ETUD INTEGRAL

Entreprise

ETUD INTEGRAL
Dernière mise à jour : 01/01/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 07/06/1989
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 33125333600027 / Siren : 331253336 / NIC : 00027
N° de TVA : FR 64 331253336
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 29/08/2022
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.12 : Activités d'ingénierie
71.12B : Ingénierie, études techniques
Cette sous-classe comprend :
- les activités d’ingénierie (c’est-à-dire l’application des lois physiques et principes d’ingénierie dans la conception de machines, matériaux, instruments, structures, processus et systèmes) et de conseil dans les domaines suivants : • machines, processus et sites industriels • projets comportant des activités ayant trait au génie civil, au génie hydraulique ou pour les bâtiments et les infrastructures de transport • projets de gestion de l’eau • conception et réalisation de projets intéressant le génie électrique et électronique, le génie minier, le génie chimique, le génie mécanique, le génie industriel, l’ingénierie de systèmes, de techniques de sécurité
- l’élaboration de projets faisant appel aux techniques de la climatisation, de la réfrigération, de l’assainissement et de la lutte contre la pollution, au génie acoustique, etc.
- les services de gestion de projets de constructions
- les études géophysiques, géologiques et sismiques
- l’information cartographique et spatiale

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les forages d’essai en rapport avec des opérations minières (cf. 09.10Z, 09.90Z)
- le développement ou l’édition de logiciels associés (cf. 58.29C, 62.01Z)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A et 62.09Z)
- les activités d’architecture (cf. 71.11Z)
- les activités de contrôle et les essais techniques (cf. 71.20B)
- les activités de recherche et de développement liées à l’ingénierie (cf. 72.19Z)
- le design industriel (cf. 74.10Z)
- la photographie aérienne (cf. 74.20Z)
- les activités des économistes de la construction (cf. 74.90A) Produits associés : 71.12.11, 71.12.12, 71.12.13, 71.12.14, 71.12.15, 71.12.16, 71.12.17, 71.12.18, 71.12.19, 71.12.20, 71.12.31, 71.12.32, 71.12.33, 71.12.34p, 71.12.35
Coordonnées de l'établissement :
ETUD INTEGRAL
Adresse :
ZI DE PISSALOUP
Rue EDOUARD BRANLY

78190 TRAPPES
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev1 : 74.2C)
25/12/1996 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Informations de l'unité légale :
Date de création : 04/12/1984
Dénomination : ETUD INTEGRAL
Dénomination usuelle: ETUD
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2020 : 0 salarié (n'ayant pas d'effectif au 31/12 mais ayant employé des salariés au cours de l'année de référence)
Economie sociale et solidaire : Non
Marques françaises :
03/02/2006 : ZEST
N° national/d'enregistrement : 3408708
Date de dépôt : 03/02/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/02/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; carrosseries ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; véhicules électriques ; vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles.

Déposant 1 : ETUD Intégral SAS
Numéro de SIREN : 331253336

Mandataire 1 : ETUD Intégral

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 445938
Date de demande : 26/12/2006
N° de BOPI : 2007-04

Bénéficiare 1 : ACREA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-11
Date du BOPI : 17/03/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-32

Publications au Bodacc :
20/10/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10345
NOJO : 317803458003966
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2019

Numéro d'identification : RCS Versailles 331 253 336
Dénomination : ETUD INTEGRAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
29/05/2019 : Modifications générales

Annonce N°1863
NOJO : 780317803448808
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Versailles 331 253 336
Dénomination : ETUD INTEGRAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : GECI INTERNATIONAL modification le 17 Décembre 2018 ; Commissaire aux comptes titulaire : AECD en fonction le 27 Mai 2019
27/11/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8447
NOJO : 317803434337042
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2018

Numéro d'identification : RCS Versailles 331 253 336
Dénomination : ETUD INTEGRAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
15/11/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7113
NOJO : 317803405196900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2017

Numéro d'identification : RCS Versailles 331 253 336
Dénomination : ETUD INTEGRAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
02/08/2016 : Modifications générales

Annonce N°813
NOJO : BXB16211001162O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Descriptif : Modification de représentant..

Numéro d'identification : RCS Versailles 331 253 336
Dénomination : ETUD INTEGRAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : STE SOFECOR SA Commissaire aux comptes suppléant : AMPERSAND en fonction le 19 Juillet 2012 Président : GECI INTERNATIONAL en fonction le 28 Juillet 2016
25/07/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5065
NOJO : 317803373159677
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Versailles 331 253 336
Dénomination : ETUD INTEGRAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
13/07/2016 : Extrait de jugement

Annonce N°2251
NOJO : BXA16193002597Z
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Identifiant client : 780317803373054453

Extrait de jugement du 30 juin 2016
Nature : Jugement modifiant le plan de redressement
Complément :
Jugement modifiant le plan de redressement.

Numéro d'identification : RCS Versailles 331 253 336
Dénomination : ETUD INTEGRAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
06/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6078
NOJO : 317803349840245
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Versailles 331 253 336
Dénomination : ETUD INTEGRAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
22/02/2015 : Modifications générales

Annonce N°852
NOJO : BXB150470011606
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Versailles 331 253 336
Dénomination : ETUD INTEGRAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : STE SOFECOR SA Commissaire aux comptes suppléant : AMPERSAND en fonction le 19 Juillet 2012 Président : POURIAS Christian en fonction le 13 Février 2015
16/08/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9629
NOJO : 317803326463497
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Versailles 331 253 336
Dénomination : ETUD INTEGRAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
18/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5928
NOJO : 317803302956956
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Versailles 331 253 336
Dénomination : ETUD INTEGRAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
14/08/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5638
NOJO : BXC122080074026
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Versailles 331 253 336
Dénomination : ETUD INTEGRAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
27/07/2012 : Modifications générales

Annonce N°1603
NOJO : BXB12202001535G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Versailles 331 253 336
Dénomination : ETUD INTEGRAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : IGNOTIS REMY modification le 13 Mars 2002 Commissaire aux comptes titulaire : STE SOFECOR SA Commissaire aux comptes suppléant : AMPERSAND en fonction le 19 Juillet 2012
05/12/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10087
NOJO : BXC11326020861I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Versailles 331 253 336
Dénomination : ETUD INTEGRAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
05/12/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10086
NOJO : BXC11326020862K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Versailles 331 253 336
Dénomination : ETUD INTEGRAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
01/06/2011 : Extrait de jugement

Annonce N°1906
NOJO : BXA11146000464W
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Identifiant client : 780317803193114345

Extrait de jugement du 17 mai 2011
Nature : Jugement de plan de redressement
Complément :
Jugement arrêtant le plan de redressement, durée du plan 10 ans nomme Commissaire à l'exécution du plan Me Jeannerot 7 Rue Jean Mermoz 78000 Versailles.

Numéro d'identification : RCS Versailles 331 253 336
Dénomination : ETUD INTEGRAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
27/10/2010 : Avis de dépôt

Annonce N°3112
NOJO : BXA10293003271M
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Identifiant client : 780317803165354665

Avis de dépôt du 5 octobre 2010
Nature : Dépôt de l'état des créances
Complément :
L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

Numéro d'identification : RCS Versailles 331 253 336
Dénomination : ETUD INTEGRAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Activité : dessin industriel conception réalisation commercialisation fabrication la mise au point et les essais de tous prototypes destinés à l'industrie automobile.

Adresse :
rue Édouard Branly
Zone Industrielle de Pissaloup Parc Heliopolis
78190 Trappes
04/01/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7859
NOJO : BXC09357004286H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Versailles 331 253 336
Dénomination : ETUD INTEGRAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
rue Édouard Branly Zone Industrielle de Pissaloup Parc Heliopolis
78190 Trappes
17/09/2009 : Jugement d'ouverture

Annonce N°1117
NOJO : BXA09260001588V
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Identifiant client : 780317803143184932

Jugement d'ouverture du 1er septembre 2009
Nature : Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire
Complément :
Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 25 août 2009 désignant administrateur Me Jeannerot 7 Rue Jean Mermoz 78000 Versailles avec les pouvoirs : d'assister, mandataire judiciaire Selarl Smj Prise en la personne de Me Chavane De Dalmassy 20 Avenue de l'Europe 78000 Versailles. Les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de la présente publication.

Numéro d'identification : RCS Versailles 331 253 336
Dénomination : ETUD INTEGRAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Activité : dessin industriel conception réalisation commercialisation fabrication la mise au point et les essais de tous prototypes destinés à l'industrie automobile.

Adresse :
rue Édouard Branly
Zone Industrielle de Pissaloup Parc Heliopolis
78190 Trappes
09/09/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5162
NOJO : BXC082390167004
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Versailles 331 253 336
Dénomination : ETUD INTEGRAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
rue Édouard Branly
Zone Industrielle de Pissaloup Parc Heliopolis
78190 Trappes
Historique de l'unité légale :
02/11/2018 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev1 : 74.2C)
25/12/2002 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
01/01/1994 : dénomination
Dénomination : ETUD INTEGRAL
Représentants légaux :
21/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1990B00075
Type : Personne Morale

Nom : GECI INTERNATIONAL
Siren : 326300969
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Président

Adresse :
48BIS Avenue KLEBER
75016 Paris
FRANCE
21/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1990B00075
Type : Personne Morale

Nom : STE SOFECOR SA
Siren : 622027860
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
4 BOULEVARD DE SEBASTOPOL
75004 Paris
FRANCE
21/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1990B00075
Type : Personne Morale

Nom : AMPERSAND
Siren : 482115664
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
14 Rue DE MOSCOU
75008 Paris
FRANCE
Dépôts des actes :
08/12/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1990B00075
Dépôt : N°21313 déposé le 21/12/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
08/12/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1990B00075
Dépôt : N°21313 déposé le 21/12/2016
Etat : Déposé
07/07/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1990B00075
Dépôt : N°12808 déposé le 28/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
30/01/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1990B00075
Dépôt : N°2518 déposé le 13/02/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
06/08/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1990B00075
Dépôt : N°13349 déposé le 29/08/2014
Etat : Déposé
Décision : PROJET
29/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1990B00075
Dépôt : N°10753 déposé le 19/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes suppléant
18/10/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1990B00075
Dépôt : N°16903 déposé le 16/11/2011
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
18/10/2011 : Statuts mis à jour
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1990B00075
Dépôt : N°16903 déposé le 16/11/2011
Etat : Déposé
27/06/2011 : Ordonnance
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1990B00075
Dépôt : N°9466 déposé le 27/06/2011
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
27/06/2011 : Ordonnance
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1990B00075
Dépôt : N°9467 déposé le 27/06/2011
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
21/03/2011 : Ordonnance
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1990B00075
Dépôt : N°4628 déposé le 21/03/2011
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
21/12/2010 : Ordonnance
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1990B00075
Dépôt : N°18286 déposé le 21/12/2010
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
27/10/2010 : Ordonnance
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1990B00075
Dépôt : N°15206 déposé le 27/10/2010
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
15/06/2010 : Ordonnance
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1990B00075
Dépôt : N°8347 déposé le 15/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
30/06/2009 : Ordonnance
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1990B00075
Dépôt : N°9214 déposé le 30/06/2009
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
14/12/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1990B00075
Dépôt : N°3564 déposé le 13/03/2002
Etat : Déposé
14/12/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1990B00075
Dépôt : N°3564 déposé le 13/03/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
14/12/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1990B00075
Dépôt : N°3564 déposé le 13/03/2002
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros
14/12/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1990B00075
Dépôt : N°3564 déposé le 13/03/2002
Etat : Déposé
Décision : SAS
14/12/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1990B00075
Dépôt : N°3564 déposé le 13/03/2002
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président
26/11/2001 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1990B00075
Dépôt : N°15001 déposé le 17/12/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers
12/12/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1990B00075
Dépôt : N°344 déposé le 09/01/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers
12/12/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1990B00075
Dépôt : N°344 déposé le 09/01/2001
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
01/12/1999 : Statuts mis à jour
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1990B00075
Dépôt : N°2565 déposé le 25/02/2000
Etat : Déposé
Décision : Divers
01/12/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1990B00075
Dépôt : N°2565 déposé le 25/02/2000
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
01/12/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1990B00075
Dépôt : N°2565 déposé le 25/02/2000
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire à la transformation
01/12/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1990B00075
Dépôt : N°2565 déposé le 25/02/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
20/10/1994 : Acte modificatif
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1990B00075
Dépôt : N°12702 déposé le 01/12/1994
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
20/10/1994 : Acte modificatif
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1990B00075
Dépôt : N°12702 déposé le 01/12/1994
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE RAISON SOCIALE EN CELLE DE : ETUD INTEGRAL.
18/10/1994 : Acte modificatif
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1990B00075
Dépôt : N°12162 déposé le 21/11/1994
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION COMMISSAIRES AUX COMPTES.
27/05/1991 : Acte modificatif
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1990B00075
Dépôt : N°7502 déposé le 16/07/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
27/05/1991 : Acte modificatif
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1990B00075
Dépôt : N°7502 déposé le 16/07/1991
Etat : Déposé
Décision : AUGMENTATION DU CAPITAL SOCIAL.
29/12/1989 : Statuts constitutifs
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1990B00075
Dépôt : N°14393 déposé le 29/12/1989
Etat : Déposé
Décision : TRANSFERT DU SIEGE SOCIAL DE (75) PARIS 7 BLD DE SEBASTOPOL
Etablissements :
21/12/2016 : Etablissement ouvert

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1990B00075
Type : Siège

Adresse :
Rue EDOUARD BRANLY
ZI DE PISSALOUP PARC HELIOPOLIS
78190 Trappes
FRANCE
21/12/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1990B00075
Type : Etablissement principal

Adresse :
Rue EDOUARD BRANLY
ZI DE PISSALOUP PARC HELIOPOLIS
78190 Trappes
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 19/12/1984
Activité : Dessin industriel conception réalisation commercialisation fabrication la mise au point et les essais de tous prototypes destinés à l industrie automobile
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
21/12/2016 : Ajout
Greffe : Versailles (7803)
Numéro unique d’identification d’une observation : 11
Numéro unique d’observation : 77415
Date d’ajout de l’observation : 10/01/1990
Texte de l'observation : La société ne conserve aucune activité à son ancien siège Vt
21/12/2016 : Ajout
Greffe : Versailles (7803)
Numéro unique d’identification d’une observation : 18
Numéro unique d’observation : 74166
Date d’ajout de l’observation : 15/11/2011
Texte de l'observation : Continuation de la société malgré un actif net devenu inférieur à la moitie du capital social. Décision du 18/10/2011
Personnes morales :
21/12/2016 : ETUD INTEGRAL
Greffe : Versailles (7803)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 10/01/1990
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 27/11/1989

Type de capital : Fixe
Capital : 1300000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Mars
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 93 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1990B00075
Dépôt : N°10062 déposé le 04/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1990B00075
Dépôt : N°14058 déposé le 23/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1990B00075
Dépôt : N°10830 déposé le 28/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1990B00075
Dépôt : N°10505 déposé le 12/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1990B00075
Dépôt : N°9000 déposé le 10/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1990B00075
Dépôt : N°17103 déposé le 28/10/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1990B00075
Dépôt : N°17104 déposé le 28/10/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1990B00075
Dépôt : N°18936 déposé le 09/12/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1990B00075
Dépôt : N°13057 déposé le 07/08/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1990B00075
Dépôt : N°9916 déposé le 26/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1990B00075
Dépôt : N°7497 déposé le 20/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1990B00075
Dépôt : N°8741 déposé le 28/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1990B00075
Dépôt : N°8747 déposé le 28/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1990B00075
Dépôt : N°10192 déposé le 31/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1990B00075
Dépôt : N°7192 déposé le 24/07/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1990B00075
Dépôt : N°7577 déposé le 03/08/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1990B00075
Dépôt : N°8201 déposé le 27/07/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1990B00075
Dépôt : N°7698 déposé le 22/07/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1990B00075
Dépôt : N°7864 déposé le 29/07/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1990B00075
Dépôt : N°6300 déposé le 16/07/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1990B00075
Dépôt : N°8248 déposé le 26/07/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1990B00075
Dépôt : N°7782 déposé le 27/07/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1990B00075
Dépôt : N°4869 déposé le 30/06/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1990B00075
Dépôt : N°6796 déposé le 23/07/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1990B00075
Dépôt : N°6591 déposé le 22/07/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1990B00075
Dépôt : N°7635 déposé le 31/07/1991
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1989 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1990B00075
Dépôt : N°5713 déposé le 23/07/1990
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/03/2019 : Compte annuel complet
Greffe : VERSAILLES (7803)
Numéro de dépôt : 19420 du 09/10/2019
Numéro de gestion : 1990B00075
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AJAutres immobilisations incorporelles539 000539 000
ATAutres immobilisations corporelles874 000857 00017 00024 000
BHAutres immobilisations financières326 000125 000201 000201 000
BJTOTAL (I)1 739 0001 521 000218 000225 000
BXClients et comptes rattachés4 919 0003 132 0001 787 0001 743 000
BZAutres créances419 000419 000637 000
CFDisponibilités301 000301 000216 000
CHCharges constatées d’avance61 00061 00047 000
CJTOTAL (II)5 745 0003 132 0002 613 0002 643 000
COTOTAL GENERAL (0 à V)7 484 0004 653 0002 831 0002 868 000
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 300 0001 300 000
DDRéserve légale (1)149 000149 000
DHReport à nouveau-3 403 000-3 201 000
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-946 000-202 000
DLTOTAL (I)-2 899 000-1 953 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)156 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 330 000806 000
DYDettes fiscales et sociales3 549 0003 596 000
EAAutres dettes699 000164 000
EBProduits constatés d’avance (2)9 000
ECTOTAL (IV)5 730 0004 821 000
EETOTAL GENERAL (I à V)2 831 0002 868 000
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FJChiffres d’affaires nets4 239 000143 0004 381 0004 010 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 00031 000
FQAutres produits45 000-17 000
FRTotal des produits d’exploitation (I)4 428 0004 024 000
FWAutres achats et charges externes1 610 0001 038 000
FXImpôts, taxes et versements assimilés104 000112 000
FYSalaires et traitements2 652 0002 410 000
FZCharges sociales1 237 0001 116 000
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements18 00018 000
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions10 000
GFTotal des charges d’exploitation (II)5 621 0004 703 000
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-1 194 000-679 000
GJProduits financiers de participations2 0003 000
GLAutres intérêts et produits assimilés2 000
GPTotal des produits financiers (V)4 0003 000
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)3 0003 000
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-1 191 000-676 000
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HDTotal des produits exceptionnels (VII)81 000138 000
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 000131 000
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)81 0007 000
HKImpôts sur les bénéfices (X)-164 000-467 000
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)4 513 0004 165 000
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)5 458 0004 367 000
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-946 000-202 000
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles539 000539 000
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles842 00018 0004 000857 000
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 381 00018 0004 0001 396 000
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
9Usur immobilisations – titres de participation125 000
6TSur comptes clients3 132 0003 132 000
7BTotal Provisions pour dépréciation3 256 0003 256 000
7CTOTAL GENERAL3 256 0003 256 000
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
ULCréances rattachées à des participations23 000
UTAutres immobilisations financières30 000
UXAutres créances clients4 919 000
VBT. V. A.211 000
VPDivers206 000
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)2 000
VSCharges constatées d’avance61 000
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES5 496 0005 443 00053 000
8BFournisseurs et comptes rattaché1 330 000750 000580 000
8CPersonnel et comptes rattachés208 000208 000
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux1 320 000761 000559 000
VWT.V.A.1 139 000465 000674 000
VQAutres impôts, taxes et assimilés882 000882 000
VIGroupe et associés143 000143 000
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)699 000699 000
8LProduits constatés d’avance9 0009 000
VYTOTAL – ETAT DES DETTES5 730 0003 917 0001 813 000
31/03/2018 : Compte annuel complet
Greffe : VERSAILLES (7803)
Numéro de dépôt : 20355 du 12/11/2018
Numéro de gestion : 1990B00075
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AJAutres immobilisations incorporelles539 000539 000
ATAutres immobilisations corporelles874 000857 00017 00024 000
BHAutres immobilisations financières326 000125 000201 000201 000
BJTOTAL (I)1 739 0001 521 000218 000225 000
BXClients et comptes rattachés4 919 0003 132 0001 787 0001 743 000
BZAutres créances419 000419 000637 000
CFDisponibilités301 000301 000216 000
CHCharges constatées d’avance61 00061 00047 000
CJTOTAL (II)5 745 0003 132 0002 613 0002 643 000
COTOTAL GENERAL (0 à V)7 484 0004 653 0002 831 0002 868 000
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 300 0001 300 000
DDRéserve légale (1)149 000149 000
DHReport à nouveau-3 403 000-3 201 000
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-946 000-202 000
DLTOTAL (I)-2 899 000-1 953 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)156 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 330 000806 000
DYDettes fiscales et sociales3 549 0003 596 000
EAAutres dettes699 000164 000
EBProduits constatés d’avance (2)9 000
ECTOTAL (IV)5 730 0004 821 000
EETOTAL GENERAL (I à V)2 831 0002 868 000
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FJChiffres d’affaires nets4 239 000143 0004 381 0004 010 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 00031 000
FQAutres produits45 000-17 000
FRTotal des produits d’exploitation (I)4 428 0004 024 000
FWAutres achats et charges externes1 610 0001 038 000
FXImpôts, taxes et versements assimilés104 000112 000
FYSalaires et traitements2 652 0002 410 000
FZCharges sociales1 237 0001 116 000
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements18 00018 000
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions10 000
GFTotal des charges d’exploitation (II)5 621 0004 703 000
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-1 194 000-679 000
GJProduits financiers de participations2 0003 000
GLAutres intérêts et produits assimilés2 000
GPTotal des produits financiers (V)4 0003 000
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)3 0003 000
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-1 191 000-676 000
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HDTotal des produits exceptionnels (VII)81 000138 000
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 000131 000
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)81 0007 000
HKImpôts sur les bénéfices (X)-164 000-467 000
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)4 513 0004 165 000
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)5 458 0004 367 000
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-946 000-202 000
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles539 000539 000
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles842 00018 0004 000857 000
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 381 00018 0004 0001 396 000
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
9Usur immobilisations – titres de participation125 000
6TSur comptes clients3 132 0003 132 000
7BTotal Provisions pour dépréciation3 256 0003 256 000
7CTOTAL GENERAL3 256 0003 256 000
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
ULCréances rattachées à des participations23 000
UTAutres immobilisations financières30 000
UXAutres créances clients4 919 000
VBT. V. A.211 000
VPDivers206 000
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)2 000
VSCharges constatées d’avance61 000
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES5 496 0005 443 00053 000
8BFournisseurs et comptes rattaché1 330 000750 000580 000
8CPersonnel et comptes rattachés208 000208 000
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux1 320 000761 000559 000
VWT.V.A.1 139 000465 000674 000
VQAutres impôts, taxes et assimilés882 000882 000
VIGroupe et associés143 000143 000
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)699 000699 000
8LProduits constatés d’avance9 0009 000
VYTOTAL – ETAT DES DETTES5 730 0003 917 0001 813 000
31/03/2017 : Compte annuel complet
Greffe : VERSAILLES (7803)
Numéro de dépôt : 22356 du 02/11/2017
Numéro de gestion : 1990B00075
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2017, durée : 15 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AJAutres immobilisations incorporelles539 000539 000
ATAutres immobilisations corporelles874 000857 00017 00024 000
BHAutres immobilisations financières326 000125 000201 000201 000
BJTOTAL (I)1 739 0001 521 000218 000225 000
BXClients et comptes rattachés4 919 0003 132 0001 787 0001 743 000
BZAutres créances419 000419 000637 000
CFDisponibilités301 000301 000216 000
CHCharges constatées d’avance61 00061 00047 000
CJTOTAL (II)5 745 0003 132 0002 613 0002 643 000
COTOTAL GENERAL (0 à V)7 484 0004 653 0002 831 0002 868 000
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 300 0001 300 000
DDRéserve légale (1)149 000149 000
DHReport à nouveau-3 403 000-3 201 000
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-946 000-202 000
DLTOTAL (I)-2 899 000-1 953 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)156 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 330 000806 000
DYDettes fiscales et sociales3 549 0003 596 000
EAAutres dettes699 000164 000
EBProduits constatés d’avance (2)9 000
ECTOTAL (IV)5 730 0004 821 000
EETOTAL GENERAL (I à V)2 831 0002 868 000
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FJChiffres d’affaires nets4 239 000143 0004 381 0004 010 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 00031 000
FQAutres produits45 000-17 000
FRTotal des produits d’exploitation (I)4 428 0004 024 000
FWAutres achats et charges externes1 610 0001 038 000
FXImpôts, taxes et versements assimilés104 000112 000
FYSalaires et traitements2 652 0002 410 000
FZCharges sociales1 237 0001 116 000
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements18 00018 000
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions10 000
GFTotal des charges d’exploitation (II)5 621 0004 703 000
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-1 194 000-679 000
GJProduits financiers de participations2 0003 000
GLAutres intérêts et produits assimilés2 000
GPTotal des produits financiers (V)4 0003 000
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)3 0003 000
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-1 191 000-676 000
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HDTotal des produits exceptionnels (VII)81 000138 000
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 000131 000
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)81 0007 000
HKImpôts sur les bénéfices (X)-164 000-467 000
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)4 513 0004 165 000
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)5 458 0004 367 000
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-946 000-202 000
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles539 000539 000
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles842 00018 0004 000857 000
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 381 00018 0004 0001 396 000
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
9Usur immobilisations – titres de participation125 000
6TSur comptes clients3 132 0003 132 000
7BTotal Provisions pour dépréciation3 256 0003 256 000
7CTOTAL GENERAL3 256 0003 256 000
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
ULCréances rattachées à des participations23 000
UTAutres immobilisations financières30 000
UXAutres créances clients4 919 000
VBT. V. A.211 000
VPDivers206 000
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)2 000
VSCharges constatées d’avance61 000
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES5 496 0005 443 00053 000
8BFournisseurs et comptes rattaché1 330 000750 000580 000
8CPersonnel et comptes rattachés208 000208 000
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux1 320 000761 000559 000
VWT.V.A.1 139 000465 000674 000
VQAutres impôts, taxes et assimilés882 000882 000
VIGroupe et associés143 000143 000
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)699 000699 000
8LProduits constatés d’avance9 0009 000
VYTOTAL – ETAT DES DETTES5 730 0003 917 0001 813 000

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