Caractère employeur : Oui

Activité principale : Hébergement social pour enfants en difficultés (NAFRev2 : 87.90A)

Prédécesseur : FONDATION DE L'ISLE
Continuité économique

N° national/d'enregistrement : 3703584
Date de dépôt : 08/01/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/01/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ;
  
• N° de la classe : 20
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; étagères ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; mise à disposition de terrains de camping ;
  
• N° de la classe : 44
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; assistance médicale ; maisons médicalisées ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
  

Déposant 1 : FONDATION HOSPICE DES ORPHELINES DE PERIGUEUX, FONDATION reconnu d'utilité publique par décret de Napoléon III en date du 24 juin 1853
Numéro de SIREN : 321176562
Adresse :
1 BARBECANE
24000 PERIGUEUX
FR

Mandataire 1 : FONDATION HOSPICE DES ORPHELINES DE PERIGUEUX
Adresse :
1 BARBECANE
24000 PERIGUEUX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-07
Date du BOPI : 19/02/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-33
Date du BOPI : 20/08/2010

Caractère employeur : Non

Activité principale : Autre accueil ou accompagnement sans hébergement d’enfants et d’adolescents (NAFRev2 : 88.99A)

Code NIC : 00080

Dénomination : FONDATION DE L'ISLE

Economie sociale et solidaire : Oui

Activité principale : Autres enseignements (NAFRev2 : 85.59B)

Activité principale : Autres enseignements (NAF1993 : 80.4D)