A2C GRANULAT

Entreprise

A2C GRANULAT
Dernière mise à jour : 01/01/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 07/10/1980
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 32038926500028 / Siren : 320389265 / NIC : 00028
N° de TVA : FR 45 320389265
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 28/02/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section B : INDUSTRIES EXTRACTIVES
Les industries extractives comprennent l’extraction de produits minéraux présents à l’état naturel sous forme so- lide (houille et minerais), liquide (pétrole) ou gazeuse (gaz naturel). L’extraction peut se faire de différentes ma- nières, notamment sous terre, en surface, par le creusement de puits ou par l’exploitation minière des fonds marins.
Cette section comprend les opérations complémentaires nécessaires à la préparation des matières brutes pour leur commercialisation, telles que concassage, broyage, nettoyage, séchage, triage, concentration des minerais, liquéfaction du gaz naturel. Ces opérations sont souvent réalisées par les unités qui pratiquent l’extraction et/ou situées à proximité du site.
Les activités minières sont classées en divisions, groupes et classes sur la base du principal minéral produit. Les divisions 05 et 06 concernent l’extraction de combustibles fossiles (houille, lignite, pétrole, gaz) ; les divisions 07 et 08 concernent l’extraction de minerais métalliques, de minéraux divers et de produits de carrière.
Certaines opérations techniques de cette section, notamment pour l’extraction d’hydrocarbures, peuvent être réalisées pour compte de tiers par des unités spécialisées en tant qu’activités de services industriels relevant de la division 09. Les opérations complémentaires nécessaires à la préparation des matières brutes pour leur com- mercialisation sont également classées en division 09 lorsqu’elles sont effectuées pour compte de tiers.
Cette section ne comprend pas :
- la transformation des matières extraites (cf. section C « Industrie manufacturière »)
- l’utilisation des matières extraites sans transformation pour la construction (cf. section F «
Construction »)
- la mise en bouteilles, à la source ou au puits, d’eau de source naturelle et d’eaux minérales (cf.
11.07A)
- le concassage, le broyage et les autres opérations de préparation de certaines terres, roches et
minéraux, lorsque ces opérations ne sont pas liées aux travaux d’extraction (cf. 23.9)
- le captage, l’épuration et la distribution de l’eau (cf. 36.00Z)
- la préparation de sites pour l’exploitation minière (cf. 43.12A)
- les études géophysiques, géologiques et sismiques (cf. 71.12B)
08 : Autres industries extractives
Cette division couvre l’extraction en carrière mais aussi le dragage d’alluvions, le broyage de roches ou l’exploita- tion de marais salants. Les produits sont utilisés notamment dans la construction (sables, pierres, etc.), les fabri- cations de matériaux (argiles, gypse, calcium, etc.), la fabrication de produits chimiques, la joaillerie, etc. 23 24 Cette division comprend aussi le concassage, le broyage, la taille, le nettoyage, le séchage, le triage et le mé- lange des produits minéraux extraits. Cette division ne comprend pas :
- la transformation ultérieure des produits minéraux extraits
- les activités annexes aux autres industries extractives, exécutées pour le compte de tiers (cf. 09.90Z)
08.1 : Extraction de pierres, de sables et d'argiles
08.12 : Exploitation de gravières et sablières, extraction d’argiles et de kaolin
08.12Z : Exploitation de gravières et sablières, extraction d’argiles et de kaolin
Cette sous-classe comprend :
- l’extraction et le dragage de sables industriels, de sables pour la construction et de graviers
- le concassage et le broyage de graviers
- l’extraction d’argiles, de terres réfractaires et de kaolin

Cette sous-classe comprend aussi :
- la fabrication de litières pour chats en argile ou en pouzzolane

Cette sous-classe ne comprend pas :
- l’extraction de sables bitumineux (cf. 06.10Z)
- la production d’argiles kaoliniques calcinées (cf. 23.99Z) Produits associés : 08.12.11, 08.12.12, 08.12.13, 08.12.21, 08.12.22
Coordonnées de l'établissement :
A2C GRANULAT
Adresse :
Route DE DONNEMARIE
77480 SAINT-SAUVEUR-LES-BRAY
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Exploitation de gravières et sablières, extraction d’argiles et de kaolin (NAFRev2 : 08.12Z)
25/12/1994 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
25/12/1989 : activité principale
Activité principale : Production de sables et de granulats (NAF1993 : 14.2A)
Liens de succession de l'établissement :
01/12/2005 : Succession
Prédécesseur : A2C GRANULAT
Continuité économique
Accords d'entreprise :
10/05/2022 : DROIT A LA DECONNEXION
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T07722007038
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 13/05/2022
Date de dépôt : 12/05/2022
Date du texte : 10/05/2022
Date d'effet : 01/06/2022
Date de fin : 31/05/2027
Date de diffusion : 16/05/2022
Convention collective : Convention collective nationale des cadres des industries de carrières et matériaux (UNICEM) (0211)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : A2C GRANULAT
Siret : 32038926500028
Code APE : 0812Z
Secteur : Exploitation de gravières et sablières, extraction d'argiles et de kaolin

Thèmes de l'accord :
  • 142 - Droit à la déconnexion et outils numériques

Signataires :
  • 93
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/10/1980
Dénomination : A2C GRANULAT
Activité principale : Exploitation de gravières et sablières, extraction d’argiles et de kaolin (NAFRev2 : 08.12Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Marques françaises :
27/12/2006 : A2C GRANULAT
N° national/d'enregistrement : 3472077
Date de dépôt : 27/12/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/12/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; béton ; ciment ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ;
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation).

Déposant 1 : A2C granulat, SAS
Numéro de SIREN : 320389265
Adresse :
route de donnemarie, BP 12
77480 ST SAUVEUR LES BRAY
FR

Mandataire 1 : A2C granulat, Mme charle agnes
Adresse :
route de donnemarie
77480 ST SAUVEUR LES BRAY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-05
Date du BOPI : 02/02/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-22

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2632286
Date de demande : 15/11/2016
N° de BOPI : 2017-19
Date du BOPI : 12/05/2017

Publications au Bodacc :
25/07/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6564
NOJO : 7702MYG45980000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Melun 320 389 265
Dénomination : A2C GRANULAT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
24/04/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2859
NOJO : 7702MYG42534100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Melun 320 389 265
Dénomination : A2C GRANULAT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
08/04/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3156
NOJO : 7702MYG39463200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Melun 320 389 265
Dénomination : A2C GRANULAT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
31/03/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1824
NOJO : 7702MYG36918700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Melun 320 389 265
Dénomination : A2C GRANULAT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
07/05/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7289
NOJO : 217702446804358
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Melun 320 389 265
Dénomination : A2C GRANULAT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
21/02/2019 : Modifications générales

Annonce N°3391
NOJO : 770217702441573
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN (77)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Melun 320 389 265
Dénomination : A2C GRANULAT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : FORGET Anne-Marie ; Directeur général : CHARLE Arnaud ; Commissaire aux comptes titulaire : SERVANS Jean-Noel modification le 19 Février 2019 ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDITINVEST en fonction le 19 Février 2019
02/05/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2917
NOJO : 217702417815178
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Melun 320 389 265
Dénomination : A2C GRANULAT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
10/01/2018 : Modifications générales

Annonce N°921
NOJO : 770217702409622
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN (77)
Date de commencement d'activité : 09/12/1980
Descriptif : Modification de l'activité.

Numéro d'identification : RCS Melun 320 389 265
Dénomination : A2C GRANULAT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
05/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6340
NOJO : 217702398523893
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Melun 320 389 265
Dénomination : A2C GRANULAT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
09/06/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6810
NOJO : 217702370099070
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Melun 320 389 265
Dénomination : A2C GRANULAT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
30/05/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6722
NOJO : 217702345058754
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Melun 320 389 265
Dénomination : A2C GRANULAT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
26/04/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12543
NOJO : 217702319411413
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Melun 320 389 265
Dénomination : A2C GRANULAT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
26/04/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12544
NOJO : 217702319411414
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Melun 320 389 265
Dénomination : A2C GRANULAT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
26/04/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12545
NOJO : 217702319411415
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Melun 320 389 265
Dénomination : A2C GRANULAT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
14/11/2013 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°1142
NOJO : BXA13310001455J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN (77)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Date de commencement d'activité : 01/10/2013
Publication légale : Le Moniteur de Seine-et-Marne, le 13/10/2013
Oppositions : Au fonds vendu pour la validité et pour la correspondance Cabinet REQUEL CHABANEL 12 rue DE LA REPUBLIQUE 69002 LYON

Numéro d'identification : RCS Melun 394 747 844
Dénomination : PRADIER BLOCS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Melun 320 389 265
Dénomination : A2C GRANULAT
24/10/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12477
NOJO : BXC11284007461L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2006

Numéro d'identification : RCS Melun 320 389 265
Dénomination : A2C GRANULAT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
24/10/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12478
NOJO : BXC11284007462N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Melun 320 389 265
Dénomination : A2C GRANULAT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
24/10/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12479
NOJO : BXC11284007463P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Melun 320 389 265
Dénomination : A2C GRANULAT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
24/10/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12480
NOJO : BXC11284007464R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Melun 320 389 265
Dénomination : A2C GRANULAT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Historique de l'unité légale :
30/06/2023 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
29/06/2018 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Exploitation de gravières et sablières, extraction d’argiles et de kaolin (NAFRev2 : 08.12Z)
29/12/2006 : dénomination
Dénomination : A2C GRANULAT
01/12/2005 : catégorie juridique, code NIC
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Code NIC : 00028
25/12/2001 : activité principale
Activité principale : Production de sables et de granulats (NAF1993 : 14.2A)
Représentants légaux :
26/05/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 2005B70139
Type : Personne Physique

Nom : FORGET (CHARLE) Anne-Marie
Né le 19/08/1941 à Sourdun
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
2 Grande Rue
77480 Saint-Sauveur-lès-Bray
FRANCE
26/05/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 2005B70139
Type : Personne Physique

Nom : CHARLE Arnaud
Né le 12/06/1969 à Neuilly-sur-Seine
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
Champlot
77480 Saint-Sauveur-lès-Bray
FRANCE
26/05/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 2005B70139
Type : Personne Physique

Nom : PINCON Edouard
Né le 20/10/1949 à PARIS
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
223 Rue DE L'UNIVERSITE
75107 Paris
FRANCE
26/05/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 2005B70139
Type : Personne Physique

Nom : NADAUD Jean-François
Né le 10/09/1959 à PARIS
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
50 Boulevard DU GAL LECLERC
92200 Neuilly-sur-Seine
FRANCE
Dépôts des actes :
08/01/2007 : Déclaration de conformité
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 2005B70139
Dépôt : N°1400047 déposé le 19/01/2007
Etat : Déposé
30/12/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 2005B70139
Dépôt : N°1400048 déposé le 19/01/2007
Etat : Déposé
Décision : AUGMENTATION DU CAPITAL SOCIAL Numéro de dépôt d'origine : 27048 / PROVINS
30/12/2006 : Statuts mis à jour
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 2005B70139
Dépôt : N°1400048 déposé le 19/01/2007
Etat : Déposé
29/12/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 2005B70139
Dépôt : N°1400047 déposé le 19/01/2007
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE DENOMINATION SOCIALE ET AUGMENTATION Numéro de dépôt d'origine : 27047 / PROVINS DE CAPITAS SOCIAL SUITE A APPORT PARTIEL D'ACTIF Numéro de dépôt d'origine : 27047 / PROVINS DE LA STE SABLIERES ST SAUVEUR LES BRAY Numéro de dépôt d'origine :
29/12/2006 : Statuts mis à jour
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 2005B70139
Dépôt : N°1400047 déposé le 19/01/2007
Etat : Déposé
28/11/2006 : Rapport du commissaire à la scission
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 2005B70139
Dépôt : N°1405882 déposé le 20/12/2006
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE A LA SCISSION ET AUX AP- Numéro de dépôt d'origine : 260620 / PROVINS PORT PARTIEL D'ACTIF CONSENTI PAR LA SA SABLIERES Numéro de dépôt d'origine : 260620 / PROVINS DE ST SAUVEUR LES BRAY A LA SAS SABLIERES DU NO- Numéro de dépôt d'o
08/11/2006 : Projet d'apport partiel d'actif
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 2005B70139
Dépôt : N°1405836 déposé le 28/11/2006
Etat : Déposé
Décision : APPORT PARTIEL D'ACTIF CONSENTI PAR LA SOCIETE Numéro de dépôt d'origine : 260574 / PROVINS SABLIERES DE ST SAUVEUR LES BRAY A LA SOCIETE SA- Numéro de dépôt d'origine : 260574 / PROVINS BLIERES DU NOGENTAIS Numéro de dépôt d'origine : 260574 / PROVINS
01/12/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 2005B70139
Dépôt : N°1409601 déposé le 12/12/2005
Etat : Déposé
Décision : PVE DU 1 12 2005 CONTENANT TRANSFERT DU SIEGE Numéro de dépôt d'origine : 2005594 / PROVINS SOCIAL ET TRANSFORMATION DE LA SA EN SAS Numéro de dépôt d'origine : 2005594 / PROVINS
01/12/2005 : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 2005B70139
Dépôt : N°1409601 déposé le 12/12/2005
Etat : Déposé
01/12/2005 : Statuts mis à jour
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 2005B70139
Dépôt : N°1409601 déposé le 12/12/2005
Etat : Déposé
10/11/2005 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 2005B70139
Dépôt : N°1409601 déposé le 12/12/2005
Etat : Déposé
19/12/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1980B00185
Dépôt : N°96 déposé le 14/01/2003
Etat : Déposé
Décision : MISE EN HARMONIE DES STATUTS AVEC LA LOI NRE
19/12/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1980B00185
Dépôt : N°96 déposé le 14/01/2003
Etat : Déposé
Décision : MISE EN HARMONIE DES STATUTS AVEC LA LOI NRE
28/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1980B00185
Dépôt : N°1784 déposé le 16/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification de(s) commissaire(s) aux comptes Augmentation de capital
01/12/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1980B00185
Dépôt : N°64 déposé le 08/01/2001
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION D'UN DIRECTEUR GENERAL : MR CHARLE ARNAUD
17/04/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1980B00185
Dépôt : N°1459 déposé le 26/07/2000
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
23/06/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1980B00185
Dépôt : N°1818 déposé le 09/09/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification de(s) commissaire(s) aux comptes Augmentation de capital
23/06/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1980B00185
Dépôt : N°1818 déposé le 09/09/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification de(s) commissaire(s) aux comptes Augmentation de capital
19/09/1994 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1980B00185
Dépôt : N°424 déposé le 17/02/1995
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
27/06/1994 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1980B00185
Dépôt : N°1697 déposé le 30/08/1994
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
22/06/1992 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1980B00185
Dépôt : N°2102 déposé le 14/10/1992
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DES COMMISSAIRES AUX COMPTES
10/06/1986 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1980B00185
Dépôt : N°2500 déposé le 02/09/1986
Etat : Déposé
Décision : .
28/06/1985 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1980B00185
Dépôt : N°2450 déposé le 20/08/1986
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
28/06/1984 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1980B00185
Dépôt : N°2548 déposé le 19/09/1984
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1980B00185
Dépôt : N°1818 déposé le 09/09/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification de(s) commissaire(s) aux comptes Augmentation de capital
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1980B00185
Dépôt : N°1784 déposé le 16/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification de(s) commissaire(s) aux comptes Augmentation de capital
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1980B00185
Dépôt : N°96 déposé le 14/01/2003
Etat : Déposé
Décision : MISE EN HARMONIE DES STATUTS AVEC LA LOI NRE
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1980B00185
Dépôt : N°2548 déposé le 19/09/1984
Etat : Déposé
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1980B00185
Dépôt : N°2548 déposé le 19/09/1984
Etat : Déposé
Etablissements :
26/05/2014 : Etablissement ouvert

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 2005B70139
Type : Siège

Adresse :
77480 Saint-Sauveur-lès-Bray
FRANCE
26/05/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 2005B70139
Type : Etablissement principal

Adresse :
77480 Saint-Sauveur-lès-Bray
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 09/12/1980
Activité : Extraction, achat, transformation, fabrication, transport, vente de tous materiaux, notamment de granulats.
Origine du fonds : Transfert
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
26/05/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 30
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 2005B70139
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
77134 Les Ormes-sur-Voulzie
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 29/12/2006
Activité : EXTRACTION DE SABLES
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
26/05/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 40
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 2005B70139
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
77480 Grisy-sur-Seine
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 29/12/2006
Activité : EXTRACTION DE SABLES ET DE GRAVIERS
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
21/03/2007 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1980B00185
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Melun

Adresse :
RTE DE PONT SUR SEINE
BARBUISE
10400 BARBUISE
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 09/12/1980
Activité : L'EXTRACTION, L'ACHAT, LA TRANSFORMATION, LA FABRICATION, LE TRANSPORT, LA VENTE DE TOUS MATERIAUX RELATIFS AUX TRAVAUX PUBLICS AU BATIMENT ET A L'INDUSTRIE. PRENDRE UNE PARTICIPATION DANS TOUTES SOCIETES OU DANS TOUS GROUPEMENTS FRANCAIS OU ETRANGERS AYANT UN OBJET SIMILAIRE OU DE NATURE A DEVELOPPER LES AFFAIRES SOCIALES.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
26/05/2014 : Ajout
Greffe : Melun (7702)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 12/12/2005
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 12/12/2005 : Mention du 12/12/2005 : Transfert du siège social et de l'ets principal de (10400)NOGENT S/SEINE, Route de Pont s/seine, qui devient ets secondaire, transformation de la SA en SAS, à compter du 1.12.2005
26/05/2014 : Ajout
Greffe : Melun (7702)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 19/01/2007
Texte de l'observation : : Modification de la dénomination sociale (ancienne SABLIERES DU NOGENTAIS) et augmentation du capital social (ancien : 221000 euros) suite à apport partiel d'actif de SA SABLIERES DE ST SAUVEUR LES BRAY de sa branche complète d'activité "granulat" à compter du 29.12.2006 Ouverture d'un ét. secondaire aux ORMES SUR VOUL- ZIE, à compter du 29.12.06 (APPORT DE LA SA SA- BLIERES DE ST SAUVEUR LES BRAY) Ouverture d'un et. secondaire à ST SAUVUER LES BRAY, La Grande Prairie (APPORT DE LA SA SABLIERES DE ST SAUVEUR LES BRAY) à compter du 29.12.06 Ouverture d'un ét. secondaire à GRISY SUR SEINE, à compter du 29.12.2006 (APPORT DE LA SA SABLIERES DE ST SAUVEUR LES BRAY) Augmentation du capital social (ancien:1.059.805, 50 euros) à compter du 30.12.2006
26/05/2014 : Ajout
Greffe : Melun (7702)
Numéro unique d’identification d’une observation : 21
Numéro unique d’observation : 5
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : : L'entreprise était inscrite auprès du Greffe du Tribunal de Commerce de Provins. Ce tribunal a été supprimé et rattaché au Tribunal de Commerce de Melun par le décret n° 2008-146 du 15 février 2008,
Personnes morales :
26/05/2014 : A2C GRANULAT
Greffe : Melun (7702)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Extraction, achat, transformation, fabrication, transport, vente de tous materiaux, notamment de granulats.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 12/12/2005
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 09/12/1980
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 01/12/2005

Type de capital : Fixe
Capital : 1060000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 50 années
21/03/2007 : A2C GRANULAT
Greffe : Troyes (1001)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 09/12/1980

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 2005B70139
Dépôt : N°3458 déposé le 23/05/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 2005B70139
Dépôt : N°2627 déposé le 12/05/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 2005B70139
Dépôt : N°2257 déposé le 03/04/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 2005B70139
Dépôt : N°2256 déposé le 03/04/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 2005B70139
Dépôt : N°2255 déposé le 03/04/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 2005B70139
Dépôt : N°8298 déposé le 23/09/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 2005B70139
Dépôt : N°8297 déposé le 23/09/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 2005B70139
Dépôt : N°8296 déposé le 23/09/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 2005B70139
Dépôt : N°8295 déposé le 23/09/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 2005B70139
Dépôt : N°6260 déposé le 12/07/2006
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1980B00185
Dépôt : N°2699 déposé le 16/09/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1980B00185
Dépôt : N°1611 déposé le 19/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1980B00185
Dépôt : N°1804 déposé le 24/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1980B00185
Dépôt : N°1458 déposé le 17/07/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1980B00185
Dépôt : N°1666 déposé le 23/07/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1980B00185
Dépôt : N°1726 déposé le 28/07/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1980B00185
Dépôt : N°2009 déposé le 06/08/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1980B00185
Dépôt : N°1766 déposé le 10/08/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1980B00185
Dépôt : N°1127 déposé le 16/07/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1980B00185
Dépôt : N°1360 déposé le 08/07/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1980B00185
Dépôt : N°1268 déposé le 05/07/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1980B00185
Dépôt : N°1480 déposé le 22/07/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1980B00185
Dépôt : N°1473 déposé le 23/07/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : MELUN (7702)
Numéro de dépôt : 6593 du 21/07/2023
Numéro de gestion : 2005B70139
Code activité : 0812Z : Autres industries extractives (NAFRev2 : 08)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires18 38013 4374 942
AHFonds commercial153 720153 720
ANTerrains474 955474 955
APConstructions1 248 182916 855331 327
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels13 695 2559 774 8233 920 432
ATAutres immobilisations corporelles474 494416 04958 445
AVImmobilisations en cours38 36138 361
AXAvances et acomptes92 12692 126
CUAutres participations339 466339 466
BJTOTAL (I)16 534 93911 121 1655 413 774
BLMatières premières, approvisionnements488 548488 548
BRProduits intermédiaires et finis3 070 7683 070 768
BXClients et comptes rattachés6 065 06914 0396 051 030
BZAutres créances10 962 50510 962 505
CDValeurs mobilières de placement5 403 1035 403 103
CFDisponibilités1 344 4821 344 482
CHCharges constatées d’avance85 65685 656
CJTOTAL (II)27 420 13014 03927 406 091
COTOTAL GENERAL (0 à V)43 955 06911 135 20432 819 865
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 060 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...2 597 755
DDRéserve légale (1)106 000
DGAutres réserves18 444 336
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)1 181 867
DKProvisions réglementées34 163
DLTOTAL (I)23 424 121
DQProvisions pour charges524 707
DRTOTAL (III)524 707
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)4 429 607
DVEmprunts et dettes financières divers (4)3 750
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés3 308 738
DYDettes fiscales et sociales904 556
EAAutres dettes220 723
EBProduits constatés d’avance (2)3 663
ECTOTAL (IV)8 871 037
EETOTAL GENERAL (I à V)32 819 865
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an5 233 939
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.113 241
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises674 316674 316
FDProduction vendue biens14 401 53414 401 534
FGProduction vendue services5 231 5395 231 539
FJChiffres d’affaires nets20 307 38820 307 388
FMProduction stockée91 154
FNProduction immobilisée38 361
FOSubventions d’exploitation1 833
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges718 611
FQAutres produits12 311
FRTotal des produits d’exploitation (I)21 169 659
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)3 602 144
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements2 240 977
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)53 356
FWAutres achats et charges externes9 105 873
FXImpôts, taxes et versements assimilés191 619
FYSalaires et traitements1 602 357
FZCharges sociales759 425
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements779 192
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions11 184
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions524 707
GEAutres charges969 015
GFTotal des charges d’exploitation (II)19 839 848
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 329 811
GJProduits financiers de participations5 143
GLAutres intérêts et produits assimilés292 505
GPTotal des produits financiers (V)297 648
GRIntérêts et charges assimilées143 309
GUTotal des charges financières (VI)143 309
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)154 338
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 484 149
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion65 091
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital345 001
HCReprises sur provisions et transferts de charges12 524
HDTotal des produits exceptionnels (VII)422 616
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion90
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital185 462
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)185 552
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)237 064
HKImpôts sur les bénéfices (X)539 346
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)21 889 923
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)20 708 055
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 181 867
HPRenvois : Crédit-bail mobilier1 432 251
A1Renvois : Transfert de charges160 290
A3Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (produits)9 839
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)925 671
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles11 7801 65813 437
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles10 459 868777 535129 67611 107 727
0NAMORTISSEMENTS Total Général10 471 648779 192129 67611 121 165
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires34 163
3ZTotal Provisions réglementées46 68712 52434 163
EOProvisions pour gros entretien et grandes révisions ou grosses réparations524 707
5ZTotal Provisions pour risques et charges515 330524 707515 330524 707
6TSur comptes clients45 84611 18442 99014 039
7BTotal Provisions pour dépréciation45 84611 18442 99014 039
7CTOTAL GENERAL607 863535 891570 844572 910
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation535 891558 321
UJ- Exceptionnelles12 524
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
VAClients douteux ou litigieux563
UXAutres créances clients5 994 664
UYPersonnel et comptes rattachés23 495
VMImpôts sur les bénéfices56 666
VBT. V. A.296 509
VCGroupe et associés9 326 764
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)1 259 071
VSCharges constatées d’avance85 656
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES17 099 19117 042 82556 366
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine4 429 607796 2592 512 729
8AEmprunts et dettes financières divers3 7503 750
8BFournisseurs et comptes rattaché3 308 7383 308 738
8CPersonnel et comptes rattachés335 692335 692
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux279 042279 042
VWT.V.A.231 414231 414
VQAutres impôts, taxes et assimilés58 40858 408
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)220 723220 723
8LProduits constatés d’avance3 6633 663
VYTOTAL – ETAT DES DETTES8 871 0375 233 9392 516 4791 120 619
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : MELUN (7702)
Numéro de dépôt : 4514 du 21/04/2022
Numéro de gestion : 2005B70139
Code activité : 0812Z : Autres industries extractives (NAFRev2 : 08)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires18 38013 4374 942
AHFonds commercial153 720153 720
ANTerrains474 955474 955
APConstructions1 248 182916 855331 327
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels13 695 2559 774 8233 920 432
ATAutres immobilisations corporelles474 494416 04958 445
AVImmobilisations en cours38 36138 361
AXAvances et acomptes92 12692 126
CUAutres participations339 466339 466
BJTOTAL (I)16 534 93911 121 1655 413 774
BLMatières premières, approvisionnements488 548488 548
BRProduits intermédiaires et finis3 070 7683 070 768
BXClients et comptes rattachés6 065 06914 0396 051 030
BZAutres créances10 962 50510 962 505
CDValeurs mobilières de placement5 403 1035 403 103
CFDisponibilités1 344 4821 344 482
CHCharges constatées d’avance85 65685 656
CJTOTAL (II)27 420 13014 03927 406 091
COTOTAL GENERAL (0 à V)43 955 06911 135 20432 819 865
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 060 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...2 597 755
DDRéserve légale (1)106 000
DGAutres réserves18 444 336
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)1 181 867
DKProvisions réglementées34 163
DLTOTAL (I)23 424 121
DQProvisions pour charges524 707
DRTOTAL (III)524 707
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)4 429 607
DVEmprunts et dettes financières divers (4)3 750
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés3 308 738
DYDettes fiscales et sociales904 556
EAAutres dettes220 723
EBProduits constatés d’avance (2)3 663
ECTOTAL (IV)8 871 037
EETOTAL GENERAL (I à V)32 819 865
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an5 233 939
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.113 241
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises674 316674 316
FDProduction vendue biens14 401 53414 401 534
FGProduction vendue services5 231 5395 231 539
FJChiffres d’affaires nets20 307 38820 307 388
FMProduction stockée91 154
FNProduction immobilisée38 361
FOSubventions d’exploitation1 833
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges718 611
FQAutres produits12 311
FRTotal des produits d’exploitation (I)21 169 659
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)3 602 144
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements2 240 977
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)53 356
FWAutres achats et charges externes9 105 873
FXImpôts, taxes et versements assimilés191 619
FYSalaires et traitements1 602 357
FZCharges sociales759 425
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements779 192
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions11 184
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions524 707
GEAutres charges969 015
GFTotal des charges d’exploitation (II)19 839 848
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 329 811
GJProduits financiers de participations5 143
GLAutres intérêts et produits assimilés292 505
GPTotal des produits financiers (V)297 648
GRIntérêts et charges assimilées143 309
GUTotal des charges financières (VI)143 309
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)154 338
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 484 149
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion65 091
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital345 001
HCReprises sur provisions et transferts de charges12 524
HDTotal des produits exceptionnels (VII)422 616
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion90
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital185 462
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)185 552
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)237 064
HKImpôts sur les bénéfices (X)539 346
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)21 889 923
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)20 708 055
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 181 867
HPRenvois : Crédit-bail mobilier1 432 251
A1Renvois : Transfert de charges160 290
A3Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (produits)9 839
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)925 671
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles11 7801 65813 437
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles10 459 868777 535129 67611 107 727
0NAMORTISSEMENTS Total Général10 471 648779 192129 67611 121 165
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires34 163
3ZTotal Provisions réglementées46 68712 52434 163
EOProvisions pour gros entretien et grandes révisions ou grosses réparations524 707
5ZTotal Provisions pour risques et charges515 330524 707515 330524 707
6TSur comptes clients45 84611 18442 99014 039
7BTotal Provisions pour dépréciation45 84611 18442 99014 039
7CTOTAL GENERAL607 863535 891570 844572 910
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation535 891558 321
UJ- Exceptionnelles12 524
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
VAClients douteux ou litigieux563
UXAutres créances clients5 994 664
UYPersonnel et comptes rattachés23 495
VMImpôts sur les bénéfices56 666
VBT. V. A.296 509
VCGroupe et associés9 326 764
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)1 259 071
VSCharges constatées d’avance85 656
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES17 099 19117 042 82556 366
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine4 429 607796 2592 512 729
8AEmprunts et dettes financières divers3 7503 750
8BFournisseurs et comptes rattaché3 308 7383 308 738
8CPersonnel et comptes rattachés335 692335 692
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux279 042279 042
VWT.V.A.231 414231 414
VQAutres impôts, taxes et assimilés58 40858 408
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)220 723220 723
8LProduits constatés d’avance3 6633 663
VYTOTAL – ETAT DES DETTES8 871 0375 233 9392 516 4791 120 619
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : MELUN (7702)
Numéro de dépôt : 4955 du 06/04/2021
Numéro de gestion : 2005B70139
Code activité : 0812Z : Autres industries extractives (NAFRev2 : 08)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires18 38013 4374 942
AHFonds commercial153 720153 720
ANTerrains474 955474 955
APConstructions1 248 182916 855331 327
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels13 695 2559 774 8233 920 432
ATAutres immobilisations corporelles474 494416 04958 445
AVImmobilisations en cours38 36138 361
AXAvances et acomptes92 12692 126
CUAutres participations339 466339 466
BJTOTAL (I)16 534 93911 121 1655 413 774
BLMatières premières, approvisionnements488 548488 548
BRProduits intermédiaires et finis3 070 7683 070 768
BXClients et comptes rattachés6 065 06914 0396 051 030
BZAutres créances10 962 50510 962 505
CDValeurs mobilières de placement5 403 1035 403 103
CFDisponibilités1 344 4821 344 482
CHCharges constatées d’avance85 65685 656
CJTOTAL (II)27 420 13014 03927 406 091
COTOTAL GENERAL (0 à V)43 955 06911 135 20432 819 865
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 060 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...2 597 755
DDRéserve légale (1)106 000
DGAutres réserves18 444 336
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)1 181 867
DKProvisions réglementées34 163
DLTOTAL (I)23 424 121
DQProvisions pour charges524 707
DRTOTAL (III)524 707
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)4 429 607
DVEmprunts et dettes financières divers (4)3 750
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés3 308 738
DYDettes fiscales et sociales904 556
EAAutres dettes220 723
EBProduits constatés d’avance (2)3 663
ECTOTAL (IV)8 871 037
EETOTAL GENERAL (I à V)32 819 865
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an5 233 939
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.113 241
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises674 316674 316
FDProduction vendue biens14 401 53414 401 534
FGProduction vendue services5 231 5395 231 539
FJChiffres d’affaires nets20 307 38820 307 388
FMProduction stockée91 154
FNProduction immobilisée38 361
FOSubventions d’exploitation1 833
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges718 611
FQAutres produits12 311
FRTotal des produits d’exploitation (I)21 169 659
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)3 602 144
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements2 240 977
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)53 356
FWAutres achats et charges externes9 105 873
FXImpôts, taxes et versements assimilés191 619
FYSalaires et traitements1 602 357
FZCharges sociales759 425
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements779 192
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions11 184
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions524 707
GEAutres charges969 015
GFTotal des charges d’exploitation (II)19 839 848
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 329 811
GJProduits financiers de participations5 143
GLAutres intérêts et produits assimilés292 505
GPTotal des produits financiers (V)297 648
GRIntérêts et charges assimilées143 309
GUTotal des charges financières (VI)143 309
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)154 338
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 484 149
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion65 091
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital345 001
HCReprises sur provisions et transferts de charges12 524
HDTotal des produits exceptionnels (VII)422 616
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion90
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital185 462
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)185 552
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)237 064
HKImpôts sur les bénéfices (X)539 346
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)21 889 923
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)20 708 055
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 181 867
HPRenvois : Crédit-bail mobilier1 432 251
A1Renvois : Transfert de charges160 290
A3Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (produits)9 839
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)925 671
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles11 7801 65813 437
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles10 459 868777 535129 67611 107 727
0NAMORTISSEMENTS Total Général10 471 648779 192129 67611 121 165
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires34 163
3ZTotal Provisions réglementées46 68712 52434 163
EOProvisions pour gros entretien et grandes révisions ou grosses réparations524 707
5ZTotal Provisions pour risques et charges515 330524 707515 330524 707
6TSur comptes clients45 84611 18442 99014 039
7BTotal Provisions pour dépréciation45 84611 18442 99014 039
7CTOTAL GENERAL607 863535 891570 844572 910
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation535 891558 321
UJ- Exceptionnelles12 524
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
VAClients douteux ou litigieux563
UXAutres créances clients5 994 664
UYPersonnel et comptes rattachés23 495
VMImpôts sur les bénéfices56 666
VBT. V. A.296 509
VCGroupe et associés9 326 764
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)1 259 071
VSCharges constatées d’avance85 656
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES17 099 19117 042 82556 366
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine4 429 607796 2592 512 729
8AEmprunts et dettes financières divers3 7503 750
8BFournisseurs et comptes rattaché3 308 7383 308 738
8CPersonnel et comptes rattachés335 692335 692
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux279 042279 042
VWT.V.A.231 414231 414
VQAutres impôts, taxes et assimilés58 40858 408
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)220 723220 723
8LProduits constatés d’avance3 6633 663
VYTOTAL – ETAT DES DETTES8 871 0375 233 9392 516 4791 120 619
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : MELUN (7702)
Numéro de dépôt : 2879 du 26/03/2020
Numéro de gestion : 2005B70139
Code activité : 0812Z : Autres industries extractives (NAFRev2 : 08)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires18 38013 4374 942
AHFonds commercial153 720153 720
ANTerrains474 955474 955
APConstructions1 248 182916 855331 327
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels13 695 2559 774 8233 920 432
ATAutres immobilisations corporelles474 494416 04958 445
AVImmobilisations en cours38 36138 361
AXAvances et acomptes92 12692 126
CUAutres participations339 466339 466
BJTOTAL (I)16 534 93911 121 1655 413 774
BLMatières premières, approvisionnements488 548488 548
BRProduits intermédiaires et finis3 070 7683 070 768
BXClients et comptes rattachés6 065 06914 0396 051 030
BZAutres créances10 962 50510 962 505
CDValeurs mobilières de placement5 403 1035 403 103
CFDisponibilités1 344 4821 344 482
CHCharges constatées d’avance85 65685 656
CJTOTAL (II)27 420 13014 03927 406 091
COTOTAL GENERAL (0 à V)43 955 06911 135 20432 819 865
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 060 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...2 597 755
DDRéserve légale (1)106 000
DGAutres réserves18 444 336
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)1 181 867
DKProvisions réglementées34 163
DLTOTAL (I)23 424 121
DQProvisions pour charges524 707
DRTOTAL (III)524 707
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)4 429 607
DVEmprunts et dettes financières divers (4)3 750
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés3 308 738
DYDettes fiscales et sociales904 556
EAAutres dettes220 723
EBProduits constatés d’avance (2)3 663
ECTOTAL (IV)8 871 037
EETOTAL GENERAL (I à V)32 819 865
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an5 233 939
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.113 241
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises674 316674 316
FDProduction vendue biens14 401 53414 401 534
FGProduction vendue services5 231 5395 231 539
FJChiffres d’affaires nets20 307 38820 307 388
FMProduction stockée91 154
FNProduction immobilisée38 361
FOSubventions d’exploitation1 833
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges718 611
FQAutres produits12 311
FRTotal des produits d’exploitation (I)21 169 659
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)3 602 144
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements2 240 977
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)53 356
FWAutres achats et charges externes9 105 873
FXImpôts, taxes et versements assimilés191 619
FYSalaires et traitements1 602 357
FZCharges sociales759 425
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements779 192
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions11 184
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions524 707
GEAutres charges969 015
GFTotal des charges d’exploitation (II)19 839 848
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 329 811
GJProduits financiers de participations5 143
GLAutres intérêts et produits assimilés292 505
GPTotal des produits financiers (V)297 648
GRIntérêts et charges assimilées143 309
GUTotal des charges financières (VI)143 309
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)154 338
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 484 149
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion65 091
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital345 001
HCReprises sur provisions et transferts de charges12 524
HDTotal des produits exceptionnels (VII)422 616
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion90
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital185 462
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)185 552
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)237 064
HKImpôts sur les bénéfices (X)539 346
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)21 889 923
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)20 708 055
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 181 867
HPRenvois : Crédit-bail mobilier1 432 251
A1Renvois : Transfert de charges160 290
A3Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (produits)9 839
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)925 671
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles11 7801 65813 437
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles10 459 868777 535129 67611 107 727
0NAMORTISSEMENTS Total Général10 471 648779 192129 67611 121 165
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires34 163
3ZTotal Provisions réglementées46 68712 52434 163
EOProvisions pour gros entretien et grandes révisions ou grosses réparations524 707
5ZTotal Provisions pour risques et charges515 330524 707515 330524 707
6TSur comptes clients45 84611 18442 99014 039
7BTotal Provisions pour dépréciation45 84611 18442 99014 039
7CTOTAL GENERAL607 863535 891570 844572 910
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation535 891558 321
UJ- Exceptionnelles12 524
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
VAClients douteux ou litigieux563
UXAutres créances clients5 994 664
UYPersonnel et comptes rattachés23 495
VMImpôts sur les bénéfices56 666
VBT. V. A.296 509
VCGroupe et associés9 326 764
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)1 259 071
VSCharges constatées d’avance85 656
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES17 099 19117 042 82556 366
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine4 429 607796 2592 512 729
8AEmprunts et dettes financières divers3 7503 750
8BFournisseurs et comptes rattaché3 308 7383 308 738
8CPersonnel et comptes rattachés335 692335 692
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux279 042279 042
VWT.V.A.231 414231 414
VQAutres impôts, taxes et assimilés58 40858 408
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)220 723220 723
8LProduits constatés d’avance3 6633 663
VYTOTAL – ETAT DES DETTES8 871 0375 233 9392 516 4791 120 619
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : MELUN (7702)
Numéro de dépôt : 3370 du 26/04/2019
Numéro de gestion : 2005B70139
Code activité : 0812Z : Autres industries extractives (NAFRev2 : 08)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires18 38013 4374 942
AHFonds commercial153 720153 720
ANTerrains474 955474 955
APConstructions1 248 182916 855331 327
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels13 695 2559 774 8233 920 432
ATAutres immobilisations corporelles474 494416 04958 445
AVImmobilisations en cours38 36138 361
AXAvances et acomptes92 12692 126
CUAutres participations339 466339 466
BJTOTAL (I)16 534 93911 121 1655 413 774
BLMatières premières, approvisionnements488 548488 548
BRProduits intermédiaires et finis3 070 7683 070 768
BXClients et comptes rattachés6 065 06914 0396 051 030
BZAutres créances10 962 50510 962 505
CDValeurs mobilières de placement5 403 1035 403 103
CFDisponibilités1 344 4821 344 482
CHCharges constatées d’avance85 65685 656
CJTOTAL (II)27 420 13014 03927 406 091
COTOTAL GENERAL (0 à V)43 955 06911 135 20432 819 865
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 060 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...2 597 755
DDRéserve légale (1)106 000
DGAutres réserves18 444 336
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)1 181 867
DKProvisions réglementées34 163
DLTOTAL (I)23 424 121
DQProvisions pour charges524 707
DRTOTAL (III)524 707
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)4 429 607
DVEmprunts et dettes financières divers (4)3 750
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés3 308 738
DYDettes fiscales et sociales904 556
EAAutres dettes220 723
EBProduits constatés d’avance (2)3 663
ECTOTAL (IV)8 871 037
EETOTAL GENERAL (I à V)32 819 865
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an5 233 939
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.113 241
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises674 316674 316
FDProduction vendue biens14 401 53414 401 534
FGProduction vendue services5 231 5395 231 539
FJChiffres d’affaires nets20 307 38820 307 388
FMProduction stockée91 154
FNProduction immobilisée38 361
FOSubventions d’exploitation1 833
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges718 611
FQAutres produits12 311
FRTotal des produits d’exploitation (I)21 169 659
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)3 602 144
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements2 240 977
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)53 356
FWAutres achats et charges externes9 105 873
FXImpôts, taxes et versements assimilés191 619
FYSalaires et traitements1 602 357
FZCharges sociales759 425
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements779 192
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions11 184
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions524 707
GEAutres charges969 015
GFTotal des charges d’exploitation (II)19 839 848
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 329 811
GJProduits financiers de participations5 143
GLAutres intérêts et produits assimilés292 505
GPTotal des produits financiers (V)297 648
GRIntérêts et charges assimilées143 309
GUTotal des charges financières (VI)143 309
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)154 338
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 484 149
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion65 091
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital345 001
HCReprises sur provisions et transferts de charges12 524
HDTotal des produits exceptionnels (VII)422 616
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion90
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital185 462
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)185 552
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)237 064
HKImpôts sur les bénéfices (X)539 346
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)21 889 923
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)20 708 055
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 181 867
HPRenvois : Crédit-bail mobilier1 432 251
A1Renvois : Transfert de charges160 290
A3Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (produits)9 839
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)925 671
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles11 7801 65813 437
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles10 459 868777 535129 67611 107 727
0NAMORTISSEMENTS Total Général10 471 648779 192129 67611 121 165
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires34 163
3ZTotal Provisions réglementées46 68712 52434 163
EOProvisions pour gros entretien et grandes révisions ou grosses réparations524 707
5ZTotal Provisions pour risques et charges515 330524 707515 330524 707
6TSur comptes clients45 84611 18442 99014 039
7BTotal Provisions pour dépréciation45 84611 18442 99014 039
7CTOTAL GENERAL607 863535 891570 844572 910
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation535 891558 321
UJ- Exceptionnelles12 524
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
VAClients douteux ou litigieux563
UXAutres créances clients5 994 664
UYPersonnel et comptes rattachés23 495
VMImpôts sur les bénéfices56 666
VBT. V. A.296 509
VCGroupe et associés9 326 764
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)1 259 071
VSCharges constatées d’avance85 656
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES17 099 19117 042 82556 366
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine4 429 607796 2592 512 729
8AEmprunts et dettes financières divers3 7503 750
8BFournisseurs et comptes rattaché3 308 7383 308 738
8CPersonnel et comptes rattachés335 692335 692
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux279 042279 042
VWT.V.A.231 414231 414
VQAutres impôts, taxes et assimilés58 40858 408
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)220 723220 723
8LProduits constatés d’avance3 6633 663
VYTOTAL – ETAT DES DETTES8 871 0375 233 9392 516 4791 120 619
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : MELUN (7702)
Numéro de dépôt : 2792 du 18/04/2018
Numéro de gestion : 2005B70139
Code activité : 0812Z : Autres industries extractives (NAFRev2 : 08)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires18 38013 4374 942
AHFonds commercial153 720153 720
ANTerrains474 955474 955
APConstructions1 248 182916 855331 327
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels13 695 2559 774 8233 920 432
ATAutres immobilisations corporelles474 494416 04958 445
AVImmobilisations en cours38 36138 361
AXAvances et acomptes92 12692 126
CUAutres participations339 466339 466
BJTOTAL (I)16 534 93911 121 1655 413 774
BLMatières premières, approvisionnements488 548488 548
BRProduits intermédiaires et finis3 070 7683 070 768
BXClients et comptes rattachés6 065 06914 0396 051 030
BZAutres créances10 962 50510 962 505
CDValeurs mobilières de placement5 403 1035 403 103
CFDisponibilités1 344 4821 344 482
CHCharges constatées d’avance85 65685 656
CJTOTAL (II)27 420 13014 03927 406 091
COTOTAL GENERAL (0 à V)43 955 06911 135 20432 819 865
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 060 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...2 597 755
DDRéserve légale (1)106 000
DGAutres réserves18 444 336
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)1 181 867
DKProvisions réglementées34 163
DLTOTAL (I)23 424 121
DQProvisions pour charges524 707
DRTOTAL (III)524 707
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)4 429 607
DVEmprunts et dettes financières divers (4)3 750
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés3 308 738
DYDettes fiscales et sociales904 556
EAAutres dettes220 723
EBProduits constatés d’avance (2)3 663
ECTOTAL (IV)8 871 037
EETOTAL GENERAL (I à V)32 819 865
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an5 233 939
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.113 241
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises674 316674 316
FDProduction vendue biens14 401 53414 401 534
FGProduction vendue services5 231 5395 231 539
FJChiffres d’affaires nets20 307 38820 307 388
FMProduction stockée91 154
FNProduction immobilisée38 361
FOSubventions d’exploitation1 833
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges718 611
FQAutres produits12 311
FRTotal des produits d’exploitation (I)21 169 659
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)3 602 144
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements2 240 977
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)53 356
FWAutres achats et charges externes9 105 873
FXImpôts, taxes et versements assimilés191 619
FYSalaires et traitements1 602 357
FZCharges sociales759 425
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements779 192
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions11 184
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions524 707
GEAutres charges969 015
GFTotal des charges d’exploitation (II)19 839 848
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 329 811
GJProduits financiers de participations5 143
GLAutres intérêts et produits assimilés292 505
GPTotal des produits financiers (V)297 648
GRIntérêts et charges assimilées143 309
GUTotal des charges financières (VI)143 309
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)154 338
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 484 149
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion65 091
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital345 001
HCReprises sur provisions et transferts de charges12 524
HDTotal des produits exceptionnels (VII)422 616
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion90
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital185 462
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)185 552
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)237 064
HKImpôts sur les bénéfices (X)539 346
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)21 889 923
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)20 708 055
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 181 867
HPRenvois : Crédit-bail mobilier1 432 251
A1Renvois : Transfert de charges160 290
A3Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (produits)9 839
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)925 671
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles11 7801 65813 437
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles10 459 868777 535129 67611 107 727
0NAMORTISSEMENTS Total Général10 471 648779 192129 67611 121 165
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires34 163
3ZTotal Provisions réglementées46 68712 52434 163
EOProvisions pour gros entretien et grandes révisions ou grosses réparations524 707
5ZTotal Provisions pour risques et charges515 330524 707515 330524 707
6TSur comptes clients45 84611 18442 99014 039
7BTotal Provisions pour dépréciation45 84611 18442 99014 039
7CTOTAL GENERAL607 863535 891570 844572 910
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation535 891558 321
UJ- Exceptionnelles12 524
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
VAClients douteux ou litigieux563
UXAutres créances clients5 994 664
UYPersonnel et comptes rattachés23 495
VMImpôts sur les bénéfices56 666
VBT. V. A.296 509
VCGroupe et associés9 326 764
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)1 259 071
VSCharges constatées d’avance85 656
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES17 099 19117 042 82556 366
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine4 429 607796 2592 512 729
8AEmprunts et dettes financières divers3 7503 750
8BFournisseurs et comptes rattaché3 308 7383 308 738
8CPersonnel et comptes rattachés335 692335 692
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux279 042279 042
VWT.V.A.231 414231 414
VQAutres impôts, taxes et assimilés58 40858 408
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)220 723220 723
8LProduits constatés d’avance3 6633 663
VYTOTAL – ETAT DES DETTES8 871 0375 233 9392 516 4791 120 619
31/12/2015 : Compte annuel complet
Greffe : MELUN (7702)
Numéro de dépôt : 4903 du 18/07/2017
Numéro de gestion : 2005B70139
Code activité : 0812Z : Autres industries extractives (NAFRev2 : 08)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2014, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires18 38013 4374 942
AHFonds commercial153 720153 720
ANTerrains474 955474 955
APConstructions1 248 182916 855331 327
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels13 695 2559 774 8233 920 432
ATAutres immobilisations corporelles474 494416 04958 445
AVImmobilisations en cours38 36138 361
AXAvances et acomptes92 12692 126
CUAutres participations339 466339 466
BJTOTAL (I)16 534 93911 121 1655 413 774
BLMatières premières, approvisionnements488 548488 548
BRProduits intermédiaires et finis3 070 7683 070 768
BXClients et comptes rattachés6 065 06914 0396 051 030
BZAutres créances10 962 50510 962 505
CDValeurs mobilières de placement5 403 1035 403 103
CFDisponibilités1 344 4821 344 482
CHCharges constatées d’avance85 65685 656
CJTOTAL (II)27 420 13014 03927 406 091
COTOTAL GENERAL (0 à V)43 955 06911 135 20432 819 865
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 060 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...2 597 755
DDRéserve légale (1)106 000
DGAutres réserves18 444 336
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)1 181 867
DKProvisions réglementées34 163
DLTOTAL (I)23 424 121
DQProvisions pour charges524 707
DRTOTAL (III)524 707
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)4 429 607
DVEmprunts et dettes financières divers (4)3 750
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés3 308 738
DYDettes fiscales et sociales904 556
EAAutres dettes220 723
EBProduits constatés d’avance (2)3 663
ECTOTAL (IV)8 871 037
EETOTAL GENERAL (I à V)32 819 865
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an5 233 939
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.113 241
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises674 316674 316
FDProduction vendue biens14 401 53414 401 534
FGProduction vendue services5 231 5395 231 539
FJChiffres d’affaires nets20 307 38820 307 388
FMProduction stockée91 154
FNProduction immobilisée38 361
FOSubventions d’exploitation1 833
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges718 611
FQAutres produits12 311
FRTotal des produits d’exploitation (I)21 169 659
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)3 602 144
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements2 240 977
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)53 356
FWAutres achats et charges externes9 105 873
FXImpôts, taxes et versements assimilés191 619
FYSalaires et traitements1 602 357
FZCharges sociales759 425
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements779 192
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions11 184
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions524 707
GEAutres charges969 015
GFTotal des charges d’exploitation (II)19 839 848
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 329 811
GJProduits financiers de participations5 143
GLAutres intérêts et produits assimilés292 505
GPTotal des produits financiers (V)297 648
GRIntérêts et charges assimilées143 309
GUTotal des charges financières (VI)143 309
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)154 338
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 484 149
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion65 091
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital345 001
HCReprises sur provisions et transferts de charges12 524
HDTotal des produits exceptionnels (VII)422 616
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion90
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital185 462
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)185 552
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)237 064
HKImpôts sur les bénéfices (X)539 346
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)21 889 923
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)20 708 055
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 181 867
HPRenvois : Crédit-bail mobilier1 432 251
A1Renvois : Transfert de charges160 290
A3Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (produits)9 839
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)925 671
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles11 7801 65813 437
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles10 459 868777 535129 67611 107 727
0NAMORTISSEMENTS Total Général10 471 648779 192129 67611 121 165
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires34 163
3ZTotal Provisions réglementées46 68712 52434 163
EOProvisions pour gros entretien et grandes révisions ou grosses réparations524 707
5ZTotal Provisions pour risques et charges515 330524 707515 330524 707
6TSur comptes clients45 84611 18442 99014 039
7BTotal Provisions pour dépréciation45 84611 18442 99014 039
7CTOTAL GENERAL607 863535 891570 844572 910
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation535 891558 321
UJ- Exceptionnelles12 524
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
VAClients douteux ou litigieux563
UXAutres créances clients5 994 664
UYPersonnel et comptes rattachés23 495
VMImpôts sur les bénéfices56 666
VBT. V. A.296 509
VCGroupe et associés9 326 764
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)1 259 071
VSCharges constatées d’avance85 656
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES17 099 19117 042 82556 366
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine4 429 607796 2592 512 729
8AEmprunts et dettes financières divers3 7503 750
8BFournisseurs et comptes rattaché3 308 7383 308 738
8CPersonnel et comptes rattachés335 692335 692
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux279 042279 042
VWT.V.A.231 414231 414
VQAutres impôts, taxes et assimilés58 40858 408
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)220 723220 723
8LProduits constatés d’avance3 6633 663
VYTOTAL – ETAT DES DETTES8 871 0375 233 9392 516 4791 120 619
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