(fermée)

Entreprise

  1. Entreprises
  2. Puy-de-Dôme
  3. BROUSSE

Etablissement fermé

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/01/1966
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 31661016100010 / Siren : 316610161 / NIC : 00010
N° de TVA : FR 93 316610161
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024
   
Coordonnées de l'établissement :
Adresse :
LES PRADEAUX
63490 BROUSSE
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Sciage et rabotage du bois, hors imprégnation (NAFRev2 : 16.10A)
25/12/1970 : activité principale
Activité principale : Sciage et rabotage du bois (NAF1993 : 20.1A)
01/09/1970 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
19/01/1966 : état administratif
Etat administratif : Fermé
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1966
Nom : M. MOING GABY
Activité principale : Sciage et rabotage du bois, hors imprégnation (NAFRev2 : 16.10A)
Catégorie juridique : Entrepreneur individuel
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Historique de l'unité légale :
30/11/2009 : état administratif
Etat administratif : Cessée
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Sciage et rabotage du bois, hors imprégnation (NAFRev2 : 16.10A)
25/12/1978 : activité principale
Activité principale : Sciage et rabotage du bois (NAF1993 : 20.1A)
01/09/1970 : état administratif, code NIC
Etat administratif : Active
Code NIC : 00010
Etablissements :
01/01/2009 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2000A70037
Type : Etablissement principal

Adresse :
BROUSSE
63490 SAUXILLANGES
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/1966
Activité : SCIERIE COMMERCE DE BOIS
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Divers
Observations :
01/01/2009 : Ajout
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 94
Date d’ajout de l’observation : 10/04/1969
Texte de l'observation : EXPLOITE SEUL LE FONDS PAR SUITE DE LA CESSATION DE COMMERCE DE SON FRERE ANDRE CAMILLE EUGENE A COMPTER DU 01.01.1969
01/01/2009 : Ajout
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Thiers ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Clermont-Ferrand. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Clermont-Ferrand décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
01/01/2009 : Ajout
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : LE TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMBERT A ETE RATTACHE AU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THIERS PAR LE DECRET No 99-659 DU 30 JUILLET 1999 AVEC EFFET AU 1er JANVIER 2000.
Personnes physiques :
01/01/2009 : MOING Gaby Pierre Marius
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Date de naissance : 07/03/1939
Ville de naissance : BROUSSE 63
Nationalité : Française

Adresse :
BROUSSE
63490 SAUXILLANGES
FRANCE

Existence d’une Déclaration d'affectation de patrimoine (DAP) : Non

Activité foraine : Non
Entreprise Individuelle à Responsabilité Limitée (EIRL) : Non

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 01/01/2000

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