CHANTOVENT SA

Entreprise

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CHANTOVENT SA
Dernière mise à jour : 05/03/2018

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/04/1985
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 31766839000022 / Siren : 317668390 / NIC : 00022
N° de TVA : FR 67 317668390
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section G : COMMERCE ; RÉPARATION D’AUTOMOBILES ET DE MOTOCYCLES
Cette section comprend le commerce de gros et de détail (vente sans transformation) de tout type de marchandi- ses et la prestation de services liés à la vente de marchandises. Le commerce de gros et le commerce de détail sont les étapes finales de la distribution de marchandises. La réparation de véhicules automobiles et de motocy- cles est également comprise dans cette section.
La vente sans transformation comprend les opérations courantes (ou manipulations) associées au commerce, par exemple le tri, le calibrage et l’assemblage de biens, le mélange (association) de biens (par exemple : du sable), l’embouteillage (avec ou sans nettoyage préalable des bouteilles), le conditionnement, le fractionnement et le reconditionnement pour la distribution en lots plus petits, le stockage (même avec congélation ou réfrigéra- tion), le nettoyage et le séchage de produits agricoles, la découpe de panneaux de bois, de fibres ou de métal comme activités accessoires.
La division 45 comprend les activités de commerce et de réparation de véhicules automobiles et les divisions 46 et 47 comprennent, quant à elles, toutes les autres activités de vente. La distinction entre la division 46 (Com- merce de gros) et la division 47 (Commerce de détail) s’opère en fonction du type de client principal.
Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, à des usagers industriels et commerciaux, à des collectivités et à des utilisateurs profes- sionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui prennent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs industriels, des exportateurs, des importa- teurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière indépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se char- gent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quanti- tés, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quantités, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des marchandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes.
La vente au détail est la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentielle- ment destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambu- lants, des coopératives de consommateurs, des maisons de vente aux enchères, etc. La plupart des détaillants prennent possession des marchandises qu’ils vendent mais certains agissent en tant qu’intermédiaires pour un commerçant principal et vendent en consignation ou sur la base de commissions.
46 : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles
Cette division comprend le commerce de gros pour compte propre ou pour le compte de tiers (intermédiaires du commerce) et concerne les activités de commerce intérieur ou le commerce de gros international (importa- tion/exportation). Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, d’entreprise à entreprise, comme à des usagers industriels et commerciaux, à des collecti- vités et à des utilisateurs professionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui pren- nent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs in- dustriels, des exportateurs, des importateurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière in- dépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se chargent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quantités, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quanti- tés, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des mar- chandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes. Cette division ne comprend pas :
- le commerce de gros de véhicules automobiles, de caravanes et de motocycles (cf. 45.1 et 45.4)
- le commerce de gros d’accessoires de véhicules automobiles (cf. 45.31Z et 45.40Z)
- les activités de location et location-bail (cf. 77)
- l’emballage de marchandises solides et l’embouteillage de marchandises liquides ou gazeuses, y compris le mélange et le filtrage, pour le compte de tiers (cf. 82.92Z)
46.3 : Commerce de gros de produits alimentaires, de boissons et de tabac
46.34 : Commerce de gros de boissons
46.34Z : Commerce de gros (commerce interentreprises) de boissons
Cette sous-classe comprend :
- le commerce de gros de boissons alcoolisées
- le commerce de gros de boissons non alcoolisées

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’achat de vin en vrac et sa mise en bouteilles sans transformation

Cette sous-classe ne comprend pas :
- le mélange de vins ou de spiritueux distillés (cf. 11.01Z, 11.02A et 11.02B) Produits associés : 46.34.11, 46.34.12
Coordonnées de l'établissement :
CHANTOVENT SA
Adresse :
Quai QUAI DU PORT AU VIN
BP 7
78270 BONNIERES-SUR-SEINE
Historique de l'établissement :
05/03/2018 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de boissons (NAFRev2 : 46.34Z)
31/12/2016 : activité principale
Activité principale : Production de boissons rafraîchissantes (NAFRev2 : 11.07B)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de boissons (NAFRev2 : 46.34Z)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros de boissons (NAFRev1 : 51.3J)
25/12/1996 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1980
Dénomination : CHANTOVENT SA
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de boissons (NAFRev2 : 46.34Z)
Catégorie juridique : SA nationale à directoire
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
CHANTOVENT SA - Bonnières-sur-Seine (siège)CHANTOVENT SA - Bonnières-sur-Seine (fermé)CHANTOVENT SA - Bonnières-sur-Seine (fermé)CHANTOVENT SA - Sète (fermé)
Marques françaises :
24/02/2017 : J.A by Jean d'Alibert
N° national/d'enregistrement : 4340745
Date de dépôt : 24/02/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 24/02/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins.

Déposant 1 : CHANTOVENT, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance SA
Numéro de SIREN : 317668390
Adresse :
QUAI DU PORT AU VIN
78270 BONNIERES SUR SEINE
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. Franck SOUTOUL
Adresse :
5 RUE Feydeau
75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-11
Date du BOPI : 17/03/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-24
Date du BOPI : 16/06/2017

24/02/2017 : J.A by Jean d'Alibert
N° national/d'enregistrement : 4340745
Date de dépôt : 24/02/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 24/02/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins.

Déposant 1 : CHANTOVENT, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance SA
Numéro de SIREN : 317668390
Adresse :
QUAI DU PORT AU VIN
78270 BONNIERES SUR SEINE
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. Franck SOUTOUL
Adresse :
5 RUE Feydeau
75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-11
Date du BOPI : 17/03/2017

05/01/2017 : DOMAINE SAINTE MARIE
N° national/d'enregistrement : 4327060
Date de dépôt : 05/01/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 05/01/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins à indication géographique protégée.

Déposant 1 : CHANTOVENT, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance
Numéro de SIREN : 317668390
Adresse :
QUAI DU PORT AU VIN
78270 BONNIERES SUR SEINE
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. Franck SOUTOUL
Adresse :
5 RUE Feydeau
75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-04
Date du BOPI : 27/01/2017

05/01/2017 : CHATEAU RIVIERE
N° national/d'enregistrement : 4327071
Date de dépôt : 05/01/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 05/01/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins d'appellation d'origine contrôlée.

Déposant 1 : CHANTOVENT, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance
Numéro de SIREN : 317668390
Adresse :
QUAI DU PORT AU VIN
78270 BONNIERES SUR SEINE
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. Franck SOUTOUL
Adresse :
5 RUE Feydeau
75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-04
Date du BOPI : 27/01/2017

05/01/2017 : DOMAINE SAINTE MARIE
N° national/d'enregistrement : 4327060
Date de dépôt : 05/01/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 05/01/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins à indication géographique protégée.

Déposant 1 : CHANTOVENT, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance
Numéro de SIREN : 317668390
Adresse :
QUAI DU PORT AU VIN
78270 BONNIERES SUR SEINE
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. Franck SOUTOUL
Adresse :
5 RUE Feydeau
75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-04
Date du BOPI : 27/01/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-17
Date du BOPI : 28/04/2017

05/01/2017 : CHATEAU RIVIERE
N° national/d'enregistrement : 4327071
Date de dépôt : 05/01/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 05/01/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins d'appellation d'origine contrôlée.

Déposant 1 : CHANTOVENT, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance
Numéro de SIREN : 317668390
Adresse :
QUAI DU PORT AU VIN
78270 BONNIERES SUR SEINE
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. Franck SOUTOUL
Adresse :
5 RUE Feydeau
75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-04
Date du BOPI : 27/01/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-17
Date du BOPI : 28/04/2017

27/12/2016 : BISTRO SIGNATURE
N° national/d'enregistrement : 4325204
Date de dépôt : 27/12/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 27/12/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Vins.

Déposant 1 : CHANTOVENT, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance
Numéro de SIREN : 317668390
Adresse :
QUAI DU PORT AU VIN
78270 BONNIERES SUR SEINE
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. Franck SOUTOUL
Adresse :
5 RUE Feydeau
75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-03
Date du BOPI : 20/01/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-16
Date du BOPI : 21/04/2017

27/12/2016 : JEAN D'ALIBERT NATURE
N° national/d'enregistrement : 4325218
Date de dépôt : 27/12/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 27/12/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Vins.

Déposant 1 : CHANTOVENT, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance
Numéro de SIREN : 317668390
Adresse :
QUAI DU PORT AU VIN
78270 BONNIERES SUR SEINE
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. Franck SOUTOUL
Adresse :
5 RUE Feydeau
75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-03
Date du BOPI : 20/01/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-16
Date du BOPI : 21/04/2017

27/12/2016 : EMBASTIES
N° national/d'enregistrement : 4325222
Date de dépôt : 27/12/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 27/12/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Vins.

Déposant 1 : CHANTOVENT, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance
Numéro de SIREN : 317668390
Adresse :
QUAI DU PORT AU VIN
78270 BONNIERES SUR SEINE
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. Franck SOUTOUL
Adresse :
5 RUE Feydeau
75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-03
Date du BOPI : 20/01/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-16
Date du BOPI : 21/04/2017

27/12/2016 : FRENCH FLIRT
N° national/d'enregistrement : 4325213
Date de dépôt : 27/12/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Statut : Marque ayant fait l'objet d'un retrait total
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Vins.

Déposant 1 : CHANTOVENT, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance
Numéro de SIREN : 317668390
Adresse :
QUAI DU PORT AU VIN
78270 BONNIERES SUR SEINE
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. Franck SOUTOUL
Adresse :
5 RUE Feydeau
75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait total
Référence associée à l'événement : 697599
Date de demande : 03/04/2017
N° de BOPI : 2017-18
Date du BOPI : 05/05/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-03
Date du BOPI : 20/01/2017

27/12/2016 : BISTRO SIGNATURE
N° national/d'enregistrement : 4325204
Date de dépôt : 27/12/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 27/12/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Vins.

Déposant 1 : CHANTOVENT, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance
Numéro de SIREN : 317668390
Adresse :
QUAI DU PORT AU VIN
78270 BONNIERES SUR SEINE
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. Franck SOUTOUL
Adresse :
5 RUE Feydeau
75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-03
Date du BOPI : 20/01/2017

27/12/2016 : FRENCH FLIRT
N° national/d'enregistrement : 4325213
Date de dépôt : 27/12/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 27/12/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Vins.

Déposant 1 : CHANTOVENT, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance
Numéro de SIREN : 317668390
Adresse :
QUAI DU PORT AU VIN
78270 BONNIERES SUR SEINE
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. Franck SOUTOUL
Adresse :
5 RUE Feydeau
75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-03
Date du BOPI : 20/01/2017

27/12/2016 : JEAN D'ALIBERT NATURE
N° national/d'enregistrement : 4325218
Date de dépôt : 27/12/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 27/12/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Vins.

Déposant 1 : CHANTOVENT, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance
Numéro de SIREN : 317668390
Adresse :
QUAI DU PORT AU VIN
78270 BONNIERES SUR SEINE
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. Franck SOUTOUL
Adresse :
5 RUE Feydeau
75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-03
Date du BOPI : 20/01/2017

27/12/2016 : EMBASTIES
N° national/d'enregistrement : 4325222
Date de dépôt : 27/12/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 27/12/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Vins.

Déposant 1 : CHANTOVENT, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance
Numéro de SIREN : 317668390
Adresse :
QUAI DU PORT AU VIN
78270 BONNIERES SUR SEINE
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. Franck SOUTOUL
Adresse :
5 RUE Feydeau
75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-03
Date du BOPI : 20/01/2017

10/10/2016 : BISTRO MARQUISAT
N° national/d'enregistrement : 4305644
Date de dépôt : 10/10/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 10/10/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Vins.

Déposant 1 : CHANTOVENT, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance
Numéro de SIREN : 317668390
Adresse :
QUAI DU PORT AU VIN
78270 BONNIERES SUR SEINE
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. Franck SOUTOUL
Adresse :
5 RUE Feydeau
75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-44
Date du BOPI : 04/11/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-05
Date du BOPI : 03/02/2017

10/10/2016 : BARON D'ARBAN
N° national/d'enregistrement : 4305657
Date de dépôt : 10/10/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 10/10/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Vins.

Déposant 1 : CHANTOVENT, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance
Numéro de SIREN : 317668390
Adresse :
QUAI DU PORT AU VIN
78270 BONNIERES SUR SEINE
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. Franck SOUTOUL
Adresse :
5 RUE Feydeau
75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-44
Date du BOPI : 04/11/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-05
Date du BOPI : 03/02/2017

10/10/2016 : BISTRO MARQUISAT
N° national/d'enregistrement : 4305644
Date de dépôt : 10/10/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 10/10/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Vins.

Déposant 1 : CHANTOVENT, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance
Numéro de SIREN : 317668390
Adresse :
QUAI DU PORT AU VIN
78270 BONNIERES SUR SEINE
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. Franck SOUTOUL
Adresse :
5 RUE Feydeau
75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-44
Date du BOPI : 04/11/2016

10/10/2016 : BARON D'ARBAN
N° national/d'enregistrement : 4305657
Date de dépôt : 10/10/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 10/10/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Vins.

Déposant 1 : CHANTOVENT, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance
Numéro de SIREN : 317668390
Adresse :
QUAI DU PORT AU VIN
78270 BONNIERES SUR SEINE
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. Franck SOUTOUL
Adresse :
5 RUE Feydeau
75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-44
Date du BOPI : 04/11/2016

05/08/2010 : Les Contemporains
N° national/d'enregistrement : 3758916
Date de dépôt : 05/08/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 05/08/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : vins.

Déposant 1 : Chantovent , Société Anonyme
Numéro de SIREN : 317668390

Mandataire 1 : Chantovent

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-36
Date du BOPI : 10/09/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-51
Date du BOPI : 24/12/2010

19/01/2010 : SAVEUR AU VERRE
N° national/d'enregistrement : 3705888
Date de dépôt : 19/01/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 19/01/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : vins.

Déposant 1 : CHANTOVENT , SOCIETE ANONYME
Numéro de SIREN : 317668390

Mandataire 1 : CHANTOVENT

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-08
Date du BOPI : 26/02/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-25
Date du BOPI : 25/06/2010

19/01/2010 : COEUR DU SUD
N° national/d'enregistrement : 3705749
Date de dépôt : 19/01/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 19/01/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : vins.

Déposant 1 : CHANTOVENT, SOCIETE ANONYME
Numéro de SIREN : 317668390

Mandataire 1 : CHANTOVENT

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-08
Date du BOPI : 26/02/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-25
Date du BOPI : 25/06/2010

04/08/2009 : L' INSTANT FRAICHEUR
N° national/d'enregistrement : 3668823
Date de dépôt : 04/08/2009
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 04/08/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : vins.

Déposant 1 : CHANTOVENT SA, SOCIETE ANONYME
Numéro de SIREN : 317668390
Adresse :
0 QUAI DU PORT AU VIN BP7
78270 BONNIERES SUR SEINE
FR

Mandataire 1 : CHANTOVENT SA
Adresse :
0 QUAI DU PORT AU VIN BP7
78270 BONNIERES SUR SEINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-37
Date du BOPI : 11/09/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-01
Date du BOPI : 08/01/2010

16/09/2005 : Cuvée Sainte Baudile
N° national/d'enregistrement : 3380473
Date de dépôt : 16/09/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/09/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières), vins, spiritueux, liqueurs.

Déposant 1 : CHANTOVENT, Société anonyme
Numéro de SIREN : 317668390
Adresse :
QUAI DU PORT AU VIN
78270 BONNIERES-SUR-SEINE
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, Mme CHARLES Stéphanie
Adresse :
5 Rue Feydeau
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-42
Date du BOPI : 21/10/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-07

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2596901
Date de demande : 11/09/2015
N° de BOPI : 2016-01
Date du BOPI : 08/01/2016

03/05/2002 : COEUR DE FRANCE
N° national/d'enregistrement : 3163557
Date de dépôt : 03/05/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 03/05/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Déposant 1 : CHANTOVENT, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 317668390
Adresse :
QUAI DU PORT AU VIN
78270 BONNIERES SUR SEINE
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, Mme Coudry Hermine
Adresse :
60 Rue Pierre Charron
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-25
Date du BOPI : 21/06/2002

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-42

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2487854
Date de demande : 29/12/2011
N° de BOPI : 2012-08
Date du BOPI : 24/02/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2804930
Date de demande : 08/02/2022
N° de BOPI : 2022-13
Date du BOPI : 01/04/2022

25/04/2002 : RESERVE PARTICULIERE
N° national/d'enregistrement : 3162458
Date de dépôt : 25/04/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 25/04/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux de vie) ; Vins de qualité produits dans une région déterminée (V.Q.P.R.D.) ; Vins mousseux de qualité (vmq) et Vins mousseux de qualité produits dans une région déterminée (V.M.Q.P.R.D.) ; Eaux-de-vie d'appellation d'origine.

Déposant 1 : CHANTOVENT, SOCIETE ANONYME Nationale à Directoire
Numéro de SIREN : 317668390
Adresse :
QUAI DU PORT AU VIN
78270 BONNIERES SUR SEINE
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE
Adresse :
5 RUE FEYDEAU
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-23
Date du BOPI : 07/06/2002

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-42

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2487855
Date de demande : 29/12/2011
N° de BOPI : 2012-08
Date du BOPI : 24/02/2012

28/04/2000 : CELLIERS DU MAZET
N° national/d'enregistrement : 3024796
Date de dépôt : 28/04/2000
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 28/04/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Déposant 1 : CHANTOVENT, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 317668390
Adresse :
QUAI DU PORT AU VIN
78270 BONNIÈRES-SUR-SEINE
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, Mme COUDRY Hermine
Adresse :
5 rue Feydeau
75002 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-22
Date du BOPI : 02/06/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-39

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2438897
Date de demande : 28/04/2010
N° de BOPI : 2010-24
Date du BOPI : 18/06/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2735820
Date de demande : 09/01/2020
N° de BOPI : 2020-20
Date du BOPI : 15/05/2020

28/01/1998 : LES CELLIERS CONTEMPORAINS
N° national/d'enregistrement : 98715067
Date de dépôt : 28/01/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 28/01/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Déposant 1 : CHANTOVENT SA Société Anonyme
Numéro de SIREN : 317668390

Mandataire 1 : CHANTOVENT

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-10
Date du BOPI : 06/03/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-28

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2362134
Date de demande : 28/01/2008
N° de BOPI : 2008-32

06/06/1997 : DOMAINE DES FEES
N° national/d'enregistrement : 97681446
Date de dépôt : 06/06/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/06/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie). Vins d'appellation d'origine, eaux-de-vie d'appellation d'origine en provenance de l'exploitation exactement dénommée DOMAINE DES FEES

Déposant 1 : CHANTOVENT SA SOCIETE ANONYME
Numéro de SIREN : 317668390

Mandataire 1 : CHANTOVENT SA

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-28
Date du BOPI : 11/07/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-46

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2335592
Date de demande : 28/02/2007
N° de BOPI : 2008-10

09/04/1996 : ROY GUILLAUME
N° national/d'enregistrement : 96619985
Date de dépôt : 09/04/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/04/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Déposant 1 : CHANTOVENT, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 317668390
Adresse :
QUAI DU PORT AU VIN
78270 BONNIERES SUR SEINE
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE
Adresse :
5, rue Feydeau
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-20
Date du BOPI : 17/05/1996

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-38

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2302069
Date de demande : 01/12/2005
N° de BOPI : 2006-44

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2607559
Date de demande : 20/01/2016
N° de BOPI : 2016-17
Date du BOPI : 29/04/2016

27/02/1996 : ADRIEN BRILLAC
N° national/d'enregistrement : 96612973
Date de dépôt : 27/02/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/02/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Déposant 1 : CHANTOVENT S.A. S.A.
Numéro de SIREN : 317668390

Mandataire 1 : CHANTOVENT S.A.

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-14
Date du BOPI : 05/04/1996

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-32

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2298669
Date de demande : 07/10/2005
N° de BOPI : 2006-37

14/11/1995 : CORALLINE
N° national/d'enregistrement : 95597372
Date de dépôt : 14/11/1995
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/11/2015
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Déposant 1 : CHANTOVENT S.A. S.A.
Numéro de SIREN : 317668390

Mandataire 1 : CHANTOVENT S.A.

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1995-51
Date du BOPI : 22/12/1995

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-17

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2292627
Date de demande : 05/07/2005
N° de BOPI : 2006-17

14/08/1987 : L'ECAILLERE
N° national/d'enregistrement : 1422892
Date de dépôt : 14/08/1987
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 14/08/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:13 SEPTEMBRE 1977 A L'INPI No 256368 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1027471.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Déposant 1 : CHANTOVENT SA SOCIETE ANONYME
Numéro de SIREN : 317668390

Mandataire 1 : CHANTOVENT SA

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 240309
Date de demande : 18/07/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-04

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2095055
N° de BOPI : 1997-35

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2335591
Date de demande : 28/02/2007
N° de BOPI : 2007-23

27/02/1987 : CHANTECHARME
N° national/d'enregistrement : 1396214
Date de dépôt : 27/02/1987
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 27/02/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:31 MARS 1977 A L'INPI, No 243734 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1012996.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Déposant 1 : CHANTOVENT SA SOCIETE ANONYME
Numéro de SIREN : 317668390

Mandataire 1 : CHANTOVENT SA

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 231295
Date de demande : 20/01/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-31

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2083181
N° de BOPI : 1997-10

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2335593
Date de demande : 28/02/2007
N° de BOPI : 2008-10

19/12/1986 : LA PAYSETTE
N° national/d'enregistrement : 1385102
Date de dépôt : 19/12/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 19/12/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:25 janvier 1977 A L'INPI No 237430 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1007071.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières).
  • N° de la classe : 32
  • N° de la classe : 33

Déposant 1 : CHANTOVENT SA SOCIETE ANONYME
Numéro de SIREN : 317668390

Mandataire 1 : CHANTOVENT SA

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 205036
Date de demande : 05/08/1996

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-21

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2078030
N° de BOPI : 1996-50

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2320697
Date de demande : 02/08/2006
N° de BOPI : 2007-33

14/11/1986 : CHANTEDOUX
N° national/d'enregistrement : 1379611
Date de dépôt : 14/11/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 14/11/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:14 décembre 1976 A L'INPI No 233800 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1003906.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Déposant 1 : CHANTOVENT SA SOCIETE ANONYME
Numéro de SIREN : 317668390

Mandataire 1 : CHANTOVENT SA

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 205036
Date de demande : 05/08/1996

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-16

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2077878
N° de BOPI : 1996-49

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2320699
Date de demande : 02/08/2006
N° de BOPI : 2007-33

14/11/1986 : CHANTESEC
N° national/d'enregistrement : 1379612
Date de dépôt : 14/11/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 14/11/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:14 décembre 1976 A L'INPI No 233801 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1003907.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Déposant 1 : CHANTOVENT SA SOCIETE ANONYME
Numéro de SIREN : 317668390

Mandataire 1 : CHANTOVENT SA

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 205036
Date de demande : 05/08/1996

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-16

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2077877
N° de BOPI : 1996-49

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2320700
Date de demande : 02/08/2006
N° de BOPI : 2007-33

30/09/1986 : RYTHMES
N° national/d'enregistrement : 1372705
Date de dépôt : 30/09/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 30/09/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Déposant 1 : CHANTOVENT SA SOCIETE ANONYME
Numéro de SIREN : 317668390

Mandataire 1 : CHANTOVENT SA

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE
Référence associée à l'événement : 62738
Date de demande : 28/04/1992

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-10

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2073115
N° de BOPI : 1996-35

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2320698
Date de demande : 02/08/2006
N° de BOPI : 2007-33

27/08/1986 : LA PAYSANNE
N° national/d'enregistrement : 1368717
Date de dépôt : 27/08/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 27/08/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:28 SEPTEMBRE 1976 A L'INPI, No 227691 ET ENREGISTRE SOUS LE No 967227.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Déposant 1 : CHANTOVENT SA SOCIETE ANONYME
Numéro de SIREN : 317668390

Mandataire 1 : CHANTOVENT SA

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 205036
Date de demande : 05/08/1996

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-06

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2073830
N° de BOPI : 1996-38

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2320696
Date de demande : 02/08/2006
N° de BOPI : 2007-33

24/06/1986 : L'INSTANT
N° national/d'enregistrement : 1360252
Date de dépôt : 24/06/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 24/06/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Déposant 1 : CHANTOVENT, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance
Numéro de SIREN : 317668390
Adresse :
QUAI DU PORT AU VIN
78270 BONNIERES SUR SEINE
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck
Adresse :
5 RUE Feydeau
75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE
Référence associée à l'événement : 62738
Date de demande : 28/04/1992

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-49

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2067830
N° de BOPI : 1996-23

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2320695
Date de demande : 02/08/2006
N° de BOPI : 2007-33

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2631080
Date de demande : 27/10/2016
N° de BOPI : 2017-16
Date du BOPI : 21/04/2017

23/04/1986 : VINS SANS PASSEPORT
N° national/d'enregistrement : 1351905
Date de dépôt : 23/04/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 23/04/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins.

Déposant 1 : CHANTOVENT, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 317668390
Adresse :
QUAI DU PORT AU VIN
78270 BONNIERES SUR SEINE
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE
Adresse :
5, rue Feydeau
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE
Référence associée à l'événement : 62738
Date de demande : 28/04/1992

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-40

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2064008
N° de BOPI : 1996-14

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2302072
Date de demande : 01/12/2005
N° de BOPI : 2006-44

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2607560
Date de demande : 20/01/2016
N° de BOPI : 2016-17
Date du BOPI : 29/04/2016

31/12/1985 : FRIVOL'
N° national/d'enregistrement : 1336613
Date de dépôt : 31/12/1985
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 31/12/2015
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Déposant 1 : CHANTOVENT S.A. S.A.
Numéro de SIREN : 317668390

Mandataire 1 : CHANTOVENT S.A.

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE
Référence associée à l'événement : 62738
Date de demande : 28/04/1992

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-23

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2057698
N° de BOPI : 1995-50

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2292628
Date de demande : 05/07/2005
N° de BOPI : 2006-17

Publications au Bodacc :
10/08/2023 : Modifications générales

Annonce N°3181
NOJO : 007803MYG931080
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.
Numéro d'identification : RCS Versailles 317 668 390
Dénomination : CHANTOVENT
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Administration :
Président du directoire, Membre du directoire : PARLOUER Rémi ; Président du conseil de surveillance, Membre : AGNEL Michel ; Membre du conseil de surveillance : UNION DES PRODUCTEURS DU HAUT MINERVOISAVEROUS Jean-Christophe ; Membre du conseil de surveillance : BOUDOURESQUES Bernard ; Membre du conseil de surveillance : LES CELLIERS JEAN D'ALIBERTFERNANDEZ Pascal ; Membre du directoire : PUGINIER Christophe ; Membre du conseil de surveillance : ESCOI Philippe ; Membre du conseil de surveillance : FONGARO Gilles ; Membre du conseil de surveillance : Cordier by InVivoLEVEAU Philippe ; Membre du conseil de surveillance : FAVEL Cyril ; Membre du conseil de surveillance : SABARTHES Guy ; Commissaire aux comptes titulaire : POULIN, RETOUT ET ASSOCIES
17/07/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8132
NOJO : 7803MYG92494900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Numéro d'identification : RCS Versailles 317 668 390
Dénomination : CHANTOVENT
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
25/06/2023 : Modifications générales

Annonce N°1928
NOJO : 007803MYG920913
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.
Numéro d'identification : RCS Versailles 317 668 390
Dénomination : CHANTOVENT
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Administration :
Président du directoire, Membre du directoire : PARLOUER Rémi ; Président du conseil de surveillance, Membre : AGNEL Michel ; Membre du conseil de surveillance : CASTANY Joel ; Membre du conseil de surveillance : UNION DES PRODUCTEURS DU HAUT MINERVOISAVEROUS Jean-Christophe ; Membre du conseil de surveillance : BOUDOURESQUES Bernard ; Membre du conseil de surveillance : LES CELLIERS JEAN D'ALIBERTFERNANDEZ Pascal ; Membre du conseil de surveillance : FARAIL Dominique ; Membre du directoire : PUGINIER Christophe ; Membre du conseil de surveillance : GUIRAUD Gérard ; Membre du conseil de surveillance : BESSIEUX Maxime ; Membre du conseil de surveillance : ESCOI Philippe ; Membre du conseil de surveillance : FONGARO Gilles ; Membre du conseil de surveillance : Cordier by InVivoLEVEAU Philippe ; Membre du conseil de surveillance : FAVEL Cyril ; Commissaire aux comptes titulaire : POULIN, RETOUT ET ASSOCIES
25/06/2023 : Modifications générales

Annonce N°1929
NOJO : 007803MYG920914
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.
Numéro d'identification : RCS Versailles 317 668 390
Dénomination : CHANTOVENT
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Administration :
Président du directoire, Membre du directoire : PARLOUER Rémi ; Président du conseil de surveillance, Membre : AGNEL Michel ; Membre du conseil de surveillance : CASTANY Joel ; Membre du conseil de surveillance : UNION DES PRODUCTEURS DU HAUT MINERVOISAVEROUS Jean-Christophe ; Membre du conseil de surveillance : BOUDOURESQUES Bernard ; Membre du conseil de surveillance : LES CELLIERS JEAN D'ALIBERTFERNANDEZ Pascal ; Membre du conseil de surveillance : FARAIL Dominique ; Membre du directoire : PUGINIER Christophe ; Membre du conseil de surveillance : BESSIEUX Maxime ; Membre du conseil de surveillance : ESCOI Philippe ; Membre du conseil de surveillance : FONGARO Gilles ; Membre du conseil de surveillance : Cordier by InVivoLEVEAU Philippe ; Membre du conseil de surveillance : FAVEL Cyril ; Commissaire aux comptes titulaire : POULIN, RETOUT ET ASSOCIES
31/07/2022 : Modifications générales

Annonce N°2059
NOJO : 007803MYG875615
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.
Numéro d'identification : RCS Versailles 317 668 390
Dénomination : CHANTOVENT
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Administration :
Président du directoire, Membre du directoire : PARLOUER Rémi ; Président du conseil de surveillance, Membre : AGNEL Michel ; Membre du conseil de surveillance : CASTANY Joel ; Membre du conseil de surveillance : UNION DES PRODUCTEURS DU HAUT MINERVOISAVEROUS Jean-Christophe ; Membre du conseil de surveillance : BOUDOURESQUES Bernard ; Membre du conseil de surveillance : LES CELLIERS JEAN D'ALIBERTFERNANDEZ Pascal ; Membre du conseil de surveillance : FARAIL Dominique ; Membre du directoire : PUGINIER Christophe ; Membre du conseil de surveillance : GUIRAUD Gérard ; Membre du conseil de surveillance : BESSIEUX Maxime ; Membre du conseil de surveillance : FINANCIERE UCCOAR ; Membre du conseil de surveillance : ESCOI Philippe ; Membre du conseil de surveillance : FONGARO Gilles ; Commissaire aux comptes titulaire : POULIN, RETOUT ET ASSOCIES
31/07/2022 : Modifications générales

Annonce N°2060
NOJO : 007803MYG875654
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.
Numéro d'identification : RCS Versailles 317 668 390
Dénomination : CHANTOVENT
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Administration :
Président du directoire, Membre du directoire : PARLOUER Rémi ; Président du conseil de surveillance, Membre : AGNEL Michel ; Membre du conseil de surveillance : CASTANY Joel ; Membre du conseil de surveillance : UNION DES PRODUCTEURS DU HAUT MINERVOISAVEROUS Jean-Christophe ; Membre du conseil de surveillance : BOUDOURESQUES Bernard ; Membre du conseil de surveillance : LES CELLIERS JEAN D'ALIBERTFERNANDEZ Pascal ; Membre du conseil de surveillance : FARAIL Dominique ; Membre du directoire : PUGINIER Christophe ; Membre du conseil de surveillance : GUIRAUD Gérard ; Membre du conseil de surveillance : BESSIEUX Maxime ; Membre du conseil de surveillance : ESCOI Philippe ; Membre du conseil de surveillance : FONGARO Gilles ; Membre du conseil de surveillance : Cordier by InVivoCOSSAIS Frédéric ; Commissaire aux comptes titulaire : POULIN, RETOUT ET ASSOCIES
20/05/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7025
NOJO : 7803MYG85920400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Numéro d'identification : RCS Versailles 317 668 390
Dénomination : CHANTOVENT
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
02/06/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4295
NOJO : 7803MYG80079100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Numéro d'identification : RCS Versailles 317 668 390
Dénomination : CHANTOVENT
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
31/05/2021 : Modifications générales

Annonce N°1947
NOJO : 007803MYG800778
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.
Numéro d'identification : RCS Versailles 317 668 390
Dénomination : CHANTOVENT
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Administration :
Président du directoire, Membre du directoire : PARLOUER Rémi ; Président du conseil de surveillance, Membre : AGNEL Michel ; Membre du conseil de surveillance : CASTANY Joel ; Membre du conseil de surveillance : UNION DES PRODUCTEURS DU HAUT MINERVOISAVEROUS Jean-Christophe ; Membre du conseil de surveillance : BOUDOURESQUES Bernard ; Membre du conseil de surveillance : LES CELLIERS JEAN D'ALIBERTPUNZANO Thierry ; Membre du conseil de surveillance : FARAIL Dominique ; Membre du directoire : PUGINIER Christophe ; Membre du conseil de surveillance : GUIRAUD Gérard ; Membre du conseil de surveillance : BESSIEUX Maxime ; Membre du conseil de surveillance : FINANCIERE UCCOAR ; Membre du conseil de surveillance : ESCOI Philippe ; Membre du conseil de surveillance : FONGARO Gilles ; Commissaire aux comptes titulaire : POULIN, RETOUT ET ASSOCIES
23/08/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4066
NOJO : 7803MYG74701200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Numéro d'identification : RCS Versailles 317 668 390
Dénomination : CHANTOVENT
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
09/08/2019 : Modifications générales

Annonce N°1221
NOJO : 780317803454184
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Versailles 317 668 390
Dénomination : CHANTOVENT
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Administration :
Membre du conseil de surveillance : FINANCIERE UCCOAR modification le 20 Décembre 2017 ; Membre du conseil de surveillance : LES CELLIERS JEAN D'ALIBERT représenté par PUNZANO Thierry modification le 24 Juillet 2013 ; Membre du conseil de surveillance : UNION DES PRODUCTEURS DU HAUT MINERVOIS représenté par AVEROUS Jean-Christophe modification le 07 Août 2019 ; Membre du conseil de surveillance : BESSIEUX Maxime modification le 22 Juin 2015 ; Président du conseil de surveillance Membre : AGNEL Michel modification le 22 Juin 2015 ; Membre du conseil de surveillance : GUIRAUD Gérard modification le 22 Juin 2015 ; Membre du directoire : PUGINIER Christophe en fonction le 18 Juillet 2013 ; Président du directoire Membre du directoire : PARLOUER Rémi en fonction le 18 Juillet 2013 ; Membre du conseil de surveillance : FARAIL Dominique en fonction le 24 Juillet 2013 ; Membre du conseil de surveillance : BOUDOURESQUES Bernard en fonction le 24 Juillet 2013 ; Membre du conseil de surveillance : CASTANY Joel modification le 20 Décembre 2017 ; Commissaire aux comptes suppléant : MESCHBERGER Yannick en fonction le 10 Juillet 2015 ; Commissaire aux comptes titulaire : POULIN, RETOUT ET ASSOCIES en fonction le 10 Juillet 2015 ; Membre du conseil de surveillance : ESCOI Philippe en fonction le 01 Décembre 2015 ; Membre du conseil de surveillance : FONGARO Gilles en fonction le 24 Avril 2018
06/08/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10489
NOJO : 317803452957712
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Numéro d'identification : RCS Versailles 317 668 390
Dénomination : CHANTOVENT
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
08/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9908
NOJO : 317803425828671
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Numéro d'identification : RCS Versailles 317 668 390
Dénomination : CHANTOVENT
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
24/12/2017 : Modifications générales

Annonce N°1803
NOJO : 780317803408741
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Descriptif : Modification de représentant..
Numéro d'identification : RCS Versailles 317 668 390
Dénomination : CHANTOVENT
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Administration :
Membre du conseil de surveillance : FINANCIERE UCCOAR modification le 20 Décembre 2017 ; Membre du conseil de surveillance : LES CELLIERS JEAN D'ALIBERT représenté par PUNZANO Thierry modification le 24 Juillet 2013 ; Membre du conseil de surveillance : UNION DES PRODUCTEURS DU HAUT MINERVOIS représenté par GASTOU Gerard modification le 24 Juillet 2013 ; Membre du conseil de surveillance : BESSIEUX Maxime modification le 22 Juin 2015 ; Président du conseil de surveillance Membre : AGNEL Michel modification le 22 Juin 2015 ; Membre du conseil de surveillance : GUIRAUD Gérard modification le 22 Juin 2015 ; Membre du directoire : PUGINIER Christophe en fonction le 18 Juillet 2013 ; Président du directoire Membre du directoire : PARLOUER Rémi en fonction le 18 Juillet 2013 ; Membre du conseil de surveillance : FARAIL Dominique en fonction le 24 Juillet 2013 ; Membre du conseil de surveillance : BOUDOURESQUES Bernard en fonction le 24 Juillet 2013 ; Membre du conseil de surveillance : CASTANY Joel modification le 20 Décembre 2017 ; Commissaire aux comptes suppléant : MESCHBERGER Yannick en fonction le 10 Juillet 2015 ; Membre du conseil de surveillance : CATHALA Jean Louis en fonction le 10 Juillet 2015 ; Commissaire aux comptes titulaire : POULIN, RETOUT ET ASSOCIES en fonction le 10 Juillet 2015 ; Membre du conseil de surveillance : ESCOI Philippe en fonction le 01 Décembre 2015
10/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6001
NOJO : 317803399180307
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Numéro d'identification : RCS Versailles 317 668 390
Dénomination : CHANTOVENT
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
11/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5801
NOJO : 317803374087530
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Numéro d'identification : RCS Versailles 317 668 390
Dénomination : CHANTOVENT
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
08/12/2015 : Modifications générales

Annonce N°2291
NOJO : BXB15336002704Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Descriptif : Modification de représentant..
Numéro d'identification : RCS Versailles 317 668 390
Dénomination : CHANTOVENT
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Administration :
Membre du conseil de surveillance : FINANCIERE UCCOAR représenté par GIRARD Bertrand modification le 15 Juin 2015 Membre du conseil de surveillance : LES CELLIERS JEAN D'ALIBERT représenté par PUNZANO Thierry modification le 24 Juillet 2013 Membre du conseil de surveillance : UNION DES PRODUCTEURS DU HAUT MINERVOIS représenté par GASTOU Gerard modification le 24 Juillet 2013 Membre du conseil de surveillance : BESSIEUX Maxime modification le 22 Juin 2015 Président du conseil de surveillance Membre : AGNEL Michel modification le 22 Juin 2015 Membre du conseil de surveillance : GUIRAUD Gérard modification le 22 Juin 2015 Membre du directoire : PUGINIER Christophe en fonction le 18 Juillet 2013 Président du directoire Membre du directoire : PARLOUER Rémi en fonction le 18 Juillet 2013 Membre du conseil de surveillance : FARAIL Dominique en fonction le 24 Juillet 2013 Membre du conseil de surveillance : BOUDOURESQUES Bernard en fonction le 24 Juillet 2013 Vice-président Membre du conseil de surveillance : CASTANY Joel modification le 22 Juin 2015 Commissaire aux comptes suppléant : MESCHBERGER Yannick en fonction le 10 Juillet 2015 Membre du conseil de surveillance : CATHALA Jean Louis en fonction le 10 Juillet 2015 Commissaire aux comptes titulaire : POULIN, RETOUT ET ASSOCIES en fonction le 10 Juillet 2015 Membre du conseil de surveillance : ESCOI Philippe en fonction le 01 Décembre 2015
21/07/2015 : Modifications générales

Annonce N°951
NOJO : BXB15194000776V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Versailles 317 668 390
Dénomination : CHANTOVENT
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Administration :
Membre du conseil de surveillance : FINANCIERE UCCOAR représenté par GIRARD Bertrand modification le 15 Juin 2015 Membre du conseil de surveillance : LES CELLIERS JEAN D'ALIBERT représenté par PUNZANO Thierry modification le 24 Juillet 2013 Membre du conseil de surveillance : UNION DES PRODUCTEURS DU HAUT MINERVOIS représenté par GASTOU Gerard modification le 24 Juillet 2013 Membre du conseil de surveillance : BESSIEUX Maxime modification le 22 Juin 2015 Président du conseil de surveillance Membre : AGNEL Michel modification le 22 Juin 2015 Membre du conseil de surveillance : GUIRAUD Gérard modification le 22 Juin 2015 Membre du directoire : PUGINIER Christophe en fonction le 18 Juillet 2013 Président du directoire Membre du directoire : PARLOUER Rémi en fonction le 18 Juillet 2013 Membre du conseil de surveillance : FARAIL Dominique en fonction le 24 Juillet 2013 Membre du conseil de surveillance : BOUDOURESQUES Bernard en fonction le 24 Juillet 2013 Vice-président Membre du conseil de surveillance : CASTANY Joel modification le 22 Juin 2015 Commissaire aux comptes suppléant : MESCHBERGER Yannick en fonction le 10 Juillet 2015 Membre du conseil de surveillance : CATHALA Jean Louis en fonction le 10 Juillet 2015 Commissaire aux comptes titulaire : POULIN, RETOUT ET ASSOCIES en fonction le 10 Juillet 2015
18/07/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5230
NOJO : 317803348326602
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Numéro d'identification : RCS Versailles 317 668 390
Dénomination : CHANTOVENT
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
23/06/2015 : Modifications générales

Annonce N°1347
NOJO : BXB15167001643E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Versailles 317 668 390
Dénomination : CHANTOVENT
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Administration :
Membre du conseil de surveillance : FINANCIERE UCCOAR représenté par GIRARD Bertrand modification le 15 Juin 2015 Membre du conseil de surveillance : LES CELLIERS JEAN D'ALIBERT représenté par PUNZANO Thierry modification le 24 Juillet 2013 Membre du conseil de surveillance : UNION DES PRODUCTEURS DU HAUT MINERVOIS représenté par GASTOU Gerard modification le 24 Juillet 2013 Commissaire aux comptes titulaire : GESTION ET CONTROLE modification le 24 Août 1999 Membre du conseil de surveillance : BESSIEUX Maxime en fonction le 06 Mars 1997 Président du conseil de surveillance Membre : AGNEL Michel en fonction le 06 Septembre 2001 Commissaire aux comptes suppléant : MAHIEU Jocelyne en fonction le 18 Octobre 2004 Membre du conseil de surveillance : GUIRAUD Gerard modification le 29 Octobre 2004 Membre du directoire : PUGINIER Christophe en fonction le 18 Juillet 2013 Président du directoire Membre du directoire : PARLOUER Rémi en fonction le 18 Juillet 2013 Membre du conseil de surveillance : GIORGINO Alain en fonction le 24 Juillet 2013 Membre du conseil de surveillance : FARAIL Dominique en fonction le 24 Juillet 2013 Membre du conseil de surveillance : BOUDOURESQUES Bernard en fonction le 24 Juillet 2013 Vice-président Membre du conseil de surveillance : CASTANY Joel en fonction le 15 Juin 2015
31/07/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7208
NOJO : 317803325000682
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013
Numéro d'identification : RCS Versailles 317 668 390
Dénomination : CHANTOVENT
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
01/08/2013 : Modifications générales

Annonce N°1171
NOJO : BXB13206001709O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Versailles 317 668 390
Dénomination : CHANTOVENT
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Administration :
Membre du conseil de surveillance : FINANCIERE UCCOAR représenté par DEVIC Jean modification le 24 Juillet 2013 Membre du conseil de surveillance : LES CELLIERS JEAN D'ALIBERT représenté par PUNZANO Thierry modification le 24 Juillet 2013 Membre du conseil de surveillance : UNION DES PRODUCTEURS DU HAUT MINERVOIS représenté par GASTOU Gerard modification le 24 Juillet 2013 Commissaire aux comptes titulaire : GESTION ET CONTROLE modification le 24 Août 1999 Membre du conseil de surveillance : LALLEMAND JEAN-PAUL modification le 06 Mars 1997 Membre du conseil de surveillance : BESSIEUX Maxime en fonction le 06 Mars 1997 Président du conseil de surveillance Membre : AGNEL Michel en fonction le 06 Septembre 2001 Commissaire aux comptes suppléant : MAHIEU Jocelyne en fonction le 18 Octobre 2004 Membre du conseil de surveillance : GUIRAUD Gerard modification le 29 Octobre 2004 Membre du directoire : PUGINIER Christophe en fonction le 18 Juillet 2013 Président du directoire Membre du directoire : PARLOUER Rémi en fonction le 18 Juillet 2013 Membre du conseil de surveillance : GIORGINO Alain en fonction le 24 Juillet 2013 Membre du conseil de surveillance : FARAIL Dominique en fonction le 24 Juillet 2013 Vice-président du conseil de surveillance Membre du conseil de surveillance : DEVIC Jean en fonction le 24 Juillet 2013 Membre du conseil de surveillance : BOUDOURESQUES Bernard en fonction le 24 Juillet 2013
27/07/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10121
NOJO : BXC13197007111V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012
Numéro d'identification : RCS Versailles 317 668 390
Dénomination : CHANTOVENT
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
26/07/2013 : Modifications générales

Annonce N°1524
NOJO : BXB132000017078
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Versailles 317 668 390
Dénomination : CHANTOVENT
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Administration :
Membre du conseil de surveillance : FINANCIERE UCCOAR représenté par SABADIE Bertrand modification le 29 Octobre 2004 Membre du conseil de surveillance : LES CELLIERS JEAN D'ALIBERT représenté par TIGNOL Jacques modification le 02 Mars 2001 Membre du conseil de surveillance : UNION VIGNERONNE ET VINICOLE DE PEYRIAC représenté par GASTOU Gerard modification le 06 Septembre 2001 Commissaire aux comptes titulaire : GESTION ET CONTROLE modification le 24 Août 1999 Membre du conseil de surveillance : LALLEMAND JEAN-PAUL modification le 06 Mars 1997 Vice-président du conseil de surveillance Membre : SABADIE Bertrand modification le 29 Octobre 2004 Membre du conseil de surveillance : BESSIEUX Maxime en fonction le 06 Mars 1997 Président du conseil de surveillance Membre : AGNEL Michel en fonction le 06 Septembre 2001 Membre du conseil de surveillance : JULIEN Raymond en fonction le 06 Septembre 2001 Commissaire aux comptes suppléant : MAHIEU Jocelyne en fonction le 18 Octobre 2004 Membre du conseil de surveillance : GUIRAUD Gerard modification le 29 Octobre 2004 Membre du conseil de surveillance : PUNZANO Thierry en fonction le 29 Octobre 2004 Membre du conseil de surveillance : VERMEILH Philippe en fonction le 29 Octobre 2004 Membre du directoire : PUGINIER Christophe en fonction le 18 Juillet 2013 Président du directoire Membre du directoire : PARLOUER Rémi en fonction le 18 Juillet 2013
30/07/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8820
NOJO : BXC122010137543
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011
Numéro d'identification : RCS Versailles 317 668 390
Dénomination : CHANTOVENT
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Adresse :
quai du Port au Vin
78270 Bonnières-sur-Seine
05/09/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6619
NOJO : BXC11229012973F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010
Numéro d'identification : RCS Versailles 317 668 390
Dénomination : CHANTOVENT
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Adresse :
quai du Port au Vin
78270 Bonnières-sur-Seine
25/08/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4960
NOJO : BXC10211007430Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009
Numéro d'identification : RCS Versailles 317 668 390
Dénomination : CHANTOVENT
Forme juridique : Société anonyme à directoire
02/09/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4904
NOJO : BXC082380152788
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008
Numéro d'identification : RCS Versailles 317 668 390
Dénomination : CHANTOVENT
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Adresse :
quai du Port au Vin
78270 Bonnières-sur-Seine
07/09/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3392
NOJO : BXC082390049892
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007
Numéro d'identification : RCS Versailles 317 668 390
Dénomination : CHANTOVENT
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Adresse :
quai du Port au Vin
78270 Bonnières-sur-Seine
21/08/2008 : Modifications générales

Annonce N°1826
NOJO : BXB08226002356P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Descriptif : Modification du capital.
Numéro d'identification : RCS Versailles 317 668 390
Dénomination : CHANTOVENT
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Montant du capital : 799470.00 EUR
Historique de l'unité légale :
28/04/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
31/07/2019 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
05/03/2018 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de boissons (NAFRev2 : 46.34Z)
31/12/2016 : activité principale
Activité principale : Production de boissons rafraîchissantes (NAFRev2 : 11.07B)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de boissons (NAFRev2 : 46.34Z)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros de boissons (NAFRev1 : 51.3J)
01/01/1998 : dénomination
Dénomination : CHANTOVENT SA
01/01/1997 : dénomination
Dénomination : CHANTOVENT SA JEANNE ROUSSEAU
01/04/1985 : état administratif, catégorie juridique, code NIC
Etat administratif : Active
Catégorie juridique : SA nationale à directoire
Code NIC : 00022
Représentants légaux :
01/12/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1985B01036
Type : Personne Physique

Nom : PARLOUER Rémi
Né le 21/10/1962 à Courbevoie (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président du directoire

Adresse :
Chemin du Tartaleau
78780 Maurecourt
FRANCE
01/12/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1985B01036
Type : Personne Physique

Nom : PARLOUER Rémi
Né le 21/10/1962 à Courbevoie (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du directoire

Adresse :
Chemin du Tartaleau
78780 Maurecourt
FRANCE
01/12/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1985B01036
Type : Personne Physique

Nom : AGNEL Michel
Né le 12/02/1956 à Rieux-Minervois (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président du conseil de surveillance

Adresse :
22 Rue JOSEPH GARCIA
11600 Rieux-Minervois
FRANCE
01/12/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1985B01036
Type : Personne Physique

Nom : AGNEL Michel
Né le 12/02/1956 à Rieux-Minervois (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre

Adresse :
22 Rue JOSEPH GARCIA
11600 Rieux-Minervois
FRANCE
01/12/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1985B01036
Type : Personne Physique

Nom : CASTANY Joel
Né le 16/11/1955 à Roquefort-des-Corbières (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Vice-président

Adresse :
8 Rue Fontaine
11510 Caves
FRANCE
01/12/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1985B01036
Type : Personne Physique

Nom : CASTANY Joel
Né le 16/11/1955 à Roquefort-des-Corbières (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du conseil de surveillance

Adresse :
8 Rue Fontaine
11510 Caves
FRANCE
01/12/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1985B01036
Type : Personne Morale

Nom : FINANCIERE UCCOAR
Siren : 383800406
Forme juridique : Société civile
Qualité : Membre du conseil de surveillance

Adresse :
boulevard Henri Bouffet
ZI Salvaza
11000 Carcassonne
FRANCE
Représentant permanent

Nom : GIRARD Bertrand
Né le 11/06/1965 à Cognac (FRANCE)
Nationalité : Française
01/12/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1985B01036
Type : Personne Morale

Nom : LES CELLIERS JEAN D'ALIBERT
Siren : 314605247
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Qualité : Membre du conseil de surveillance

Adresse :
route de Pépieux
RD 52
11160 Rieux-Minervois
FRANCE
Représentant permanent

Nom : PUNZANO Thierry
Né le 26/12/1955 à Carcassonne (FRANCE)
Nationalité : Française
01/12/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1985B01036
Type : Personne Morale

Nom : UNION DES PRODUCTEURS DU HAUT MINERVOIS
Siren : 389625922
Forme juridique : Union de coopératives agricoles
Qualité : Membre du conseil de surveillance

Adresse :
route de Pépieux
Rieux-Minervois
11160 Rieux-Minervois
FRANCE
Représentant permanent

Nom : GASTOU Gerard
Né le 20/02/1950 à Caunes-Minervois (FRANCE)
Nationalité : Française
01/12/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1985B01036
Type : Personne Physique

Nom : BESSIEUX Maxime
Né le 19/05/1949 à 34
Nationalité : Française
Qualité : Membre du conseil de surveillance

Adresse :
HOMPS
11200 Homps
FRANCE
01/12/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1985B01036
Type : Personne Physique

Nom : GUIRAUD Gérard
Né le 24/03/1955 à Carcassonne (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du conseil de surveillance

Adresse :
3 Route DE LA MALEPERE
11300 Saint-Martin-de-Villereglan
FRANCE
01/12/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1985B01036
Type : Personne Physique

Nom : PUGINIER Christophe
Né le 01/09/1969 à Mazamet (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du directoire

Adresse :
111 Rue Michel Giraux
78670 Villennes-sur-Seine
FRANCE
01/12/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1985B01036
Type : Personne Physique

Nom : FARAIL Dominique
Né le 18/02/1974 à Carcassonne (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du conseil de surveillance

Adresse :
Cammas de la ville
11290 MONTREAL
CANADA
01/12/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1985B01036
Type : Personne Physique

Nom : BOUDOURESQUES Bernard
Né le 17/10/1963 à Carcassonne (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du conseil de surveillance

Adresse :
Domaine de Massiac
11700 Azille
FRANCE
01/12/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1985B01036
Type : Personne Physique

Nom : CATHALA Jean Louis
Né le 23/07/1953 à Azille (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du conseil de surveillance

Adresse :
4 Rue des grippis
11700 Azille
FRANCE
01/12/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1985B01036
Type : Personne Physique

Nom : ESCOI Philippe
Né le 09/11/1966 à Carcassonne (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du conseil de surveillance

Adresse :
Route de Saint Couat
Domaine de Montaude
11700 Roquecourbe-Minervois
FRANCE
01/12/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1985B01036
Type : Personne Morale

Nom : POULIN, RETOUT ET ASSOCIES
Siren : 454008996
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
160 Rue MONTMARTRE
75002 Paris
FRANCE
01/12/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1985B01036
Type : Personne Physique

Nom : MESCHBERGER Yannick
Né le 22/07/1972 à Lyon (FRANCE)
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
15 Rue de la maison rouge
67606 Selestat CEDEX
FRANCE
Dépôts des actes :
25/06/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1985B01036
Dépôt : N°10847 déposé le 10/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance
25/06/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1985B01036
Dépôt : N°10847 déposé le 10/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
29/01/2015 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1985B01036
Dépôt : N°9210 déposé le 15/06/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance
29/01/2015 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1985B01036
Dépôt : N°9210 déposé le 15/06/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement de vice-président
26/06/2014 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1985B01036
Dépôt : N°18691 déposé le 01/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de membre(s) du conseil de surveillance
27/06/2013 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1985B01036
Dépôt : N°11161 déposé le 24/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement de vice-président
27/06/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1985B01036
Dépôt : N°11161 déposé le 24/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance
27/06/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1985B01036
Dépôt : N°11161 déposé le 24/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent
27/06/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1985B01036
Dépôt : N°11161 déposé le 24/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de membre(s) du conseil de surveillance
27/06/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1985B01036
Dépôt : N°11161 déposé le 24/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de membre(s) du conseil de surveillance
26/06/2013 : Lettre
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1985B01036
Dépôt : N°11161 déposé le 24/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent
28/04/2013 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1985B01036
Dépôt : N°10742 déposé le 18/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement de président du directoire
28/04/2013 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1985B01036
Dépôt : N°10742 déposé le 18/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de membre(s) du directoire
26/06/2008 : Statuts mis à jour
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1985B01036
Dépôt : N°12069 déposé le 12/08/2008
Etat : Déposé
26/06/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1985B01036
Dépôt : N°12069 déposé le 12/08/2008
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
29/07/2004 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1985B01036
Dépôt : N°13679 déposé le 29/10/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance
29/07/2004 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1985B01036
Dépôt : N°13679 déposé le 29/10/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement de vice-président
29/07/2004 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1985B01036
Dépôt : N°13679 déposé le 29/10/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent
30/06/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1985B01036
Dépôt : N°13679 déposé le 29/10/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance
26/06/2003 : Statuts mis à jour
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1985B01036
Dépôt : N°13114 déposé le 18/10/2004
Etat : Déposé
26/06/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1985B01036
Dépôt : N°13114 déposé le 18/10/2004
Etat : Déposé
Décision : LOI NRE DU 15.05.2001
26/06/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1985B01036
Dépôt : N°13114 déposé le 18/10/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes suppléant
30/04/2002 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1985B01036
Dépôt : N°9261 déposé le 25/06/2002
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent
30/04/2002 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1985B01036
Dépôt : N°9261 déposé le 25/06/2002
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance
30/04/2002 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1985B01036
Dépôt : N°9261 déposé le 25/06/2002
Etat : Déposé
Décision : Changement de vice-président
29/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1985B01036
Dépôt : N°10404 déposé le 06/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance
29/06/2001 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1985B01036
Dépôt : N°10404 déposé le 06/09/2001
Etat : Déposé
Décision : DU CONSEIL DE SURVEILLANCE
29/06/2001 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1985B01036
Dépôt : N°10404 déposé le 06/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent
31/01/2001 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1985B01036
Dépôt : N°2684 déposé le 02/03/2001
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de membre(s) du directoire
31/01/2001 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1985B01036
Dépôt : N°2684 déposé le 02/03/2001
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent
27/06/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1985B01036
Dépôt : N°9854 déposé le 31/08/2000
Etat : Déposé
Décision : Divers
27/06/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1985B01036
Dépôt : N°9854 déposé le 31/08/2000
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros
27/06/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1985B01036
Dépôt : N°9854 déposé le 31/08/2000
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
02/05/2000 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1985B01036
Dépôt : N°9854 déposé le 31/08/2000
Etat : Déposé
Décision : Divers
30/07/1999 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1985B01036
Dépôt : N°10107 déposé le 07/09/2000
Etat : Déposé
Décision : ET PRESIDENT
30/07/1999 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1985B01036
Dépôt : N°10107 déposé le 07/09/2000
Etat : Déposé
Décision : ET MEMBRE
30/07/1999 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1985B01036
Dépôt : N°10107 déposé le 07/09/2000
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent
27/06/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1985B01036
Dépôt : N°8216 déposé le 22/07/1997
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes suppléant
06/01/1997 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1985B01036
Dépôt : N°2975 déposé le 06/03/1997
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil de surveillance
06/01/1997 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1985B01036
Dépôt : N°2975 déposé le 06/03/1997
Etat : Déposé
Décision : Nomination de vice-président du conseil de surveillance
06/01/1997 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1985B01036
Dépôt : N°2975 déposé le 06/03/1997
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de membre(s) du directoire
06/01/1997 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1985B01036
Dépôt : N°2975 déposé le 06/03/1997
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du directoire
06/01/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1985B01036
Dépôt : N°2975 déposé le 06/03/1997
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de membre(s)
06/01/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1985B01036
Dépôt : N°2975 déposé le 06/03/1997
Etat : Déposé
Décision : SOCIETE ANONYME A CONSEIL DE SURVEILLANCE ET DIRECTOIRE
17/12/1996 : Statuts mis à jour
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1985B01036
Dépôt : N°2975 déposé le 06/03/1997
Etat : Déposé
Décision : Divers
17/12/1996 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1985B01036
Dépôt : N°2975 déposé le 06/03/1997
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)
16/06/1994 : Acte modificatif
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1985B01036
Dépôt : N°1421 déposé le 31/01/1995
Etat : Déposé
Décision : REMPLACEMENT D UN ADMINISTRATEUR DEMISSIONNAIRE ET DESIGNATION D UN REPRESENTANT PERMANENT D UNE SOCIETE ADMINISTRATEUR
28/03/1994 : Acte modificatif
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1985B01036
Dépôt : N°1421 déposé le 31/01/1995
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION D UN REPRESENTANT PERMANENT ET DEMISSION D UN ADMINISTRATEUR
21/01/1993 : Acte modificatif
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1985B01036
Dépôt : N°5275 déposé le 13/05/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
21/01/1993 : Acte modificatif
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1985B01036
Dépôt : N°5275 déposé le 13/05/1993
Etat : Déposé
Décision : RENOUVELLEMENT MANDAT PRESIDENT DU CONSEIL.
21/01/1993 : Acte modificatif
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1985B01036
Dépôt : N°5275 déposé le 13/05/1993
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT ADMINISTRATEURS. NOMINATION ADMINISTRATEUR.
02/06/1992 : Acte modificatif
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1985B01036
Dépôt : N°10478 déposé le 11/09/1992
Etat : Déposé
Décision : DEMISSION D'UN ADMINISTRATEUR SANS QU'IL Y AIT LIEU DE POURVOIR A SON REMPLACEMENT DESIGNATION D'UN REPRESENTANTPERMANENT
08/01/1992 : Acte modificatif
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1985B01036
Dépôt : N°3520 déposé le 23/03/1992
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION REPRESENTANT PERMANENT.
04/06/1991 : Acte modificatif
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1985B01036
Dépôt : N°7971 déposé le 26/07/1991
Etat : Déposé
Décision : RENOUVELLEMENT MANDAT DU PRESIDENT, REMPLACEMENT REPRESENTANT PERMANENT DE LA FILIALE LA TONNELLE
04/06/1991 : Acte modificatif
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1985B01036
Dépôt : N°7971 déposé le 26/07/1991
Etat : Déposé
Décision : RENOUVELLEMENT MANDATS ADMINISTRATEURS, NOMINATIONS ADMINISTRATEURS, RENOUVELLEMENT MANDATS DES COMMISSAIRES AUX CPTES
24/04/1990 : Acte modificatif
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1985B01036
Dépôt : N°8552 déposé le 14/08/1990
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE COMMISSAIRE AUX COMPTES TITULAIRE ET SUPPLEANT DEMISSION D'ADMINISTRATEUR.
24/04/1990 : Acte modificatif
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1985B01036
Dépôt : N°1590 déposé le 12/02/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
24/04/1990 : Acte modificatif
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1985B01036
Dépôt : N°1590 déposé le 12/02/1992
Etat : Déposé
Décision : AUGMENTATION DE CAPITAL
25/04/1989 : Acte modificatif
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1985B01036
Dépôt : N°8153 déposé le 29/06/1989
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
25/04/1989 : Acte modificatif
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1985B01036
Dépôt : N°8153 déposé le 29/06/1989
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT REPRESENTANT PERMANENT
25/04/1989 : Acte modificatif
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1985B01036
Dépôt : N°8153 déposé le 29/06/1989
Etat : Déposé
Décision : AUGMENTATION CAPITAL
25/04/1989 : Acte modificatif
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1985B01036
Dépôt : N°8153 déposé le 29/06/1989
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION ADMINISTRATEUR
04/08/1988 : Acte modificatif
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1985B01036
Dépôt : N°1577 déposé le 21/10/1988
Etat : Déposé
Décision : Divers
26/05/1988 : Acte modificatif
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1985B01036
Dépôt : N°1577 déposé le 21/10/1988
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
26/05/1988 : Acte modificatif
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1985B01036
Dépôt : N°1577 déposé le 21/10/1988
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION ADMINISTRATEUR
26/05/1988 : Acte modificatif
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1985B01036
Dépôt : N°1577 déposé le 21/10/1988
Etat : Déposé
Décision : AUGMENTATION CAPITAL SOCIAL, MODIFICATION OBJET SOCIAL
16/03/1988 : Acte modificatif
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1985B01036
Dépôt : N°3477 déposé le 21/03/1988
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports
22/02/1988 : Acte modificatif
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1985B01036
Dépôt : N°3453 déposé le 21/03/1988
Etat : Déposé
Décision : Divers
18/11/1987 : Acte modificatif
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1985B01036
Dépôt : N°3453 déposé le 21/03/1988
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
18/11/1987 : Acte modificatif
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1985B01036
Dépôt : N°3453 déposé le 21/03/1988
Etat : Déposé
Décision : AUGMENTATION DU CAPITAL LISTE DES SOUSCRIPTEURS
Etablissements :
01/12/2015 : Etablissement ouvert

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1985B01036
Type : Siège

Adresse :
Quai DU PORT AU VIN
78270 Bonnières-sur-Seine
FRANCE
01/12/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1985B01036
Type : Etablissement principal

Adresse :
Quai DU PORT AU VIN
78270 Bonnières-sur-Seine
FRANCE
Nom commercial : CELLIERS JEAN DE LACY-LEROY DESVIGNES-PROMOVIN-COLOMB-MARECHAL-SBV-CMV-CIE MERIDIONALE DES VINS-SIMEON ROQUEBREDE-CHANTOVENT INTERNATIONAL-GOURGAZAUD_ LES CELLIERS JEAN D ALIBERT-LES CELLIERS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1980
Activité : Commerce de gros de vins alcools spiritueux jus de fruits alimentation l'importation l'exportation de tous les produits ci-dessus, toutes prestations de services en matière administrative, comptable, informatique, financière, commerciale et en général dans le domaine du management et de la gestion des entreprises, au profit des sociétés du groupe.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
01/01/2009 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1979B80101
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Versailles

Adresse :
60 RTE DE MONTPELLIER
34200 SETE
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1980
Activité : COMMERCE DE GROS DE VINS, SPIRITUEUX, LIQUEURS.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation personnelle
Observations :
01/12/2015 : Ajout
Greffe : Versailles (7803)
Numéro unique d’identification d’une observation : 22
Numéro unique d’observation : 65545
Date d’ajout de l’observation : 08/09/1997
Texte de l'observation : Complément du nom commercial : Du mazet-les celliers contemporains-la payse-la Tonnelle-andre Janfort-jeanne rousseau
01/12/2015 : Ajout
Greffe : Versailles (7803)
Numéro unique d’identification d’une observation : 23
Numéro unique d’observation : 9569
Date d’ajout de l’observation : 18/10/2004
Texte de l'observation : Mise en harmonie des statuts avec la loi 2001-420 du 15 mai 2001 ASSEMBLEE DU 26.06.2003
01/12/2015 : Ajout
Greffe : Versailles (7803)
Numéro unique d’identification d’une observation : 24
Numéro unique d’observation : 15378
Date d’ajout de l’observation : 12/08/2008
Texte de l'observation : - En date du 26/06/2008 réduction du capital de 1822500 E par résorption des pertes à hauteur de 1023030 E.
01/01/2009 : Ajout
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : LA CONVERSION DU MONTANT DU CAPITAL DES FRANCS EN EUROS A ETE EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFE EN APPLICATION DU DECRET No 2001-474 DU 30 MAI 2001 : ANCIEN MONTANT : 1 000 000.00 FRF NOUVEAU MONTANT : 152 449.02 EUR
Personnes morales :
01/12/2015 : CHANTOVENT
Greffe : Versailles (7803)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 10/07/1985
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 25/03/1985

Type de capital : Fixe
Capital : 799470.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 69 années
01/01/2009 : BERNARD TAILLAN MEDITERRANEE
Greffe : Montpellier (3405)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 06/12/1979

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1985B01036
Dépôt : N°11988 déposé le 15/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1985B01036
Dépôt : N°11098 déposé le 01/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1985B01036
Dépôt : N°7840 déposé le 07/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1985B01036
Dépôt : N°8842 déposé le 01/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1985B01036
Dépôt : N°8161 déposé le 04/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1985B01036
Dépôt : N°9518 déposé le 27/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1985B01036
Dépôt : N°8716 déposé le 06/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1985B01036
Dépôt : N°12616 déposé le 05/08/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1985B01036
Dépôt : N°9836 déposé le 23/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1985B01036
Dépôt : N°7309 déposé le 05/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1985B01036
Dépôt : N°8572 déposé le 28/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1985B01036
Dépôt : N°7368 déposé le 19/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1985B01036
Dépôt : N°5871 déposé le 02/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1985B01036
Dépôt : N°10872 déposé le 07/08/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1985B01036
Dépôt : N°5123 déposé le 03/07/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1985B01036
Dépôt : N°6540 déposé le 24/07/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1985B01036
Dépôt : N°7482 déposé le 24/07/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1985B01036
Dépôt : N°7682 déposé le 22/07/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1985B01036
Dépôt : N°6957 déposé le 23/07/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1985B01036
Dépôt : N°5653 déposé le 09/07/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1985B01036
Dépôt : N°4764 déposé le 19/06/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1985B01036
Dépôt : N°5068 déposé le 29/06/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1985B01036
Dépôt : N°5666 déposé le 08/07/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1985B01036
Dépôt : N°6144 déposé le 19/07/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1985B01036
Dépôt : N°4395 déposé le 29/06/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1985B01036
Dépôt : N°4468 déposé le 27/06/1991
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1989 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1985B01036
Dépôt : N°3008 déposé le 22/05/1990
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1988 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1985B01036
Dépôt : N°2014 déposé le 18/05/1989
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1987 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1985B01036
Dépôt : N°8335 déposé le 20/06/1988
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2022 : Compte annuel complet
Greffe : VERSAILLES (7803)
Numéro de dépôt : 10082 du 12/07/2023
Numéro de gestion : 1985B01036
Code activité : 4634Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires210 384195 29215 09128 958
AHFonds commercial609 79618 598591 197591 197
ANTerrains139 774139 774
APConstructions444 980444 980
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels4 973 7284 151 470822 258827 729
ATAutres immobilisations corporelles853 622741 466112 155125 761
CUAutres participations948948
BDAutres titres immobilisés10 6711 1159 5559 435
BHAutres immobilisations financières11 59111 59111 169
BJTOTAL (I)7 255 4975 692 6981 562 7991 594 251
BLMatières premières, approvisionnements1 610 50135 9691 574 5311 126 803
BRProduits intermédiaires et finis795 6764 317791 358826 926
BTMarchandises649 48838 171611 316547 172
BVAvances et acomptes versés sur commandes21 82021 82011 004
BXClients et comptes rattachés2 188 86727 7262 161 1403 942 874
BZAutres créances3 424 6813 424 681917 559
CDValeurs mobilières de placement2 205 2352 205 235700 000
CFDisponibilités205 187205 187232 028
CHCharges constatées d’avance56 48256 48249 354
CJTOTAL (II)11 157 939106 18411 051 7548 353 723
COTOTAL GENERAL (0 à V)18 413 4365 798 88212 614 5539 947 975
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel799 470799 470
DDRéserve légale (1)79 94779 947
DGAutres réserves1 451 667990 604
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)328 051461 063
DJSubventions d’investissement60 85666 817
DLTOTAL (I)2 719 9932 397 902
DPProvisions pour risques546 987393 726
DQProvisions pour charges181 869164 213
DRTOTAL (III)728 856557 939
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 109 832651 297
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés6 330 0365 150 292
DYDettes fiscales et sociales761 839941 799
EAAutres dettes963 996248 744
ECTOTAL (IV)9 165 7046 992 133
EETOTAL GENERAL (I à V)12 614 5539 947 975
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an8 731 1786 508 066
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.500 43346 262
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises1 093 4851 592 9022 686 3872 574 283
FDProduction vendue biens19 774 0911 863 55021 637 64219 740 513
FGProduction vendue services9 4061 32510 73117 371
FJChiffres d’affaires nets20 876 9843 457 77724 334 76222 332 168
FMProduction stockée-33 442261 975
FOSubventions d’exploitation8357 625
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges346 155240 129
FQAutres produits62 40533 833
FRTotal des produits d’exploitation (I)24 710 71722 875 731
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)1 596 4021 727 611
FTVariation de stock (marchandises)-33 85195 716
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements13 798 07012 326 810
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-473 370205 307
FWAutres achats et charges externes5 221 3764 207 473
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 086 9731 019 493
FYSalaires et traitements1 640 2681 472 097
FZCharges sociales689 361650 150
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements194 179257 970
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions125 91480 983
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions406 7436 491
GEAutres charges10 74211 365
GFTotal des charges d’exploitation (II)24 262 81122 061 471
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)447 906814 259
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé7676
GLAutres intérêts et produits assimilés10 1431 257
GMReprises sur provisions et transferts de charges120
GNDifférences positives de change50 036
GPTotal des produits financiers (V)60 3751 333
GRIntérêts et charges assimilées14 06917 028
GSDifférences négatives de change2 434
GUTotal des charges financières (VI)14 06919 463
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)46 306-18 129
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)494 212796 130
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital15 96110 870
HCReprises sur provisions et transferts de charges189 60916 375
HDTotal des produits exceptionnels (VII)205 57027 245
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion55 00080 368
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital327
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions177 868193 318
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)232 868274 014
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-27 297-246 768
HKImpôts sur les bénéfices (X)138 86388 299
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)24 976 66222 904 309
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)24 648 61122 443 247
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)328 051461 063
HPRenvois : Crédit-bail mobilier50 30763 812
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : VERSAILLES (7803)
Numéro de dépôt : 9377 du 18/05/2022
Numéro de gestion : 1985B01036
Code activité : 4634Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires210 384195 29215 09128 958
AHFonds commercial609 79618 598591 197591 197
ANTerrains139 774139 774
APConstructions444 980444 980
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels4 973 7284 151 470822 258827 729
ATAutres immobilisations corporelles853 622741 466112 155125 761
CUAutres participations948948
BDAutres titres immobilisés10 6711 1159 5559 435
BHAutres immobilisations financières11 59111 59111 169
BJTOTAL (I)7 255 4975 692 6981 562 7991 594 251
BLMatières premières, approvisionnements1 610 50135 9691 574 5311 126 803
BRProduits intermédiaires et finis795 6764 317791 358826 926
BTMarchandises649 48838 171611 316547 172
BVAvances et acomptes versés sur commandes21 82021 82011 004
BXClients et comptes rattachés2 188 86727 7262 161 1403 942 874
BZAutres créances3 424 6813 424 681917 559
CDValeurs mobilières de placement2 205 2352 205 235700 000
CFDisponibilités205 187205 187232 028
CHCharges constatées d’avance56 48256 48249 354
CJTOTAL (II)11 157 939106 18411 051 7548 353 723
COTOTAL GENERAL (0 à V)18 413 4365 798 88212 614 5539 947 975
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel799 470799 470
DDRéserve légale (1)79 94779 947
DGAutres réserves1 451 667990 604
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)328 051461 063
DJSubventions d’investissement60 85666 817
DLTOTAL (I)2 719 9932 397 902
DPProvisions pour risques546 987393 726
DQProvisions pour charges181 869164 213
DRTOTAL (III)728 856557 939
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 109 832651 297
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés6 330 0365 150 292
DYDettes fiscales et sociales761 839941 799
EAAutres dettes963 996248 744
ECTOTAL (IV)9 165 7046 992 133
EETOTAL GENERAL (I à V)12 614 5539 947 975
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an8 731 1786 508 066
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.500 43346 262
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises1 093 4851 592 9022 686 3872 574 283
FDProduction vendue biens19 774 0911 863 55021 637 64219 740 513
FGProduction vendue services9 4061 32510 73117 371
FJChiffres d’affaires nets20 876 9843 457 77724 334 76222 332 168
FMProduction stockée-33 442261 975
FOSubventions d’exploitation8357 625
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges346 155240 129
FQAutres produits62 40533 833
FRTotal des produits d’exploitation (I)24 710 71722 875 731
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)1 596 4021 727 611
FTVariation de stock (marchandises)-33 85195 716
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements13 798 07012 326 810
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-473 370205 307
FWAutres achats et charges externes5 221 3764 207 473
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 086 9731 019 493
FYSalaires et traitements1 640 2681 472 097
FZCharges sociales689 361650 150
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements194 179257 970
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions125 91480 983
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions406 7436 491
GEAutres charges10 74211 365
GFTotal des charges d’exploitation (II)24 262 81122 061 471
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)447 906814 259
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé7676
GLAutres intérêts et produits assimilés10 1431 257
GMReprises sur provisions et transferts de charges120
GNDifférences positives de change50 036
GPTotal des produits financiers (V)60 3751 333
GRIntérêts et charges assimilées14 06917 028
GSDifférences négatives de change2 434
GUTotal des charges financières (VI)14 06919 463
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)46 306-18 129
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)494 212796 130
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital15 96110 870
HCReprises sur provisions et transferts de charges189 60916 375
HDTotal des produits exceptionnels (VII)205 57027 245
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion55 00080 368
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital327
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions177 868193 318
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)232 868274 014
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-27 297-246 768
HKImpôts sur les bénéfices (X)138 86388 299
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)24 976 66222 904 309
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)24 648 61122 443 247
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)328 051461 063
HPRenvois : Crédit-bail mobilier50 30763 812
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : VERSAILLES (7803)
Numéro de dépôt : 15294 du 31/05/2021
Numéro de gestion : 1985B01036
Code activité : 4634Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires210 384195 29215 09128 958
AHFonds commercial609 79618 598591 197591 197
ANTerrains139 774139 774
APConstructions444 980444 980
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels4 973 7284 151 470822 258827 729
ATAutres immobilisations corporelles853 622741 466112 155125 761
CUAutres participations948948
BDAutres titres immobilisés10 6711 1159 5559 435
BHAutres immobilisations financières11 59111 59111 169
BJTOTAL (I)7 255 4975 692 6981 562 7991 594 251
BLMatières premières, approvisionnements1 610 50135 9691 574 5311 126 803
BRProduits intermédiaires et finis795 6764 317791 358826 926
BTMarchandises649 48838 171611 316547 172
BVAvances et acomptes versés sur commandes21 82021 82011 004
BXClients et comptes rattachés2 188 86727 7262 161 1403 942 874
BZAutres créances3 424 6813 424 681917 559
CDValeurs mobilières de placement2 205 2352 205 235700 000
CFDisponibilités205 187205 187232 028
CHCharges constatées d’avance56 48256 48249 354
CJTOTAL (II)11 157 939106 18411 051 7548 353 723
COTOTAL GENERAL (0 à V)18 413 4365 798 88212 614 5539 947 975
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel799 470799 470
DDRéserve légale (1)79 94779 947
DGAutres réserves1 451 667990 604
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)328 051461 063
DJSubventions d’investissement60 85666 817
DLTOTAL (I)2 719 9932 397 902
DPProvisions pour risques546 987393 726
DQProvisions pour charges181 869164 213
DRTOTAL (III)728 856557 939
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 109 832651 297
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés6 330 0365 150 292
DYDettes fiscales et sociales761 839941 799
EAAutres dettes963 996248 744
ECTOTAL (IV)9 165 7046 992 133
EETOTAL GENERAL (I à V)12 614 5539 947 975
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an8 731 1786 508 066
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.500 43346 262
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises1 093 4851 592 9022 686 3872 574 283
FDProduction vendue biens19 774 0911 863 55021 637 64219 740 513
FGProduction vendue services9 4061 32510 73117 371
FJChiffres d’affaires nets20 876 9843 457 77724 334 76222 332 168
FMProduction stockée-33 442261 975
FOSubventions d’exploitation8357 625
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges346 155240 129
FQAutres produits62 40533 833
FRTotal des produits d’exploitation (I)24 710 71722 875 731
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)1 596 4021 727 611
FTVariation de stock (marchandises)-33 85195 716
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements13 798 07012 326 810
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-473 370205 307
FWAutres achats et charges externes5 221 3764 207 473
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 086 9731 019 493
FYSalaires et traitements1 640 2681 472 097
FZCharges sociales689 361650 150
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements194 179257 970
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions125 91480 983
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions406 7436 491
GEAutres charges10 74211 365
GFTotal des charges d’exploitation (II)24 262 81122 061 471
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)447 906814 259
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé7676
GLAutres intérêts et produits assimilés10 1431 257
GMReprises sur provisions et transferts de charges120
GNDifférences positives de change50 036
GPTotal des produits financiers (V)60 3751 333
GRIntérêts et charges assimilées14 06917 028
GSDifférences négatives de change2 434
GUTotal des charges financières (VI)14 06919 463
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)46 306-18 129
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)494 212796 130
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital15 96110 870
HCReprises sur provisions et transferts de charges189 60916 375
HDTotal des produits exceptionnels (VII)205 57027 245
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion55 00080 368
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital327
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions177 868193 318
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)232 868274 014
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-27 297-246 768
HKImpôts sur les bénéfices (X)138 86388 299
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)24 976 66222 904 309
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)24 648 61122 443 247
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)328 051461 063
HPRenvois : Crédit-bail mobilier50 30763 812
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : VERSAILLES (7803)
Numéro de dépôt : 15454 du 19/08/2020
Numéro de gestion : 1985B01036
Code activité : 4634Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires210 384195 29215 09128 958
AHFonds commercial609 79618 598591 197591 197
ANTerrains139 774139 774
APConstructions444 980444 980
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels4 973 7284 151 470822 258827 729
ATAutres immobilisations corporelles853 622741 466112 155125 761
CUAutres participations948948
BDAutres titres immobilisés10 6711 1159 5559 435
BHAutres immobilisations financières11 59111 59111 169
BJTOTAL (I)7 255 4975 692 6981 562 7991 594 251
BLMatières premières, approvisionnements1 610 50135 9691 574 5311 126 803
BRProduits intermédiaires et finis795 6764 317791 358826 926
BTMarchandises649 48838 171611 316547 172
BVAvances et acomptes versés sur commandes21 82021 82011 004
BXClients et comptes rattachés2 188 86727 7262 161 1403 942 874
BZAutres créances3 424 6813 424 681917 559
CDValeurs mobilières de placement2 205 2352 205 235700 000
CFDisponibilités205 187205 187232 028
CHCharges constatées d’avance56 48256 48249 354
CJTOTAL (II)11 157 939106 18411 051 7548 353 723
COTOTAL GENERAL (0 à V)18 413 4365 798 88212 614 5539 947 975
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel799 470799 470
DDRéserve légale (1)79 94779 947
DGAutres réserves1 451 667990 604
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)328 051461 063
DJSubventions d’investissement60 85666 817
DLTOTAL (I)2 719 9932 397 902
DPProvisions pour risques546 987393 726
DQProvisions pour charges181 869164 213
DRTOTAL (III)728 856557 939
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 109 832651 297
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés6 330 0365 150 292
DYDettes fiscales et sociales761 839941 799
EAAutres dettes963 996248 744
ECTOTAL (IV)9 165 7046 992 133
EETOTAL GENERAL (I à V)12 614 5539 947 975
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an8 731 1786 508 066
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.500 43346 262
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises1 093 4851 592 9022 686 3872 574 283
FDProduction vendue biens19 774 0911 863 55021 637 64219 740 513
FGProduction vendue services9 4061 32510 73117 371
FJChiffres d’affaires nets20 876 9843 457 77724 334 76222 332 168
FMProduction stockée-33 442261 975
FOSubventions d’exploitation8357 625
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges346 155240 129
FQAutres produits62 40533 833
FRTotal des produits d’exploitation (I)24 710 71722 875 731
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)1 596 4021 727 611
FTVariation de stock (marchandises)-33 85195 716
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements13 798 07012 326 810
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-473 370205 307
FWAutres achats et charges externes5 221 3764 207 473
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 086 9731 019 493
FYSalaires et traitements1 640 2681 472 097
FZCharges sociales689 361650 150
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements194 179257 970
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions125 91480 983
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions406 7436 491
GEAutres charges10 74211 365
GFTotal des charges d’exploitation (II)24 262 81122 061 471
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)447 906814 259
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé7676
GLAutres intérêts et produits assimilés10 1431 257
GMReprises sur provisions et transferts de charges120
GNDifférences positives de change50 036
GPTotal des produits financiers (V)60 3751 333
GRIntérêts et charges assimilées14 06917 028
GSDifférences négatives de change2 434
GUTotal des charges financières (VI)14 06919 463
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)46 306-18 129
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)494 212796 130
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital15 96110 870
HCReprises sur provisions et transferts de charges189 60916 375
HDTotal des produits exceptionnels (VII)205 57027 245
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion55 00080 368
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital327
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions177 868193 318
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)232 868274 014
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-27 297-246 768
HKImpôts sur les bénéfices (X)138 86388 299
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)24 976 66222 904 309
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)24 648 61122 443 247
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)328 051461 063
HPRenvois : Crédit-bail mobilier50 30763 812
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : VERSAILLES (7803)
Numéro de dépôt : 11915 du 22/07/2019
Numéro de gestion : 1985B01036
Code activité : 4634Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires210 384195 29215 09128 958
AHFonds commercial609 79618 598591 197591 197
ANTerrains139 774139 774
APConstructions444 980444 980
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels4 973 7284 151 470822 258827 729
ATAutres immobilisations corporelles853 622741 466112 155125 761
CUAutres participations948948
BDAutres titres immobilisés10 6711 1159 5559 435
BHAutres immobilisations financières11 59111 59111 169
BJTOTAL (I)7 255 4975 692 6981 562 7991 594 251
BLMatières premières, approvisionnements1 610 50135 9691 574 5311 126 803
BRProduits intermédiaires et finis795 6764 317791 358826 926
BTMarchandises649 48838 171611 316547 172
BVAvances et acomptes versés sur commandes21 82021 82011 004
BXClients et comptes rattachés2 188 86727 7262 161 1403 942 874
BZAutres créances3 424 6813 424 681917 559
CDValeurs mobilières de placement2 205 2352 205 235700 000
CFDisponibilités205 187205 187232 028
CHCharges constatées d’avance56 48256 48249 354
CJTOTAL (II)11 157 939106 18411 051 7548 353 723
COTOTAL GENERAL (0 à V)18 413 4365 798 88212 614 5539 947 975
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel799 470799 470
DDRéserve légale (1)79 94779 947
DGAutres réserves1 451 667990 604
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)328 051461 063
DJSubventions d’investissement60 85666 817
DLTOTAL (I)2 719 9932 397 902
DPProvisions pour risques546 987393 726
DQProvisions pour charges181 869164 213
DRTOTAL (III)728 856557 939
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 109 832651 297
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés6 330 0365 150 292
DYDettes fiscales et sociales761 839941 799
EAAutres dettes963 996248 744
ECTOTAL (IV)9 165 7046 992 133
EETOTAL GENERAL (I à V)12 614 5539 947 975
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an8 731 1786 508 066
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.500 43346 262
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises1 093 4851 592 9022 686 3872 574 283
FDProduction vendue biens19 774 0911 863 55021 637 64219 740 513
FGProduction vendue services9 4061 32510 73117 371
FJChiffres d’affaires nets20 876 9843 457 77724 334 76222 332 168
FMProduction stockée-33 442261 975
FOSubventions d’exploitation8357 625
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges346 155240 129
FQAutres produits62 40533 833
FRTotal des produits d’exploitation (I)24 710 71722 875 731
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)1 596 4021 727 611
FTVariation de stock (marchandises)-33 85195 716
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements13 798 07012 326 810
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-473 370205 307
FWAutres achats et charges externes5 221 3764 207 473
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 086 9731 019 493
FYSalaires et traitements1 640 2681 472 097
FZCharges sociales689 361650 150
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements194 179257 970
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions125 91480 983
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions406 7436 491
GEAutres charges10 74211 365
GFTotal des charges d’exploitation (II)24 262 81122 061 471
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)447 906814 259
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé7676
GLAutres intérêts et produits assimilés10 1431 257
GMReprises sur provisions et transferts de charges120
GNDifférences positives de change50 036
GPTotal des produits financiers (V)60 3751 333
GRIntérêts et charges assimilées14 06917 028
GSDifférences négatives de change2 434
GUTotal des charges financières (VI)14 06919 463
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)46 306-18 129
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)494 212796 130
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital15 96110 870
HCReprises sur provisions et transferts de charges189 60916 375
HDTotal des produits exceptionnels (VII)205 57027 245
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion55 00080 368
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital327
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions177 868193 318
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)232 868274 014
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-27 297-246 768
HKImpôts sur les bénéfices (X)138 86388 299
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)24 976 66222 904 309
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)24 648 61122 443 247
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)328 051461 063
HPRenvois : Crédit-bail mobilier50 30763 812
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : VERSAILLES (7803)
Numéro de dépôt : 11724 du 23/07/2018
Numéro de gestion : 1985B01036
Code activité : 4634Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires210 384195 29215 09128 958
AHFonds commercial609 79618 598591 197591 197
ANTerrains139 774139 774
APConstructions444 980444 980
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels4 973 7284 151 470822 258827 729
ATAutres immobilisations corporelles853 622741 466112 155125 761
CUAutres participations948948
BDAutres titres immobilisés10 6711 1159 5559 435
BHAutres immobilisations financières11 59111 59111 169
BJTOTAL (I)7 255 4975 692 6981 562 7991 594 251
BLMatières premières, approvisionnements1 610 50135 9691 574 5311 126 803
BRProduits intermédiaires et finis795 6764 317791 358826 926
BTMarchandises649 48838 171611 316547 172
BVAvances et acomptes versés sur commandes21 82021 82011 004
BXClients et comptes rattachés2 188 86727 7262 161 1403 942 874
BZAutres créances3 424 6813 424 681917 559
CDValeurs mobilières de placement2 205 2352 205 235700 000
CFDisponibilités205 187205 187232 028
CHCharges constatées d’avance56 48256 48249 354
CJTOTAL (II)11 157 939106 18411 051 7548 353 723
COTOTAL GENERAL (0 à V)18 413 4365 798 88212 614 5539 947 975
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel799 470799 470
DDRéserve légale (1)79 94779 947
DGAutres réserves1 451 667990 604
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)328 051461 063
DJSubventions d’investissement60 85666 817
DLTOTAL (I)2 719 9932 397 902
DPProvisions pour risques546 987393 726
DQProvisions pour charges181 869164 213
DRTOTAL (III)728 856557 939
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 109 832651 297
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés6 330 0365 150 292
DYDettes fiscales et sociales761 839941 799
EAAutres dettes963 996248 744
ECTOTAL (IV)9 165 7046 992 133
EETOTAL GENERAL (I à V)12 614 5539 947 975
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an8 731 1786 508 066
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.500 43346 262
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises1 093 4851 592 9022 686 3872 574 283
FDProduction vendue biens19 774 0911 863 55021 637 64219 740 513
FGProduction vendue services9 4061 32510 73117 371
FJChiffres d’affaires nets20 876 9843 457 77724 334 76222 332 168
FMProduction stockée-33 442261 975
FOSubventions d’exploitation8357 625
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges346 155240 129
FQAutres produits62 40533 833
FRTotal des produits d’exploitation (I)24 710 71722 875 731
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)1 596 4021 727 611
FTVariation de stock (marchandises)-33 85195 716
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements13 798 07012 326 810
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-473 370205 307
FWAutres achats et charges externes5 221 3764 207 473
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 086 9731 019 493
FYSalaires et traitements1 640 2681 472 097
FZCharges sociales689 361650 150
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements194 179257 970
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions125 91480 983
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions406 7436 491
GEAutres charges10 74211 365
GFTotal des charges d’exploitation (II)24 262 81122 061 471
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)447 906814 259
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé7676
GLAutres intérêts et produits assimilés10 1431 257
GMReprises sur provisions et transferts de charges120
GNDifférences positives de change50 036
GPTotal des produits financiers (V)60 3751 333
GRIntérêts et charges assimilées14 06917 028
GSDifférences négatives de change2 434
GUTotal des charges financières (VI)14 06919 463
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)46 306-18 129
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)494 212796 130
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital15 96110 870
HCReprises sur provisions et transferts de charges189 60916 375
HDTotal des produits exceptionnels (VII)205 57027 245
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion55 00080 368
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital327
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions177 868193 318
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)232 868274 014
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-27 297-246 768
HKImpôts sur les bénéfices (X)138 86388 299
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)24 976 66222 904 309
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)24 648 61122 443 247
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)328 051461 063
HPRenvois : Crédit-bail mobilier50 30763 812
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : VERSAILLES (7803)
Numéro de dépôt : 13862 du 27/07/2017
Numéro de gestion : 1985B01036
Code activité : 4634Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires210 384195 29215 09128 958
AHFonds commercial609 79618 598591 197591 197
ANTerrains139 774139 774
APConstructions444 980444 980
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels4 973 7284 151 470822 258827 729
ATAutres immobilisations corporelles853 622741 466112 155125 761
CUAutres participations948948
BDAutres titres immobilisés10 6711 1159 5559 435
BHAutres immobilisations financières11 59111 59111 169
BJTOTAL (I)7 255 4975 692 6981 562 7991 594 251
BLMatières premières, approvisionnements1 610 50135 9691 574 5311 126 803
BRProduits intermédiaires et finis795 6764 317791 358826 926
BTMarchandises649 48838 171611 316547 172
BVAvances et acomptes versés sur commandes21 82021 82011 004
BXClients et comptes rattachés2 188 86727 7262 161 1403 942 874
BZAutres créances3 424 6813 424 681917 559
CDValeurs mobilières de placement2 205 2352 205 235700 000
CFDisponibilités205 187205 187232 028
CHCharges constatées d’avance56 48256 48249 354
CJTOTAL (II)11 157 939106 18411 051 7548 353 723
COTOTAL GENERAL (0 à V)18 413 4365 798 88212 614 5539 947 975
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel799 470799 470
DDRéserve légale (1)79 94779 947
DGAutres réserves1 451 667990 604
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)328 051461 063
DJSubventions d’investissement60 85666 817
DLTOTAL (I)2 719 9932 397 902
DPProvisions pour risques546 987393 726
DQProvisions pour charges181 869164 213
DRTOTAL (III)728 856557 939
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 109 832651 297
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés6 330 0365 150 292
DYDettes fiscales et sociales761 839941 799
EAAutres dettes963 996248 744
ECTOTAL (IV)9 165 7046 992 133
EETOTAL GENERAL (I à V)12 614 5539 947 975
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an8 731 1786 508 066
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.500 43346 262
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises1 093 4851 592 9022 686 3872 574 283
FDProduction vendue biens19 774 0911 863 55021 637 64219 740 513
FGProduction vendue services9 4061 32510 73117 371
FJChiffres d’affaires nets20 876 9843 457 77724 334 76222 332 168
FMProduction stockée-33 442261 975
FOSubventions d’exploitation8357 625
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges346 155240 129
FQAutres produits62 40533 833
FRTotal des produits d’exploitation (I)24 710 71722 875 731
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)1 596 4021 727 611
FTVariation de stock (marchandises)-33 85195 716
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements13 798 07012 326 810
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-473 370205 307
FWAutres achats et charges externes5 221 3764 207 473
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 086 9731 019 493
FYSalaires et traitements1 640 2681 472 097
FZCharges sociales689 361650 150
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements194 179257 970
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions125 91480 983
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions406 7436 491
GEAutres charges10 74211 365
GFTotal des charges d’exploitation (II)24 262 81122 061 471
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)447 906814 259
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé7676
GLAutres intérêts et produits assimilés10 1431 257
GMReprises sur provisions et transferts de charges120
GNDifférences positives de change50 036
GPTotal des produits financiers (V)60 3751 333
GRIntérêts et charges assimilées14 06917 028
GSDifférences négatives de change2 434
GUTotal des charges financières (VI)14 06919 463
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)46 306-18 129
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)494 212796 130
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital15 96110 870
HCReprises sur provisions et transferts de charges189 60916 375
HDTotal des produits exceptionnels (VII)205 57027 245
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion55 00080 368
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital327
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions177 868193 318
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)232 868274 014
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-27 297-246 768
HKImpôts sur les bénéfices (X)138 86388 299
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)24 976 66222 904 309
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)24 648 61122 443 247
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)328 051461 063
HPRenvois : Crédit-bail mobilier50 30763 812
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