluies, parasols et cannes.
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures et chapellerie ; vêtements pour hommes, femmes et enfants ; vêtements de dessus ; vêtements de soirée ; vêtements sport ; vêtements de loisir ; habillement de sport ; vêtements imperméables ; vêtements de pluie ; costumes, gilets, manteaux, pardessus, parkas, vestes, coupe-vent, hauts, chemisiers, chemises, tee-shirts, chemises polo, sweat-shirts, chemises de sport, chemises de golf, maillots de rugby, tuniques, cache-corsets, tenues de jogging, combinaisons de ski, tricots, pulls, chandails, pull-overs, cardigans, pantalons, jeans, pantalons de sport, shorts, robes, jupes, jupes-culottes, chaussettes, jambières, bas, collants ; vêtements de nuit, pyjamas, chemises de nuit, robes de nuit, peignoirs d'intérieur ; peignoirs de bain ; maillots de bain, caleçons de bain, vêtements de plage ; déguisements ; uniformes ; blouses ; foulards, pèlerines, châles ; chapeaux, casquettes, toques, visières [chapellerie] ; couvre-oreilles ; cravates ; gants (habillement) ; ceintures [habillement] ; bandeaux contre la transpiration, bandeaux (vêtements), manchettes ; sous pieds ; vêtements de tous les jours et pour le sport, bottes, tennis, escarpins, souliers, chaussures de loisirs, sandales, pantoufles ; souliers et chaussures de golf.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, enseignement, instruction, formation, activités culturelles, académies (éducation), organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, de concours (éducation ou divertissement), enseignement par correspondance, cours par correspondance, informations en matière d'éducation ou d'organisation de colloques, de conférences de congrès, de séminaires ou de concours, épreuves pédagogiques, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, prêt de livres, publication de textes autres que textes publicitaires, d'articles, de lettres d'information, de programmes, d'horaires, de plans, de livres, de revues, de périodiques, d'actes de colloque, de comptes rendus de conférences, de congrès ou de séminaires, organisation et conduite d'ateliers de formation, orientation professionnelle (conseils en matière d'éducation ou de formation), publication électronique en ligne de textes autres que textes publicitaires, d'articles, de lettres d'information, de programmes, d'horaires, de plans, de livres, de périodiques, d'actes de colloque ou de comptes rendus de conférence, de congrès ou de séminaires, réservation de places dans le cadre de l'organisation de colloques, de conférences, de congrès ou de séminaires, services de traduction.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.

Déposant 1 : Université Claude Bernard Lyon 1, Etablissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
Numéro de SIREN : 196917744

Mandataire 1 : Université Claude Bernard Lyon 1, Etablissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel, M. Roumenoff Nicolas

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 816491
Date de demande : 22/03/2021
N° de BOPI : 2021-16
Date du BOPI : 23/04/2021

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-02
Date du BOPI : 14/01/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-18
Date du BOPI : 06/05/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2765691
Date de demande : 27/11/2020
N° de BOPI : 2021-05
Date du BOPI : 05/02/2021

22/12/2010 : Université Claude Bernard Lyon 1 UCBL

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, imprimés, publications, brochures, livres, livrets, manuels, périodiques, revues (périodiques), albums, almanachs, éphémérides, atlas, formulaires, formulaires d'inscription, programmes, comptes rendus (ouvrages) de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, journaux, papeterie, marques pour livres, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), rubans adhésifs pour la papeterie, clichés à adresses, affiches, porte affiches en papier ou en carton, autocollants (articles de papeterie), billets (tickets), blocs (papeterie), calendriers, carnets, cartes, circulaires, classeurs (articles de bureau), coupe-papier (articles de bureau), couvertures (papeterie), chemises pour documents, dossiers (papeterie), drapeaux (en papier), nécessaires pour écrire (écritoires), instruments d'écriture, écriteaux en papier ou en carton, écussons (cachets en papier), enveloppes (papeterie), étiquettes non en tissu, faire-part (papeterie), fanions (en papier), feuilles (papeterie), papier, papier à lettres, linge de table (en papier), plans, timbres poste, prospectus, répertoires, signets, stylos, crayons, transparents (papeterie).
N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières [cuir et imitation du cuir] non compris dans d'autres classes, à savoir les étuis pour les clefs [maroquinerie], porte-documents, portefeuille, boites en cuir ou en carton-cuir, lanières de cuir, garnitures de cuir pour meubles ; peaux d'animaux ; sacs à dos, à mains, d'écoliers, de plage, de voyage ; malles et valises ; sacs-housses pour vêtements ; sacs à chaussures ; sacs de sport ; sacs de gym ; sacs au dos ; sacs à porter à l'épaule ; sacs de paquetage ; fourre-tout ; sacs à provisions ; sacs de campeurs et d'alpinistes ; cartables ; sacs pour accrocher à la ceinture ; sacs de plage ; bagages ; étiquettes à bagages ; valises ; mallettes pour documents ; porte-billets ; pochettes (petits sacs à mains), portefeuilles, porte-monnaie ; porte-documents ; poches banane ; vêtements pour animaux domestiques ; colliers pour animaux ; parapluies, parasols et cannes.
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures et chapellerie ; vêtements pour hommes, femmes et enfants ; vêtements de dessus ; vêtements de soirée ; vêtements sport ; vêtements de loisir ; habillement de sport ; vêtements imperméables ; vêtements de pluie ; costumes, gilets, manteaux, pardessus, parkas, vestes, coupe-vent, hauts, chemisiers, chemises, tee-shirts, chemises polo, sweat-shirts, chemises de sport, chemises de golf, maillots de rugby, tuniques, cache-corsets, tenues de jogging, combinaisons de ski, tricots, pulls, chandails, pull-overs, cardigans, pantalons, jeans, pantalons de sport, shorts, robes, jupes, jupes-culottes, chaussettes, jambières, bas, collants ; vêtements de nuit, pyjamas, chemises de nuit, robes de nuit, peignoirs d'intérieur ; peignoirs de bain ; maillots de bain, caleçons de bain, vêtements de plage ; déguisements ; uniformes ; blouses ; foulards, pèlerines, châles ; chapeaux, casquettes, toques, visières [chapellerie] ; couvre-oreilles ; cravates ; gants (habillement) ; ceintures [habillement] ; bandeaux contre la transpiration, bandeaux (vêtements), manchettes ; sous pieds ; vêtements de tous les jours et pour le sport, bottes, tennis, escarpins, souliers, chaussures de loisirs, sandales, pantoufles ; souliers et chaussures de golf.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, enseignement, instruction, formation, activités culturelles, académies (éducation), organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, de concours (éducation ou divertissement), enseignement par correspondance, cours par correspondance, informations en matière d'éducation ou d'organisation de colloques, de conférences de congrès, de séminaires ou de concours, épreuves pédagogiques, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, prêt de livres, publication de textes autres que textes publicitaires, d'articles, de lettres d'information, de programmes, d'horaires, de plans, de livres, de revues, de périodiques, d'actes de colloque, de comptes rendus de conférences, de congrès ou de séminaires, organisation et conduite d'ateliers de formation, orientation professionnelle (conseils en matière d'éducation ou de formation), publication électronique en ligne de textes autres que textes publicitaires, d'articles, de lettres d'information, de programmes, d'horaires, de plans, de livres, de périodiques, d'actes de colloque ou de comptes rendus de conférence, de congrès ou de séminaires, réservation de places dans le cadre de l'organisation de colloques, de conférences, de congrès ou de séminaires, services de traduction.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.

Déposant 1 : Université Claude Bernard Lyon 1, Etablissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
Numéro de SIREN : 196917744

Mandataire 1 : Université Claude Bernard Lyon 1, Etablissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel, M. Roumenoff Nicolas

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-02
Date du BOPI : 14/01/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-18
Date du BOPI : 06/05/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2765691
Date de demande : 27/11/2020
N° de BOPI : 2021-05
Date du BOPI : 05/02/2021

22/12/2010 : Université Claude Bernard Lyon 1 UCBL

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, imprimés, publications, brochures, livres, livrets, manuels, périodiques, revues (périodiques), albums, almanachs, éphémérides, atlas, formulaires, formulaires d'inscription, programmes, comptes rendus (ouvrages) de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, journaux, papeterie, marques pour livres, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), rubans adhésifs pour la papeterie, clichés à adresses, affiches, porte affiches en papier ou en carton, autocollants (articles de papeterie), billets (tickets), blocs (papeterie), calendriers, carnets, cartes, circulaires, classeurs (articles de bureau), coupe-papier (articles de bureau), couvertures (papeterie), chemises pour documents, dossiers (papeterie), drapeaux (en papier), nécessaires pour écrire (écritoires), instruments d'écriture, écriteaux en papier ou en carton, écussons (cachets en papier), enveloppes (papeterie), étiquettes non en tissu, faire-part (papeterie), fanions (en papier), feuilles (papeterie), papier, papier à lettres, linge de table (en papier), plans, timbres poste, prospectus, répertoires, signets, stylos, crayons, transparents (papeterie).
N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières [cuir et imitation du cuir] non compris dans d'autres classes, à savoir les étuis pour les clefs [maroquinerie], porte-documents, portefeuille, boites en cuir ou en carton-cuir, lanières de cuir, garnitures de cuir pour meubles ; peaux d'animaux ; sacs à dos, à mains, d'écoliers, de plage, de voyage ; malles et valises ; sacs-housses pour vêtements ; sacs à chaussures ; sacs de sport ; sacs de gym ; sacs au dos ; sacs à porter à l'épaule ; sacs de paquetage ; fourre-tout ; sacs à provisions ; sacs de campeurs et d'alpinistes ; cartables ; sacs pour accrocher à la ceinture ; sacs de plage ; bagages ; étiquettes à bagages ; valises ; mallettes pour documents ; porte-billets ; pochettes (petits sacs à mains), portefeuilles, porte-monnaie ; porte-documents ; poches banane ; vêtements pour animaux domestiques ; colliers pour animaux ; parapluies, parasols et cannes.
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures et chapellerie ; vêtements pour hommes, femmes et enfants ; vêtements de dessus ; vêtements de soirée ; vêtements sport ; vêtements de loisir ; habillement de sport ; vêtements imperméables ; vêtements de pluie ; costumes, gilets, manteaux, pardessus, parkas, vestes, coupe-vent, hauts, chemisiers, chemises, tee-shirts, chemises polo, sweat-shirts, chemises de sport, chemises de golf, maillots de rugby, tuniques, cache-corsets, tenues de jogging, combinaisons de ski, tricots, pulls, chandails, pull-overs, cardigans, pantalons, jeans, pantalons de sport, shorts, robes, jupes, jupes-culottes, chaussettes, jambières, bas, collants ; vêtements de nuit, pyjamas, chemises de nuit, robes de nuit, peignoirs d'intérieur ; peignoirs de bain ; maillots de bain, caleçons de bain, vêtements de plage ; déguisements ; uniformes ; blouses ; foulards, pèlerines, châles ; chapeaux, casquettes, toques, visières [chapellerie] ; couvre-oreilles ; cravates ; gants (habillement) ; ceintures [habillement] ; bandeaux contre la transpiration, bandeaux (vêtements), manchettes ; sous pieds ; vêtements de tous les jours et pour le sport, bottes, tennis, escarpins, souliers, chaussures de loisirs, sandales, pantoufles ; souliers et chaussures de golf.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, enseignement, instruction, formation, activités culturelles, académies (éducation), organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, de concours (éducation ou divertissement), enseignement par correspondance, cours par correspondance, informations en matière d'éducation ou d'organisation de colloques, de conférences de congrès, de séminaires ou de concours, épreuves pédagogiques, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, prêt de livres, publication de textes autres que textes publicitaires, d'articles, de lettres d'information, de programmes, d'horaires, de plans, de livres, de revues, de périodiques, d'actes de colloque, de comptes rendus de conférences, de congrès ou de séminaires, organisation et conduite d'ateliers de formation, orientation professionnelle (conseils en matière d'éducation ou de formation), publication électronique en ligne de textes autres que textes publicitaires, d'articles, de lettres d'information, de programmes, d'horaires, de plans, de livres, de périodiques, d'actes de colloque ou de comptes rendus de conférence, de congrès ou de séminaires, réservation de places dans le cadre de l'organisation de colloques, de conférences, de congrès ou de séminaires, services de traduction.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.

Déposant 1 : Université Claude Bernard Lyon 1, Etablissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
Numéro de SIREN : 196917744

Mandataire 1 : Université Claude Bernard Lyon 1, Etablissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel, M. Roumenoff Nicolas

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 816491
Date de demande : 22/03/2021
N° de BOPI : 2021-16
Date du BOPI : 23/04/2021

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Demande d'extension Polynésie française Rejetée
Référence associée à l'événement : 837896
Date de demande : 29/10/2021
N° de BOPI : 2021-48
Date du BOPI : 03/12/2021

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-02
Date du BOPI : 14/01/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-18
Date du BOPI : 06/05/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2765691
Date de demande : 27/11/2020
N° de BOPI : 2021-05
Date du BOPI : 05/02/2021

02/10/2006 : Forum Biosciences

N° national/d'enregistrement : 3455599
Date de dépôt : 02/10/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 02/10/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques à but médical.

Déposant 1 : Université Claude Bernard Lyon 1 Etablissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
Numéro de SIREN : 196917744

Mandataire 1 : Université Claude Bernard Lyon 1

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-46
Date du BOPI : 17/11/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-11

Historique de l'unité légale :

01/09/2019 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

21/06/2013 : dénomination

Dénomination : UNIVERSITE CLAUDE BERNARD LYON 1

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Enseignement supérieur (NAFRev2 : 85.42Z)

25/12/1990 : activité principale

Activité principale : Enseignement supérieur (NAF1993 : 80.3Z)

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