Entreprise


Dernière mise à jour : 31/12/2011

Informations de l'établissement :
Date de création : 18/04/1982
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 32451188000019 / Siren : 324511880 / NIC : 00019
N° de TVA : FR 2 324511880
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section A : AGRICULTURE, SYLVICULTURE ET PÊCHE
Cette section couvre l’exploitation des ressources naturelles végétales et animales et comprend les activités de culture, d’élevage, de sylviculture, d’exploitation forestière et de production d’animaux ou de produits animaux dans une exploitation agricole ou dans leur habitat naturel.
01 : Culture et production animale, chasse et services annexes
Cette division comprend deux activités de base : la production de produits végétaux et la production de produits animaux. Elle couvre aussi l’agriculture biologique, la culture de plantes génétiquement modifiées et l’élevage d’animaux génétiquement modifiés. Elle comprend la culture de plein champ et la culture sous serres. Les services annexes à l’agriculture, la chasse, le piégeage et les activités connexes sont également compris. Le groupe 01.5 «Culture et élevage associés» rompt avec les principes usuels pour identifier l’activité principale. Il tient compte du fait que de nombreuses exploitations agricoles ont une production végétale et animale assez équilibrée et qu’il serait arbitraire de les classer dans l’une ou l’autre catégorie. La préparation des produits agricoles pour les marchés primaires est incluse dans cette division. Cette division ne comprend pas :
- en aval des activités agricoles, les activités de transformation des produits agricoles, relevant des divisions 10 et 11 «Industries alimentaires» et «Fabrication de boissons» et de la division 12 «Fabrication de produits à base de tabac», au-delà de leur préparation pour les marchés primaires
- la mise en état des terres (terrassements, drainage, préparation de rizières, etc.) classée dans la section F «Construction»
- la commercialisation de produits agricoles par des centrales d’achat et coopératives, classée dans la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles»
- les services d’aménagement et d’entretien paysager (cf. 81.30Z)
01.4 : Production animale
Ce groupe comprend l’élevage de tous les animaux, à l’exception des animaux aquatiques. Ce groupe ne comprend pas :
- l’hébergement et l’entretien d’animaux de ferme (cf. 01.62Z)
- la production de cuirs et de peaux provenant d’abattoirs (cf. 10.11Z)
01.41 : Élevage de vaches laitières
CA :
- plantes insecticides ou antiparasitaires NC :
- épices (01.28) et infusions conditionnées (10.83.15)
01.41Z : Élevage de vaches laitières
Cette sous-classe comprend :
- l’élevage de vaches laitières
- la production de lait cru de vache ou de bufflonne

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la transformation du lait (cf. 10.51A) Produits associés : 01.41.10p, 01.41.20p
Coordonnées de l'établissement :
Adresse :
CHAZELLES
63690 AVEZE
Historique de l'établissement :
31/12/2011 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Élevage de vaches laitières (NAFRev2 : 01.41Z)
25/12/1999 : activité principale
Activité principale : Elevage de bovins (NAF1993 : 01.2A)
Informations de l'unité légale :
Date de création : 18/04/1982
Dénomination : GAEC DES CROIX DE CHAZELLES
Activité principale : Élevage de vaches laitières (NAFRev2 : 01.41Z)
Catégorie juridique : Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Historique de l'unité légale :
01/01/2021 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Élevage de vaches laitières (NAFRev2 : 01.41Z)
25/12/1999 : activité principale
Activité principale : Elevage de bovins (NAF1993 : 01.2A)
Représentants légaux :
15/01/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2000D00320
Type : Personne Physique

Nom : VERGNOL Dominique
Né le 13/08/1971 à Ussel (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
Chazelles
Aveze
63690 Tauves
FRANCE
15/01/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2000D00320
Type : Personne Physique

Nom : VERGNOL Christophe
Né le 11/06/1960 à Clermont-Ferrand (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
le Mas
63690 Tauves
FRANCE
15/01/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2000D00320
Type : Personne Physique

Nom : VERGNOL Bertrand
Né le 14/11/1962 à Avèze (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
le Mas
63690 Tauves
FRANCE
15/01/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2000D00320
Type : Personne Physique

Nom : VERGNOL Léo Félix
Né le 12/10/1997 à Beaumont (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
Le Mas
63690 Tauves
FRANCE
04/01/2000 : Nouveau dirigeant
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2000D00320
Type : Personne Physique

Nom : VERGNOL Dominique
Né le 13/08/1971 à USSEL
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
CHAZELLES
AVEZE
63690 TAUVES
FRANCE
04/01/2000 : Nouveau dirigeant
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2000D00320
Type : Personne Physique

Nom : VERGNOL Dominique
Né le 13/08/1971 à USSEL
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
CHAZELLES
AVEZE
63690 TAUVES
FRANCE
04/01/2000 : Nouveau dirigeant
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2000D00320
Type : Personne Physique

Nom : VERGNOL Christophe
Né le 11/06/1960 à CLERMONT
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
LE MAS
TAUVES
63690 TAUVES
FRANCE
04/01/2000 : Nouveau dirigeant
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2000D00320
Type : Personne Physique

Nom : VERGNOL Christophe
Né le 11/06/1960 à CLERMONT
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
LE MAS
TAUVES
63690 TAUVES
FRANCE
04/01/2000 : Nouveau dirigeant
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2000D00320
Type : Personne Physique

Nom : VERGNOL Bertrand
Né le 14/11/1962 à AVEZE
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
LE MAS
TAUVES
63690 TAUVES
FRANCE
04/01/2000 : Nouveau dirigeant
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2000D00320
Type : Personne Physique

Nom : VERGNOL Bertrand
Né le 14/11/1962 à AVEZE
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
LE MAS
TAUVES
63690 TAUVES
FRANCE
Dépôts des actes :
01/01/2021 : Statuts mis à jour
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2000D00320
Dépôt : N°464 déposé le 15/01/2021
Etat : Déposé
01/01/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2000D00320
Dépôt : N°464 déposé le 15/01/2021
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
01/01/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2000D00320
Dépôt : N°464 déposé le 15/01/2021
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
01/01/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2000D00320
Dépôt : N°464 déposé le 15/01/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
31/01/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2000D00320
Dépôt : N°2830 déposé le 15/02/2018
Etat : Déposé
01/05/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2000D00320
Dépôt : N°6304128 déposé le 07/05/1998
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
01/05/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2000D00320
Dépôt : N°6304128 déposé le 07/05/1998
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
01/05/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2000D00320
Dépôt : N°6304128 déposé le 07/05/1998
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
01/05/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2000D00320
Dépôt : N°6304128 déposé le 07/05/1998
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
01/05/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2000D00320
Dépôt : N°6304128 déposé le 07/05/1998
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
01/05/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2000D00320
Dépôt : N°6304128 déposé le 07/05/1998
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
09/09/1993 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2000D00320
Dépôt : N°6304264 déposé le 01/10/1993
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
09/09/1993 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2000D00320
Dépôt : N°6304264 déposé le 01/10/1993
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la durée de la personne morale
09/09/1993 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2000D00320
Dépôt : N°6304264 déposé le 01/10/1993
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
09/09/1993 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2000D00320
Dépôt : N°6304264 déposé le 01/10/1993
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la durée de la personne morale
07/06/1993 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2000D00320
Dépôt : N°6304242 déposé le 17/08/1993
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
07/06/1993 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2000D00320
Dépôt : N°6304242 déposé le 17/08/1993
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2000D00320
Dépôt : N°6304242 déposé le 17/08/1993
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2000D00320
Dépôt : N°6304264 déposé le 01/10/1993
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2000D00320
Dépôt : N°6304264 déposé le 01/10/1993
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION D'UN NOUVEL ASSOCIE GERANT: VERGNOL BERTRAND
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2000D00320
Dépôt : N°6304128 déposé le 07/05/1998
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2000D00320
Dépôt : N°6304242 déposé le 17/08/1993
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2000D00320
Dépôt : N°6304264 déposé le 01/10/1993
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2000D00320
Dépôt : N°6304264 déposé le 01/10/1993
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION D'UN NOUVEL ASSOCIE GERANT: VERGNOL BERTRAND
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2000D00320
Dépôt : N°6304128 déposé le 07/05/1998
Etat : Déposé
Etablissements :
15/01/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2000D00320
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
Chazelles
Aveze
63690 Avèze
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 18/04/1982
Activité : exploitation agricole, élevage
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
04/01/2000 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2000D00320
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
CHAZELLES
AVEZE
63690 TAUVES
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 18/04/1982
Activité : EXPLOITATION AGRICOLE, ELEVAGE
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
15/01/2021 : Ajout
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : LE TRIBUNAL DE COMMERCE D'ISSOIRE A ETE RATTACHE AU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT FERRAND PAR LE DECRET No 99-659 DU 30 JUILLET 1999 AVEC EFFET AU 1er JANVIER 2000. LA CONVERSION DU MONTANT DU CAPITAL DES FRANCS EN EUROS A ETE EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFE EN APPLICATION DU DECRET No 2001-474 DU 30 MAI 2001 : ANCIEN MONTANT : 943 000.00 FRF NOUVEAU MONTANT : 143 759.42 EUR
04/01/2000 : Ajout
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 614
Date d’ajout de l’observation : 17/08/1993
Texte de l'observation : ANCIEN CO-GERANT: VERGNOL FERNAND NOUVEAU CO-GERANT: MME VERGNOL NEE VEDRINE MARIE EDITH A COMPTER DU 30/06/93
04/01/2000 : Ajout
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : 704
Date d’ajout de l’observation : 01/10/1993
Texte de l'observation : NOUVEL ASSOCIE GERANT: VERGNOL BERTRAND PROROGATION DE LA DUREE DU GAEC PORTEE DE 25 ANS A 50 ANS CAPITAL SOCIAL PORTE DE 743.000 F A 843.000 F A COMPTER DU 01/09/93
04/01/2000 : Ajout
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Numéro unique d’observation : 348
Date d’ajout de l’observation : 12/05/1998
Texte de l'observation : CO-GERANT PARTANT AU 01/05/1998: MME VERGNOL NEE VEDRINE MARIE EDITH NOUVEAU CO-GERANT: VERGNOL DOMINIQUE ANCIEN CAPITAL SOCIAL: 843.000 F NOUVEAU CAPITAL SOCIAL: 943.000 F A COMPTER DU 01/05/98
04/01/2000 : Ajout
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99991
Texte de l'observation : GROUPT AGRICOLE RECONNU D'EXPL.EN COMMUN
04/01/2000 : Ajout
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99992
Texte de l'observation : CAPITAL MINIMUM: 471.500 F
04/01/2000 : Ajout
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : LE TRIBUNAL DE COMMERCE D'ISSOIRE A ETE RATTACHE AU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT FERRAND PAR LE DECRET No 99-659 DU 30 JUILLET 1999 AVEC EFFET AU 1er JANVIER 2000. LA CONVERSION DU MONTANT DU CAPITAL DES FRANCS EN EUROS A ETE EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFE EN APPLICATION DU DECRET No 2001-474 DU 30 MAI 2001 : ANCIEN MONTANT : 943 000.00 FRF NOUVEAU MONTANT : 143 759.42 EUR
Personnes morales :
15/01/2021 : G.A.E.C. DES CROIX DE CHAZELLES
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Groupement agricole d'exploitation en commun
Activité principale : exploitation agricole, élevage

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 04/01/2000

Type de capital : Variable
Capital minimum : 200400.0
Capital maximum : 1600.0
Devise : Euros
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 32 années
04/01/2000 : G.A.E.C. DES CROIX DE CHAZELLES
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Groupement agricole d'exploitation en commun

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 04/01/2000

Type de capital : Variable
Capital maximum : 143759.42
Devise : Euros
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 32 années

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