ATLANTEM INDUSTRIES - NOYAL-PONTIVY

Informations de l'établissement :

Date de création : 15/09/1989

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 34013773600021 / Siren : 340137736 / NIC : 00021

N° de TVA : FR 89 340137736

Effectif en 2021 : 250 à 499 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 22/03/2024

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE

Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.

22 : Fabrication de produits en caoutchouc et en plastique

Cette division couvre la fabrication du caoutchouc et des plastiques. Cette division se caractérise par les matières premières travaillées. Ce qui ne veut pas dire que tous les produits en ces matières relèvent nécessairement de cette division.

22.2 : Fabrication de produits en plastique

Ce groupe comprend le transformation de résines synthétiques nouvelles ou réutilisées (recyclées) en produits intermédiaires ou finis en utilisant des processus tels que : moulage par compression, moulage par extrusion, moulage par injection, moulage par soufflage et fonderie. Dans la plupart des cas, les processus de production sont tels que les produits en résultant sont très diversifiés.

22.23 : Fabrication d'éléments en matières plastiques pour la construction

22.23Z : Fabrication d'éléments en matières plastiques pour la construction

Cette sous-classe comprend :
- la fabrication d’articles en matières plastiques pour la construction tels que : • portes, fenêtres et leurs cadres et chambranles, volets, stores, plinthes • cuves, foudres, réservoirs • revêtements de sols, de murs et de plafonds sous forme de rouleaux, de dalles, de carreaux, etc., en matières plastiques • articles en matières plastiques pour usages sanitaires ou hygiéniques, par exemple : baignoires, douches, lavabos, bidets, cuvettes d’aisance, réservoirs de chasse, etc.
- la fabrication de revêtements de sols résistants, en vinyle ou en linoléum, etc.
- la fabrication de pierre artificielle Produits associés : 22.23.11, 22.23.12, 22.23.13, 22.23.14, 22.23.15, 22.23.19, 22.23.20, 22.23.99

Coordonnées de l'établissement :
ATLANTEM INDUSTRIES

Adresse :
PARC D ACTIVITES LA NIEL
56920 NOYAL-PONTIVY

Historique de l'établissement :

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Fabrication d'éléments en matières plastiques pour la construction (NAFRev2 : 22.23Z)

25/12/2001 : activité principale

Activité principale : Fabrication de charpentes et de menuiseries (NAF1993 : 20.3Z)

25/12/1999 : caractère employeur

Caractère employeur : Oui

Liens de succession de l'établissement :

01/07/2002 : Préccession

Successeur : DECEUNINCK SA

Accords d'entreprise :

17/02/2023 : ACCORD RELATIF A LA GESTION PREVISIONNELLE DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T05623006422
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 19/09/2023
Date de dépôt : 12/06/2023
Date du texte : 17/02/2023
Date d'effet : 13/06/2023
Date de fin : 14/06/2026
Date de diffusion : 25/09/2023
Convention collective : Convention collective nationale de la plasturgie (transformation des matières plastiques) (0292)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : ATLANTEM INDUSTRIES
Siret : 34013773600021
Code APE : 2223Z
Secteur : Fabrication d'éléments en matières plastiques pour la construction

Thèmes de l'accord :

131 - Autre, précisez

Syndicats :

3 - CFDT

Signataires :

30/01/2023 : Accord d'entreprise relatif au périmètre du Comité Social et Economique

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T05623005971
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 29/06/2023
Date de dépôt : 23/02/2023
Date du texte : 30/01/2023
Date d'effet : 01/04/2023
Date de fin : 30/04/2027
Date de diffusion : 03/07/2023
Convention collective : Convention collective nationale de la plasturgie (transformation des matières plastiques) (0292)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : ATLANTEM INDUSTRIES
Siret : 34013773600021
Code APE : 2223Z
Secteur : Fabrication d'éléments en matières plastiques pour la construction

Thèmes de l'accord :

121 - Droit syndical, IRP, expression des salariés

Syndicats :

2 - CFTC
3 - CFDT

Signataires :

Informations de l'unité légale :

Date de création : 26/01/1987

Dénomination : ATLANTEM INDUSTRIES

Activité principale : Fabrication d'éléments en matières plastiques pour la construction (NAFRev2 : 22.23Z)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 500 à 999 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

Marques françaises :

27/06/2017 : AM

N° national/d'enregistrement : 4371936
Date de dépôt : 27/06/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 27/06/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction métalliques ; constructions métalliques ; portes ; portes coulissantes ; portes de garage ; fenêtres ; portes-fenêtres ; baies coulissantes ; vérandas ; volets ; volets battants ; volets roulants ; persiennes ; portails ; clôtures : tous les produits précités étant métalliques ; garde corps métalliques (notamment en acier et en aluminium) ; cadres d'adaptation de menuiseries métalliques ; serrurerie métallique non électrique ; cadres de portes et de fenêtres métalliques ; châssis de portes et de fenêtres métalliques ; quincaillerie métallique ;
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; constructions non métalliques ; portes ; portes coulissantes ; portes de garages ; fenêtres ; portes-fenêtres ; baies coulissantes ; vérandas ; volets ; volets battants ; volets roulants ; persiennes ; portails ; clôtures : tous les produits précités étant non métalliques ; garde corps non métalliques (notamment en polychlorure de vinyle et en bois) ; cadres d'adaptation de menuiseries non métalliques ; cadres de portes et de fenêtres non métalliques ; châssis de portes et de fenêtres non métalliques ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail, en ligne et en gros de : matériaux de construction, constructions métalliques et non métalliques, portes, portes coulissantes, portes de garage, fenêtres, portes-fenêtres, baies coulissantes, vérandas, volets, volets battants, volets roulants, persiennes, portails, clôtures, garde corps, cadres d'adaptation de menuiseries, serrurerie, cadres de portes et de fenêtres, châssis de portes et de fenêtres, quincaillerie ; gestion des affaires commerciales ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de construction de bâtiments ; services de réparation et de pose des produits suivants : portes, portes coulissantes, portes de garage, fenêtres, portes-fenêtres, baies coulissantes, vérandas, volets, volets battants, volets roulants, persiennes, portails, clôtures, garde corps ; informations et conseils en matière de construction de bâtiments, de réparation et de pose des produits suivants : portes, portes coulissantes, portes de garage, fenêtres, portes-fenêtres, baies coulissantes, vérandas, volets, volets battants, volets roulants, persiennes, portails, clôtures, garde corps ; supervision (direction) des travaux de construction.

Déposant 1 : ATLANTEM INDUSTRIES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 340137736
Adresse :
Parc d'Activités La Niel
56920 NOYAL-PONTIVY
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme. Sophie GAILLARD
Adresse :
32 Rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-29
Date du BOPI : 21/07/2017

27/06/2017 : AM

N° national/d'enregistrement : 4371936
Date de dépôt : 27/06/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 27/06/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction métalliques ; constructions métalliques ; portes ; portes coulissantes ; portes de garage ; fenêtres ; portes-fenêtres ; baies coulissantes ; vérandas ; volets ; volets battants ; volets roulants ; persiennes ; portails ; clôtures : tous les produits précités étant métalliques ; garde corps métalliques (notamment en acier et en aluminium) ; cadres d'adaptation de menuiseries métalliques ; serrurerie métallique non électrique ; cadres de portes et de fenêtres métalliques ; châssis de portes et de fenêtres métalliques ; quincaillerie métallique ;
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; constructions non métalliques ; portes ; portes coulissantes ; portes de garages ; fenêtres ; portes-fenêtres ; baies coulissantes ; vérandas ; volets ; volets battants ; volets roulants ; persiennes ; portails ; clôtures : tous les produits précités étant non métalliques ; garde corps non métalliques (notamment en polychlorure de vinyle et en bois) ; cadres d'adaptation de menuiseries non métalliques ; cadres de portes et de fenêtres non métalliques ; châssis de portes et de fenêtres non métalliques ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail, en ligne et en gros de : matériaux de construction, constructions métalliques et non métalliques, portes, portes coulissantes, portes de garage, fenêtres, portes-fenêtres, baies coulissantes, vérandas, volets, volets battants, volets roulants, persiennes, portails, clôtures, garde corps, cadres d'adaptation de menuiseries, serrurerie, cadres de portes et de fenêtres, châssis de portes et de fenêtres, quincaillerie ; gestion des affaires commerciales ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de construction de bâtiments ; services de réparation et de pose des produits suivants : portes, portes coulissantes, portes de garage, fenêtres, portes-fenêtres, baies coulissantes, vérandas, volets, volets battants, volets roulants, persiennes, portails, clôtures, garde corps ; informations et conseils en matière de construction de bâtiments, de réparation et de pose des produits suivants : portes, portes coulissantes, portes de garage, fenêtres, portes-fenêtres, baies coulissantes, vérandas, volets, volets battants, volets roulants, persiennes, portails, clôtures, garde corps ; supervision (direction) des travaux de construction.

Déposant 1 : ATLANTEM INDUSTRIES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 340137736
Adresse :
Parc d'Activités La Niel
56920 NOYAL-PONTIVY
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme. Sophie GAILLARD
Adresse :
32 Rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-29
Date du BOPI : 21/07/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-42
Date du BOPI : 20/10/2017

27/06/2017 : AM

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction métalliques ; constructions métalliques ; portes ; portes coulissantes ; portes de garage ; fenêtres ; portes-fenêtres ; baies coulissantes ; vérandas ; volets ; volets battants ; volets roulants ; persiennes ; portails ; clôtures : tous les produits précités étant métalliques ; garde corps métalliques (notamment en acier et en aluminium) ; cadres d'adaptation de menuiseries métalliques ; serrurerie métallique non électrique ; cadres de portes et de fenêtres métalliques ; châssis de portes et de fenêtres métalliques ; quincaillerie métallique ;
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; constructions non métalliques ; portes ; portes coulissantes ; portes de garages ; fenêtres ; portes-fenêtres ; baies coulissantes ; vérandas ; volets ; volets battants ; volets roulants ; persiennes ; portails ; clôtures : tous les produits précités étant non métalliques ; garde corps non métalliques (notamment en polychlorure de vinyle et en bois) ; cadres d'adaptation de menuiseries non métalliques ; cadres de portes et de fenêtres non métalliques ; châssis de portes et de fenêtres non métalliques ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail, en ligne et en gros de : matériaux de construction, constructions métalliques et non métalliques, portes, portes coulissantes, portes de garage, fenêtres, portes-fenêtres, baies coulissantes, vérandas, volets, volets battants, volets roulants, persiennes, portails, clôtures, garde corps, cadres d'adaptation de menuiseries, serrurerie, cadres de portes et de fenêtres, châssis de portes et de fenêtres, quincaillerie ; gestion des affaires commerciales ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de construction de bâtiments ; services de réparation et de pose des produits suivants : portes, portes coulissantes, portes de garage, fenêtres, portes-fenêtres, baies coulissantes, vérandas, volets, volets battants, volets roulants, persiennes, portails, clôtures, garde corps ; informations et conseils en matière de construction de bâtiments, de réparation et de pose des produits suivants : portes, portes coulissantes, portes de garage, fenêtres, portes-fenêtres, baies coulissantes, vérandas, volets, volets battants, volets roulants, persiennes, portails, clôtures, garde corps ; supervision (direction) des travaux de construction.

Déposant 1 : ATLANTEM INDUSTRIES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 340137736
Adresse :
Parc d'Activités La Niel
56920 NOYAL-PONTIVY
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme. Sophie GAILLARD
Adresse :
32 Rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-29
Date du BOPI : 21/07/2017

21/06/2016 : VITRAGE TRIPLE AVANTAGES SOLABAIE

N° national/d'enregistrement : 4281836
Date de dépôt : 21/06/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 21/06/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; constructions métalliques ; menuiseries intérieures et extérieures métalliques à savoir portes, portes de garage, fenêtres, lucarnes, portes-fenêtres et baies coulissantes, vérandas, verrières, serres et jardins d'hiver, volets, volets battants, volets roulants, persiennes, portails, portillons, clôtures ; charpentes métalliques ; façades métalliques ; escaliers métalliques ; huisseries, châssis, charnières, croisées, armatures, arrêts, garnitures, galets de portes, grilles, rampes, stores d'extérieur, coffres de volets roulants, garde-corps, tous ceux-ci étant métalliques ; cadres d'adaptation de menuiseries métalliques ; serrures et articles de serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ;
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; menuiseries intérieures et extérieures non métalliques à savoir portes, portes de garage, fenêtres, lucarnes, portes-fenêtres et baies coulissantes, vérandas, verrières, serres et jardins d'hiver, volets, volets battants, volets roulants, persiennes, portails, portillons, clôtures ; charpentes non métalliques ; façades non métalliques ; escaliers non métalliques ; huisseries, châssis, charnières, croisées, armatures, arrêts, garnitures, galets de portes, grilles, rampes, stores d'extérieur, coffres de volets roulants, garde-corps, tous ceux-ci étant non métalliques ; cadres d'adaptation de menuiseries non métalliques (cadres de fenêtre en bois et en matières plastiques) ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail, en ligne et en gros de matériaux de construction, menuiseries intérieures et extérieures ; gestion des affaires commerciales ; services de publicité ; distribution de matériel publicitaire à savoir prospectus, tracts, brochures, imprimés ; diffusion d'annonces publicitaires ; distribution d'échantillons ; démonstration de produits ; études de marché ; sondage d'opinion ; organisation d'expositions et de foires à buts commerciaux ou de publicité ; organisation d'opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle ; consultation et aide pour la direction des affaires ; promotion des ventes ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de pose, d'installation, de réparation et de rénovation de menuiseries intérieures et extérieures ; services de construction de bâtiments ; informations et conseils en matière de construction de bâtiments, de pose, d'installation, de réparation et de rénovation de menuiseries intérieures et extérieures ; supervision (direction) des travaux de construction.

Déposant 1 : ATLANTEM INDUSTRIES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 340137736
Adresse :
Parc d'Activités LA NIEL
56920 NOYAL-PONTIVY
FR

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP
Adresse :
14/16 Rue Ballu
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-28
Date du BOPI : 15/07/2016

21/06/2016 : VITRAGE TRIPLE AVANTAGES SOLABAIE

N° national/d'enregistrement : 4281836
Date de dépôt : 21/06/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 21/06/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; constructions métalliques ; menuiseries intérieures et extérieures métalliques à savoir portes, portes de garage, fenêtres, lucarnes, portes-fenêtres et baies coulissantes, vérandas, verrières, serres et jardins d'hiver, volets, volets battants, volets roulants, persiennes, portails, portillons, clôtures ; charpentes métalliques ; façades métalliques ; escaliers métalliques ; huisseries, châssis, charnières, croisées, armatures, arrêts, garnitures, galets de portes, grilles, rampes, stores d'extérieur, coffres de volets roulants, garde-corps, tous ceux-ci étant métalliques ; cadres d'adaptation de menuiseries métalliques ; serrures et articles de serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ;
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; menuiseries intérieures et extérieures non métalliques à savoir portes, portes de garage, fenêtres, lucarnes, portes-fenêtres et baies coulissantes, vérandas, verrières, serres et jardins d'hiver, volets, volets battants, volets roulants, persiennes, portails, portillons, clôtures ; charpentes non métalliques ; façades non métalliques ; escaliers non métalliques ; huisseries, châssis, charnières, croisées, armatures, arrêts, garnitures, galets de portes, grilles, rampes, stores d'extérieur, coffres de volets roulants, garde-corps, tous ceux-ci étant non métalliques ; cadres d'adaptation de menuiseries non métalliques (cadres de fenêtre en bois et en matières plastiques) ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail, en ligne et en gros de matériaux de construction, menuiseries intérieures et extérieures ; gestion des affaires commerciales ; services de publicité ; distribution de matériel publicitaire à savoir prospectus, tracts, brochures, imprimés ; diffusion d'annonces publicitaires ; distribution d'échantillons ; démonstration de produits ; études de marché ; sondage d'opinion ; organisation d'expositions et de foires à buts commerciaux ou de publicité ; organisation d'opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle ; consultation et aide pour la direction des affaires ; promotion des ventes ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de pose, d'installation, de réparation et de rénovation de menuiseries intérieures et extérieures ; services de construction de bâtiments ; informations et conseils en matière de construction de bâtiments, de pose, d'installation, de réparation et de rénovation de menuiseries intérieures et extérieures ; supervision (direction) des travaux de construction.

Déposant 1 : ATLANTEM INDUSTRIES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 340137736
Adresse :
Parc d'Activités LA NIEL
56920 NOYAL-PONTIVY
FR

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP
Adresse :
14/16 Rue Ballu
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-28
Date du BOPI : 15/07/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

20/11/2015 : CHARUEL

N° national/d'enregistrement : 4227531
Date de dépôt : 20/11/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 20/11/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction métalliques ; constructions métalliques ; menuiseries intérieures et extérieures métalliques à savoir portes, portes de garage, fenêtres, portes-fenêtres et baies coulissantes, vérandas, volets, volets battants, volets roulants, persiennes, portails, portillons, clôtures ; cadres d'adaptation de menuiseries métalliques ; serrurerie métallique non électrique ; quincaillerie métallique ;
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Dispositifs électriques pour l'ouverture ou la fermeture de portes, portes de garage, fenêtres, volets, portails, portillons, clôtures ;
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; constructions non métalliques ; menuiseries intérieures et extérieures non métalliques à savoir portes, portes de garages, fenêtres, portes-fenêtres et baies coulissantes, vérandas, volets, volets battants, volets roulants, persiennes, portails, portillons, clôtures ; cadres d'adaptation de menuiseries non métalliques (cadres de fenêtre en bois et en matières plastiques) ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail, en ligne et en gros de matériaux de construction métalliques et non métalliques, constructions métalliques et non métalliques, menuiseries intérieures et extérieures métalliques et non métalliques à savoir portes, portes de garage, fenêtres, portes-fenêtres et baies coulissantes, vérandas, volets, volets battants, volets roulants, persiennes, portails, portillons, clôtures, cadres d'adaptation de menuiseries, serrurerie métallique non électrique, quincaillerie métallique ; gestion des affaires commerciales ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de pose et de réparation de menuiseries intérieures et extérieures métalliques et non métalliques à savoir portes, portes de garage, fenêtres, portes-fenêtres et baies coulissantes, vérandas, volets, volets battants, volets roulants, persiennes, portails, portillons, clôtures, cadres d'adaptation de menuiseries ; informations et conseils en matière de pose et de réparation de menuiseries intérieures et extérieures métalliques et non métalliques à savoir portes, portes de garage, fenêtres, portes-fenêtres et baies coulissantes, vérandas, volets, volets battants, volets roulants, persiennes, portails, portillons, clôtures, cadres d'adaptation de menuiseries.

Déposant 1 : ATLANTEM INDUSTRES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 340137736
Adresse :
Parc d'Activités La Niel
56920 NOYAL-PONTIVY
FR

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP
Adresse :
14/16 Rue Ballu
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'une erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 673179
Date de demande : 04/07/2016
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

Bénéficiare 1 : ATLANTEM INDUSTRIES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-50
Date du BOPI : 11/12/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-12
Date du BOPI : 25/03/2016

20/11/2015 : BARATTUCCI

N° national/d'enregistrement : 4227532
Date de dépôt : 20/11/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 20/11/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction métalliques ; constructions métalliques ; menuiseries intérieures et extérieures métalliques à savoir portes, portes de garage, fenêtres, portes-fenêtres et baies coulissantes, vérandas, volets, volets battants, volets roulants, persiennes, portails, portillons, clôtures ; cadres d'adaptation de menuiseries métalliques ; serrurerie métallique non électrique ; quincaillerie métallique ;
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Dispositifs électriques pour l'ouverture ou la fermeture de portes, portes de garage, fenêtres, volets, portails, portillons, clôtures ;
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; constructions non métalliques ; menuiseries intérieures et extérieures non métalliques à savoir portes, portes de garages, fenêtres, portes-fenêtres et baies coulissantes, vérandas, volets, volets battants, volets roulants, persiennes, portails, portillons, clôtures ; cadres d'adaptation de menuiseries non métalliques (cadres de fenêtre en bois et en matières plastiques) ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail, en ligne et en gros de matériaux de construction métalliques et non métalliques, constructions métalliques et non métalliques, menuiseries intérieures et extérieures métalliques et non métalliques à savoir portes, portes de garage, fenêtres, portes-fenêtres et baies coulissantes, vérandas, volets, volets battants, volets roulants, persiennes, portails, portillons, clôtures, cadres d'adaptation de menuiseries, serrurerie métallique non électrique, quincaillerie métallique ; gestion des affaires commerciales ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de pose et de réparation de menuiseries intérieures et extérieures métalliques et non métalliques à savoir portes, portes de garage, fenêtres, portes-fenêtres et baies coulissantes, vérandas, volets, volets battants, volets roulants, persiennes, portails, portillons, clôtures, cadres d'adaptation de menuiseries ; informations et conseils en matière de pose et de réparation de menuiseries intérieures et extérieures métalliques et non métalliques à savoir portes, portes de garage, fenêtres, portes-fenêtres et baies coulissantes, vérandas, volets, volets battants, volets roulants, persiennes, portails, portillons, clôtures, cadres d'adaptation de menuiseries.

Déposant 1 : ATLANTEM INDUSTRES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 340137736
Adresse :
Parc d'Activités La Niel
56920 NOYAL-PONTIVY
FR

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP
Adresse :
14/16 Rue Ballu
75009 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : ATLANTEM INDUSTRIES

20/11/2015 : CHARUEL

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction métalliques ; constructions métalliques ; menuiseries intérieures et extérieures métalliques à savoir portes, portes de garage, fenêtres, portes-fenêtres et baies coulissantes, vérandas, volets, volets battants, volets roulants, persiennes, portails, portillons, clôtures ; cadres d'adaptation de menuiseries métalliques ; serrurerie métallique non électrique ; quincaillerie métallique ;
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Dispositifs électriques pour l'ouverture ou la fermeture de portes, portes de garage, fenêtres, volets, portails, portillons, clôtures ;
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; constructions non métalliques ; menuiseries intérieures et extérieures non métalliques à savoir portes, portes de garages, fenêtres, portes-fenêtres et baies coulissantes, vérandas, volets, volets battants, volets roulants, persiennes, portails, portillons, clôtures ; cadres d'adaptation de menuiseries non métalliques (cadres de fenêtre en bois et en matières plastiques) ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail, en ligne et en gros de matériaux de construction métalliques et non métalliques, constructions métalliques et non métalliques, menuiseries intérieures et extérieures métalliques et non métalliques à savoir portes, portes de garage, fenêtres, portes-fenêtres et baies coulissantes, vérandas, volets, volets battants, volets roulants, persiennes, portails, portillons, clôtures, cadres d'adaptation de menuiseries, serrurerie métallique non électrique, quincaillerie métallique ; gestion des affaires commerciales ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de pose et de réparation de menuiseries intérieures et extérieures métalliques et non métalliques à savoir portes, portes de garage, fenêtres, portes-fenêtres et baies coulissantes, vérandas, volets, volets battants, volets roulants, persiennes, portails, portillons, clôtures, cadres d'adaptation de menuiseries ; informations et conseils en matière de pose et de réparation de menuiseries intérieures et extérieures métalliques et non métalliques à savoir portes, portes de garage, fenêtres, portes-fenêtres et baies coulissantes, vérandas, volets, volets battants, volets roulants, persiennes, portails, portillons, clôtures, cadres d'adaptation de menuiseries.

Déposant 1 : ATLANTEM INDUSTRES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 340137736
Adresse :
Parc d'Activités La Niel
56920 NOYAL-PONTIVY
FR

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP
Adresse :
14/16 Rue Ballu
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-50
Date du BOPI : 11/12/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-12
Date du BOPI : 25/03/2016

20/11/2015 : BARATTUCCI

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction métalliques ; constructions métalliques ; menuiseries intérieures et extérieures métalliques à savoir portes, portes de garage, fenêtres, portes-fenêtres et baies coulissantes, vérandas, volets, volets battants, volets roulants, persiennes, portails, portillons, clôtures ; cadres d'adaptation de menuiseries métalliques ; serrurerie métallique non électrique ; quincaillerie métallique ;
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Dispositifs électriques pour l'ouverture ou la fermeture de portes, portes de garage, fenêtres, volets, portails, portillons, clôtures ;
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; constructions non métalliques ; menuiseries intérieures et extérieures non métalliques à savoir portes, portes de garages, fenêtres, portes-fenêtres et baies coulissantes, vérandas, volets, volets battants, volets roulants, persiennes, portails, portillons, clôtures ; cadres d'adaptation de menuiseries non métalliques (cadres de fenêtre en bois et en matières plastiques) ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail, en ligne et en gros de matériaux de construction métalliques et non métalliques, constructions métalliques et non métalliques, menuiseries intérieures et extérieures métalliques et non métalliques à savoir portes, portes de garage, fenêtres, portes-fenêtres et baies coulissantes, vérandas, volets, volets battants, volets roulants, persiennes, portails, portillons, clôtures, cadres d'adaptation de menuiseries, serrurerie métallique non électrique, quincaillerie métallique ; gestion des affaires commerciales ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de pose et de réparation de menuiseries intérieures et extérieures métalliques et non métalliques à savoir portes, portes de garage, fenêtres, portes-fenêtres et baies coulissantes, vérandas, volets, volets battants, volets roulants, persiennes, portails, portillons, clôtures, cadres d'adaptation de menuiseries ; informations et conseils en matière de pose et de réparation de menuiseries intérieures et extérieures métalliques et non métalliques à savoir portes, portes de garage, fenêtres, portes-fenêtres et baies coulissantes, vérandas, volets, volets battants, volets roulants, persiennes, portails, portillons, clôtures, cadres d'adaptation de menuiseries.

Déposant 1 : ATLANTEM INDUSTRES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 340137736
Adresse :
Parc d'Activités La Niel
56920 NOYAL-PONTIVY
FR

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP
Adresse :
14/16 Rue Ballu
75009 PARIS
FR

19/10/2015 : ISO LA FENÊTRE PERSONNALISABLE PAR SOLABAIE

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction métalliques ; constructions métalliques ; menuiseries intérieures et extérieures métalliques à savoir portes, portes de garage, fenêtres, portes-fenêtres et baies coulissantes, vérandas, volets, volets battants, volets roulants, persiennes, portails, portillons, clôtures ; cadres d'adaptation de menuiseries métalliques ; serrurerie métallique non électrique ; quincaillerie métallique ;
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; constructions non métalliques ; menuiseries intérieures et extérieures non métalliques à savoir portes, portes de garages, fenêtres, portes-fenêtres et baies coulissantes, vérandas, volets, volets battants, volets roulants, persiennes, portails, portillons, clôtures ; cadres d'adaptation de menuiseries non métalliques (cadres de fenêtre en bois et en matières plastiques) ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail, en ligne et en gros de matériaux de construction métalliques et non métalliques, constructions métalliques et non métalliques, menuiseries intérieures et extérieures métalliques et non métalliques à savoir portes, portes de garage, fenêtres, portes-fenêtres et baies coulissantes, vérandas, volets, volets battants, volets roulants, persiennes, portails, portillons, clôtures, cadres d'adaptation de menuiseries, serrurerie métallique non électrique, quincaillerie métallique ; gestion des affaires commerciales ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de pose et de réparation de menuiseries intérieures et extérieures métalliques et non métalliques à savoir portes, portes de garage, fenêtres, portes-fenêtres et baies coulissantes, vérandas, volets, volets battants, volets roulants, persiennes, portails, portillons, clôtures, cadres d'adaptation de menuiseries ; informations et conseils en matière de pose et de réparation de menuiseries intérieures et extérieures métalliques et non métalliques à savoir portes, portes de garage, fenêtres, portes-fenêtres et baies coulissantes, vérandas, volets, volets battants, volets roulants, persiennes, portails, portillons, clôtures, cadres d'adaptation de menuiseries.

Déposant 1 : ATLANTEM INDUSTRIES, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 340137736
Adresse :
Parc d'Activités “ La Niel ”
56920 NOYAL-PONTIVY
FR

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP
Adresse :
14/16 Rue Ballu
75009 PARIS
FR

19/10/2015 : ISO LA FENÊTRE PERSONNALISABLE PAR SOLABAIE

N° national/d'enregistrement : 4219207
Date de dépôt : 19/10/2015
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 19/10/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Commentaire : La rubrique modèle de marque a été reproduite de façon inexacte, il convient de lire : ISO LA FENETRE PERSONNALISABLE PAR SOLABAIE

Classes de produits et services :

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction métalliques ; constructions métalliques ; menuiseries intérieures et extérieures métalliques à savoir portes, portes de garage, fenêtres, portes-fenêtres et baies coulissantes, vérandas, volets, volets battants, volets roulants, persiennes, portails, portillons, clôtures ; cadres d'adaptation de menuiseries métalliques ; serrurerie métallique non électrique ; quincaillerie métallique ;
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; constructions non métalliques ; menuiseries intérieures et extérieures non métalliques à savoir portes, portes de garages, fenêtres, portes-fenêtres et baies coulissantes, vérandas, volets, volets battants, volets roulants, persiennes, portails, portillons, clôtures ; cadres d'adaptation de menuiseries non métalliques (cadres de fenêtre en bois et en matières plastiques) ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail, en ligne et en gros de matériaux de construction métalliques et non métalliques, constructions métalliques et non métalliques, menuiseries intérieures et extérieures métalliques et non métalliques à savoir portes, portes de garage, fenêtres, portes-fenêtres et baies coulissantes, vérandas, volets, volets battants, volets roulants, persiennes, portails, portillons, clôtures, cadres d'adaptation de menuiseries, serrurerie métallique non électrique, quincaillerie métallique ; gestion des affaires commerciales ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de pose et de réparation de menuiseries intérieures et extérieures métalliques et non métalliques à savoir portes, portes de garage, fenêtres, portes-fenêtres et baies coulissantes, vérandas, volets, volets battants, volets roulants, persiennes, portails, portillons, clôtures, cadres d'adaptation de menuiseries ; informations et conseils en matière de pose et de réparation de menuiseries intérieures et extérieures métalliques et non métalliques à savoir portes, portes de garage, fenêtres, portes-fenêtres et baies coulissantes, vérandas, volets, volets battants, volets roulants, persiennes, portails, portillons, clôtures, cadres d'adaptation de menuiseries.

Déposant 1 : ATLANTEM INDUSTRIES, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 340137736
Adresse :
Parc d'Activités “ La Niel ”
56920 NOYAL-PONTIVY
FR

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP
Adresse :
14/16 Rue Ballu
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-46
Date du BOPI : 13/11/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-06
Date du BOPI : 12/02/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Errata de l'enregistrement
N° de BOPI : 2016-09
Date du BOPI : 04/03/2016
Date du BOPI où l'information erronée a été publiée : 29/01/2016
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2016-04
Texte de l'erratum publié : La rubrique modèle de marque a été reproduite de façon inexacte, il convient de lire : ISO LA FENETRE PERSONNALISABLE PAR SOLABAIE

19/10/2015 : ISO LA FENETRE PERSONNALISABLE PAR SOLABAIE

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction métalliques ; constructions métalliques ; menuiseries intérieures et extérieures métalliques à savoir portes, portes de garage, fenêtres, portes-fenêtres et baies coulissantes, vérandas, volets, volets battants, volets roulants, persiennes, portails, portillons, clôtures ; cadres d'adaptation de menuiseries métalliques ; serrurerie métallique non électrique ; quincaillerie métallique ;
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; constructions non métalliques ; menuiseries intérieures et extérieures non métalliques à savoir portes, portes de garages, fenêtres, portes-fenêtres et baies coulissantes, vérandas, volets, volets battants, volets roulants, persiennes, portails, portillons, clôtures ; cadres d'adaptation de menuiseries non métalliques (cadres de fenêtre en bois et en matières plastiques) ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail, en ligne et en gros de matériaux de construction métalliques et non métalliques, constructions métalliques et non métalliques, menuiseries intérieures et extérieures métalliques et non métalliques à savoir portes, portes de garage, fenêtres, portes-fenêtres et baies coulissantes, vérandas, volets, volets battants, volets roulants, persiennes, portails, portillons, clôtures, cadres d'adaptation de menuiseries, serrurerie métallique non électrique, quincaillerie métallique ; gestion des affaires commerciales ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de pose et de réparation de menuiseries intérieures et extérieures métalliques et non métalliques à savoir portes, portes de garage, fenêtres, portes-fenêtres et baies coulissantes, vérandas, volets, volets battants, volets roulants, persiennes, portails, portillons, clôtures, cadres d'adaptation de menuiseries ; informations et conseils en matière de pose et de réparation de menuiseries intérieures et extérieures métalliques et non métalliques à savoir portes, portes de garage, fenêtres, portes-fenêtres et baies coulissantes, vérandas, volets, volets battants, volets roulants, persiennes, portails, portillons, clôtures, cadres d'adaptation de menuiseries.

Déposant 1 : ATLANTEM INDUSTRIES, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 340137736
Adresse :
Parc d'Activités “ La Niel ”
56920 NOYAL-PONTIVY
FR

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP
Adresse :
14/16 Rue Ballu
75009 PARIS
FR

21/01/2013 : COMPOSIUM LA FENETRE ENERGETIQUE PAR SOLABAIE

N° national/d'enregistrement : 3976045
Date de dépôt : 21/01/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 21/01/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction métalliques ; menuiseries intérieures et extérieures ; portes, portes coulissantes, vérandas, volets, volets roulants, portails, clôtures, tous ces produits étant en acier ou en aluminium ou en alliage de métaux communs ; armatures de portes métalliques ; cadres de fenêtres métalliques ; châssis de fenêtres métalliques ; fenêtres métalliques ; cadres de portes métalliques ; châssis de portes métalliques ; ferrures de fenêtres ; ferrures de portes ;
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; menuiseries intérieures et extérieures ; portes, portes coulissantes, fenêtres, vérandas, volets, volets roulants, portails, clôtures, tous ces produits étant en bois ou en polychlorure de vinyle (PVC) ; armatures de portes non métalliques ; cadres de fenêtres non métalliques ; châssis de fenêtres non métalliques ; fenêtres non métalliques ; cadres de portes non métalliques ; châssis de portes non métalliques ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de construction, de réparation et de pose de menuiseries. Informations en matière de construction, de réparation et de pose de menuiseries. Services d'installation de portes, portes coulissantes, fenêtres, vérandas, volets, volets roulants, portails, clôtures.

Déposant 1 : VM MATERIAUX, Société anonyme à directoire
Numéro de SIREN : 545550162
Adresse :
Route de la Roche sur Yon
85260 L'HERBERGEMENT
FR

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP
Adresse :
Beaulieu Bureaux, 3 rue Célestin Freinet
44200 NANTES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 664695
Date de demande : 14/03/2016
N° de BOPI : 2016-15
Date du BOPI : 15/04/2016

Bénéficiare 1 : HERIGE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 705266
Date de demande : 28/07/2017
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

Bénéficiare 1 : ATLANTEM INDUSTRIES

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 812978
Date de demande : 18/02/2021
N° de BOPI : 2021-11
Date du BOPI : 19/03/2021

Bénéficiare 1 : ATLANTEM INDUSTRIES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 340137736
Adresse :
Parc d'Activités La Niel
56920 Noyal-Pontivy
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-07
Date du BOPI : 15/02/2013

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-20
Date du BOPI : 17/05/2013

06/01/2012 : ATLANTEM

N° national/d'enregistrement : 3886880
Date de dépôt : 06/01/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 06/01/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction métalliques ; menuiseries intérieures et extérieures (notamment portes, portes de garage, fenêtres, vérandas, volets, portails, clôtures) métalliques (notamment en acier et en aluminium) ; cadres d'adaptation de menuiseries en aluminium pour maisons à ossature bois ;
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; menuiseries intérieures et extérieures (notamment portes, portes de garages, fenêtres, vérandas, volets, portails, clôtures) non métalliques (notamment en polychlorure de vinyle et en bois) ; cadres d'adaptation de menuiseries en en polychlorure de vinyle et en bois pour maison à ossature bois ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de construction, de réparation et de pose de menuiseries, volets, portes, portes de garage, portails, clôtures et cadres d'adaptation pour maison à ossature bois. Informations en matière de construction, de réparation et de pose de ces produits.

Déposant 1 : ATLANTEM INDUSTRIES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 340137736
Adresse :
Parc d'Activités La Niel
56920 Noyal-Pontivy
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme GAILLARD Sophie
Adresse :
32 Rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : HERIGE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 812978
Date de demande : 18/02/2021
N° de BOPI : 2021-11
Date du BOPI : 19/03/2021

Bénéficiare 1 : ATLANTEM INDUSTRIES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 340137736
Adresse :
Parc d'Activités La Niel
56920 Noyal-Pontivy
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-04
Date du BOPI : 27/01/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-17
Date du BOPI : 27/04/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2800964
Date de demande : 04/01/2022
N° de BOPI : 2022-08
Date du BOPI : 25/02/2022

06/01/2012 : AM DISTRIBUTION

N° national/d'enregistrement : 3886888
Date de dépôt : 06/01/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 06/01/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : menuiseries intérieures et extérieures (notamment portes, portes de garage, fenêtres, vérandas, volets, portails, clôtures) métalliques (notamment en acier et en aluminium);
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : menuiseries intérieures et extérieures (notamment portes, portes de garages, fenêtres, vérandas, volets, portails, clôtures) non métalliques (notamment en polychlorure de vinyle et en bois);
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de construction, de réparation et de pose de menuiseries, de volets, de portes, de portes de garage ou de portail et clôtures. Informations en matière de construction, de réparation et de pose de menuiseries, de volets, de portes, de portes de garage ou de portail et clôtures.

Déposant 1 : ATLANTEM INDUSTRIES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 340137736
Adresse :
Parc d'Activités La Niel
56920 Noyal-Pontivy
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme GAILLARD Sophie
Adresse :
32 Rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 575616
Date de demande : 14/05/2012
N° de BOPI : 2012-24
Date du BOPI : 15/06/2012
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de la renonciation : Classe 6 : Matériaux de construction métalliques. Classe 19 : Matériaux de construction non métalliques.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 664695
Date de demande : 14/03/2016
N° de BOPI : 2016-15
Date du BOPI : 15/04/2016

Bénéficiare 1 : HERIGE

Bénéficiare 1 : ATLANTEM INDUSTRIES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 340137736
Adresse :
Parc d'Activités La Niel
56920 Noyal-Pontivy
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-04
Date du BOPI : 27/01/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-17
Date du BOPI : 27/04/2012

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2800963
Date de demande : 04/01/2022
N° de BOPI : 2022-09
Date du BOPI : 04/03/2022

06/01/2012 : ATLANTEM

N° national/d'enregistrement : 3886880
Date de dépôt : 06/01/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 06/01/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction métalliques ; menuiseries intérieures et extérieures (notamment portes, portes de garage, fenêtres, vérandas, volets, portails, clôtures) métalliques (notamment en acier et en aluminium) ; cadres d'adaptation de menuiseries en aluminium pour maisons à ossature bois ;
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; menuiseries intérieures et extérieures (notamment portes, portes de garages, fenêtres, vérandas, volets, portails, clôtures) non métalliques (notamment en polychlorure de vinyle et en bois) ; cadres d'adaptation de menuiseries en en polychlorure de vinyle et en bois pour maison à ossature bois ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de construction, de réparation et de pose de menuiseries, volets, portes, portes de garage, portails, clôtures et cadres d'adaptation pour maison à ossature bois. Informations en matière de construction, de réparation et de pose de ces produits.

Déposant 1 : VM MATERIAUX, Société Anonyme à directoire
Numéro de SIREN : 545550162
Adresse :
Route de la Roche sur Yon
85260 L'HERBERGEMENT
FR

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP
Adresse :
Beaulieu Bureaux, 3 rue Célestin Freinet
44200 NANTES
FR

Bénéficiare 1 : HERIGE

Bénéficiare 1 : ATLANTEM INDUSTRIES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 340137736
Adresse :
Parc d'Activités La Niel
56920 Noyal-Pontivy
FR

06/01/2012 : AM DISTRIBUTION

N° national/d'enregistrement : 3886888
Date de dépôt : 06/01/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 06/01/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction métalliques ; menuiseries intérieures et extérieures (notamment portes, portes de garage, fenêtres, vérandas, volets, portails, clôtures) métalliques (notamment en acier et en aluminium) ;
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; menuiseries intérieures et extérieures (notamment portes, portes de garages, fenêtres, vérandas, volets, portails, clôtures) non métalliques (notamment en polychlorure de vinyle et en bois) ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de construction, de réparation et de pose de menuiseries, de volets, de portes, de portes de garage ou de portail et clôtures. Informations en matière de construction, de réparation et de pose de menuiseries, de volets, de portes, de portes de garage ou de portail et clôtures.

Déposant 1 : VM MATERIAUX, Société Anonyme à directoire
Numéro de SIREN : 545550162
Adresse :
Route de la Roche sur Yon
85260 L'HERBERGEMENT
FR

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP
Adresse :
Beaulieu Bureaux, 3 rue Célestin Freinet
44200 NANTES
FR

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de la renonciation : Classe 6 : Matériaux de construction métalliques. Classe 19 : Matériaux de construction non métalliques.

Bénéficiare 1 : HERIGE

Bénéficiare 1 : ATLANTEM INDUSTRIES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 340137736
Adresse :
Parc d'Activités La Niel
56920 Noyal-Pontivy
FR

01/08/2011 : eden LES PORTES DU PARADIS

N° national/d'enregistrement : 3850416
Date de dépôt : 01/08/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 01/08/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Portes d'entrées extérieures, portes palières, portes d'intérieur, en métal. Armatures de portes métalliques, cadres de portes métalliques, châssis de portes métalliques, dispositifs non électriques métalliques pour l'ouverture des portes, ferrures de portes (métalliques), garnitures de portes métalliques, marteaux de portes métalliques, panneaux de portes métalliques, poignées de portes en métal, verrous de portes métalliques ;
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Portes d'entrées extérieures, portes palières, portes d'intérieur, en bois et en polychlorure de vinyle (non métalliques). Cadres de portes non métalliques, châssis de portes non métalliques, panneaux de portes non métalliques ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction, réparation, pose et installation de portes ; information en matière de construction, de réparation, de pose et d'installation de portes.

Déposant 1 : ATLANTEM INDUSTRIES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 340137736
Adresse :
Parc d'Activités La Niel
56920 Noyal-Pontivy
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme GAILLARD Sophie
Adresse :
32 Rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : HERIGE

Bénéficiare 1 : ATLANTEM INDUSTRIES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 340137736
Adresse :
Parc d'Activités La Niel
56920 Noyal-Pontivy
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-34
Date du BOPI : 26/08/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-01
Date du BOPI : 06/01/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2788669
Date de demande : 27/07/2021
N° de BOPI : 2021-40
Date du BOPI : 08/10/2021

01/08/2011 : eden LES PORTES DU PARADIS

N° national/d'enregistrement : 3850416
Date de dépôt : 01/08/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 01/08/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Portes d'entrées extérieures, portes palières, portes d'intérieur, en métal. Armatures de portes métalliques, cadres de portes métalliques, châssis de portes métalliques, dispositifs non électriques métalliques pour l'ouverture des portes, ferrures de portes (métalliques), garnitures de portes métalliques, marteaux de portes métalliques, panneaux de portes métalliques, poignées de portes en métal, verrous de portes métalliques ;
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Portes d'entrées extérieures, portes palières, portes d'intérieur, en bois et en polychlorure de vinyle (non métalliques). Cadres de portes non métalliques, châssis de portes non métalliques, panneaux de portes non métalliques ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction, réparation, pose et installation de portes ; information en matière de construction, de réparation, de pose et d'installation de portes.

Déposant 1 : VM MATERIAUX, Société Anonyme à directoire
Numéro de SIREN : 545550162
Adresse :
Route de la Roche sur Yon
85260 L'HERBERGEMENT
FR

Mandataire 1 : CABINET HARLE ET PHELIP
Adresse :
14-16 Rue Ballu
75009 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : HERIGE

Bénéficiare 1 : ATLANTEM INDUSTRIES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 340137736
Adresse :
Parc d'Activités La Niel
56920 Noyal-Pontivy
FR

24/01/2011 : VENDOME

N° national/d'enregistrement : 3800041
Date de dépôt : 24/01/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 24/01/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction métalliques ; menuiseries intérieures et extérieures (notamment portes, portes de garage, fenêtres, vérandas, volets, portails, clôtures) métalliques (notamment en acier et en aluminium) ;
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; menuiseries intérieures et extérieures (notamment portes, portes de garages, fenêtres, vérandas, volets, portails, clôtures) non métalliques (notamment en polychlorure de vinyle et en bois) ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de construction, de réparation et de pose de menuiseries, de volets, de portes, de portes de garage ou de portail et clôtures. Informations en matière de construction, de réparation et de pose de menuiseries, de volets, de portes, de portes de garage ou de portail et clôtures.

Déposant 1 : ATLANTEM INDUSTRIES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 340137736

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme GAILLARD Sophie

Bénéficiare 1 : HERIGE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 809082
Date de demande : 15/01/2021
N° de BOPI : 2021-07
Date du BOPI : 19/02/2021

Bénéficiare 1 : ATLANTEM INDUSTRIES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 340137736
Adresse :
Parc d'Activités La Niel
56920 Noyal-Pontivy
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-07
Date du BOPI : 18/02/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-20
Date du BOPI : 20/05/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2770656
Date de demande : 21/01/2021
N° de BOPI : 2021-11
Date du BOPI : 19/03/2021

24/01/2011 : CHARUEL

N° national/d'enregistrement : 3800048
Date de dépôt : 24/01/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 24/01/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction métalliques ; menuiseries intérieures et extérieures (notamment portes, portes de garage, fenêtres, vérandas, volets, portails, clôtures) métalliques (notamment en acier et en aluminium) ;
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; menuiseries intérieures et extérieures (notamment portes, portes de garages, fenêtres, vérandas, volets, portails, clôtures) non métalliques (notamment en polychlorure de vinyle et en bois) ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de construction, de réparation et de pose de menuiseries, de volets, de portes, de portes de garage ou de portail et clôtures. Informations en matière de construction, de réparation et de pose de menuiseries, de volets, de portes, de portes de garage ou de portail et clôtures.

Déposant 1 : ATLANTEM INDUSTRIES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 340137736

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme GAILLARD Sophie

Bénéficiare 1 : HERIGE

Bénéficiare 1 : ATLANTEM INDUSTRIES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 340137736
Adresse :
Parc d'Activités La Niel
56920 Noyal-Pontivy
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-07
Date du BOPI : 18/02/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-20
Date du BOPI : 20/05/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2770657
Date de demande : 21/01/2021
N° de BOPI : 2021-11
Date du BOPI : 19/03/2021

24/01/2011 : VENDOME

N° national/d'enregistrement : 3800041
Date de dépôt : 24/01/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 24/01/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction métalliques ; menuiseries intérieures et extérieures (notamment portes, portes de garage, fenêtres, vérandas, volets, portails, clôtures) métalliques (notamment en acier et en aluminium) ;
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; menuiseries intérieures et extérieures (notamment portes, portes de garages, fenêtres, vérandas, volets, portails, clôtures) non métalliques (notamment en polychlorure de vinyle et en bois) ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de construction, de réparation et de pose de menuiseries, de volets, de portes, de portes de garage ou de portail et clôtures. Informations en matière de construction, de réparation et de pose de menuiseries, de volets, de portes, de portes de garage ou de portail et clôtures.

Déposant 1 : VM MATERIAUX, Société Anonyme à directoire
Numéro de SIREN : 545550162

Mandataire 1 : CABINET HARLE ET PHELIP

Bénéficiare 1 : HERIGE

Bénéficiare 1 : ATLANTEM INDUSTRIES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 340137736
Adresse :
Parc d'Activités La Niel
56920 Noyal-Pontivy
FR

24/01/2011 : CHARUEL

N° national/d'enregistrement : 3800048
Date de dépôt : 24/01/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 24/01/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction métalliques ; menuiseries intérieures et extérieures (notamment portes, portes de garage, fenêtres, vérandas, volets, portails, clôtures) métalliques (notamment en acier et en aluminium) ;
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; menuiseries intérieures et extérieures (notamment portes, portes de garages, fenêtres, vérandas, volets, portails, clôtures) non métalliques (notamment en polychlorure de vinyle et en bois) ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de construction, de réparation et de pose de menuiseries, de volets, de portes, de portes de garage ou de portail et clôtures. Informations en matière de construction, de réparation et de pose de menuiseries, de volets, de portes, de portes de garage ou de portail et clôtures.

Déposant 1 : VM MATERIAUX, Société Anonyme à directoire
Numéro de SIREN : 545550162

Mandataire 1 : CABINET HARLE ET PHELIP

Bénéficiare 1 : HERIGE

Bénéficiare 1 : ATLANTEM INDUSTRIES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 340137736
Adresse :
Parc d'Activités La Niel
56920 Noyal-Pontivy
FR

29/10/2007 : MOBeasy

N° national/d'enregistrement : 3534511
Date de dépôt : 29/10/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/10/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction métalliques ; menuiseries intérieures et extérieures en aluminium, à savoir : portes, fenêtres, vérandas, volets ; cadre d'adaptation pour maisons à ossature bois de menuiseries en aluminium.
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; menuiseries intérieures et extérieures en polychlorure de vinyle et en bois, à savoir : portes, fenêtres, vérandas, volets ; cadres d'adaptation pour maison à ossature bois de menuiseries en polychlorure de vinyle et en bois.
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de réparation et de pose de menuiseries et cadres d'adaptation pour maison à ossature bois, informations et conseils en matière de réparation et de pose de menuiseries et cadres d'adaptation pour maison à ossature bois.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation en matière de pose de menuiseries et cadres d'adaptation pour maison à ossature bois.

Déposant 1 : HERIGE, Société à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 545550162
Adresse :
Route de la Roche sur Yon
85260 L'HERBERGEMENT
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE
Adresse :
32 Rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : HERIGE

Bénéficiare 1 : ATLANTEM INDUSTRIES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 340137736
Adresse :
Parc d'Activités La Niel
56920 Noyal-Pontivy
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-49
Date du BOPI : 07/12/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-14

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2652454
Date de demande : 22/06/2017
N° de BOPI : 2017-45
Date du BOPI : 10/11/2017

10/11/2006 : ATLANTEM COSMOS

N° national/d'enregistrement : 3462443
Date de dépôt : 10/11/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/11/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction métalliques ; menuiseries intérieures et extérieures (notamment portes, fenêtres, vérandas, volets) métalliques (notamment en acier et en aluminium).
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; menuiseries intérieures et extérieures (notamment portes, fenêtres, vérandas, volets) non métalliques (notamment en polychlorure de vinyle et en bois).
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de réparation et de pose de menuiseries. Informations en matière de réparation et de pose de menuiseries.

Déposant 1 : HERIGE, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 545550162
Adresse :
Route de la Roche Sur Yon
85260 L'HERBERGEMENT
FR

Mandataire 1 : CABINET HARLE ET PHELIP
Adresse :
14/16 Rue Ballu
75009 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : HERIGE

Bénéficiare 1 : ATLANTEM INDUSTRIES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 340137736
Adresse :
Parc d'Activités La Niel
56920 Noyal-Pontivy
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-51
Date du BOPI : 22/12/2006

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-16

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2629224
Date de demande : 30/09/2016
N° de BOPI : 2017-11
Date du BOPI : 17/03/2017

10/11/2006 : ATLANTEM COCOON

N° national/d'enregistrement : 3462444
Date de dépôt : 10/11/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/11/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction métalliques ; menuiseries intérieures et extérieures (notamment portes, fenêtres, vérandas, volets) métalliques (notamment en acier et en aluminium), à l'exception des fermetures de portes et fenêtres, contre-portes métalliques, stores d'intérieur et d'extérieur métalliques. Matériaux de construction non métalliques ; menuiseries intérieures et extérieures (notamment portes, fenêtres, vérandas, volets) non métalliques (notamment en polychlorure de vinyle et en bois), à l'exception des stores d'extérieur ni métalliques, ni en matière textile, ni en papier. Services de réparation et de pose de menuiseries. Informations en matière de réparation et de pose de menuiseries.
N° de la classe : 06
N° de la classe : 19
N° de la classe : 37

Déposant 1 : HERIGE, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 545550162
Adresse :
Route de la Roche Sur Yon
85260 L'HERBERGEMENT
FR

Mandataire 1 : CABINET HARLE ET PHELIP
Adresse :
14/16 Rue Ballu
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 535842
Date de demande : 18/11/2010
N° de BOPI : 2010-50
Date du BOPI : 17/12/2010
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s'appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 6 : Matériaux de construction métalliques ; menuiseries intérieures et extérieures (notamment portes, fenêtres, vérandas, volets) métalliques (notamment en acier et en aluminium), à l'exception des fermetures de portes et fenêtres, contre-portes métalliques, stores d'intérieur et d'extérieur métalliques.Classe 19 : Matériaux de construction non métalliques ; menuiseries intérieures et extérieures (notamment portes, fenêtres, vérandas, volets) non métalliques (notamment en polychlorure de vinyle et en bois), à l'exception des stores d'extérieur ni métalliques, ni en matière textile, ni en papier.Classe 37 : Services de construction et de réparation. Services de construction, de réparation et de poste de menuiseries. Informations en matière de construction, de réparation et de pose de menuiseries.

Bénéficiare 1 : HERIGE

Bénéficiare 1 : ATLANTEM INDUSTRIES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 340137736
Adresse :
Parc d'Activités La Niel
56920 Noyal-Pontivy
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-51
Date du BOPI : 22/12/2006

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-16

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2629225
Date de demande : 30/09/2016
N° de BOPI : 2017-15
Date du BOPI : 14/04/2017

28/10/2005 : SOLABAIE

N° national/d'enregistrement : 3390324
Date de dépôt : 28/10/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/10/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction métalliques. Menuiseries intérieures et extérieures (notamment portes, fenêtres, vérandas, volets) métalliques (notamment en acier et en aluminium). Matériaux de construction non métalliques. Menuiseries intérieures et extérieures (notamment portes, fenêtres, vérandas, volets) non métalliques (notamment en polychlorure de vinyle et en bois). Services de construction et de réparation. Services de construction, de réparation et de pose de menuiseries. Informations en matière de construction, de réparation et de pose de menuiseries.
N° de la classe : 06
N° de la classe : 19
N° de la classe : 37

Déposant 1 : HERIGE (anciennement dénomée VM MATERIAUX), Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 545550162
Adresse :
Route de la Roche sur Yon
85260 L'HERBERGEMENT
FR

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP
Adresse :
14/16 Rue Ballu
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 751795
Date de demande : 18/03/2019
N° de BOPI : 2019-16
Date du BOPI : 19/04/2019

Bénéficiare 1 : ATLANTEM INDUSTRIES

Bénéficiare 1 : ATLANTEM INDUSTRIES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 340137736
Adresse :
Parc d'Activités La Niel
56920 Noyal-Pontivy
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-50
Date du BOPI : 16/12/2005

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-15

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2597784
Date de demande : 24/09/2015
N° de BOPI : 2016-01
Date du BOPI : 08/01/2016

26/09/2001 : EDEN LES PORTES DU PARADIS

N° national/d'enregistrement : 3122883
Date de dépôt : 26/09/2001
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 01/08/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Portes d'entrées extérieures, portes palières, portes d'intérieur, en métal. Armatures de portes métalliques, cadres de portes métalliques, châssis de portes métalliques, dispositifs non électriques pour l'ouverture des portes, ferrures de portes, garnitures de portes métalliques, marteaux de portes, panneaux de portes métalliques, poignées de portes en métal, verrous de portes. Portes d'entrées extérieures, portes palières, portes d'intérieur, en bois, en polychlorure de vinyle. Cadres de portes non métalliques, châssis de portes non métalliques, panneaux de portes non métalliques. Construction et réparation de portes.
N° de la classe : 06
N° de la classe : 19
N° de la classe : 37

Déposant 1 : VM MATERIAUX, Société Anonyme à directoire
Numéro de SIREN : 545550106
Adresse :
Route de la Roche sur Yon
85260 L'HERBERGEMENT
FR

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP
Adresse :
14-16 Rue Ballu
75009 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : HERIGE

Bénéficiare 1 : ATLANTEM INDUSTRIES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 340137736
Adresse :
Parc d'Activités La Niel
56920 Noyal-Pontivy
FR

26/09/2001 : EDEN LES PORTES DU PARADIS

N° national/d'enregistrement : 3122883
Date de dépôt : 26/09/2001
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 26/09/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Portes d'entrées extérieures, portes palières, portes d'intérieur, en métal. Armatures de portes métalliques, cadres de portes métalliques, châssis de portes métalliques, dispositifs non électriques pour l'ouverture des portes, ferrures de portes, garnitures de portes métalliques, marteaux de portes, panneaux de portes métalliques, poignées de portes en métal, verrous de portes. Portes d'entrées extérieures, portes palières, portes d'intérieur, en bois, en polychlorure de vinyle. Cadres de portes non métalliques, châssis de portes non métalliques, panneaux de portes non métalliques. Construction et réparation de portes.
N° de la classe : 06
N° de la classe : 19
N° de la classe : 37

Déposant 1 : ATLANTEM INDUSTRIES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 340137736
Adresse :
Parc d'Activités La Niel
56920 Noyal-Pontivy
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme GAILLARD Sophie
Adresse :
32 Rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : HERIGE

Bénéficiare 1 : ATLANTEM INDUSTRIES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 340137736
Adresse :
Parc d'Activités La Niel
56920 Noyal-Pontivy
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-44
Date du BOPI : 02/11/2001

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-09

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2477142
Date de demande : 01/08/2011
N° de BOPI : 2012-07
Date du BOPI : 17/02/2012

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2788671
Date de demande : 27/07/2021
N° de BOPI : 2021-40
Date du BOPI : 08/10/2021

15/01/1998 : ATLANTEM INDUSTRIES

N° national/d'enregistrement : 98713135
Date de dépôt : 15/01/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 15/01/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie métallique non électrique, quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Construction ; réparation ; services d'installation.
N° de la classe : 06
N° de la classe : 19
N° de la classe : 37

Déposant 1 : HERIGE, Société à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 545550162
Adresse :
Route de la Roche sur Yon
85260 L'HERBERGEMENT
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE
Adresse :
32 Rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : HERIGE

Bénéficiare 1 : ATLANTEM INDUSTRIES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 340137736
Adresse :
Parc d'Activités La Niel
56920 Noyal-Pontivy
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-08
Date du BOPI : 20/02/1998

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-26

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2358420
Date de demande : 18/12/2007
N° de BOPI : 2008-11

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2667529
Date de demande : 26/12/2017
N° de BOPI : 2018-19
Date du BOPI : 11/05/2018

04/03/1996 : CLAIRAZUR LA PASSION DE VOTRE BIEN-ETRE

N° national/d'enregistrement : 96614585
Date de dépôt : 04/03/1996
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 04/03/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques, tuyaux rigides non métalliques pour la construction; asphalte, poix, bitume; constructions transposables, non métalliques, monuments non métalliques

Déposant 1 : ATLANTEM INDUSTRIES S.A.S.
Numéro de SIREN : 340137736

Mandataire 1 : IXAS CONSEIL

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 295799
Date de demande : 21/02/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 295800
Date de demande : 21/02/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-15
Date du BOPI : 12/04/1996

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1996-34

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2304095
Date de demande : 29/12/2005
N° de BOPI : 2006-48

Publications au Bodacc :

29/11/2023 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°2186 - rectificatif
Annule l'annonce N°641, numéro de parution 20230227, BODACC A publiée le 2023-11-24
NOJO : 056010000072744
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT (56)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Oppositions : Art. L.236-14 du Code de Commerce
Descriptif : ATLANTEM INDUSTRIES Société par actions simplifiée Au capital de 626 917 euros, Siège social : Parc d'Activités la Niel 56920 NOYAL-PONTIVY, 340 137 736 RCS LORIENT M.G.T. MENUISERIES BOIS Société par actions simplifiée, Au capital de 37 000 euros, Siège social : Zone Industrielle de la Belle Alouette, 56800 GUILLAC, 310 764 261 RCS VANNES AVIS DE PROJET DE FUSION Aux termes d'un acte sous seing privé en date à L'Herbergement du 16 novembre 2023, La société ATLANTEM INDUSTRIES, société par actions simplifiée, dont le siège social est Parc d'Activités la Niel, 56920 NOYAL-PONTIVY, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de LORIENT, sous le numéro 340 137 736, Société absorbante, ET La société M.G.T. MENUISERIES BOIS, société par actions simplifiée au capital de 37 000 euros, dont le siège social est Zone Industrielle de la Belle Alouette, 56800 GUILLAC, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de VANNES sous le numéro 310 764 261, Société absorbée, Ont établi le projet de leur fusion par voie d'absorption, Montant des apports de la société M.G.T. MENUISERIES BOIS : Actifs : 11 235 149 € / Passif : 7 698 187 € / Actif net apport : 3 536 962 €, Montant de la prime de fusion : Sans objet, La société FINANCIERE BLAVET détenant la totalité des actions de la société absorbante et de la société absorbée, il ne sera procédé à aucune augmentation de capital de la société absorbante et aucun rapport d'échange na été déterminé. Date de projet commun de la fusion : 1er janvier 2024. Date de dépôt et lieu du projet de fusion : pour l'absorbée, au Greffe du Tribunal de commerce de VANNES le 22 novembre 2023, pour l'absorbante, au Greffe du tribunal de commerce de LORIENT le 17 novembre 2023.

Numéro d'identification : RCS Lorient 340 137 736
Dénomination : ATLANTEM INDUSTRIES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 626917.00 EUR

24/11/2023 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°641
NOJO : 056010000072494
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT (56)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Oppositions : Art. L.236-14 du Code de Commerce
Descriptif : ATLANTEM INDUSTRIES Société par actions simplifiée Au capital de 626 917 euros, Siège social : Parc d'Activités la Niel 56920 NOYAL-PONTIVY, 340 137 736 RCS LORIENT M.G.T. MENUISERIES BOIS Société par actions simplifiée, Au capital de 37 000 euros, Siège social : Zone Industrielle de la Belle Alouette, 56800 GUILLAC, 310 764 261 RCS VANNES AVIS DE PROJET DE FUSION Aux termes d'un acte sous seing privé en date à L'Herbergement du 15 novembre 2023, La société ATLANTEM INDUSTRIES, société par actions simplifiée, dont le siège social est Parc d'Activités la Niel, 56920 NOYAL-PONTIVY, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de LORIENT, sous le numéro 340 137 736, Société absorbante, ET La société M.G.T. MENUISERIES BOIS, société par actions simplifiée au capital de 37 000 euros, dont le siège social est Zone Industrielle de la Belle Alouette, 56800 GUILLAC, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de VANNES sous le numéro 310 764 261, Société absorbée, Ont établi le projet de leur fusion par voie d'absorption, Montant des apports de la société M.G.T. MENUISERIES BOIS : Actifs : 11 235 149 € / Passif : 7 698 187 € / Actif net apport : 3 536 962 €, Montant de la prime de fusion : Sans objet, La société FINANCIERE BLAVET détenant la totalité des actions de la société absorbante et de la société absorbée, il ne sera procédé à aucune augmentation de capital de la société absorbante et aucun rapport d'échange na été déterminé. Date de projet commun de la fusion : 1er janvier 2024. Date de dépôt et lieu du projet de fusion : pour l'absorbée, au Greffe du Tribunal de commerce de VANNES le 22 novembre 2023, pour l'absorbante, au Greffe du tribunal de commerce de LORIENT le 17 novembre 2023.

Numéro d'identification : RCS Lorient 340 137 736
Dénomination : ATLANTEM INDUSTRIES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 626917.00 EUR

09/11/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5490
NOJO : 560100000712990
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT (56)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Lorient 340 137 736
Dénomination : ATLANTEM INDUSTRIES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

15/09/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7568
NOJO : 560100000502410
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT (56)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Lorient 340 137 736
Dénomination : ATLANTEM INDUSTRIES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

29/07/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8310
NOJO : 560100000294740
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT (56)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Lorient 340 137 736
Dénomination : ATLANTEM INDUSTRIES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

09/08/2020 : Modifications générales

Annonce N°1720
NOJO : 000005601286596
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT (56)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Lorient 340 137 736
Dénomination : ATLANTEM INDUSTRIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : FINANCIERE BLAVET (SAS) ; Commissaire aux comptes titulaire : BOISSEAU ET ASSOCIES

29/07/2020 : Modifications générales

Annonce N°393
NOJO : 000005601285664
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT (56)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

21/07/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6395
NOJO : 560128541500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT (56)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Lorient 340 137 736
Dénomination : ATLANTEM INDUSTRIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

28/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7781
NOJO : 560127013900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT (56)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Lorient 340 137 736
Dénomination : ATLANTEM INDUSTRIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

29/05/2019 : Modifications générales

Annonce N°925
NOJO : 000005601266889
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT (56)
Descriptif : Fusion - L236-1 à compter du 30/11/2018 : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DU MOULIN DE L'EPINE, Société civile (SC), ZA de l'Epine 56910 Carentoir (RCS VANNES (5602) 332 416 049) MAIZIERES, Société civile immobilière (SCI), ZI Lieudit la Glacière 10510 Maizières-la-grande paroisse (RCS TROYES (1001) 400 488 169) LA PATOUVILLE, Société civile immobilière (SCI), route De Bergues 02450 Boue (RCS SAINT QUENTIN (0202) 344 492 541)

Numéro d'identification : RCS Lorient 340 137 736
Dénomination : ATLANTEM INDUSTRIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 626917 EUR

21/10/2018 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°1014
NOJO : 000005601255725
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT (56)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Oppositions : Art.L.236-14 du code de commerce
Descriptif : Avis de projet de fusion ATLANTEM INDUSTRIES Société par actions simplifiée au capital de 626.917€ Siège Social : Parc d'Activités La Niel 56920 NOYAL PONTIVY 340.137.736 RCS LORIENT MAIZIERES Société civile immobilière au capital de 15 244,90€ Siège Social : ZI Lieu-dit La Glacière 10510 MAIZIERES LA GRANDE PAROISSE 400.488.169 RCS TROYES AVIS DE PROJET DE FUSION Aux termes d'un acte sous seings privés en date à Noyal Pontivy du 10 octobre 2018, La société ATLANTEM INDUSTRIES, société par actions simplifiée au capital de 626.917 euros, dont le siège social est Parc d'Activités La Niel, 56920 NOYAL PONTIVY, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de LORIENT sous le numéro 340.137.736, Société absorbante, Et La société MAIZIERES, société civile immobilière au capital de 15.244,90€, dont le siège social est ZI Lieu-dit La Glacière, 10510 MAIZIERES LA GRANDE PAROISSE, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de TROYES sous le numéro 400.488.169, Société absorbée, ont établi le projet de leur fusion par voie d'absorption. Montant des apports et prime de fusion de la société MAIZIERES : Actif : 941 775,68€ / Passif : 466 865,66€ / Actif net apporté : 474 910,02€ Boni de fusion : 224 316,02€ La société ATLANTEM INDUSTRIES détenant la totalité des parts sociales composant le capital de la société absorbée, il ne sera procédé à aucune augmentation de capital et aucun rapport d'échange n'a été déterminé. Date et lieu de dépôt du projet de fusion : Greffe Tribunal de commerce de LORIENT le 15/10/2018 numéro 2018A18595 et de TROYES le 15 octobre 2018 numéro 2018A8709.

Numéro d'identification : RCS Lorient 340 137 736
Dénomination : ATLANTEM INDUSTRIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 626917 EUR

21/10/2018 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°1015
NOJO : 000005601255726
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT (56)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Oppositions : Art.L.236-14 du code de commerce
Descriptif : Avis de projet de fusion ATLANTEM INDUSTRIES Société par actions simplifiée au capital de 626.917€ Siège Social : Parc d'Activités La Niel 56920 NOYAL PONTIVY 340.137.736 RCS LORIENT LA PATOUVILLE Société civile immobilière au capital de 1.524,49€ Siège Social : Route de Bergues 02450 BOUE 344.492.541 RCS SAINT QUENTIN AVIS DE PROJET DE FUSION Aux termes d'un acte sous seings privés en date à Noyal Pontivy du 10 octobre 2018, La société ATLANTEM INDUSTRIES, société par actions simplifiée au capital de 626.917 euros, dont le siège social est Parc d'Activités La Niel, 56920 NOYAL PONTIVY, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de LORIENT sous le numéro 340.137.736, Société absorbante, Et La société LA PATOUVILLE, société civile immobilière au capital de 1.524,49€, dont le siège social est Route de Bergues, 02450 BOUE, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de SAINT QUENTIN sous le numéro 344.492.541,Société absorbée, ont établi le projet de leur fusion par voie d'absorption. Montant des apports et prime de fusion de la société LA PATOUVILLE : Actif : 528 151,26€ / Passif : 176 329,85€ / Actif net apporté : 351 821,41€ Mali de fusion : -448 178,59€ La société ATLANTEM INDUSTRIES détenant la totalité des parts sociales composant le capital de la société absorbée, il ne sera procédé à aucune augmentation de capital et aucun rapport d'échange n'a été déterminé. Date et lieu de dépôt du projet de fusion : Greffe Tribunal de commerce de LORIENT le 15 octobre 2018 numéro 2018A18596 et de SAINT QUENTIN le 15 octobre 2018 numéro 2018A2520

Numéro d'identification : RCS Lorient 340 137 736
Dénomination : ATLANTEM INDUSTRIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 626917 EUR

21/10/2018 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°1016
NOJO : 000005601255727
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT (56)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Oppositions : Art.L.236-14 du code de commerce
Descriptif : Avis de projet de fusion ATLANTEM INDUSTRIES Société par actions simplifiée au capital de 626.917€ Siège Social : Parc d'Activités La Niel 56920 NOYAL PONTIVY 340.137.736 RCS LORIENT SCI MOULIN DE L'EPINE Société civile immobilière au capital de 6 000€ Siège Social : Zone Artisanale de l'Epine 56910 CARENTOIR 332.416.049 RCS VANNES AVIS DE PROJET DE FUSION Aux termes d'un acte sous seings privés en date à Noyal Pontivy du 10 octobre 2018, La société ATLANTEM INDUSTRIES, société par actions simplifiée au capital de 626.917 euros, dont le siège social est Parc d'Activités La Niel, 56920 NOYAL PONTIVY, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de LORIENT sous le numéro 340.137.736, Société absorbante, Et La SCI MOULIN DE L'EPINE, société civile au capital de 6000€, dont le siège social est Zone Artisanale de l'Epine, 56910 CARENTOIR, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de VANNES sous le numéro 332.416.049, Société absorbée, ont établi le projet de leur fusion par voie d'absorption. Montant des apports et prime de fusion de la société MOULIN DE L'EPINE : Actif : 658 208,23€ / Passif : 230 087,94€ / Actif net apporté : 428 120,29€ Mali de fusion : -771 879,71€ La société ATLANTEM INDUSTRIES détenant la totalité des parts sociales composant le capital de la société absorbée, il ne sera procédé à aucune augmentation de capital et aucun rapport d'échange n'a été déterminé. Date et lieu de dépôt du projet de fusion : Greffe Tribunal de commerce de LORIENT le 15 octobre 2018 numéro 2018a18597 et de VANNES le 15 octobre 2018 numéro 2018A9002

Numéro d'identification : RCS Lorient 340 137 736
Dénomination : ATLANTEM INDUSTRIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 626917 EUR

27/07/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2599
NOJO : 560125182800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT (56)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Lorient 340 137 736
Dénomination : ATLANTEM INDUSTRIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

04/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8267
NOJO : 560123758400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT (56)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Lorient 340 137 736
Dénomination : ATLANTEM INDUSTRIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

29/09/2016 : Modifications générales

Annonce N°820
NOJO : BXB16271000385L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT (56)
Descriptif : Fusion - L236-1 à compter du 30/06/2016. Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : VENDOME FERMETURES, Société par actions simplifiée (SAS), Zone Artisanale de l'Epine 56910 CARENTOIR (RCS VANNES (5602) 512 738 147), société absorbée

Numéro d'identification : RCS Lorient 340 137 736
Dénomination : ATLANTEM INDUSTRIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 626917 EUR

19/07/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6803
NOJO : 560122197500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT (56)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Lorient 340 137 736
Dénomination : ATLANTEM INDUSTRIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

20/05/2016 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°819
NOJO : BXA16139000271P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT (56)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Oppositions : Art.L.236-14 du code de commerce
Descriptif : Avis de projet de fusion AVIS DE PROJET DE FUSION Aux termes d'un acte sous seing privé en date à Noyal Pontivy du 2 mai 2016, La société ATLANTEM INDUSTRIES, société par actions simplifiée au capital de 626.917 euros, dont le siège social est Parc d'Activités La Niel, 56920 NOYAL-PONTIVY, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Lorient sous le numéro 340 137 736 Société Absorbante, et La société VENDOME FERMETURES, société par actions simplifiée au capital de 500.000 euros, dont le siège social est Zone Artisanale de l'Epine, 56910 CARENTOIR, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Vannes sous le numéro 512 738 147 Société Absorbée, ont établi le projet de leur fusion par voie d'absorption Montant des apports et prime de fusion de la société VENDOME FERMETURES : Actif : 9 746 936,25 Euros - Passif : 4 537 874,12 Euros - Actif net apporté : 5 209 062,13 Euros - Boni de fusion : 4 709 062,13 Euros La société ATLANTEM INDUSTRIES détenant la totalité des actions composant le capital de la société absorbée, il ne sera procédé à aucune augmentation de capital et aucun rapport d'échange n'a été déterminé. Date et lieu du dépôt du projet de fusion : Greffe du Tribunal de Commerce de Lorient et de Vannes le 12 mai 2016

Numéro d'identification : RCS Lorient 340 137 736
Dénomination : ATLANTEM INDUSTRIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 626917 EUR

28/07/2015 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°405
NOJO : BXA15202001464V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Date de commencement d'activité : 29/05/2015
Publication légale : LE COURRIER VENDEEN, le 04/06/2015
Oppositions : en leur siège social respectif

Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 440 283 588
Dénomination : INCOBOIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Lorient 340 137 736
Dénomination : ATLANTEM INDUSTRIES

22/07/2015 : Modifications générales

Annonce N°1329
NOJO : BXB151960007723
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT (56)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Lorient 340 137 736
Dénomination : ATLANTEM INDUSTRIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : CADUDAL Bruno, René, Marie Commissaire aux comptes titulaire : BOISSEAU ET ASSOCIES Commissaire aux comptes suppléant : GRONDIN Bernard

15/07/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8754
NOJO : 560120685200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT (56)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Lorient 340 137 736
Dénomination : ATLANTEM INDUSTRIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

24/04/2015 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°820
NOJO : BXA151070012304
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT (56)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Oppositions : Art.L.236-21 du code de commerce
Descriptif : Avis de projet d'apport partiel d'actif Aux termes d'un acte sous seing privé en date à Noyal-Pontivy du 9 avril 2015, La société ATLANTEM INDUSTRIES, société par actions simplifiée au capital de 626 917 euros, dont le sièe est Parc d'Activités La Niel 56920 Noyal-Pontivy, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Lorient sous le numéro 340 137 736, et La société BTP CHARPENTES, société par actions simplifiée au capital de 736 000 euros, dont le siège social est 8 route de la Forêt 86580 Vouneuil Sous Biard, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Poitiers sous le numéro 440 283 588, ont établi un projet de traité d'apport partiel d'actif soumis au régime juridique des scissions conformément à l'article L.236-22 du Code de Commerce. Aux termes de ce projet de traité d'apport partiel d'actif, ATLANTEM INDUSTRIES ferait apport à BTP CHARPENTES d'une partie de son actif, évaluée à 1 756 341,33 euros et de son passif évalué à 1 014 346,89 euros, soit une valeur nette de 741 994,44 euros, correspondant à sa branche complète et autonome d'activité de Négoce et fabrication de Charpentes. En rémunération de cet apport, BTP CHARPENTES augmenterait son capital de 342 250 euros par la création de 34 225 actions d'une valeur nominale de 10 euros, entièrement libérées, attribuées à ATLANTEM INDUSTRIES . La différence entre la valeur nette des biens apportés par ATLANTEM INDUSTRIES et la valeur nominale des parts rémunérant cet apport, soit 399 744,44 euros, serait inscrite au passif du bilan de la société à un compte intitulé "prime d'apport", sur laquelle porteraient les droits de tous les actionnaires, y compris la société apporteuse. Toutes les opérations, actives et passives effectuées par ATLENTEM INDUSTRIES depuis la date du 1 janvier 2015 concernant les éléments du patrimoine apportés à BTP CHARPENTES jusqu'au jour de la réalisation définitive de l'apport, seraient prises en charge par la société bénéficiaire. Les créanciers concernés par l'opération, et dont la créance est antérieure au présent avis, pourront former opposition à l'apport dans les conditions et délais réglementaires. Le projet d'apport partiel d'actif a été établi sous la condition suspensive de son approbation par les assemblées générales extraordinaires des actionnaires de chacune des sociétés. Conformément aux dispositions de l'article L.236-6 du Code de Commerce, un exemplaire du projet de traité d'apport partiel d'actif a été déposé au Greffe du Tribunal de Commerce de Lorient le 15 avril 2015 pour la société apporteuse et au Greffe du Tribunal de Commerce de Poitiers le 15 avril 2015 pour la société bénéficiaire

Numéro d'identification : RCS Lorient 340 137 736
Dénomination : ATLANTEM INDUSTRIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 626917 EUR

12/08/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12023
NOJO : 560119409400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT (56)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Lorient 340 137 736
Dénomination : ATLANTEM INDUSTRIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

12/08/2014 : Modifications générales

Annonce N°1916
NOJO : BXB14217001718B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT (56)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Lorient 340 137 736
Dénomination : ATLANTEM INDUSTRIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : CADUDAL Bruno, René, Marie Commissaire aux comptes titulaire : SOCIETE EXCO ATLANTIQUE Commissaire aux comptes titulaire : BOISSEAU ET ASSOCIES Commissaire aux comptes suppléant : GRONDIN Bernard Commissaire aux comptes suppléant : JOUIS Pierre, Joseph, François

19/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5974
NOJO : 560118100600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT (56)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Lorient 340 137 736
Dénomination : ATLANTEM INDUSTRIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

27/07/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6935
NOJO : BXC12200009689Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT (56)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Lorient 340 137 736
Dénomination : ATLANTEM INDUSTRIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

29/02/2012 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°1104
NOJO : BXA12054001481T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUBAIX-TOURCOING (59)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date d'immatriculation : 30/01/1990
Date de commencement d'activité : 01/01/2012
Publication légale : La gazette du nord, le 17/02/2012
Oppositions : Atlantem industries 43boulevard d'Halluin 59100 Roubaix pour la validité.

Numéro d'identification : RCS Lorient 340 137 736
Dénomination : ATLANTEM INDUSTRIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Roubaix / Tourcoing 480 037 530
Dénomination : PLATEFORME DE LA MENUISERIE en abrégé P.D.M.

22/09/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10304
NOJO : BXC11255012528P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT (56)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Lorient 340 137 736
Dénomination : ATLANTEM INDUSTRIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
Parc d'Activités "la Niel"
56920 Noyal-Pontivy

04/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3173
NOJO : BXC102180287054
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT (56)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Lorient 340 137 736
Dénomination : ATLANTEM INDUSTRIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
Parc d'Activités "la Niel"
56920 Noyal-Pontivy

15/07/2010 : Modifications générales

Annonce N°827
NOJO : BXB101890011706
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT (56)
Descriptif : Fusion - L236-1 à compter du 31/05/2010 de la société QUARTZ (493 816 565 - 2007 B 60)

Numéro d'identification : RCS Lorient 340 137 736
Dénomination : ATLANTEM INDUSTRIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 626917 EUR

20/08/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6108
NOJO : BXC08224003879D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT (56)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Lorient 340 137 736
Dénomination : ATLANTEM INDUSTRIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
Parc d'Activités la Niel
56920 Noyal-Pontivy

30/09/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5246
NOJO : BXC08262002438Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT (56)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Lorient 340 137 736
Dénomination : ATLANTEM INDUSTRIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
Parc d'Activités la Niel,
56920 Noyal-Pontivy

24/09/2008 : Modifications générales

Annonce N°1091
NOJO : BXB082610009583
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT (56)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Lorient 340 137 736
Dénomination : ATLANTEM INDUSTRIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : AUDUREAU Philippe.
Directeur général : CADUDAL Bruno Rêné Marie.
Commissaire aux comptes titulaire : SOCIETE EXCO ATLANTIQUE.
Commissaire aux comptes titulaire : BOISSEAU ET ASSOCIES.
Commissaire aux comptes suppléant : GRONDIN Bernard.
Commissaire aux comptes suppléant : JOUIS Pierre Joseph François.

Historique de l'unité légale :

15/02/2023 : caractère employeur

Caractère employeur : Non

01/01/2020 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

01/01/2008 : dénomination usuelle, activité principale

Dénomination usuelle :
Activité principale : Fabrication d'éléments en matières plastiques pour la construction (NAFRev2 : 22.23Z)

25/12/2004 : activité principale

Activité principale : Fabrication d'éléments en matières plastiques pour la construction (NAFRev1 : 25.2E)

25/12/2002 : catégorie juridique

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

25/12/2000 : activité principale

Activité principale : Fabrication de charpentes et de menuiseries (NAF1993 : 20.3Z)

01/01/1999 : dénomination

Dénomination : ATLANTEM INDUSTRIES

31/12/1998 : dénomination

Dénomination : ATLANTEM

Représentants légaux :

23/07/2021 : Nouveau dirigeant

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1990B00062
Type : Personne Morale

Nom : FINANCIERE BLAVET
Siren : 414639559
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
Route de la Roche-sur-Yon
85260 L'Herbergement
France

23/07/2021 : Nouveau dirigeant

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1990B00062
Type : Personne Morale

Nom : BOISSEAU ET ASSOCIES
Siren : 786443994
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
82 Boulevard d'Angleterre
85000 La Roche-sur-Yon
France

02/09/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1990B00062
Type : Personne Physique

Nom : CADUDAL Bruno René Marie
Né le 06/07/1963 à Toulon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
28 square Etienne Huard
35000 Rennes
FRANCE

02/09/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1990B00062
Type : Personne Morale

Nom : BOISSEAU ET ASSOCIES
Siren : 786443994
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
82 boulevard d'Angleterre
85000 La Roche-sur-Yon
FRANCE

02/09/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1990B00062
Type : Personne Physique

Nom : GRONDIN Bernard
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
82 boulevard d'Angleterre
85000 La Roche-sur-Yon
FRANCE

Dépôts des actes :

22/06/2020 : Extrait de décision(s) de l'associé unique

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1990B00062
Dépôt : N°004960 déposé le 22/07/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

22/06/2020 : Statuts mis à jour

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1990B00062
Dépôt : N°004960 déposé le 22/07/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

07/12/2018 : Déclaration de conformité

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1990B00062
Dépôt : N°005730 déposé le 23/05/2019
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption

10/10/2018 : Traité de fusion

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1990B00062
Dépôt : N°018595 déposé le 15/10/2018
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption

10/10/2018 : Traité de fusion

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1990B00062
Dépôt : N°018596 déposé le 15/10/2018
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption

10/10/2018 : Traité de fusion

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1990B00062
Dépôt : N°018597 déposé le 15/10/2018
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption

26/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1990B00062
Dépôt : N°011033 déposé le 22/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif

16/06/2017 : Extrait de décision(s) de l'associé unique

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1990B00062
Dépôt : N°005299 déposé le 06/08/2020
Etat : Déposé

08/07/2016 : Déclaration de conformité

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1990B00062
Dépôt : N°3716 déposé le 02/09/2016
Etat : Déposé
Décision : de la société VENDOME FERMETURES par la société ATLANTEM INDUSTRIES

08/07/2016 : Déclaration de conformité

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1990B00062
Dépôt : N°003716 déposé le 02/09/2016
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption

02/05/2016 : Projet de traité de fusion

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1990B00062
Dépôt : N°2199 déposé le 12/05/2016
Etat : Déposé

02/05/2016 : Projet de traité de fusion

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1990B00062
Dépôt : N°002199 déposé le 12/05/2016
Etat : Déposé

29/05/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1990B00062
Dépôt : N°2734 déposé le 10/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Non renouvellement des mandats d'un commissaire aux comptes titulaire et d'un commissaire aux comptes suppléant.

29/05/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1990B00062
Dépôt : N°002734 déposé le 10/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Divers

09/04/2015 : Projet d'apport partiel d'actif

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1990B00062
Dépôt : N°1409 déposé le 15/04/2015
Etat : Déposé
Décision : entre la société ATLANTEM INDUSTRIES (Société Apporteuse) et la société BTP CHARPENTES (Société Bénéficiaire)

09/04/2015 : Projet d'apport partiel d'actif

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1990B00062
Dépôt : N°001409 déposé le 15/04/2015
Etat : Déposé
Décision : Divers

25/02/2015 : Ordonnance du président

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1990B00062
Dépôt : N°839 déposé le 03/03/2015
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire à la fusion ou à la scission

25/02/2015 : Ordonnance du président

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1990B00062
Dépôt : N°000839 déposé le 03/03/2015
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire à la fusion

16/06/2014 : Extrait de procès-verbal d'assemblée

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1990B00062
Dépôt : N°3112 déposé le 31/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

16/06/2014 : Extrait de procès-verbal d'assemblée

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1990B00062
Dépôt : N°003112 déposé le 31/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

31/05/2010 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1990B00062
Dépôt : N°2143 déposé le 02/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Constation que la fusion par absoprtion de la société QUARTZ par la société ATLANTEM INDUSTRIES est définitivement réalisée - Mise à jour de l'article 6 des statuts

31/05/2010 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1990B00062
Dépôt : N°002143 déposé le 02/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers

15/04/2010 : Projet de traité de fusion

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1990B00062
Dépôt : N°1415 déposé le 21/04/2010
Etat : Déposé
Décision : Fusion-Absorption de la (des) sociétés SAS QIARTZ

15/04/2010 : Projet de traité de fusion

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1990B00062
Dépôt : N°001415 déposé le 21/04/2010
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption

21/05/2008 : Extrait de procès-verbal d'assemblée

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1990B00062
Dépôt : N°3248 déposé le 11/09/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

21/05/2008 : Extrait de procès-verbal d'assemblée

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1990B00062
Dépôt : N°003248 déposé le 11/09/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes

24/05/2007 : Décision(s) du président

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1990B00062
Dépôt : N°2972 déposé le 21/08/2007
Etat : Déposé
Décision : Nomination d'un Directeur Général

24/05/2007 : Extrait de procès-verbal d'assemblée

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1990B00062
Dépôt : N°2972 déposé le 21/08/2007
Etat : Déposé
Décision : Insertion de l'article 16Bis et modification de l'article 17 des Statuts.

24/05/2007 : Décision(s) du président

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1990B00062
Dépôt : N°002972 déposé le 21/08/2007
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers

24/05/2007 : Extrait de procès-verbal d'assemblée

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1990B00062
Dépôt : N°002972 déposé le 21/08/2007
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers

31/12/2004 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1990B00062
Dépôt : N°85 déposé le 12/01/2005
Etat : Déposé
Décision : Approbation de la fusion par voie d'absorption des sociétés S.A.S. ETS FEVRIER S.C. SCF FEVRIER et de l'évaluation qui en a été faite

31/12/2004 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1990B00062
Dépôt : N°000085 déposé le 12/01/2005
Etat : Déposé
Décision : Divers

05/06/2003 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1990B00062
Dépôt : N°2710 déposé le 15/10/2003
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE COMMISSAIRE AUX COMPTES SUPPLEANT

05/06/2003 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1990B00062
Dépôt : N°002710 déposé le 15/10/2003
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers

18/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1990B00062
Dépôt : N°2620 déposé le 13/09/2002
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SOICETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

18/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1990B00062
Dépôt : N°2620 déposé le 13/09/2002
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

18/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1990B00062
Dépôt : N°002620 déposé le 13/09/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société

31/12/2001 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1990B00062
Dépôt : N°263 déposé le 30/01/2002
Etat : Déposé
Décision : REALISATION FUSION PAR ABSORPTION DES SOCIETES MENALU ET BRG PAR LA SOCIETE ATLANTEM INDUSTRIES

31/12/2001 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1990B00062
Dépôt : N°000263 déposé le 30/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers

31/05/2001 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1990B00062
Dépôt : N°2209 déposé le 06/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros

31/05/2001 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1990B00062
Dépôt : N°2209 déposé le 06/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

31/05/2001 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1990B00062
Dépôt : N°002209 déposé le 06/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros Augmentation de capital

08/06/2000 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1990B00062
Dépôt : N°1935 déposé le 06/09/2000
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

08/06/2000 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1990B00062
Dépôt : N°001935 déposé le 06/09/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

19/11/1999 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1990B00062
Dépôt : N°3065 déposé le 20/12/1999
Etat : Déposé
Décision : APPROBATION FUSION ABSORPTION DES SOCIETES INCOBOIS, SEMEC ET SOFAMEP Changement de dénomination en celle de ATLANTEM INDUSTRIES NOMINATION 3EME COMMISSAIRE AUX COMPTES TITULAIRE ET 3EME SUPPLEANT

19/11/1999 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1990B00062
Dépôt : N°003065 déposé le 20/12/1999
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers Modification de la dénomination de la personne morale Divers

11/01/1999 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1990B00062
Dépôt : N°275 déposé le 02/02/1999
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de ATLANTEM

11/01/1999 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1990B00062
Dépôt : N°275 déposé le 02/02/1999
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social

11/01/1999 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1990B00062
Dépôt : N°000275 déposé le 02/02/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification de l'objet social

26/12/1997 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1990B00062
Dépôt : N°465 déposé le 26/02/1998
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital NOMINATION COMMISSAIRE AUX COMPTES TITULAIRE ET COMMISSAIRE AUX COMPTES SUPPLEANT

26/12/1997 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1990B00062
Dépôt : N°000465 déposé le 26/02/1998
Etat : Déposé
Décision : Divers Augmentation de capital Divers

12/09/1997 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1990B00062
Dépôt : N°2125 déposé le 23/10/1997
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

12/09/1997 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1990B00062
Dépôt : N°002125 déposé le 23/10/1997
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Augmentation de capital

30/07/1997 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1990B00062
Dépôt : N°2160 déposé le 31/10/1997
Etat : Déposé
Décision : Changement de président-directeur général Modification de la composition du conseil d'administration

30/07/1997 : Procès-verbal du conseil d'administration

30/07/1997 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1990B00062
Dépôt : N°002160 déposé le 31/10/1997
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société

30/07/1997 : Procès-verbal du conseil d'administration

28/06/1991 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1990B00062
Dépôt : N°200 déposé le 28/01/1992
Etat : Déposé
Décision : REMPLACEMENT D'UN COMMISSAIRE AUX COMPTES TITULAIREREMPLACEMENT D'UN COMMISSAIRE AUX COMPTES SUPPLEANT

28/06/1991 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1990B00062
Dépôt : N°000200 déposé le 28/01/1992
Etat : Déposé
Décision : Divers

N.C : Divers

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1990B00062
Dépôt : N°2425 déposé le 05/12/1989
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1990B00062
Dépôt : N°30 déposé le 13/04/1990
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1990B00062
Dépôt : N°1931 déposé le 03/10/1994
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

N.C : Divers

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1990B00062
Dépôt : N°1931 déposé le 03/10/1994
Etat : Déposé
Décision : EXTRAIT DU P.V. DE DELIBERATION DE L'ASSEMBLEE GENERALE DU 17/06/94

N.C : Divers

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1990B00062
Dépôt : N°52 déposé le 14/08/1997
Etat : Déposé
Décision : ORDONNANCE DU PRESIDENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT EN DATE DU 14.08.97 NOMINATION D'UN COMMISSAIRE AUX APPORTS

N.C : Divers

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1990B00062
Dépôt : N°1671 déposé le 03/09/1997
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS DU 01/09/1997

N.C : Divers

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1990B00062
Dépôt : N°1671 déposé le 03/09/1997
Etat : Déposé
Décision : SUR L'EVALUATION DES APPORTS FAITS A LA SOCIETE BLAVET INVESTISSEMENT

N.C : Divers

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1990B00062
Dépôt : N°2125 déposé le 23/10/1997
Etat : Déposé
Décision : CONTRAT D'APPORT DE DROITS SOCIAUX EN DATE DU 12/08/97

N.C : Divers

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1990B00062
Dépôt : N°2125 déposé le 23/10/1997
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS EN DATE DU 01/09/97

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1990B00062
Dépôt : N°2125 déposé le 23/10/1997
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1990B00062
Dépôt : N°66 déposé le 26/11/1997
Etat : Déposé
Décision : ORDONNANCE DE MR LE PRESIDENT DU T C DE LORIENT EN DATE DU 26.11.97 DESIGNATION DE MR JACQUES DELPECH - 40 RUE DE WAGRAM - 85000 LA ROCHE SUR YONEN QUALITE DE COMMISSAIRE AUX APPORTS -

N.C : Divers

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1990B00062
Dépôt : N°2706 déposé le 22/12/1997
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS DU 17/12/1997 APPRECIATION DES APPORTS EN NATURE EFFECTUES PAR LA SOCIETE VM MATERIAUX

N.C : Divers

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1990B00062
Dépôt : N°465 déposé le 26/02/1998
Etat : Déposé
Décision : CONTRAT D'APPORT DE DROITS SOCIAUX DU 16/12/1997 Augmentation de capital NOMINATION COMMISSAIRE AUX COMPTES TITULAIRE ET COMMISSAIRE AUX COMPTES SUPPLEANT

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1990B00062
Dépôt : N°275 déposé le 02/02/1999
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1990B00062
Dépôt : N°42 déposé le 28/06/1999
Etat : Déposé
Décision : ORDONNANCE DE MR LE PRESIDENT DU T C DE LORIENT EN DATE DU 28.06.99. DESIGNATION DE MR DELPECH JACQUES - 55, RES. LES TERRASSES - 40 RUE DE WAGRAM85000 LA ROCHE SUR YON - EN QUALITE DE COMMISS. AUX APPORTS.

N.C : Divers

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1990B00062
Dépôt : N°2263 déposé le 08/10/1999
Etat : Déposé
Décision : PROJET DE FUSION DU 30/09/1999 PAR ABSORPTION DE LA SOCIETE SEMEC PAR LA SOCIETE ATLANTEM

N.C : Divers

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1990B00062
Dépôt : N°2262 déposé le 08/10/1999
Etat : Déposé
Décision : PROJET DE FUSION DU 30/09/1999 PAR ABSORPTION DE LA SOCIETE SOFAMEP PAR LA SOCIETE ATLANTEM

N.C : Divers

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1990B00062
Dépôt : N°2261 déposé le 08/10/1999
Etat : Déposé
Décision : PROJET DE FUSION DU 30/09/199 PAR ABSORPTION DE LA SA INCOBOIS PAR LA SA ATLANTEM

N.C : Statuts mis à jour

N.C : Divers

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1990B00062
Dépôt : N°3065 déposé le 20/12/1999
Etat : Déposé
Décision : COURRIER ACCEPTATION FONCTIONS COMMISSAIRE AUX COMPTES TITULAIRE APPROBATION FUSION ABSORPTION DES SOCIETES INCOBOIS, SEMEC ET SOFAMEP Changement de dénomination en celle de ATLANTEM INDUSTRIES NOMINATION 3EME COMMISSAIRE AUX COMPTES TITULAIRE ET 3EME SUPPLEANT

N.C : Divers

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1990B00062
Dépôt : N°3065 déposé le 20/12/1999
Etat : Déposé
Décision : COURRIER ACCEPTATION FONCTIONS COMMISSAIRE AUX COMPTES SUPPLEANT APPROBATION FUSION ABSORPTION DES SOCIETES INCOBOIS, SEMEC ET SOFAMEP Changement de dénomination en celle de ATLANTEM INDUSTRIES NOMINATION 3EME COMMISSAIRE AUX COMPTES TITULAIRE ET 3EME SUPPLEANT

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1990B00062
Dépôt : N°2209 déposé le 06/09/2001
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1990B00062
Dépôt : N°69 déposé le 18/10/2001
Etat : Déposé
Décision : ORDONNANCE DE MR LE PRESIDENT DU T C DE LORIENT EN DATE DU 17 OCTOBRE 2001. DESIGNATION DE MR DELPECH JACQUES - 55, RESIDENCE LES TERRASSES - 85000LA ROCHE SUR YON - EN QUALITE DE COMMISSAIRE AUX APPORTS -

N.C : Divers

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1990B00062
Dépôt : N°72 déposé le 31/10/2001
Etat : Déposé
Décision : ORDONNANCE DE MR LE PRESIDENT DU T C DE LORIENT EN DATE DU 30 OCTOBRE 2001 DESIGNATION DE MR LOUIS-MARIE DREANO - 6, BD LELASSEUR - 44000 NANTES - ENQUALITE DE COMMISSAIRE AUX APPORTS

N.C : Divers

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1990B00062
Dépôt : N°3124 déposé le 26/11/2001
Etat : Déposé
Décision : 2 EXEMPLAIRES DU PROJET DE FUSION EN DATE DU 23.11.2001 CONTENANT FUSION ABSORPTION DE LA SA MENALU 22120 HILLION PAR LA SA ATLANTEMINDUSTRIES 56920 NOYAL PONTIVY

N.C : Divers

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1990B00062
Dépôt : N°3136 déposé le 27/11/2001
Etat : Déposé
Décision : TRAITE DE FUSION (ACTE S.S.P.) EN DATE DU 23/11/01 EN VUE DE LA FUSION PAR ABSORPTION DE LA SOCIETE SARL B.R.G. (B 342 897 089)PAR LA SOCIETE ATLANTEM INDUSTRIES

N.C : Divers

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1990B00062
Dépôt : N°3355 déposé le 13/12/2001
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS EN DATE DU 07/12/01 SUR LES APPORTS EFFECTUES PAR LA SOCIETE B.R.G. DANS LE CADRE DE LA FUSIONPAR VOIE D'ABSORPTION PAR LA SA ATLANTEM INDUSTRIES

N.C : Divers

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1990B00062
Dépôt : N°3354 déposé le 13/12/2001
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE AU APPORTS EN DATE DU 07/12/01 SUR LES APPORTS EFFECTUES PAR LA SOCIETE MENALU DANS LE CADRE DE LA FUSIONPAR VOIE D'ABSORPTION PAR LA SA ATLANTEM INDUSTRIES

N.C : Statuts mis à jour

N.C : Déclaration de conformité

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1990B00062
Dépôt : N°2620 déposé le 13/09/2002
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1990B00062
Dépôt : N°2710 déposé le 15/10/2003
Etat : Déposé
Décision : LETTRE D'ACCEPTATION DE MISSION DU COMM. AUX COMPTES SUPPLEANT DU 26.05.03. CHANGEMENT DE COMMISSAIRE AUX COMPTES SUPPLEANT

N.C : Divers

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1990B00062
Dépôt : N°46 déposé le 20/10/2004
Etat : Déposé
Décision : ORDONNANCE DE MR LE PRESIDENT DU T C DE LORIENT EN DATE DU 19.10.04. DESIGNATION DE MR DELPECH JACQUES - LA ROCHE/YON (COMM. A LA FUSION)

N.C : Divers

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1990B00062
Dépôt : N°3480 déposé le 24/11/2004
Etat : Déposé
Décision : Acte S.S.P. (TRAITE DE FUSION) en date du 22/11/2004 APPORT-FUSION des sociétés SAS ETS FEVRIER ET SC SCF FEVRIER au profitde la SAS ATLANTEM INDUSTRIES

N.C : Divers

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1990B00062
Dépôt : N°3887 déposé le 23/12/2004
Etat : Déposé
Décision : Rapport du Commissaire à la fusion en date du 22/12/2004 en vue de la fusion par absorption des sociétés SCF FEVRIER etS.A.S. ETS FEVRIER

N.C : Déclaration de conformité

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1990B00062
Dépôt : N°2972 déposé le 21/08/2007
Etat : Déposé

N.C : Déclaration de conformité

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1990B00062
Dépôt : N°2143 déposé le 02/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Constatation de la réalisation définitive de la fusion de la société QUARTZ par la société ATLANTEM INDUSTRIES

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1990B00062
Dépôt : N°2143 déposé le 02/07/2010
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1990B00062
Dépôt : N°002425 déposé le 05/12/1989
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1990B00062
Dépôt : N°900030 déposé le 13/04/1990
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1990B00062
Dépôt : N°001931 déposé le 03/10/1994
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes Divers

N.C : Divers

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1990B00062
Dépôt : N°000052 déposé le 14/08/1997
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers

N.C : Divers

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1990B00062
Dépôt : N°000066 déposé le 26/11/1997
Etat : Déposé
Décision : Divers

N.C : Divers

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1990B00062
Dépôt : N°001671 déposé le 03/09/1997
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers

N.C : Divers

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1990B00062
Dépôt : N°001671 déposé le 03/09/1997
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers

N.C : Divers

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1990B00062
Dépôt : N°002125 déposé le 23/10/1997
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Augmentation de capital

N.C : Divers

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1990B00062
Dépôt : N°002125 déposé le 23/10/1997
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Augmentation de capital

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1990B00062
Dépôt : N°002125 déposé le 23/10/1997
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Augmentation de capital

N.C : Divers

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1990B00062
Dépôt : N°002706 déposé le 22/12/1997
Etat : Déposé
Décision : Divers

N.C : Divers

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1990B00062
Dépôt : N°000465 déposé le 26/02/1998
Etat : Déposé
Décision : Divers Augmentation de capital Divers

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1990B00062
Dépôt : N°000465 déposé le 26/02/1998
Etat : Déposé
Décision : Divers Augmentation de capital Divers

N.C : Divers

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1990B00062
Dépôt : N°000042 déposé le 28/06/1999
Etat : Déposé
Décision : Divers

N.C : Statuts mis à jour

N.C : Divers

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1990B00062
Dépôt : N°002261 déposé le 08/10/1999
Etat : Déposé
Décision : Divers

N.C : Divers

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1990B00062
Dépôt : N°002262 déposé le 08/10/1999
Etat : Déposé
Décision : Divers

N.C : Divers

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1990B00062
Dépôt : N°002263 déposé le 08/10/1999
Etat : Déposé
Décision : Divers

N.C : Statuts mis à jour

N.C : Divers

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1990B00062
Dépôt : N°000069 déposé le 18/10/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1990B00062
Dépôt : N°002209 déposé le 06/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros Augmentation de capital

N.C : Divers

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1990B00062
Dépôt : N°003124 déposé le 26/11/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers

N.C : Divers

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1990B00062
Dépôt : N°003136 déposé le 27/11/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers

N.C : Divers

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1990B00062
Dépôt : N°003354 déposé le 13/12/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers

N.C : Divers

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1990B00062
Dépôt : N°003355 déposé le 13/12/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers

N.C : Divers

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1990B00062
Dépôt : N°900072 déposé le 31/10/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1990B00062
Dépôt : N°000263 déposé le 30/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers

N.C : Déclaration de conformité

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1990B00062
Dépôt : N°000263 déposé le 30/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers

N.C : Statuts mis à jour

N.C : Divers

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1990B00062
Dépôt : N°002710 déposé le 15/10/2003
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers

N.C : Divers

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1990B00062
Dépôt : N°000046 déposé le 20/10/2004
Etat : Déposé
Décision : Divers

N.C : Divers

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1990B00062
Dépôt : N°003480 déposé le 24/11/2004
Etat : Déposé
Décision : Divers

N.C : Divers

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1990B00062
Dépôt : N°003887 déposé le 23/12/2004
Etat : Déposé
Décision : Divers

N.C : Déclaration de conformité

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1990B00062
Dépôt : N°000085 déposé le 12/01/2005
Etat : Déposé
Décision : Divers

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1990B00062
Dépôt : N°000085 déposé le 12/01/2005
Etat : Déposé
Décision : Divers

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1990B00062
Dépôt : N°002972 déposé le 21/08/2007
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers

N.C : Déclaration de conformité

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1990B00062
Dépôt : N°002143 déposé le 02/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1990B00062
Dépôt : N°002143 déposé le 02/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers

Etablissements :

23/07/2021 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1990B00062
Type : Siège

Adresse :
Parc d'Activités la Niel
56920 Noyal-Pontivy
France

23/07/2021 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1990B00062
Type : Etablissement principal

Adresse :
Parc d'Activités la Niel
56920 Noyal-Pontivy
France
Enseigne : SOFAMEP ET FEVRIER
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/09/1989
Activité : Fabrication et négoce de menuiseries industrielles - toutes opérations financières et administratives relatives aux industries de la construction et des matières plastiques et également la location de matériels et de véhicules
Origine du fonds : Divers
ransfert de siège (origine hors ressort) - transfert du siège social précédemment exploité à Cholet 49300 Rue Gustave Ferrié - ZI est - à Noyal-Pontiv - -
Type d’exploitation : Exploitation directe

23/07/2021 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1990B00062
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Zone Artisanale ou Zone d'Activité De Lanveur
56440 Languidic
France
Enseigne : VENDOME FERMETURES
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2015
Activité : Fabrication et vente de volets roulants et portes de garage.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

09/09/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2015B00124
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lorient

Adresse :
ZA de l'Epine
56910 Carentoir
FRANCE
Enseigne : VENDOME FERMETURES
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2015
Activité : Fabrication et vente de fermetures du bâtiment et menuiseries
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - ENDOME FERMETURE
Type d’exploitation : Exploitation directe

02/09/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1990B00062
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
Parc d'Activités "la Niel"
56920 Noyal-Pontivy
FRANCE
Enseigne : SOFAMEP ET FEVRIER
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/09/1989
Activité : Fabrication et négoce de menuiseries industrielles - toutes opérations financières et administratives relatives aux industries de la construction et des matières plastiques et également la location de matériels et de véhicules
Origine du fonds : Divers
ransfert de siège (origine hors ressort) - transfert du siège social précédemment exploité à Cholet 49300 Rue Gustave Ferrié - ZI est - à Noyal-Pontiv - -
Type d’exploitation : Exploitation directe

02/09/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 15
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1990B00062
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
ZA de Lanveur
56440 Languidic
FRANCE
Enseigne : VENDOME FERMETURES
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2015
Activité : Fabrication et vente de volets roulants et portes de garage.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent propriétair - ENDOME FERMETURE
Type d’exploitation : Exploitation directe

22/08/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Saint-Quentin (0202)
Numéro de gestion : 2015B00066
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lorient

Adresse :
route de Bergues
02450 Boué
France
Enseigne : VENDOME FERMETURES
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2015
Activité : Fabrication et vente de menuiseries PVC.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent propriétair - ENDOME FERMETURE
Type d’exploitation : Exploitation directe

03/08/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2015B00564
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lorient

Adresse :
Rue Gaston de Flotte
Actipole 12
13012 Marseille
FRANCE
Enseigne : VENDOME FERMETURES
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2015
Activité : fabrication et vente de volets roulants
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

26/05/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 2010B02228
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lorient

Adresse :
22 Avenue Paul Langevin
95220 Herblay
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/05/2010
Activité : Fabrication et négoce de Menuiseries alu et Pvc
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - UART
Type d’exploitation : Exploitation directe

22/05/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1999B00602
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lorient

Adresse :
la Croix Dorée
35133 Lécousse
FRANCE
Enseigne : ETS FEVRIER
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : fabrication et négoce de menuiseries industrielles (début : 1.7.1999)
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

10/12/2012 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2012B02552
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lorient

Adresse :
3 rue des Marlières Zone des Marlières
59710 Avelin
France
Enseigne : AM DISTRIBUTION
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/09/2012
Activité : Négoce de menuiseries, fermetures, volets roulants
Origine du fonds : Transfert
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

11/02/2008 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 2006B00048
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lorient

Adresse :
Zone Industrielle la Glacière
10510 Maizières-la-Grande-Paroisse
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/01/2006
Activité : Fabrication et négoce de menuiserie pvc
Origine du fonds : Transmission universelle du patrimoine à l'associé unique
cquis par transmission universelle du patrimoine de la société de conception et de transformation de produits isolants /SCTPI , RCS Troyes 351 151 52 - récédent propriétair - CTPI SOCIETE DE CONCEPTION TRANSFORMATION PRODUITS ISOLANT
Type d’exploitation : Exploitation directe

07/10/2002 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1999B00038
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lorient

Adresse :
ZONE ARTISANALE DE
BEAU SOLEIL
22120 HILLION
FRANCE
Enseigne : MENALU
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1999
Activité : FABRICATION ET NEGOCE DE MENUISERIES INDUSTRIELLES ALUMINIUM ET VERANDA
Origine du fonds : Apport
CQUIS PAR APPORT FUSION DE LA STE MENALU (RCS ST BRIEUC 322 118 365 - récédent propriétaire exploitan - ENAL
Type d’exploitation : Exploitation directe

20/09/2002 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1999B00871
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lorient

Adresse :
RUE GUSTAVE FERRIE ZI EST
49300 CHOLET
FRANCE
Enseigne : CLOTBIEN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 19/11/1999
Activité : FABRICATION ET NEGOCE DE MENUISERIES INDUSTRIELLES
Origine du fonds : Apport
- récédent exploitan - EME
Type d’exploitation : Exploitation directe

Observations :

23/07/2021 : Ajout

Greffe : Lorient (5601)
Numéro unique d’identification d’une observation : 40
Numéro unique d’observation : 6857
Date d’ajout de l’observation : 21/12/1999
Texte de l'observation : Fusion par absorption de la sa Sofamep - Rcs B 329 338 644 - Date d'effet : 19/11/1999

23/07/2021 : Ajout

Greffe : Lorient (5601)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 3781
Date d’ajout de l’observation : 02/07/2010
Texte de l'observation : Fusion absorption de la société QUARTZ (493 816 565 - 2007 B 60 - Radiée le 02/06/2010) - A compter du 31/05/2010

23/07/2021 : Ajout

Greffe : Lorient (5601)
Numéro unique d’identification d’une observation : 21
Numéro unique d’observation : 4710
Date d’ajout de l’observation : 01/07/2015
Texte de l'observation : Radiation de l'établissement secondaire situé dans le ressort du Tc de La Roche-Sur-Yon à compter du 29/05/2015 - (Notif du Tc de La Roche-Sur-Yon en date du 27/06/2015)

23/07/2021 : Ajout

Greffe : Lorient (5601)
Numéro unique d’identification d’une observation : 5
Numéro unique d’observation : 6855
Date d’ajout de l’observation : 23/09/2016
Texte de l'observation : Fusion - L236-1 à compter du 30/06/2016. Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : VENDOME FERMETURES, Société par actions simplifiée (SAS), Zone Artisanale de l'Epine 56910 CARENTOIR (RCS VANNES (5602) 512 738 147), société absorbée.

23/07/2021 : Ajout

Greffe : Lorient (5601)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : 6544
Date d’ajout de l’observation : 23/05/2019
Texte de l'observation : Fusion - L236-1 à compter du 30/11/2018 : (Sociétés absorbées) : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : - SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DU MOULIN DE L'EPINE, Société civile (SC), ZA de l'Epine 56910 Carentoir (RCS VANNES (5602) 332 416 049) - MAIZIERES, Société civile immobilière (SCI), ZI Lieudit la Glacière 10510 Maizières-la-grande paroisse (RCS TROYES (1001) 400 488 169) - LA PATOUVILLE, Société civile immobilière (SCI), route De Bergues 02450 Boue (RCS SAINT QUENTIN (0202) 344 492 541)

09/09/2016 : Ajout

Greffe : Vannes (5602)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : 4850
Date d’ajout de l’observation : 09/09/2016
Texte de l'observation : Modification du mode d'exploitation du fonds secondaire situé ZA de l'Epine 56910 Carentoir désormais en exploitation directe suite à l'apport fusion (fonds précedemment exploité en location gérance) à compter du 30/06/2016

02/09/2016 : Ajout

Greffe : Lorient (5601)
Numéro unique d’identification d’une observation : 21
Numéro unique d’observation : 6857
Date d’ajout de l’observation : 21/12/1999
Texte de l'observation : Fusion par absorption de la sa Sofamep - Rcs B 329 338 644 - Date d'effet : 19/11/1999

02/09/2016 : Ajout

Greffe : Lorient (5601)
Numéro unique d’identification d’une observation : 48
Numéro unique d’observation : 3781
Date d’ajout de l’observation : 02/07/2010
Texte de l'observation : Fusion absorption de la société QUARTZ (493 816 565 - 2007 B 60 - Radiée le 02/06/2010) - A compter du 31/05/2010

02/09/2016 : Ajout

Greffe : Lorient (5601)
Numéro unique d’identification d’une observation : 74
Numéro unique d’observation : 4710
Date d’ajout de l’observation : 01/07/2015
Texte de l'observation : Radiation de l'établissement secondaire situé dans le ressort du Tc de La Roche-Sur-Yon à compter du 29/05/2015 - (Notif du Tc de La Roche-Sur-Yon en date du 27/06/2015)

02/09/2016 : Ajout

Greffe : Lorient (5601)
Numéro unique d’identification d’une observation : 82
Numéro unique d’observation : 6855
Date d’ajout de l’observation : 23/09/2016
Texte de l'observation : Fusion - L236-1 à compter du 30/06/2016. Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : VENDOME FERMETURES, Société par actions simplifiée (SAS), Zone Artisanale de l'Epine 56910 CARENTOIR (RCS VANNES (5602) 512 738 147), société absorbée.

22/05/2014 : Ajout

Greffe : Rennes (3501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 01/07/1999
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 01/07/1999 : - IMMATRICULATION A TITRE PRINCIPAL AU GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT

22/05/2014 : Ajout

Greffe : Rennes (3501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 11
Numéro unique d’observation : 1
Texte de l'observation : - Date de début d'activité : 15/09/1989.

22/05/2014 : Ajout

Greffe : Rennes (3501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 3
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé la Croix Dorée 35133 Lécousse : Observation depuis le 01/07/1999 : - FUSION-ABSORPTION DES ETS FEVRIER, 719 200 115 RCS RENNES, (FONDS PRECEDEMMENT EN LOCATION-GERAN- CE), PUBLICITE : LE PAYSAN BRETON DU 07.01.2005

10/12/2012 : Ajout

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 10/12/2012
Texte de l'observation : Transfert de l'établissement secondaire de Roubaix (59100) 43 boulevard d'Halluin RCS Roubaix Tourcoing 2012B243 à compter du 21.9.2012

07/10/2002 : Ajout

Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 533
Date d’ajout de l’observation : 17/02/2000
Texte de l'observation : MODIFICATION DE LA DENOMINATION SOCIALE : NOUVELLE : ATLANTEM INDUSTRIES ANCIENNE : ATLANTEM Date d'effet : 19/11/1999

07/10/2002 : Ajout

Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : 693
Date d’ajout de l’observation : 25/02/2002
Texte de l'observation : APPORT FUSION DE LA SOCIETE MENALU (RCS ST BRIEUC 322 118 365) LA SOCIETE DEVIENT DONC PROPRIETAIRE DU FONDS. Date d'effet : 31/12/2001

07/10/2002 : Ajout

Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Numéro unique d’observation : 3240
Date d’ajout de l’observation : 07/10/2002
Texte de l'observation : MODIFICATION DE LA FORME JURIDIQUE : NOUVELLE FORME : SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE ANCIENNE FORME : SA A CONSEIL D'ADMINISTRATION Date d'effet : 18/06/2002

Personnes morales :

23/07/2021 : ATLANTEM INDUSTRIES

Greffe : Lorient (5601)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Fabrication et négoce de menuiseries industrielles - toutes opérations financières et administratives relatives aux industries de la construction et des matières plastiques et également la location de matériels et de véhicules

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 30/01/1990
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 15/09/1989

Type de capital : Fixe
Capital : 626917.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 96 années

09/09/2016 : ATLANTEM INDUSTRIES

Greffe : Vannes (5602)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 17/02/2015
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/01/2015

Economie sociale et solidaire : Non

02/09/2016 : ATLANTEM INDUSTRIES

Greffe : Lorient (5601)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 30/01/1990
Date à laquelle la personne commence son activité : 15/09/1989
Date à laquelle la personne a cessé son activité : 29/05/2015

Type de capital : Fixe
Capital : 626917.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 96 années

22/08/2016 : ATLANTEM INDUSTRIES

Greffe : Saint-Quentin (0202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 11/02/2015
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 30/01/1990
Date à laquelle la personne commence son activité : 30/01/1990

Economie sociale et solidaire : Non

03/08/2016 : ATLANTEM INDUSTRIES

Greffe : Marseille (1303)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 12/02/2015

Economie sociale et solidaire : Non

26/05/2014 : ATLANTEM INDUSTRIES

Greffe : Pontoise (7802)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 28/06/2010

Economie sociale et solidaire : Non

22/05/2014 : ATLANTEM INDUSTRIES

Greffe : Rennes (3501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 01/07/1999

Economie sociale et solidaire : Non

10/12/2012 : ATLANTEM INDUSTRIES

Greffe : Lille Métropole (5910)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 10/12/2012
Date à laquelle la personne commence son activité : 10/12/2012

Economie sociale et solidaire : Non

11/02/2008 : ATLANTEM INDUSTRIES

Greffe : Troyes (1001)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 25/01/2006

Economie sociale et solidaire : Non

07/10/2002 : ATLANTEM INDUSTRIES

Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 08/02/1999

Economie sociale et solidaire : Non

20/09/2002 : ATLANTEM INDUSTRIES

Greffe : Angers (4901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 31/12/1999

Economie sociale et solidaire : Non

Dépôts des comptes annuels :

31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1990B00062
Dépôt : N°005878 déposé le 23/07/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1990B00062
Dépôt : N°003539 déposé le 17/07/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1990B00062
Dépôt : N°005069 déposé le 23/07/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1990B00062
Dépôt : N°003731 déposé le 23/07/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1990B00062
Dépôt : N°004395 déposé le 26/07/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1990B00062
Dépôt : N°3796 déposé le 08/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1990B00062
Dépôt : N°003796 déposé le 08/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1990B00062
Dépôt : N°3918 déposé le 03/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1990B00062
Dépôt : N°003918 déposé le 03/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1990B00062
Dépôt : N°3730 déposé le 31/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1990B00062
Dépôt : N°003730 déposé le 31/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1990B00062
Dépôt : N°3903 déposé le 25/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1990B00062
Dépôt : N°003903 déposé le 25/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1990B00062
Dépôt : N°3555 déposé le 10/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1990B00062
Dépôt : N°003555 déposé le 10/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1990B00062
Dépôt : N°3784 déposé le 29/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1990B00062
Dépôt : N°003784 déposé le 29/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1990B00062
Dépôt : N°3478 déposé le 27/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1990B00062
Dépôt : N°003478 déposé le 27/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1990B00062
Dépôt : N°3473 déposé le 27/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1990B00062
Dépôt : N°003473 déposé le 27/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1990B00062
Dépôt : N°3731 déposé le 04/09/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1990B00062
Dépôt : N°003731 déposé le 04/09/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1990B00062
Dépôt : N°3516 déposé le 04/09/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1990B00062
Dépôt : N°003516 déposé le 04/09/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1990B00062
Dépôt : N°3103 déposé le 11/09/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1990B00062
Dépôt : N°003103 déposé le 11/09/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1990B00062
Dépôt : N°3545 déposé le 27/09/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1990B00062
Dépôt : N°003545 déposé le 27/09/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1990B00062
Dépôt : N°3538 déposé le 04/10/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1990B00062
Dépôt : N°003538 déposé le 04/10/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1990B00062
Dépôt : N°2909 déposé le 09/09/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1990B00062
Dépôt : N°002909 déposé le 09/09/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1990B00062
Dépôt : N°3049 déposé le 22/10/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1990B00062
Dépôt : N°003049 déposé le 22/10/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1990B00062
Dépôt : N°185 déposé le 29/01/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1990B00062
Dépôt : N°000185 déposé le 29/01/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1990B00062
Dépôt : N°3890 déposé le 13/12/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1990B00062
Dépôt : N°003890 déposé le 13/12/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1990B00062
Dépôt : N°1499 déposé le 08/07/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1990B00062
Dépôt : N°001499 déposé le 08/07/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1990B00062
Dépôt : N°1671 déposé le 02/07/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1990B00062
Dépôt : N°001671 déposé le 02/07/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1990B00062
Dépôt : N°1851 déposé le 01/08/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1990B00062
Dépôt : N°001851 déposé le 01/08/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1990B00062
Dépôt : N°2483 déposé le 23/09/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1990B00062
Dépôt : N°002483 déposé le 23/09/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1990B00062
Dépôt : N°1636 déposé le 02/08/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1990B00062
Dépôt : N°001636 déposé le 02/08/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1990B00062
Dépôt : N°2429 déposé le 21/09/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1990B00062
Dépôt : N°002429 déposé le 21/09/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1990B00062
Dépôt : N°2256 déposé le 16/09/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1990B00062
Dépôt : N°002256 déposé le 16/09/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

31/12/2021 : Compte annuel complet

Greffe : LORIENT (5601)
Numéro de dépôt : B2022/006972 du 08/09/2022
Numéro de gestion : 1990B00062
Code activité : 2223Z : Fabrication de produits en caoutchouc et en plastique (NAFRev2 : 22)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	3 596 354	2 101 849	1 494 505	926 086
AH	Fonds commercial	3 819 998		3 819 998	2 320 008
AJ	Autres immobilisations incorporelles	8 439		8 439	195 663
AN	Terrains	570 784	197 275	373 508	388 618
AP	Constructions	6 646 595	4 104 876	2 541 719	2 590 562
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	23 233 982	15 105 545	8 128 437	4 775 465
AT	Autres immobilisations corporelles	2 121 502	1 831 771	289 731	77 197
AV	Immobilisations en cours	1 094 796		1 094 796	1 479 028
AX	Avances et acomptes	3 436		3 436	270 990
CU	Autres participations	11 088 590	6 205 417	4 883 173	5 426 173
BD	Autres titres immobilisés	3 201		3 201	3 201
BF	Prêts	4 784		4 784	8 786
BH	Autres immobilisations financières	560 445		560 445	385 518
BJ	TOTAL (I)	52 752 905	29 546 732	23 206 173	18 847 295
BL	Matières premières, approvisionnements	8 977 913		8 977 913	7 889 591
BN	En cours de production de biens	491 115		491 115	482 054
BR	Produits intermédiaires et finis	1 327 749	17 937	1 309 812	1 799 960
BT	Marchandises	147 784	8 360	139 424	125 933
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	88 453		88 453
BX	Clients et comptes rattachés	4 940 527	82 806	4 857 721	3 615 561
BZ	Autres créances	37 278 646		37 278 646	41 726 901
CF	Disponibilités	6 410 531		6 410 531	3 115
CH	Charges constatées d’avance	510 500		510 500	435 763
CJ	TOTAL (II)	60 173 218	109 103	60 064 115	56 078 879
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	112 926 124	29 655 835	83 270 288	74 926 175
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	626 917	626 917
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	11 091 150	11 091 150
DD	Réserve légale (1)	62 692	62 692
DG	Autres réserves	4 795 075	4 795 075
DH	Report à nouveau	6 083 806	2 909 465
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	8 076 855	3 174 341
DJ	Subventions d’investissement	67 152	74 537
DK	Provisions réglementées	2 210 319	1 932 206
DL	TOTAL (I)	33 013 966	24 666 382
DP	Provisions pour risques	93 861	165 616
DQ	Provisions pour charges	570 035	493 773
DR	TOTAL (III)	663 896	659 389
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	26 031 780	20 673 791
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	1 997 465	8 158 138
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	15 802 321	14 606 738
DY	Dettes fiscales et sociales	4 173 140	4 797 953
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	822 985	409 400
EA	Autres dettes	764 736	954 385
EC	TOTAL (IV)	49 592 427	49 600 404
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	83 270 288	74 926 175
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	2 150 355		2 150 355	3 337 249
FD	Production vendue biens	114 542 117		114 542 117	107 367 742
FG	Production vendue services	1 368 851		1 368 851	1 410 885
FJ	Chiffres d’affaires nets	118 061 322		118 061 322	112 115 876
FM	Production stockée			-481 087	899 416
FN	Production immobilisée			228 890	220 720
FO	Subventions d’exploitation				2 500
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			776 469	1 163 342
FQ	Autres produits			91 292	52 905
FR	Total des produits d’exploitation (I)			118 676 886	114 454 758
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			1 283 744	2 302 345
FT	Variation de stock (marchandises)			-13 491	-32 088
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			55 157 218	53 578 086
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-1 085 098	-3 493 251
FW	Autres achats et charges externes			24 549 481	24 308 469
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			2 195 557	1 990 091
FY	Salaires et traitements			20 973 513	20 605 473
FZ	Charges sociales			7 633 984	7 765 750
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			2 369 864	1 800 290
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			26 582	51 788
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			47 659	46 461
GE	Autres charges			233 195	137 829
GF	Total des charges d’exploitation (II)			113 372 210	109 061 243
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			5 304 676	5 393 515
GJ	Produits financiers de participations			19 960	2 973 912
GL	Autres intérêts et produits assimilés			5 191 024	617 452
GP	Total des produits financiers (V)			5 210 984	3 591 365
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			53 000	3 420 385
GR	Intérêts et charges assimilées			491 687	471 273
GU	Total des charges financières (VI)			544 687	3 891 658
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			4 666 297	-300 294
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			9 970 973	5 093 221
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	141 069	220 540
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	10 291	72 384
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	459 255	626 390
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	610 616	919 314
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	183 292	280 092
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	1 278	58 126
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	393 525	258 964
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	578 095	597 182
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	32 521	322 132
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	745 885	802 218
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	1 180 754	1 438 794
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	124 498 486	118 965 437
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	116 421 631	115 791 096
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	8 076 855	3 174 341
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	1 744 073	357 775		2 101 849
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	19 825 687	2 012 089	598 310	21 239 466
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	21 569 761	2 369 864	598 310	23 341 315
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3Z	Total Provisions réglementées	2 084 024	380 525
5Z	Total Provisions pour risques et charges	838 863	60 659
6N	Sur stocks et en cours	29 520
6T	Sur comptes clients	184 917	26 582
7B	Total Provisions pour dépréciation	6 366 854	79 582
7C	TOTAL GENERAL	9 289 741	520 766
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		74 241
UG	- Financières		53 000
UJ	- Exceptionnelles		393 525
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	4 784	4 784
UT	Autres immobilisations financières	560 445	560 445
VA	Clients douteux ou litigieux	144 950
UX	Autres créances clients	4 795 577
UY	Personnel et comptes rattachés	173 610
VB	T. V. A.	836 549
VP	Divers	520
VC	Groupe et associés	34 183 930
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	2 084 038
VS	Charges constatées d’avance	510 500
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	43 294 902	43 294 902
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	26 031 780	10 441 899	12 783 333
8A	Emprunts et dettes financières divers	1 997 465	1 933 305	64 159
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	15 802 321	15 802 321
8C	Personnel et comptes rattachés	1 077 897	1 077 897
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	1 673 907	1 673 907
VW	T.V.A.	662 609	662 609
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	758 727	758 727
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	822 985	822 985
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	764 736	764 736
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	49 592 427	33 938 387	12 847 493	2 806 548
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	5 000 000
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	1 858 149

31/12/2020 : Compte annuel complet

Greffe : LORIENT (5601)
Numéro de dépôt : B2021/005878 du 23/07/2021
Numéro de gestion : 1990B00062
Code activité : 2223Z : Fabrication de produits en caoutchouc et en plastique (NAFRev2 : 22)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	3 596 354	2 101 849	1 494 505	926 086
AH	Fonds commercial	3 819 998		3 819 998	2 320 008
AJ	Autres immobilisations incorporelles	8 439		8 439	195 663
AN	Terrains	570 784	197 275	373 508	388 618
AP	Constructions	6 646 595	4 104 876	2 541 719	2 590 562
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	23 233 982	15 105 545	8 128 437	4 775 465
AT	Autres immobilisations corporelles	2 121 502	1 831 771	289 731	77 197
AV	Immobilisations en cours	1 094 796		1 094 796	1 479 028
AX	Avances et acomptes	3 436		3 436	270 990
CU	Autres participations	11 088 590	6 205 417	4 883 173	5 426 173
BD	Autres titres immobilisés	3 201		3 201	3 201
BF	Prêts	4 784		4 784	8 786
BH	Autres immobilisations financières	560 445		560 445	385 518
BJ	TOTAL (I)	52 752 905	29 546 732	23 206 173	18 847 295
BL	Matières premières, approvisionnements	8 977 913		8 977 913	7 889 591
BN	En cours de production de biens	491 115		491 115	482 054
BR	Produits intermédiaires et finis	1 327 749	17 937	1 309 812	1 799 960
BT	Marchandises	147 784	8 360	139 424	125 933
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	88 453		88 453
BX	Clients et comptes rattachés	4 940 527	82 806	4 857 721	3 615 561
BZ	Autres créances	37 278 646		37 278 646	41 726 901
CF	Disponibilités	6 410 531		6 410 531	3 115
CH	Charges constatées d’avance	510 500		510 500	435 763
CJ	TOTAL (II)	60 173 218	109 103	60 064 115	56 078 879
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	112 926 124	29 655 835	83 270 288	74 926 175
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	626 917	626 917
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	11 091 150	11 091 150
DD	Réserve légale (1)	62 692	62 692
DG	Autres réserves	4 795 075	4 795 075
DH	Report à nouveau	6 083 806	2 909 465
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	8 076 855	3 174 341
DJ	Subventions d’investissement	67 152	74 537
DK	Provisions réglementées	2 210 319	1 932 206
DL	TOTAL (I)	33 013 966	24 666 382
DP	Provisions pour risques	93 861	165 616
DQ	Provisions pour charges	570 035	493 773
DR	TOTAL (III)	663 896	659 389
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	26 031 780	20 673 791
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	1 997 465	8 158 138
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	15 802 321	14 606 738
DY	Dettes fiscales et sociales	4 173 140	4 797 953
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	822 985	409 400
EA	Autres dettes	764 736	954 385
EC	TOTAL (IV)	49 592 427	49 600 404
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	83 270 288	74 926 175
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	2 150 355		2 150 355	3 337 249
FD	Production vendue biens	114 542 117		114 542 117	107 367 742
FG	Production vendue services	1 368 851		1 368 851	1 410 885
FJ	Chiffres d’affaires nets	118 061 322		118 061 322	112 115 876
FM	Production stockée			-481 087	899 416
FN	Production immobilisée			228 890	220 720
FO	Subventions d’exploitation				2 500
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			776 469	1 163 342
FQ	Autres produits			91 292	52 905
FR	Total des produits d’exploitation (I)			118 676 886	114 454 758
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			1 283 744	2 302 345
FT	Variation de stock (marchandises)			-13 491	-32 088
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			55 157 218	53 578 086
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-1 085 098	-3 493 251
FW	Autres achats et charges externes			24 549 481	24 308 469
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			2 195 557	1 990 091
FY	Salaires et traitements			20 973 513	20 605 473
FZ	Charges sociales			7 633 984	7 765 750
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			2 369 864	1 800 290
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			26 582	51 788
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			47 659	46 461
GE	Autres charges			233 195	137 829
GF	Total des charges d’exploitation (II)			113 372 210	109 061 243
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			5 304 676	5 393 515
GJ	Produits financiers de participations			19 960	2 973 912
GL	Autres intérêts et produits assimilés			5 191 024	617 452
GP	Total des produits financiers (V)			5 210 984	3 591 365
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			53 000	3 420 385
GR	Intérêts et charges assimilées			491 687	471 273
GU	Total des charges financières (VI)			544 687	3 891 658
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			4 666 297	-300 294
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			9 970 973	5 093 221
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	141 069	220 540
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	10 291	72 384
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	459 255	626 390
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	610 616	919 314
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	183 292	280 092
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	1 278	58 126
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	393 525	258 964
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	578 095	597 182
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	32 521	322 132
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	745 885	802 218
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	1 180 754	1 438 794
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	124 498 486	118 965 437
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	116 421 631	115 791 096
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	8 076 855	3 174 341
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	1 744 073	357 775		2 101 849
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	19 825 687	2 012 089	598 310	21 239 466
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	21 569 761	2 369 864	598 310	23 341 315
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3Z	Total Provisions réglementées	2 084 024	380 525
5Z	Total Provisions pour risques et charges	838 863	60 659
6N	Sur stocks et en cours	29 520
6T	Sur comptes clients	184 917	26 582
7B	Total Provisions pour dépréciation	6 366 854	79 582
7C	TOTAL GENERAL	9 289 741	520 766
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		74 241
UG	- Financières		53 000
UJ	- Exceptionnelles		393 525
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	4 784	4 784
UT	Autres immobilisations financières	560 445	560 445
VA	Clients douteux ou litigieux	144 950
UX	Autres créances clients	4 795 577
UY	Personnel et comptes rattachés	173 610
VB	T. V. A.	836 549
VP	Divers	520
VC	Groupe et associés	34 183 930
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	2 084 038
VS	Charges constatées d’avance	510 500
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	43 294 902	43 294 902
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	26 031 780	10 441 899	12 783 333
8A	Emprunts et dettes financières divers	1 997 465	1 933 305	64 159
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	15 802 321	15 802 321
8C	Personnel et comptes rattachés	1 077 897	1 077 897
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	1 673 907	1 673 907
VW	T.V.A.	662 609	662 609
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	758 727	758 727
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	822 985	822 985
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	764 736	764 736
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	49 592 427	33 938 387	12 847 493	2 806 548
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	5 000 000
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	1 858 149

31/12/2019 : Compte annuel complet

Greffe : LORIENT (5601)
Numéro de dépôt : 3539 du 17/07/2020
Numéro de gestion : 1990B00062
Code activité : 2223Z : Fabrication de produits en caoutchouc et en plastique (NAFRev2 : 22)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	3 596 354	2 101 849	1 494 505	926 086
AH	Fonds commercial	3 819 998		3 819 998	2 320 008
AJ	Autres immobilisations incorporelles	8 439		8 439	195 663
AN	Terrains	570 784	197 275	373 508	388 618
AP	Constructions	6 646 595	4 104 876	2 541 719	2 590 562
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	23 233 982	15 105 545	8 128 437	4 775 465
AT	Autres immobilisations corporelles	2 121 502	1 831 771	289 731	77 197
AV	Immobilisations en cours	1 094 796		1 094 796	1 479 028
AX	Avances et acomptes	3 436		3 436	270 990
CU	Autres participations	11 088 590	6 205 417	4 883 173	5 426 173
BD	Autres titres immobilisés	3 201		3 201	3 201
BF	Prêts	4 784		4 784	8 786
BH	Autres immobilisations financières	560 445		560 445	385 518
BJ	TOTAL (I)	52 752 905	29 546 732	23 206 173	18 847 295
BL	Matières premières, approvisionnements	8 977 913		8 977 913	7 889 591
BN	En cours de production de biens	491 115		491 115	482 054
BR	Produits intermédiaires et finis	1 327 749	17 937	1 309 812	1 799 960
BT	Marchandises	147 784	8 360	139 424	125 933
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	88 453		88 453
BX	Clients et comptes rattachés	4 940 527	82 806	4 857 721	3 615 561
BZ	Autres créances	37 278 646		37 278 646	41 726 901
CF	Disponibilités	6 410 531		6 410 531	3 115
CH	Charges constatées d’avance	510 500		510 500	435 763
CJ	TOTAL (II)	60 173 218	109 103	60 064 115	56 078 879
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	112 926 124	29 655 835	83 270 288	74 926 175
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	626 917	626 917
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	11 091 150	11 091 150
DD	Réserve légale (1)	62 692	62 692
DG	Autres réserves	4 795 075	4 795 075
DH	Report à nouveau	6 083 806	2 909 465
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	8 076 855	3 174 341
DJ	Subventions d’investissement	67 152	74 537
DK	Provisions réglementées	2 210 319	1 932 206
DL	TOTAL (I)	33 013 966	24 666 382
DP	Provisions pour risques	93 861	165 616
DQ	Provisions pour charges	570 035	493 773
DR	TOTAL (III)	663 896	659 389
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	26 031 780	20 673 791
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	1 997 465	8 158 138
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	15 802 321	14 606 738
DY	Dettes fiscales et sociales	4 173 140	4 797 953
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	822 985	409 400
EA	Autres dettes	764 736	954 385
EC	TOTAL (IV)	49 592 427	49 600 404
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	83 270 288	74 926 175
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	2 150 355		2 150 355	3 337 249
FD	Production vendue biens	114 542 117		114 542 117	107 367 742
FG	Production vendue services	1 368 851		1 368 851	1 410 885
FJ	Chiffres d’affaires nets	118 061 322		118 061 322	112 115 876
FM	Production stockée			-481 087	899 416
FN	Production immobilisée			228 890	220 720
FO	Subventions d’exploitation				2 500
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			776 469	1 163 342
FQ	Autres produits			91 292	52 905
FR	Total des produits d’exploitation (I)			118 676 886	114 454 758
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			1 283 744	2 302 345
FT	Variation de stock (marchandises)			-13 491	-32 088
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			55 157 218	53 578 086
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-1 085 098	-3 493 251
FW	Autres achats et charges externes			24 549 481	24 308 469
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			2 195 557	1 990 091
FY	Salaires et traitements			20 973 513	20 605 473
FZ	Charges sociales			7 633 984	7 765 750
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			2 369 864	1 800 290
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			26 582	51 788
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			47 659	46 461
GE	Autres charges			233 195	137 829
GF	Total des charges d’exploitation (II)			113 372 210	109 061 243
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			5 304 676	5 393 515
GJ	Produits financiers de participations			19 960	2 973 912
GL	Autres intérêts et produits assimilés			5 191 024	617 452
GP	Total des produits financiers (V)			5 210 984	3 591 365
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			53 000	3 420 385
GR	Intérêts et charges assimilées			491 687	471 273
GU	Total des charges financières (VI)			544 687	3 891 658
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			4 666 297	-300 294
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			9 970 973	5 093 221
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	141 069	220 540
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	10 291	72 384
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	459 255	626 390
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	610 616	919 314
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	183 292	280 092
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	1 278	58 126
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	393 525	258 964
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	578 095	597 182
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	32 521	322 132
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	745 885	802 218
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	1 180 754	1 438 794
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	124 498 486	118 965 437
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	116 421 631	115 791 096
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	8 076 855	3 174 341
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	1 744 073	357 775		2 101 849
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	19 825 687	2 012 089	598 310	21 239 466
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	21 569 761	2 369 864	598 310	23 341 315
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3Z	Total Provisions réglementées	2 084 024	380 525
5Z	Total Provisions pour risques et charges	838 863	60 659
6N	Sur stocks et en cours	29 520
6T	Sur comptes clients	184 917	26 582
7B	Total Provisions pour dépréciation	6 366 854	79 582
7C	TOTAL GENERAL	9 289 741	520 766
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		74 241
UG	- Financières		53 000
UJ	- Exceptionnelles		393 525
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	4 784	4 784
UT	Autres immobilisations financières	560 445	560 445
VA	Clients douteux ou litigieux	144 950
UX	Autres créances clients	4 795 577
UY	Personnel et comptes rattachés	173 610
VB	T. V. A.	836 549
VP	Divers	520
VC	Groupe et associés	34 183 930
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	2 084 038
VS	Charges constatées d’avance	510 500
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	43 294 902	43 294 902
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	26 031 780	10 441 899	12 783 333
8A	Emprunts et dettes financières divers	1 997 465	1 933 305	64 159
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	15 802 321	15 802 321
8C	Personnel et comptes rattachés	1 077 897	1 077 897
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	1 673 907	1 673 907
VW	T.V.A.	662 609	662 609
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	758 727	758 727
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	822 985	822 985
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	764 736	764 736
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	49 592 427	33 938 387	12 847 493	2 806 548
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	5 000 000
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	1 858 149

31/12/2018 : Compte annuel complet

Greffe : LORIENT (5601)
Numéro de dépôt : 5069 du 23/07/2019
Numéro de gestion : 1990B00062
Code activité : 2223Z : Fabrication de produits en caoutchouc et en plastique (NAFRev2 : 22)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	3 596 354	2 101 849	1 494 505	926 086
AH	Fonds commercial	3 819 998		3 819 998	2 320 008
AJ	Autres immobilisations incorporelles	8 439		8 439	195 663
AN	Terrains	570 784	197 275	373 508	388 618
AP	Constructions	6 646 595	4 104 876	2 541 719	2 590 562
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	23 233 982	15 105 545	8 128 437	4 775 465
AT	Autres immobilisations corporelles	2 121 502	1 831 771	289 731	77 197
AV	Immobilisations en cours	1 094 796		1 094 796	1 479 028
AX	Avances et acomptes	3 436		3 436	270 990
CU	Autres participations	11 088 590	6 205 417	4 883 173	5 426 173
BD	Autres titres immobilisés	3 201		3 201	3 201
BF	Prêts	4 784		4 784	8 786
BH	Autres immobilisations financières	560 445		560 445	385 518
BJ	TOTAL (I)	52 752 905	29 546 732	23 206 173	18 847 295
BL	Matières premières, approvisionnements	8 977 913		8 977 913	7 889 591
BN	En cours de production de biens	491 115		491 115	482 054
BR	Produits intermédiaires et finis	1 327 749	17 937	1 309 812	1 799 960
BT	Marchandises	147 784	8 360	139 424	125 933
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	88 453		88 453
BX	Clients et comptes rattachés	4 940 527	82 806	4 857 721	3 615 561
BZ	Autres créances	37 278 646		37 278 646	41 726 901
CF	Disponibilités	6 410 531		6 410 531	3 115
CH	Charges constatées d’avance	510 500		510 500	435 763
CJ	TOTAL (II)	60 173 218	109 103	60 064 115	56 078 879
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	112 926 124	29 655 835	83 270 288	74 926 175
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	626 917	626 917
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	11 091 150	11 091 150
DD	Réserve légale (1)	62 692	62 692
DG	Autres réserves	4 795 075	4 795 075
DH	Report à nouveau	6 083 806	2 909 465
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	8 076 855	3 174 341
DJ	Subventions d’investissement	67 152	74 537
DK	Provisions réglementées	2 210 319	1 932 206
DL	TOTAL (I)	33 013 966	24 666 382
DP	Provisions pour risques	93 861	165 616
DQ	Provisions pour charges	570 035	493 773
DR	TOTAL (III)	663 896	659 389
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	26 031 780	20 673 791
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	1 997 465	8 158 138
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	15 802 321	14 606 738
DY	Dettes fiscales et sociales	4 173 140	4 797 953
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	822 985	409 400
EA	Autres dettes	764 736	954 385
EC	TOTAL (IV)	49 592 427	49 600 404
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	83 270 288	74 926 175
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	2 150 355		2 150 355	3 337 249
FD	Production vendue biens	114 542 117		114 542 117	107 367 742
FG	Production vendue services	1 368 851		1 368 851	1 410 885
FJ	Chiffres d’affaires nets	118 061 322		118 061 322	112 115 876
FM	Production stockée			-481 087	899 416
FN	Production immobilisée			228 890	220 720
FO	Subventions d’exploitation				2 500
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			776 469	1 163 342
FQ	Autres produits			91 292	52 905
FR	Total des produits d’exploitation (I)			118 676 886	114 454 758
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			1 283 744	2 302 345
FT	Variation de stock (marchandises)			-13 491	-32 088
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			55 157 218	53 578 086
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-1 085 098	-3 493 251
FW	Autres achats et charges externes			24 549 481	24 308 469
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			2 195 557	1 990 091
FY	Salaires et traitements			20 973 513	20 605 473
FZ	Charges sociales			7 633 984	7 765 750
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			2 369 864	1 800 290
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			26 582	51 788
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			47 659	46 461
GE	Autres charges			233 195	137 829
GF	Total des charges d’exploitation (II)			113 372 210	109 061 243
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			5 304 676	5 393 515
GJ	Produits financiers de participations			19 960	2 973 912
GL	Autres intérêts et produits assimilés			5 191 024	617 452
GP	Total des produits financiers (V)			5 210 984	3 591 365
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			53 000	3 420 385
GR	Intérêts et charges assimilées			491 687	471 273
GU	Total des charges financières (VI)			544 687	3 891 658
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			4 666 297	-300 294
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			9 970 973	5 093 221
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	141 069	220 540
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	10 291	72 384
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	459 255	626 390
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	610 616	919 314
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	183 292	280 092
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	1 278	58 126
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	393 525	258 964
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	578 095	597 182
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	32 521	322 132
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	745 885	802 218
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	1 180 754	1 438 794
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	124 498 486	118 965 437
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	116 421 631	115 791 096
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	8 076 855	3 174 341
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	1 744 073	357 775		2 101 849
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	19 825 687	2 012 089	598 310	21 239 466
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	21 569 761	2 369 864	598 310	23 341 315
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3Z	Total Provisions réglementées	2 084 024	380 525
5Z	Total Provisions pour risques et charges	838 863	60 659
6N	Sur stocks et en cours	29 520
6T	Sur comptes clients	184 917	26 582
7B	Total Provisions pour dépréciation	6 366 854	79 582
7C	TOTAL GENERAL	9 289 741	520 766
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		74 241
UG	- Financières		53 000
UJ	- Exceptionnelles		393 525
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	4 784	4 784
UT	Autres immobilisations financières	560 445	560 445
VA	Clients douteux ou litigieux	144 950
UX	Autres créances clients	4 795 577
UY	Personnel et comptes rattachés	173 610
VB	T. V. A.	836 549
VP	Divers	520
VC	Groupe et associés	34 183 930
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	2 084 038
VS	Charges constatées d’avance	510 500
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	43 294 902	43 294 902
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	26 031 780	10 441 899	12 783 333
8A	Emprunts et dettes financières divers	1 997 465	1 933 305	64 159
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	15 802 321	15 802 321
8C	Personnel et comptes rattachés	1 077 897	1 077 897
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	1 673 907	1 673 907
VW	T.V.A.	662 609	662 609
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	758 727	758 727
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	822 985	822 985
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	764 736	764 736
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	49 592 427	33 938 387	12 847 493	2 806 548
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	5 000 000
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	1 858 149

31/12/2016 : Compte annuel complet

Greffe : LORIENT (5601)
Numéro de dépôt : 4395 du 26/07/2017
Numéro de gestion : 1990B00062
Code activité : 2223Z : Fabrication de produits en caoutchouc et en plastique (NAFRev2 : 22)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	3 596 354	2 101 849	1 494 505	926 086
AH	Fonds commercial	3 819 998		3 819 998	2 320 008
AJ	Autres immobilisations incorporelles	8 439		8 439	195 663
AN	Terrains	570 784	197 275	373 508	388 618
AP	Constructions	6 646 595	4 104 876	2 541 719	2 590 562
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	23 233 982	15 105 545	8 128 437	4 775 465
AT	Autres immobilisations corporelles	2 121 502	1 831 771	289 731	77 197
AV	Immobilisations en cours	1 094 796		1 094 796	1 479 028
AX	Avances et acomptes	3 436		3 436	270 990
CU	Autres participations	11 088 590	6 205 417	4 883 173	5 426 173
BD	Autres titres immobilisés	3 201		3 201	3 201
BF	Prêts	4 784		4 784	8 786
BH	Autres immobilisations financières	560 445		560 445	385 518
BJ	TOTAL (I)	52 752 905	29 546 732	23 206 173	18 847 295
BL	Matières premières, approvisionnements	8 977 913		8 977 913	7 889 591
BN	En cours de production de biens	491 115		491 115	482 054
BR	Produits intermédiaires et finis	1 327 749	17 937	1 309 812	1 799 960
BT	Marchandises	147 784	8 360	139 424	125 933
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	88 453		88 453
BX	Clients et comptes rattachés	4 940 527	82 806	4 857 721	3 615 561
BZ	Autres créances	37 278 646		37 278 646	41 726 901
CF	Disponibilités	6 410 531		6 410 531	3 115
CH	Charges constatées d’avance	510 500		510 500	435 763
CJ	TOTAL (II)	60 173 218	109 103	60 064 115	56 078 879
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	112 926 124	29 655 835	83 270 288	74 926 175
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	626 917	626 917
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	11 091 150	11 091 150
DD	Réserve légale (1)	62 692	62 692
DG	Autres réserves	4 795 075	4 795 075
DH	Report à nouveau	6 083 806	2 909 465
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	8 076 855	3 174 341
DJ	Subventions d’investissement	67 152	74 537
DK	Provisions réglementées	2 210 319	1 932 206
DL	TOTAL (I)	33 013 966	24 666 382
DP	Provisions pour risques	93 861	165 616
DQ	Provisions pour charges	570 035	493 773
DR	TOTAL (III)	663 896	659 389
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	26 031 780	20 673 791
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	1 997 465	8 158 138
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	15 802 321	14 606 738
DY	Dettes fiscales et sociales	4 173 140	4 797 953
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	822 985	409 400
EA	Autres dettes	764 736	954 385
EC	TOTAL (IV)	49 592 427	49 600 404
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	83 270 288	74 926 175
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	2 150 355		2 150 355	3 337 249
FD	Production vendue biens	114 542 117		114 542 117	107 367 742
FG	Production vendue services	1 368 851		1 368 851	1 410 885
FJ	Chiffres d’affaires nets	118 061 322		118 061 322	112 115 876
FM	Production stockée			-481 087	899 416
FN	Production immobilisée			228 890	220 720
FO	Subventions d’exploitation				2 500
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			776 469	1 163 342
FQ	Autres produits			91 292	52 905
FR	Total des produits d’exploitation (I)			118 676 886	114 454 758
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			1 283 744	2 302 345
FT	Variation de stock (marchandises)			-13 491	-32 088
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			55 157 218	53 578 086
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-1 085 098	-3 493 251
FW	Autres achats et charges externes			24 549 481	24 308 469
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			2 195 557	1 990 091
FY	Salaires et traitements			20 973 513	20 605 473
FZ	Charges sociales			7 633 984	7 765 750
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			2 369 864	1 800 290
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			26 582	51 788
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			47 659	46 461
GE	Autres charges			233 195	137 829
GF	Total des charges d’exploitation (II)			113 372 210	109 061 243
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			5 304 676	5 393 515
GJ	Produits financiers de participations			19 960	2 973 912
GL	Autres intérêts et produits assimilés			5 191 024	617 452
GP	Total des produits financiers (V)			5 210 984	3 591 365
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			53 000	3 420 385
GR	Intérêts et charges assimilées			491 687	471 273
GU	Total des charges financières (VI)			544 687	3 891 658
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			4 666 297	-300 294
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			9 970 973	5 093 221
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	141 069	220 540
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	10 291	72 384
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	459 255	626 390
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	610 616	919 314
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	183 292	280 092
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	1 278	58 126
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	393 525	258 964
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	578 095	597 182
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	32 521	322 132
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	745 885	802 218
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	1 180 754	1 438 794
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	124 498 486	118 965 437
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	116 421 631	115 791 096
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	8 076 855	3 174 341
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	1 744 073	357 775		2 101 849
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	19 825 687	2 012 089	598 310	21 239 466
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	21 569 761	2 369 864	598 310	23 341 315
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3Z	Total Provisions réglementées	2 084 024	380 525
5Z	Total Provisions pour risques et charges	838 863	60 659
6N	Sur stocks et en cours	29 520
6T	Sur comptes clients	184 917	26 582
7B	Total Provisions pour dépréciation	6 366 854	79 582
7C	TOTAL GENERAL	9 289 741	520 766
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		74 241
UG	- Financières		53 000
UJ	- Exceptionnelles		393 525
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	4 784	4 784
UT	Autres immobilisations financières	560 445	560 445
VA	Clients douteux ou litigieux	144 950
UX	Autres créances clients	4 795 577
UY	Personnel et comptes rattachés	173 610
VB	T. V. A.	836 549
VP	Divers	520
VC	Groupe et associés	34 183 930
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	2 084 038
VS	Charges constatées d’avance	510 500
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	43 294 902	43 294 902
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	26 031 780	10 441 899	12 783 333
8A	Emprunts et dettes financières divers	1 997 465	1 933 305	64 159
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	15 802 321	15 802 321
8C	Personnel et comptes rattachés	1 077 897	1 077 897
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	1 673 907	1 673 907
VW	T.V.A.	662 609	662 609
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	758 727	758 727
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	822 985	822 985
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	764 736	764 736
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	49 592 427	33 938 387	12 847 493	2 806 548
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	5 000 000
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	1 858 149

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